ARCHIVAGE DES DOSSIERS PATIENTS (archives ... - Ascodocpsy

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Logigramme de consultation du dossier CONSULTATION Besoin d’un dossier aux archives centralisées Pour les dossiers récents, si connaissance du n° de versement, le préciser avec les autres éléments de la demande Demande au service archives en donnant tous les éléments nécessaires à la recherche Patient réadmis Réintégration du dossier dans le circuit de gestion courante Consultation terminée Restitution du dossier aux archives Réintégration du dossier aux archives Ascodocpsy 8/9 Guide des archives hospitalières - Volume 1 : méthodologie et procédures Février 2008
Transfert ou prêt de dossier entre secteur et suivi du dossier Un dossier communiqué à un secteur (A) par le service d’archives peut être transmis à un autre secteur (B) sans revenir obligatoirement au service d’archives. Dans ce cas, la fiche de suivi du dossier est modifiée par le secrétariat du secteur (A) qui informe également le service d’archives centralisées du nom et du secteur du nouvel emprunteur. A défaut de cette information, le secteur (A) auquel le service d’archives a initialement communiqué le dossier reste entièrement responsable de la conservation et de la tenue de celui-ci. Le service d’archives modifie l’enregistrement de la fiche de suivi pour les éventuelles relances ultérieures. Sortie dossier en cas d’urgence (soir et week-end) Un double de la clé de la salle conservant les archives médicales (cf. plan) est déposé au standard dans une enveloppe fermée. Elle est ouverte contre nom, prénom et fonction du personnel de garde emprunteur ainsi que le nom, prénom, année de sortie et secteur de dernière prise en charge du dossier cherché. Auteur : Christelle Gille-Lefever, archiviste, Centre Hospitalier de Lorquin Février 2008 Vous êtes libre de reproduire, distribuer et communiquer ce document, selon les conditions suivantes : Paternité : vous devez citer le nom de l’auteur original. Pas d’utilisation commerciale : vous n’avez pas le droit d’utiliser ce document à des fins commerciales. Pas de modification : vous n’avez pas le droit de modifier, transformer ou adapter ce document. Ascodocpsy 9/9 Guide des archives hospitalières - Volume 1 : méthodologie et procédures Février 2008
Page 1 and 2: Guide des archives hospitalières V
Page 3 and 4: Responsabilités Des services (tout
Page 5 and 6: Versement des dossiers aux archives
Page 7: Enregistrement de la demande Toute

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