Le Livre Vert - Annexes - SNDP
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Etats généraux de la presse écrite<br />
Décembre 2008 : Contribution de Basile Ader<br />
Note sur la Dépénalisation de la diffamation<br />
2 Décembre 2008 : Contribution du SNJ<br />
« Dépénalisation de la diffamation : attention, danger ! »<br />
Résolution votée par le Congrès du SNJ, réuni au Havre, les 9, 10 et 11 octobre 2008.<br />
2 Décembre 2008 : Contribution de l’association Médias 1992<br />
10 Décembre 2008 : Contribution de Thierry Dussard<br />
Enseignement international<br />
10 Décembre 2008 : Contribution de Jean-Philippe Bay<br />
11 Décembre 2008 : Contribution de l’association interdépartementale des correspondants locaux de<br />
presse (à l’occasion de l’audition des membres de son bureau)<br />
11 Décembre 2008 : Contribution de Patrick Lantz<br />
<strong>Le</strong>s principales questions à trancher en matière de droits d'auteurs<br />
17 Décembre 2008 : Contribution du Conseil des écoles publiques de journalisme (CEPJ)<br />
La date indiquée correspond à celle mentionnée dans la contribution, à défaut, à celle de la mise en ligne sur le<br />
site Internet.<br />
<strong>Annexes</strong> aux recommandations des pôles de débat et de proposition 37/93