Partie 3 - Territoire de Belfort

10 -
Ne plus
être étranger
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D’ICI ET D’AILLEURS
Après un temps plus ou moins long de vie loin de sa terre
d’origine, la plupart des étrangers s’engage dans un processus
de naturalisation sous des conditions plus ou moins exigeantes
selon les époques.
Doc 1 : Lettre
de naturalité
de Henry Schuler
ADHR 1 B 957 k
Doc 2 : Dessin de l’église
St Christophe réalisé
par Henry Schuler
AMB 2 M 1 x
Doc 3 : Dossier de naturalisation avec
mention « Urgent service militaire »
ADTB 6 M 331
Pour certains étrangers installés en France, le désir
d’intégrer pleinement la communauté se fait jour
plus ou moins rapidement. Renoncer à sa nationalité
de naissance pour en prendre une autre n’est jamais
un choix facile et irréfléchi.
Les raisons qui poussent au choix d’abandonner sa
nationalité pour prendre celle de son pays d’accueil
sont multiples :
• la certitude de ne plus revenir dans son pays d’origine,
• la volonté de rompre avec un pays qui a été fui sous
la contrainte,
• la volonté de bénéficier des droits des citoyens
français,
• la volonté de s’intégrer pleinement à la communauté
française avec sa famille,
• le fait de se sentir plus français qu’étranger.
À l’époque royale, faire d’un sujet étranger un Français
est le privilège du roi ; lui seul peut accorder la lettre
de naturalité qui permet alors à l’étranger d’obtenir
les mêmes droits que les natifs du royaume de France.
C’est souvent pour services rendus à la monarchie
que ces lettres sont octroyées, comme celle accordée
en 1745 à l’Allemand Henry Schuler pour son rôle dans
la construction des fortifications de Belfort (doc 1 et 2).
La Révolution, dans un principe généreux, veut faciliter
l’adoption de la nationalité française : il suffit de résider
et d’être propriétaire sur le territoire national depuis
au moins cinq ans pour devenir français (droit du sol).
La nationalité se transmet aussi par le père puisque les
enfants nés d’un père français et d’une mère étrangère
sont français (droit du sang).
Doc 4 : La préfecture
de Belfort
ADTB 7 Fi Belfort 233 k
Doc 5 : Enquête
sur une demande
de naturalisation
v ADTB 6 M 372
En 1889 est publiée la première loi qui porte sur
la nationalité : les règles changent peu, mais elles font
des nouveaux Français des citoyens de seconde catégorie
puisqu’ils ne peuvent exercer complètement leurs
droits civiques que 10 ans après la naturalisation (doc 3).
La Première Guerre mondiale est une période de suspicion
envers les étrangers et les naturalisés récents. En 1915,
une loi est promulguée afin de pouvoir retirer la nationalité
aux naturalisés susceptibles de nuire aux intérêts français.
Mais c’est avec le régime de Vichy que la régression est
la plus nette. Dès juillet 1940, une loi permet de réviser
les 450 000 naturalisations octroyées depuis la loi de
1927 qui facilitait grandement l’accession à la nationalité
française. 15 000 personnes environ ont été déchues
de leur nationalité française.
Les lois suivantes réglant la naturalisation ne font
qu’assouplir ou durcir les conditions d’accès en fonction
de la situation économique et sociale du pays.
La procédure de naturalisation s’engage à la préfecture
(doc 4) ; elle est onéreuse et implique une enquête de police
(doc 5). Elle peut être refusée si le demandeur n’est pas
sûr politiquement, s’il ne se montre pas très intégré
à la communauté nationale ou s’il est l’auteur de délits.
Le fait d’être un homme en âge d’être incorporé à l’armée
française est un facteur d’accélération de la procédure.
Comme à l’époque royale, la naturalisation est un acte
du pouvoir souverain qui s’obtient par un décret signé
selon les époques par le Président de la République,
le Garde des Sceaux ou le Premier ministre.

11 -
Des étrangers
pas si étrangers
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D’ICI ET D’AILLEURS
Nos voisins alsaciens, en raison des vicissitudes de l’histoire,
ont été considérés et enregistrés comme une communauté
étrangère en France entre 1872 et 1918.
Doc 1 : A. Thiers négociant
le Traité de Francfort en 1871
ADTB 5 fi 135 k
Doc 3 : Gravure
patriotique
v ADTB 5 J doc 42/46
Doc 2 : Demande de
domiciliation d’Alsaciens
à Faverois en 1872
ADTB 33 E dépôt BB6 x
Doc 6 : Alsaciennes
de Belfort en 1919
ADTB 7 Fi Belfort 805
x
Doc 4 :
Recensement
de la population
d’Etueffont-Haut
en 1891
ADTB 41 E dépôt 1 F 1 k
La défaite des armées françaises à l’automne 1870
conduit le gouvernement provisoire de la République
française à négocier âprement avec les autorités du
nouveau Reich allemand. Ces négociations trouvent
leur aboutissement le 10 mai 1871 avec la signature
du Traité de Francfort (doc 1). Un article de ce traité prévoit
que « les sujets français originaires des territoires
cédés, domiciliés actuellement sur ce territoire, qui
entendront conserver la nationalité française, jouiront
jusqu’au 1 er octobre 1872, et moyennant une déclaration
préalable faite à l’autorité compétente, de la faculté
de transporter leur domicile en France et de s’y fixer,
auquel cas la qualité de citoyen français leur sera
maintenue » (doc 2).
Du fait de sa proximité géographique avec l’Alsace
annexée et de son ancien lien administratif avec
le Haut-Rhin, le nouveau Territoire de Belfort devient
une zone de refuge pour les Alsaciens qui refusent
de devenir allemands (doc 3) et un lieu privilégié pour
faire inscrire son choix d’option. En 1872, sur 6 817
habitants la ville de Belfort compte déjà 856 Alsaciens
ayant opté et 701 non optants.
Doc 5 : Les cités
alsaciennes
de Belfort
ADTB 7 Fi Belfort 1124
v
Pour ceux qui quittent les régions annexées après 1872
sans avoir opté se pose le problème de leur nationalité
lors des recensements réguliers de la population (doc 4).
Ils sont souvent inscrits sous la rubrique Allemands,
mais parfois dans certains villages sous la rubrique
Alsaciens. Leur nombre est déjà significatif en 1881
(1 344), parce que les industries alsaciennes viennent
de s’installer dans le Territoire : la S.A.C.M. (Société
Alsacienne de Constructions Mécaniques) et D.M.C.
(Dollfus-Mieg et Cie) s’implantent en 1879. En 1896,
les Alsaciens sont au total 4 895, principalement dans
les centres industriels (doc 5).
Jusqu’au milieu des années 1880 la commission
d’émigration alsacienne de Belfort permet à des centaines
d’entre eux d’obtenir gracieusement une terre agricole
en Algérie.
Les rapports entre cette communauté et la population du
Territoire de Belfort sont ambivalents. L’élan patriotique
qui suit le choc de la défaite rend les Alsaciens déracinés
sympathiques : ils sont particulièrement mis à l’honneur
lors des fêtes nationales le 14 juillet (doc 6). Mais la méfiance
renaît envers ces Français qui n’en sont plus vraiment
lors de périodes troublées comme pendant l’affaire
Dreyfus où les Alsaciens protestants du département
favorables à la réhabilitation du capitaine sont suspectés
de connivence avec l’Allemagne.

Regards
12 - sur les étrangers
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L’étranger, quel qu’il soit et à toute époque, a suscité
la curiosité, l’intérêt, la sympathie ou la méfiance
de ceux qui étaient là avant son arrivée.
Doc 3 : Résolution de la chambre
de commerce de Belfort, 1934
ADTB 3 J 219
x
Doc 6 : Affiche
(vers 1978)
ADTB 57 Fi 501
v
Doc 1 : Journal La Frontière
du 28 juin 1894
ADTB 4 J 3a
x
Doc 4 : Tract du Front National années 1990
ADTB 5 J doc 52/2
Le regard porté sur les étrangers par les habitants
d’une ville ou d’un territoire est partiellement lié
au nombre de ces étrangers et à la situation sociale
de ce territoire. Les sources d’archives conservent
bien plus la trace des heurts entre communautés
que le souvenir de l’accueil favorable qu’ont pu recevoir
les nouveaux arrivants. Déjà dans les siècles passés
les sources judiciaires évoquent des relations tendues
entre communautés étrangères et habitants installés
depuis des générations. Elles font état par exemple
en 1564 de l’incendie volontaire du village des mineurs
allemands de Giromagny par des habitants du Rosemont.
Le XIX e siècle voit naître des courants nationalistes
et patriotiques qui conduisent à des comportements
xénophobes et à un regard négatif sur les étrangers.
Lors de la construction du chemin de fer à Belfort,
la presse fait état des particularités des ouvriers belges
et italiens, différents physiquement, pour justifier
leur présence massive. Si dans ce cas le regard porté
est positif, les mêmes arguments peuvent se retourner
contre ces populations si la conjoncture économique
est moins favorable.
Les grands événements nationaux mettant en cause des
étrangers suscitent parfois des regards et des réactions
hostiles : méfiance à l’égard des Alsaciens installés
dans le Territoire de Belfort en raison de leur proximité
supposée avec les Allemands durant l’affaire Dreyfus
et au déclenchement de la Première Guerre mondiale,
soupçons envers les Italiens après l’assassinat en 1894
du Président Carnot par un anarchiste italien (doc 1).
Mais cela n’entraîne pas de violence dans le département
envers les communautés étrangères en guise de
représailles. La population belfortaine ne manifeste
aucune hostilité envers les Italiens lors du procès
et de l’exécution à Belfort du criminel italien Pozzi
en 1905, bien que parfois des remarques blessantes
ont été faites à l’encontre des soldats italiens
stationnés dans le département au cours
de la Première Guerre mondiale (doc 2).
Doc 5 : Tract
S.O.S. Racisme
années 1980
ADTB 5 J 51/15
v
Doc 2 : Note des
autorités militaires
au sujet de préjugés
envers les Italiens,
1915
ADTB 33 E dépôt 4 H 59
v
La crise économique des années 1930 donne lieu
à des propos et des tracts stigmatisant les étrangers
supposés être responsables du chômage des Français
de souche (doc 3). Ces mêmes affirmations réapparaissent
avec la récession des années 1970 (doc 4).
À contrario se développe en miroir un courant favorable
et protecteur envers les étrangers qui tente, au nom des
valeurs de la République, de favoriser l’accueil et le respect
des droits des immigrés sur notre territoire (doc 5 et 6).
Les nomades et les forains eux aussi sont victimes
de ces regards de défiance, mais pas besoin de crise
ou d’évènement dramatique pour jeter sur eux
la suspicion. Cette hostilité est quasiment constante
au cours des siècles contre cette communauté migrante
qui intrigue par ses habitudes de vie et son refus
de s’ancrer dans un espace précis et définitif.

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S’intégrer
13 - sans perdre ses racines
S’intégrer, s’approprier la culture, la langue, les coutumes
du pays où on s’installe est un processus lent qui laisse
perdurer le besoin de se raccrocher à sa communauté
d’origine.
Doc 1 : Statuts de
l’association d’entraide
des Suisses de Belfort
ADTB 4 M 219
k
Doc 3 : École russe
à Belfort
ADTB 29 Fi x
Doc 2 : Un couple franco-suisse
début du XX e siècle à Grandvillars
ADTB 14 Fi 877
x
Pour tout migrant, et quelle que soit la proximité
géographique ou culturelle avec le pays qui l’accueille,
l’installation, même si elle est provisoire, pose
la question de l’intégration au nouveau pays,
à sa langue, à ses coutumes et à son mode de vie.
Il est tout à fait exceptionnel qu’un étranger ne trouve
pas d’autres membres de sa nationalité dans la ville
où il s’installe et il va souvent chercher à habiter au plus
près de ses compatriotes immigrés. Si la communauté
est suffisamment importante, elle se structure et tente
de développer des réseaux de solidarité pour faire vivre
les traditions et les habitudes culturelles du pays d’origine.
Cela peut se traduire également par des associations
d’entraide pour favoriser l’arrivée et le bon accueil
des nouveaux arrivants (doc 1).
La loi de 1901 sur les associations n’interdit nullement
la création d’associations dont le but est lié à l’existence
de communautés étrangères, ce dont vont largement
profiter les communautés russes et italiennes durant
l’entre deux guerres. En 1939 la législation devient plus
restrictive et toute association qui compte au moins
un quart d’étrangers ou qui est dirigée par un étranger
doit faire l’objet d’une déclaration spécifique et d’une
autorisation visée par le Ministère de l’Intérieur, ce qui
restreint le nombre d’associations officielles de ce type
jusqu’à la levée de cette mesure en 1981.
L’immigrant est tiraillé entre son désir de bien s’adapter
au pays qui l’accueille et sa volonté de ne pas rompre
avec le pays qu’il a quitté, où il a laissé de la famille,
où il retourne parfois, où il projette même souvent de
retourner après cette période d’exil volontaire ou forcé.
Doc 5 : Fanion de l’équipe de pétanque
du club sportif portugais de Belfort
Collection du club x
Doc 4 : L’équipe de football du club
sportif portugais de Belfort vers 1976
Collection du club
h
Lors des migrations du XIX e siècle et du début
du XX e siècle, ce sont souvent des hommes jeunes
et célibataires qui arrivent dans le Territoire de Belfort
et qui pour un certain nombre épousent des jeunes
femmes sur place. Ceci facilite leur intégration et celle
des enfants de ces couples mixtes (doc 2). Les liens avec
l’ancienne mère patrie sont plus distendus et souvent
idéalisés. Dans le cas de familles entières ou d’hommes
déjà mariés dans leur pays d’origine, l’intégration peut
être plus difficile et la tendance au repli communautaire
plus fort.
La fréquentation de l’école publique pour les enfants
est un facteur d’intégration même si des associations
culturelles leur permettent aussi de garder un lien
avec la patrie de leurs parents en leur apprenant
la langue (doc 3), la religion et la culture d’origine.
Fêtes, lieux de rencontre et clubs sportifs (doc 4 et 5)
recréent des liens entre les membres d’une même
communauté étrangère.

14 -
Étrangers
aujourd’hui
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L’immigration garde un poids et un impact important
dans notre département, tant par l’apport démographique,
économique et culturel que représentent les descendants
de l’immigration, que par la présence toujours vivante
de cette mémoire et par l’existence de communautés
nouvelles installées depuis peu.
Doc 3 : Restaurants
de cuisine étrangère
à Belfort
Photographies J.F. Lami
cxl
Doc 4 : Intérieur de
la chapelle orthodoxe de
la rue du Berger à Belfort
Photographie J.F. Lami x
Doc 5 : Travaux de
la mosquée de la
lunette 18 à Belfort
Photographie J.F. Lami
v
Le dernier recensement général de la population
du Territoire de Belfort date de 1999. Il compte
11 176 étrangers dans le département, ce qui représente
une certaine stabilité sur les vingt dernières années.
Le pourcentage d’étrangers dans la population totale
est de 7,3%, proche de la moyenne nationale. La baisse
de cette proportion s’explique par l’arrêt des grands
mouvements migratoires et par l’acquisition de
la nationalité française par les étrangers. Le Territoire
de Belfort est encore une terre d’accueil pour les
migrants en quête de travail ou de refuge politique.
Presque la moitié d’entre eux sont originaires
du Maghreb, ce qui n’a rien d’original au regard
des phénomènes d’immigration à l’échelle nationale (doc 1)
et résulte d’une tendance observable dans le département
depuis la fin des années 1960. La communauté la plus
nombreuse est algérienne. La dynamique de groupe la
plus importante concerne l’immigration en provenance
de Turquie : cette communauté est actuellement la
seconde par le nombre. Ce phénomène est à relier avec
la présence déjà forte et ancienne d’immigrés turcs
en Allemagne et en Alsace, tout près du Territoire de
Belfort. Les étrangers des premières vagues d’immigration
(Italiens, Suisses, Espagnols) sont encore présents
mais plus faiblement : ce sont des personnes âgées
aujourd’hui qui ont fait le choix de ne pas demander la
naturalisation (doc 2). À partir du début des années 1990,
le retour des Européens de l’est vers la France est
à noter. Il fait suite à l’effondrement des systèmes
communistes, à l’ouverture des frontières et à
une certaine instabilité dans les Balkans. Les Africains,
Américains du sud et Asiatiques, peu nombreux jusque
dans les années 1990, sont de nouvelles communautés
qui s’installent en plus grand nombre dans le département
pour échapper à la misère et aux guerres.
18 %
Turcs
Doc 2 : Répartition des étrangers
par nationalités en 1999
9 %
Autres
30 %
Algériens
Doc 1 : Nombre d’étrangers présents
dans le département en 1999
4000
3500
3000
2500
2000
1500
1000
500
0
Algériens Marocains Italiens
Suisses
Turcs
Espagnols Tunisiens Portugais Yougoslaves
La présence étrangère dans le Territoire de Belfort reste
donc importante, et pas uniquement par sa visibilité
immédiate. En effet, les migrations anciennes ont laissé
des traces même si les descendants de ces migrants
sont devenus des citoyens français. Les noms de famille
attestent encore aujourd’hui des arrivées successives
de ressortissants suisses, alsaciens, italiens, polonais,
etc. Le paysage économique du département leur
doit beaucoup tant dans les travaux publics que dans
l’industrie. Les grandes entreprises de construction
créées par des Italiens, les entreprises des Alsaciens
(Stein, Alstom) sont encore un élément majeur de
l’activité du département. La présence culturelle
d’associations toujours bien vivantes continue à
entretenir et diffuser la culture de la patrie d’origine,
associations italiennes, portugaises et tout récemment
serbes. Le choix gastronomique offert aujourd’hui
aux Belfortains reflète aussi l’apport des étrangers
du département : restaurants italiens, marocains, turcs,
indiens (doc 3). L’aspect cultuel n’est pas à oublier,
la chapelle orthodoxe créée rue du Berger (doc 4) pour
les exilés russes fonctionne toujours mais désormais
moins pour des Russes que pour des croyants originaires
des Balkans. La lunette 18 à Belfort (doc 5), premier foyer
d’accueil pour les Algériens, se transforme actuellement
en une mosquée moderne.
Autres
Yougoslaves
4 %
Suisses
3 %
Espagnols
4 %
Portugais
8 %
Italiens
7 %
2 %
Tunisiens
Marocains
15 %