RAPPORT - Prebat 2

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Aujourd’hui, tout concourt à prouver l’utilité de la première génération.
Selon M. Bauquis, les biocarburants feront partie du bouquet énergétique de
demain. M. Appert nous a annoncé que la première génération, à moyen et long
termes, représenterait encore à peu près 50 % des débouchés au niveau mondial.
M. Guyomard nous dédouane de la crise alimentaire, en démontrant la
disponibilité des surfaces. L’ADEME, dans un rapport publié vendredi dernier,
« Regard sur le Grenelle », annonce un bilan positif de la première génération.
Selon M. Douaud, « les constructeurs automobiles sont moteurs ». Enfin, M.
Gosse explique qu’on peut déjà faire passer des plantes de la première à la
deuxième génération, citant la betterave dont la pulpe, si elle était transformée en
électricité par méthanisation, par exemple, permettrait d’approvisionner 70 % des
sucreries – elle est actuellement valorisée en alimentation animale –, sachant que
la bagasse représente 150 % de l’énergie de la sucrerie.
En clair, nous aurons besoin de cette première génération et il faut inscrire
la deuxième dans le prolongement de la première : nous allons partir des unités
existantes et le process industriel sera le même. Nous travaillerons sur des sites
industriels existants, et améliorerons la performance de la première génération
pendant les huit années, avant d’arriver à cette deuxième génération en diversifiant
la matière première, avec du miscanthus par exemple. Mais pour l’instant, le
rendement énergétique d’une betterave est supérieur à celui du miscanthus.
S’agissant du bilan environnemental, avec la nouvelle méthodologie
définie par l’ADEME lors du Grenelle de l’environnement, ce sont 60 % de CO 2
en moins – à comparer aux 90 % cités par Olivier Appert pour la deuxième
génération. De 60 %, nous passerons à 75% si nous faisons de la cogénération
dans nos unités actuelles, c’est-à-dire si nous brûlons de la paille, par exemple, au
lieu du gaz et autres matières fossiles.
La première génération doit continuer à vivre et à s’améliorer pendant au
moins dix ou quinze ans, nous en avons besoin actuellement, et nous ne
comprenons pas pourquoi elle fait l’objet de mesures qui lui sont défavorables.
L’éco-pastille a été évoquée. Il est inimaginable de taxer un véhicule flex fuel
autant qu’un véhicule qui consomme de l’énergie fossile ; j’espère que ce signal,
très négatif, sera corrigé d’ici à la fin de l’année.
Dernier point : la fiscalité des carburants en 2008. Considérons le tableau
des TIC brutes en euros par hectolitre – taxe intérieure de consommation sur les
produits énergétiques – pour chaque carburant : 60,23 euros par hectolitre pour le
SP 95, 60,23 pour l’éthanol, 42,58 pour le gazole, 5,99 pour le GPL et 0 pour le
GNV. En équivalent euros par gigajoule, l’éthanol paie quasiment autant de taxes
que le SP 95, plus que le gazole, contrairement aux idées reçues, et plus que le
GPL et le GNV qui sont composés d’énergies fossiles.
Un autre tableau sur la taxation par unité énergétique en euros par
gigajoule, indique, en vert, ce que rapporte l’éthanol à l’État – 15,6 en 2008 –, et
en rose ce que rapportent le SP 95, le gazole, le GPL et le GNV, respectivement