05.11.2014 Views

RAPPORT - Prebat 2

RAPPORT - Prebat 2

RAPPORT - Prebat 2

SHOW MORE
SHOW LESS

You also want an ePaper? Increase the reach of your titles

YUMPU automatically turns print PDFs into web optimized ePapers that Google loves.

— 158 —<br />

recherche qui en ressortent. A partir de là, les cinq groupes de travail<br />

qu’il a constitués en son sein vont élaborer leurs propositions de<br />

stratégie nationale d’une manière totalement indépendante, en<br />

s’appuyant sur la compétence et l’expérience de leurs membres, et sur<br />

les informations recueillies à travers les auditions qu’ils organisent et les<br />

contributions écrites qu’ils reçoivent.<br />

Mme Marion Guillou a signalé qu’elle avait voulu que chaque groupe de<br />

travail fût présidé par une personne au profil décalé par rapport au domaine<br />

concerné, à l’inverse des membres, tous éminemment compétents au fond, de<br />

manière à minimiser le risque de biais méthodologique.<br />

Elle s’est déclarée très ouverte à une diffusion d’information sur l’avancée<br />

des travaux du comité opérationnel au profit de l’OPECST. Deux membres de<br />

l’OPECST font partie ès qualité du comité opérationnel, M. Henri Revol et<br />

M. Jean-Yves Le Déaut, ce dernier étant justement membre du groupe de travail<br />

chargé des thèmes de recherche relevant du domaine de l’énergie, et pouvant donc<br />

assurer la liaison avec MM. Birraux et Bataille.<br />

MM. Birraux et Bataille ont noté que leur mission couvrait un champ<br />

différent de celui du comité opérationnel, puisqu’elle s’appuyait sur la loi de<br />

juillet 2005 fixant les orientations de la politique énergétique, et plus généralement<br />

sur la mission d’information du Parlement qui est confiée à l’OPECST par la loi<br />

du 8 juillet 1983. Ils en ont déduit qu’il serait utile que leur rapport intègre une<br />

évaluation des travaux du comité opérationnel, et des prescriptions qu’en<br />

retiendrait le Gouvernement.

Hooray! Your file is uploaded and ready to be published.

Saved successfully!

Ooh no, something went wrong!