Note d'Orientation de la Politique Sociale - Development

Catégorie 23
Transferts sociaux – Comment ils fonctionnent
Types de transferts sociaux: Il y a deux types :
(a) Les pensions sociales ou les transferts monétaires non conditionnels (par exemple l’handicap, les
pensions des de la vieillesse, bénéfices des enfants, donnés a n’importe quelle personne handicapée, en
vieillesse, les enfants) (voir les exemples Catégorie 22 et 14),
(b)
Transferts monétaires conditionnels (libération a l’accomplissement des conditionnalités préétablies, par
exemple, présence de l’enfant a 85% des classes d’école et recevoir des vaccins d’immunisation)
(Catégories 20 et 14). Il est important de comprendre que les transferts conditionnels ne peuvent être
développes que la ou les services de l’éducation/la santé existent et la ou le gouvernement a une capacité
administrative importante. Les transferts monétaires non conditionnels sont beaucoup plus faciles à
mettre en œuvre et plus efficaces pour réduire la pauvreté rapidement.
Cadre : Les transferts conditionnels normalement commencent dans des zones sélectionnées, et s’ étendent
progressivement dépendamment des résultats; les pensions sociales ont tendance d’avoir une couverture au
niveau national.
Bénéfices ciblé s ou universels? Les transferts conditionnels ont tendance d’être cibles (par exemple
PROGRESA/Oportunidades et Bolsa Familia dans les catégories 13 et 14 sont ciblées pour les ménages au
dessous du seuil de pauvreté); les transferts inconditionnels peuvent être universel s, offerts a l’entière
population d’un pays (par exemple les bénéfices des enfants universels), ou cibles pour des groupes (par
exemple n’importe quel personne handicapée, est chroniquement malade ou d’age avance).
Financement: Public, normalement a bon marché. Les pensions de base ont tendance de coûter entre 1% et 2%
du PIB; les transferts conditionnels coûtent de 0.1% a 0.7% du PIB dépendamment du cadre.
Les arrangements de mise en œuvre typiques:
• Dépenses – Pour être efficace, les transferts sociaux doivent être réguliers et prévisibles. Deux aspects
principaux sont important: la périodicité des déboursements et la méthode. La ou les systèmes financiers
développes existent, les bénéficiaires devraient recevoir des transferts sur base mensuelle, puisque ceci
est le meilleur pour s’assurer de revenus stables pour les besoins de base. La ou les systèmes sont moins
développés, ou les coûts administratifs plus grands, les gouvernements peuvent choisir un paiement
annuel (par exemple le BONOSOL de la Bolivie) et semi annuel (par exemple les pensions en Inde). En
ce qui concerne les méthodes de déboursements, des différentes alternatives exist ent:
• Le système bancaire: au Brésil et en Argentine, les bénéficiaires utilisent des cartes
électroniques; comme des externalités positives, les cartes servent comme des instruments de
crédit dans des magasins locaux. Si un système bancaire électronique n’existe pas, les banques
rurales ou les institutions de micro finance peuvent être utilisés; ça peut être une façon de
développer les services bancaires aux communautés.
• Les services postaux, comme dans le cas des pensions en Inde.
• Les écoles ou les centres de santé pour des coins isoles (les professeurs ou les infirmières
encaissent des fonds d’une banque de district et distribuent a des familles; ce système a été réussi
a Kalomo, en Zambie).
• Les ONG peuvent aussi livrer des transferts, comme en Mozambique.
• Les convois armés – la ou l’insécurité est forte, par exemple en Namibie, des véhicules armées
ont été utilises.
• Surveillance des observations (pour des transferts conditionnels): Fait pas du personnel
professionnel/technique; dans le cas de la présence des enfants aux classes, les professeurs remplissent
un formulaire; dans le cas de la présence des mères et des enfants a ux cliniques médicales, recevoir des
vaccinations, etc., les infirmières remplissent des formulaires spécifiques. Il est important de remarque
que ces procédures administratives sont complexes et ralentissent donc le développement des transferts
de liquide conditionnels; ces programmes conditionnels ont tendance a avoir des taux de sous
couverture élevés.
Source: DFID (2005): Transferts sociaux et Pauvreté Chronique; Help Age, IDS, Save the Children (2005) Faire que le
liquide compte; Cichon et al (2006): Changer le Paradigme dans la Sécurité Sociale: D’un Fardeau Fiscal a Investir dans
les gens, OIT.
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