RAPPORT - Prebat 2

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Les recherches sur les biocarburants entrent bien entendu dans le champ
de notre évaluation. Lors d’une visite en Finlande la semaine dernière, nous avons
constaté, avec Claude Birraux, que ce pays a fait des biocarburants un axe majeur
de sa stratégie énergétique se fondant sur deux atouts dont notre pays dispose
également : une forte compétence dans la chimie, en particulier le raffinage des
hydrocarbures, et d’importantes ressources en biomasse forestière. La Finlande
développe ainsi de grands projets de biodiesel de deuxième génération.
Lors de la table ronde sur les biocarburants que nous avions organisée en
juillet 2004 pour préparer l’examen de la loi d'orientation sur l’énergie, nous
avions déjà entendu certaines des personnalités que nous auditionnerons de
nouveau aujourd’hui. Leur aide nous avait été précieuse à l’époque. Je ne doute
pas qu’elle le sera de nouveau.
Depuis 2004, le contexte a profondément changé. Tout d’abord, la
question de la viabilité technique des biocarburants en termes de bilan
énergétique, qui était alors au cœur des discussions, a été dépassée par la crainte
que leur production n’entame le potentiel agricole de productions alimentaires.
Alors que les biocarburants apparaissaient comme un moyen de mettre en valeur
des terres en jachère, par exemple dans la région dont je suis l’élu, ils sont
aujourd’hui tenus pour responsables de la hausse des prix alimentaires. L'autre
changement majeur est la forte hausse du prix du pétrole. Même si le
ralentissement de la demande ces dernières semaines a permis une accalmie, il
n’en demeure pas moins que le prix du baril a triplé en quatre ans. Cette tension
sur le prix de l'énergie fossile démontre, s’il en était besoin, tout l'intérêt de la
filière des biocarburants. Dans le même temps, le Gouvernement a annoncé son
intention de supprimer progressivement d'ici à 2012 les avantages fiscaux réservés
à ceux-ci, estimant que l’augmentation du prix du pétrole les rendait inutiles. Le
projet de loi de finances pour 2009 réduit déjà l'exonération partielle de TIPP dont
bénéficient le biodiesel et l'éthanol, pour une économie de 400 millions d’euros.
L’OPESCT a publié en juillet dernier une note sur les biocarburants, qui
nous a servi de base pour l’organisation du programme de la présente audition
publique.
Nous sommes heureux pour cette première table ronde d’accueillir M.
Pierre-René Bauquis, ancien directeur de la stratégie de Total, professeur à l’Ecole
nationale supérieure du pétrole et des moteurs, et membre éminent du conseil
scientifique qui nous accompagne dans notre mission d'évaluation de la stratégie
de recherche énergétique, ainsi que M. André Douaud, directeur technique au
centre des constructeurs français d’automobiles.
M. Pierre-André Bauquis, professeur à l’Ecole nationale supérieure du
pétrole et des moteurs – Toutes les énergies possibles pour alimenter un véhicule ont
déjà été essayées. Le premier moteur à explosion, mis au point en 1805 en Suisse,
fonctionnait à l’hydrogène ; le premier moteur diesel, conçu en Allemagne en 1892,
au charbon pulvérisé ; la première voiture à dépasser les 100 km/h, la Jamais