Les redevances minières au Québec - SECOR
Les redevances minières au Québec - SECOR
Les redevances minières au Québec - SECOR
Create successful ePaper yourself
Turn your PDF publications into a flip-book with our unique Google optimized e-Paper software.
10. Conclusion…<br />
Pour les <strong>au</strong>tres minerais et mét<strong>au</strong>x exploités <strong>au</strong> Québec, les teneurs sont généralement<br />
comparables, voire inférieures, <strong>au</strong>x gisements exploités ailleurs dans le monde 96 . Malgré la qualité<br />
de plusieurs grands projets, le Québec ne se distingue pas par des gisements de teneur ou de taille<br />
exceptionnelles et ne détient pas une position de contrôle imprenable, généralement caractérisée<br />
par des coûts de production très bas;<br />
L’hiver québécois demeure une contrainte importante pour les mines, notamment celles à ciel<br />
ouvert, et se traduit par des coûts d’opération plus élevés, cette saison impactant la construction<br />
des infrastructures, l’exploitation des gisements et le transport des minerais. Le Québec sera ainsi<br />
difficilement dans le premier ou deuxième quartile en termes de coûts de production, et doit donc<br />
veiller à protéger son industrie minière contre les périodes basses du cycle minier, alors que les<br />
mines des troisième et quatrième quartiles sont sous forte pression;<br />
L’éloignement des marchés est un <strong>au</strong>tre élément contraignant du contexte québécois, notamment<br />
pour les minerais dont la transformation secondaire se fait près des marchés de consommation, tel<br />
le minerai de fer. Dans ce secteur, le Québec est ainsi une des régions minières les plus éloignées<br />
des marchés en expansion, notamment la Chine, ce qui ajoute une contrainte importante de coûts.<br />
De plus, la forte h<strong>au</strong>sse des prix des minerais et mét<strong>au</strong>x constatée depuis cinq à dix ans, notamment<br />
ceux du fer, des <strong>au</strong>tres mét<strong>au</strong>x de base et de l’or, est cyclique et fortement soutenue actuellement par la<br />
croissance de la demande asiatique. Mais l’histoire économique recèle de nombreux cycles de prix des<br />
commodités. <strong>Les</strong> h<strong>au</strong>sses de prix sont toujours temporaires, stimulant une h<strong>au</strong>sse de production et une<br />
baisse des prix amenée par les producteurs les plus efficaces, tel que décrit dans le chapitre 4. Cette<br />
baisse pourrait survenir sous peu dans de nombreux produits, notamment le minerai de fer et les<br />
mét<strong>au</strong>x de base. <strong>Les</strong> investisseurs miniers chevronnés connaissent ces cycles et utilisent des nive<strong>au</strong>x de<br />
prix adaptés en conséquence dans leurs modèles miniers.<br />
Il serait ainsi imprudent de considérer le Québec comme un eldorado minier. Nous faisons face à une<br />
forte concurrence, et nos coûts d’exploitation ne sont généralement pas parmi les plus bas. C’est dans<br />
ce contexte qu’il f<strong>au</strong>t analyser le régime de <strong>redevances</strong> et son nive<strong>au</strong>. Actuellement, le Québec a un<br />
régime aligné sur les pratiques nord-américaines, mais avec des nive<strong>au</strong>x de <strong>redevances</strong> qui se situent<br />
parmi les plus élevés en Amérique du Nord. Certaines juridictions, notamment Terre-Neuve-et-<br />
Labrador et l’Ontario, deux concurrents importants pour les projets miniers dans l’or et le fer, et<br />
ayant des coûts d’exploitation similaires, ont des nive<strong>au</strong>x de <strong>redevances</strong> plus bas que le Québec. Nous<br />
ne s<strong>au</strong>rions y être indifférents.<br />
Nous avons présenté dans ce document une importante quantité d’informations sur les régimes et les<br />
t<strong>au</strong>x de <strong>redevances</strong>. En particulier, nous avons comparé les régimes de <strong>redevances</strong> sur les profits<br />
miniers et les régimes de <strong>redevances</strong> ad valorem. Chacun a ses avantages et ses inconvénients quant à la<br />
compétitivité des coûts qui en résultent sous différents scénarios de prix et quant <strong>au</strong> partage des risques<br />
financiers. Le facteur le plus important est la sensibilité de ces deux types de régimes à des fluctuations<br />
de prix. À prix constant, les t<strong>au</strong>x de <strong>redevances</strong> sous chaque régime peuvent être choisis de façon à<br />
générer les mêmes revenus gouvernement<strong>au</strong>x ou la même VAN. Cependant, ces revenus pour le<br />
gouvernement et cette VAN divergeront si les prix fluctuent, ce qui <strong>au</strong>ra des impacts très différents<br />
selon la structure de coûts de l’industrie minière.<br />
À revenus similaires pour le gouvernement ou à VAN similaires pour les investisseurs, les régimes de<br />
<strong>redevances</strong> sur les profits ont l’avantage d’apporter moins de distorsions de coûts en période de h<strong>au</strong>te<br />
volatilité des prix, un désavantage important des régimes ad valorem. En effet, les <strong>redevances</strong> ad<br />
96<br />
Mesurée par la teneur ou concentration moyenne de ces gisements.<br />
80