Proposition de l'agglomération de Longueuil - PMAD
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Plan métropolitain d’aménagement et <strong>de</strong> développement <strong>de</strong> la CMM<br />
<strong>Proposition</strong> <strong>de</strong> l’agglomération <strong>de</strong> <strong>Longueuil</strong> – Rapport final<br />
L’encadré qui suit résume la métho<strong>de</strong> <strong>de</strong> calcul proposée.<br />
Calcul <strong>de</strong>s <strong>de</strong>nsités rési<strong>de</strong>ntielles dans les aires d’influence<br />
<strong>de</strong>s points d’accès au transport collectif structurant<br />
Les aires d’influence <strong>de</strong>s points d’accès au transport collectif structurant définissent le territoire auquel s’applique un<br />
seuil <strong>de</strong> <strong>de</strong>nsité. La figure suivante permet <strong>de</strong> mieux comprendre la façon dont le seuil doit être appliqué. Comme le<br />
démontre le schéma <strong>de</strong> gauche, seule la superficie non construite <strong>de</strong>stinée à la fonction rési<strong>de</strong>ntielle délimitée par le<br />
rayon est considérée dans le calcul (portion C).<br />
Le schéma <strong>de</strong> droite donne une vision plus réaliste <strong>de</strong> l’application du seuil minimum. En effet, les développements se<br />
font la plupart du temps dans <strong>de</strong>s secteurs où une voirie est déjà en place et où <strong>de</strong>s espaces publics ainsi que <strong>de</strong>s parcs<br />
ont un espace défini. Le seuil <strong>de</strong> <strong>de</strong>nsité rési<strong>de</strong>ntielle est donc en quelque sorte calculé par ensemble rési<strong>de</strong>ntiel. Si il y<br />
a création <strong>de</strong> rues, d’espaces publics et <strong>de</strong> parcs, ceux-ci seront inclus dans la superficie, s’ils sont à l’échelle du<br />
quartier développé tel que représenté par la superficie D. Dans un tel cas, la <strong>de</strong>nsité brute correspond au quotient du<br />
nombre <strong>de</strong> logements par la somme <strong>de</strong>s superficies C et D. Les milieux naturels ne sont jamais comptabilisés dans la<br />
superficie brute. À noter qu’une variation <strong>de</strong> <strong>de</strong>nsité plus basse que le seuil est permise par projet puisque c’est<br />
l’ensemble <strong>de</strong> l’aire d’influence (fonction rési<strong>de</strong>ntielle) qui doit respecter le seuil exigé. Si la superficie C est trop<br />
restreinte et correspond davantage à une propriété (superficie nette), la superficie brute est obtenue en multipliant cette<br />
superficie par 1,25. Seules les superficies occupées par <strong>de</strong> nouveaux usages rési<strong>de</strong>ntiels sont considérés.<br />
Schéma <strong>de</strong> calcul <strong>de</strong> la <strong>de</strong>nsité exigée aux pôles <strong>de</strong> développement<br />
Pour assurer le respect <strong>de</strong>s seuils minimums <strong>de</strong> <strong>de</strong>nsification proposés dans les secteurs TOD, le<br />
SAD i<strong>de</strong>ntifiera les TOD qui <strong>de</strong>vront faire l’objet <strong>de</strong> planifications détaillées au niveau local et<br />
prévoira <strong>de</strong>s planifications particulières et <strong>de</strong>s dispositions normatives au document<br />
complémentaire quant orientations, objectifs et critères <strong>de</strong>vant être rencontrés par les PAE et PPU<br />
exigés.<br />
Le plan d’urbanisme d’une municipalité comptant <strong>de</strong>s TOD <strong>de</strong>vra exiger pour un TOD métropolitain<br />
(métro, SLR et train <strong>de</strong> banlieue) ou régional (tramway, SRB, etc.) l’élaboration d’un PPU. Pour un<br />
TOD local, le plan d’urbanisme <strong>de</strong>vra exiger l’élaboration d’un PAE ou d’un PPU.<br />
Seuils <strong>de</strong> <strong>de</strong>nsification mixte pour les secteurs TOD<br />
Bien que le mandat donné à l’agglomération <strong>de</strong> <strong>Longueuil</strong> <strong>de</strong>man<strong>de</strong> <strong>de</strong> proposer uniquement <strong>de</strong>s<br />
seuils <strong>de</strong> <strong>de</strong>nsification rési<strong>de</strong>ntielle, une approche <strong>de</strong> <strong>de</strong>nsité mixte <strong>de</strong>vrait être préconisée pour les<br />
secteurs TOD puisque, par définition, ces <strong>de</strong>rniers doivent être multifonctionnels. De plus, la<br />
multifonctionnalité <strong>de</strong> ces secteurs engendrera une <strong>de</strong>nsité rési<strong>de</strong>ntielle moindre, rendant<br />
problématique, dans certains cas, l’atteinte <strong>de</strong>s seuils minimums <strong>de</strong> <strong>de</strong>nsité rési<strong>de</strong>ntielle proposés.<br />
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