Les redevances minières au Québec - SECOR

1. AVANT-PROPOS
L’exploitation des ressources naturelles est au cœur de nombreux débats publics, au Québec comme
ailleurs dans le monde. Depuis plus d’un an, l’industrie minière au Québec est ainsi au cœur d’un
débat sur les redevances qu’elle paie, une thématique normale compte tenu du rôle dévolu à cette
industrie dans le Plan Nord. Mais comme dans tout dossier où le débat porte sur la redistribution de
revenus, l’atteinte d’un consensus social peut exiger de nombreuses discussions.
SECOR-KPMG et FMC souhaitent apporter leur contribution au débat en cours par cette étude
comparative et relativement technique des différents régimes de redevances minières. L’étude s’adresse
à l’ensemble des parties prenantes, du gouvernement aux citoyens, en passant par les acteurs de ce
secteur. Elle vise à développer un langage commun, et ce, afin de faciliter le débat actuel. Si le
document vise à expliquer la nature des redevances minières et les différents régimes en place dans le
monde, il tente aussi d’expliquer l’impact des différents régimes de redevances sur les décisions
d’investissement, et ce, plus particulièrement dans le contexte québécois.
L’envergure de l’étude a nécessité la mise en place d’un financement auprès de l’industrie. SECOR-
KPMG et FMC tiennent ainsi à souligner l’apport de leurs commanditaires, soit ArcelorMittal Mines
Canada Inc., la Corporation Minière Osisko, Goldcorp Inc., Iamgold Inc., Mines Agnico-Eagle Ltée,
Mines Aurizon Ltée, l’Association de l’exploration minière du Québec et Minalliance. Nous tenons
toutefois à souligner que ces commanditaires ne sont pas responsables du contenu de cette étude.
Les analyses soutenant ce rapport relèvent principalement des auteurs : Renault-François Lortie,
Thomas Bienfait, David Waldron et Raphaël Mongeau-Gauthier, tous professionnels chez SECOR-
KPMG. Les auteurs ont également bénéficié de l’assistance de nombreux experts, incluant des
économistes, des fiscalistes, des gestionnaires de sociétés minières, et des conseillers ayant une
connaissance approfondie de cette industrie.
Le document final a été préparé sous la direction d’un comité de lecture formé du Dr Marcel Boyer,
professeur émérite de sciences économiques à l’Université de Montréal et Fellow du CIRANO, de M e
Michel Brunet, président du conseil de Fraser Milner Casgrain, de monsieur Pierre Lortie, conseiller
principal affaires chez Fraser Milner Casgrain et de monsieur Daniel Denis, économiste et associé de
SECOR-KPMG. Le comité de lecture a apporté d’importantes contributions méthodologiques et a
revu en détail le contenu de l’étude.
Renault-François Lortie
Associé
Responsable de la pratique Ressources naturelles et énergie
SECOR-KPMG
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