Cahiers des charges

Points de
contrôles
Suivi
évaluation
Signataires
potentiels
Financeurs
et
Financeurs
potentiels
conditions hivernales prolongées
(sauf avis spécial de la structure
animatrice)
- surface à déterminer par secteur
d’intrevention
- Réalisation effective par comparaison des engagements du cahier des charges et du plan de
localisation avec les aménagements et travaux réalisés.
- Cahier d’enregistrement des interventions dans le cadre des travaux réalisés (date, technique
et matériel employés, points traités, origine des matériaux utilisés…)
- Vérification des factures ou des pièces de valeur probante équivalente
Suivi phytosociologique
Financement à rechercher Hors Sur devis
contrat Natura 2000
Communes, Communautés de Communes, Propriétaires ou ayant-droit (sur la base de
conventions de mise à disposition des terrains pour une gestion sous couvert de Natura 2000).
Union Européenne, Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (Natura 2000)
Agence de l'Eau, Collectivités territoriales….
Signature du demandeur :
Fait à _______________________________
le __ __ __ __ __ __ __ __
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