Rapport annuel 2010 - Dassault Aviation

DASSAULT AVIATION
Nos priorités 2011 en matière de santé et sécurité
au travail seront de :
• poursuivre notre démarche de prévention du
stress,
• faire suite à la campagne de prévention des
troubles musculo-squelettiques en valorisant les
actions locales,
• renforcer notre maîtrise des risques par le pilotage
d’actions de prévention en s’appuyant sur
notre modèle de système de management santé
et sécurité au travail.
2.7 Environnement
2.7.1 Contexte
DASSAULT AVIATION est certifié depuis 2007 selon
la norme ISO 14001 suite à la mise en place d’un
système global Société de management environnemental.
En 2009, l'intégration des systèmes de Management
Qualité et Environnement a été finalisée et a fait
l'objet d'une certification intégrée.
2.7.2 Filiales à l'Étranger
Le site industriel principal de notre filiale américaine,
DASSAULT FALCON JET, spécialisé dans l'aménagement
commercial des FALCON, est également certifié
ISO 14001.
2.7.3 Principales Réalisations
Nos principales réalisations 2010 en matière de protection
et/ou d'amélioration de l'environnement ont
été les suivantes :
• poursuite des travaux sur le projet Européen
CLEAN SKY qui vise à rendre plus écologique le
transport aérien, tout en renforçant la compétitivité
de l’industrie aéronautique Européenne,
• mise en place d’une démarche d’éco-conception
de nos aéronefs,
• poursuite de la politique de mise en conformité
au Règlement Européen REACh,
• initialisation de la collecte et de la consolidation
des données nécessaires à l’élaboration de
l’inventaire des Gaz à Effet de Serre (Grenelle 2),
• développement de l’analyse environnementale
des différents processus de l’entreprise,
• poursuite du projet de déploiement d’un logiciel
unique de gestion des déchets industriels,
• finalisation de notre dispositif de maîtrise et de
réduction des risques environnementaux sur les
sites,
• poursuite de l’extension de la ségrégation des
réseaux (eaux sanitaires et pluviales) et utilisation
de l’eau recyclée dans les blocs sanitaires
(5000 m 3 /an),
• projet de centrale photovoltaïque sur la toiture
du hall Mercure à Istres.
2.7.4 Organisation interne de la Société
en matière d'Environnement
• Le Système de Management Environnemental
de DASSAULT AVIATION
(SME Société)
La Direction Générale de la Qualité Totale
(DGQT) pilote le SME Société. Elle propose la politique
environnementale, coordonne les actions
des sites et des directions centrales.
La DGQT définit également le référentiel. Elle
met à disposition des outils opérationnels communs
et donne aux responsables environnement
des sites ou aux correspondants des Directions
centrales des directives alignées sur les meilleures
pratiques internes ou externes.
Enfin, la DGQT est chargée d'établir des bilans
environnement Société en vue de la définition
des axes de progrès Société.
• Le Système de Management Environnemental
des sites DASSAULT AVIA-
TION (SME Établissement)
Le SME de chaque site repose principalement sur
les fonctions qualité et environnement, cette
dernière représentant la Direction de l’établissement
auprès des autorités compétentes locales.
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