Premier Cycle des Etudes Médicales Règlement des Etudes de ...

UNIVERSITE JOSEPH FOURIER – GRENOBLE I
UFR DE MEDECINE
REGLEMENT D'ETUDES - ANNEE UNIVERSITAIRE 2009-2010
Premier Cycle des Etudes Médicales
Règlement des Etudes de Première Année (PCEM 1)
(voté en conseil d’UFR le 25/06/09) (approuvé par le CEVU du 02/07/09 )
Art. 1 : Peuvent s'inscrire de plein droit en PCEM 1 :
TITRE 1 - CONDITIONS D'ACCES
ET INSCRIPTION ADMINISTRATIVE
- les étudiants français titulaires d'un baccalauréat français ou d'un diplôme français admis en dispense
du baccalauréat par la réglementation nationale.
- sont prioritaires, pour une inscription à la Faculté de Médecine de Grenoble, les candidats originaires de
l'Académie de Grenoble et bacheliers de l’année.
Art. 2 : Peuvent s'inscrire sur décision individuelle après examen de dossier:
- les ressortissants de la CEE justifiant d'un baccalauréat français ou d'un diplôme permettant l'accès
à l'enseignement supérieur dans leur pays d'origine,
- les candidats étrangers titulaires de titres reconnus par la réglementation en vigueur et ayant
effectué la procédure D.A.P.(demande d’admission préalable)
Art. 3 : Droits à inscription administrative :
- nul ne peut être autorisé à prendre plus de deux inscriptions administratives annuelles en PCEM 1,
l'inscription administrative valant inscription au concours.
Art. 4 : Annulation d'inscription administrative :
- Une annulation d'inscription administrative peut être autorisée sur demande écrite présentée par
l'intéressé avant le 30 Novembre de l'année considérée (retour du DVD et intégralité de la carte
d’étudiant). Cette date est à respecter impérativement compte tenu de la 1 er partie du concours
début janvier et de l’organisation administrative à anticiper en ce sens : travail sur la répartition des
candidats, l’anonymat etc…
Art. 5 : Dérogation pour inscription supplémentaire :
- à titre exceptionnel, une dérogation justifiée, pour cas de force majeure, peut être accordée par le
Président de l'Université sur proposition du Doyen pour une troisième inscription administrative en PCEM
1.
- les modalités de dépôt de demande de dérogation sont notifiées par voie d'affichage au moment de la
publication des résultats du concours (juin de chaque année).
1

TITRE II - ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS
Art. 6 : Les enseignements de PCEM 1 sont organisés en modules dont la liste est donnée ci-dessous :
MODULE
VOLUME
ENSEIGNEMENT
SUR DOCUMENNTS
AUDIO VISUELS
HORAIRE
SEANCES DE
QUESTIONS-
REPONSES
TUTORAT
TOTAL
Anatomie 60 H 6X2H
Biochimie
Chimie
Biophysique
Physique
Biologie cellulaire
Histologie biologie
du
Développement
60 H 6X2H
60H 6X2H 4H Par semaine
X
60H 6X2H 24 semaines
Physiologie 60 H 6X2H
Initiation
connaissance du
médicament
Mathématiques
Biostatistiques
40 H 6X2H
40 H 6X2H
Sciences Humaines et
Sociales
60H
6X2H
TOTAL 440H 96H 96 H 632
Art. 7 : La répartition des enseignements est fixée pour chaque année universitaire par le Conseil de la Faculté après avis
de la Commission Technique des Enseignements.
TITRE III - VALIDATION ET AFFECTATION APRES CONCOURS
Art. 8 : La première année de Premier Cycle des Etudes Médicales est sanctionnée par un concours unique visant à
sélectionner les étudiants autorisés à s'inscrire :
- en deuxième année de Médecine à Grenoble ou d'Odontologie à Lyon
- en Ecole de Sages-Femmes à Grenoble.
- à l’I.U.P. « S.K.S. » (Santé, kinésithérapie,Sport)
- à l’Institut de formation de manipulateurs en éléctroradiologie.
Art. 9 : L'affectation des étudiants en deuxième année de Médecine ou dans les autres filières s'opère, en application
de la réglementation nationale en vigueur, en fonction :
- des places ouvertes annuellement par arrêté ministériel pour chaque discipline
- du rang de classement du candidat
2

-des vœux d'affectation exprimés par le candidat conformément aux dispositions de l'article 11 cidessous.
Art. 10 : Lorsque les étudiants étrangers sont classés en rang utile, la réglementation prévoit un dépassement qui ne peut
en aucun cas excédé 8 % du numerus clausus. Le droit à dépassement en PCEM1, s’applique discipline par discipline, ce
droit ouvert par le classement en rang utile d’un étudiant étranger, dépend donc du choix de discipline qu’il fait et le droit à
dépassement que son classement génère s’appliquera soit au numerus clausus de médecine, soit à celui d’ondontologie,
soit à celui de sage-femme.
Art. 10-1 : L'admission des étudiants à l'Ecole de Sages-Femmes de Grenoble s'opère en fonction des places disponibles
pour l'année universitaire considérée (37 places en 2008-2009), et du rang de classement des étudiants ayant obtenu une
moyenne supérieure ou égale à 10/20.
Art. 10-2 : L’admission à l’I.U.P. « S.K.S. » s'opère en fonction des places disponibles pour l'année universitaire considérée
(19 places en Kiné en 2008-2009), du rang de classement des étudiants, et du règlement de l’IUP précisant les conditions
d’accès à l’IUP « S.K.S. »
Art. 10-3 : L’admission à l’Ecole de manipulateurs en électroradiologie se fait en fonction des places disponibles pour
l’année universitaire considérée (16 places en 2008/2009), du rang de classement des étudiants et des conditions
d’admission à l’école
Art. 11 : Le recensement du choix des étudiants quant à leur affectation après concours est effectué par l’administration
de la Faculté, par l’intermédiaire d’une fiche de choix, distribuée au moment de la 2 ème partie du concours.
Art. 12 : Classement des candidats ex aequo :
Les candidats ex aequo sont départagés en raison du nombre de notes supérieures à 10/20 qu'ils ont obtenues aux
épreuves du concours. En cas d'ex aequo persistant, ils sont départagés en raison du nombre de notes supérieurs à 11/20,
12/20 et ainsi de suite.
Si après application de ces dispositions l'égalité persiste, les notes obtenues à l'ensemble des épreuves seront comparées
et le candidat classé en priorité sera celui qui aura obtenu le plus grand nombre de notes supérieures à celles de l'autre
candidat.
Art. 13 : Proclamation des résultats :
1 - Deux listes de classement (une par ordre alphabétique, une par rang de classement) sont établies sur la base
de la moyenne sur 20 calculée au millième de point, à partir des notes obtenues à chacun des modules pondérés de leurs
coefficients respectifs.
Ces listes sont affichées dans les vitrines de l’UFR de Médecine. En même temps que ces listes sont
affichées diverses informations importantes, il est impératif que les étudiants consultent l’affichage des vitrines et
le site Medatice. Les résultats publiés sur le site web de l’UJF ne comportent pas toutes ces informations.
Le retrait de l’original du relevé de notes se fait à la scolarité début juillet (la date sera précisée sur le site
Medatice)
2 - Après publication de la liste de classement les étudiants peuvent modifier leur choix soit par écrit soit le jour du
choix en amphithéâtre. Le choix en amphithéâtre se passe 8 jours après la publication de la liste de classement ; c’est à ce
moment là que les étudiants annoncent chacun à son tour dans l’ordre du classement de médecine, leur choix définitif
(médecine, odontologie, sage femme, kiné, manipulateur radio, redoublement ou abandon). Ils disposent ensuite de 8 jours
pour éventuellement se désister, mais il est impossible de modifier son choix.
3 - En fonction du classement établi conformément aux dispositions des articles 8 à 12 ci-dessus, et des vœux
exprimés par les candidats, cinq listes classées par ordre de mérite, sont publiées :
- la liste des étudiants admis en deuxième année de Médecine (PCEM 2) à Grenoble
- la liste des étudiants admis en deuxième année d'Odontologie à Lyon
- la liste des étudiants admis à l'Ecole de Sages-Femmes de Grenoble.
- la liste des étudiants admis à l’I.U.P. « SKS »
-la liste des étudiants admis à l’école de manipulateurs en électroradiologie
4 - Si des places restent vacantes à la suite du désistement de certains étudiants classés, le jury se réserve le droit
de déclarer admis en rang utile les candidats suivants classés par ordre de mérite.
3

Art. 14 : Au cas où, après délibération, le jury estimerait insuffisant le niveau des candidats, il peut en vertu de sa
souveraineté, décider de ne pas pourvoir une partie des places offertes. Dans ce cas et si le nombre des places restant à
pourvoir excède 5% de l'ensemble, un concours exceptionnel peut être organisé selon les mêmes modalités que le concours
normal. Peuvent se présenter à ce concours exceptionnel les candidats régulièrement inscrits en PCEM 1 pour l'année
considérée qu'ils aient ou non subi l'ensemble des épreuves du concours normal.
TITRE IV - DEROULEMENT DU CONCOURS
Art. 15 : Les épreuves de classement consistent en des interrogations écrites anonymes organisées comme suit :
Module
Durée de l'épreuve
Coefficient du module
Période
Anatomie
2h
2,5
Mai
-Histologie-biologie du
développement
- Biologie cellulaire
1h
1h
1.5
1.5
Janvier
Physiologie
2h
2,5
Mai
Sciences Humaines et
Sociales
Biochimie -
Chimie
2h 4 Janvier
2h 3 Mai
Mathématiques
Biostatistiques
1h
1
Janvier
Initiation à la connaissance du
médicament
1h
1
Mai
Biophysique - Physique
2h 3
Janvier
Art. 16 : Le calendrier définitif des épreuves est arrêté par le Conseil de la Faculté après avis de la Commission
Technique des Enseignements au moins 15 jours avant la date de la première épreuve. Il prévoit une date de remplacement
en cas d'annulation d'une épreuve.Les étudiants doivent pouvoir être joints par l’administration jusqu’à l’affichage
des résultats, au cas où une épreuve devrait être refaite l’administration doit pouvoir les convoquer par courrier à
leur domicile de l’année pour leur faire repasser l’épreuve dans un délai d’une semaine à 10 jours à partir du
moment où un incident est constaté.
4

Art. 17 : Au terme des épreuves, les notes définitives sont arrêtées par un jury qui procède à un classement. Le jury
désigné par le Doyen de la Faculté est présidé par un Professeur d'Université Praticien Hospitalier et comprend un
représentant de chaque module faisant l'objet d'une interrogation au concours. Le jury est souverain et ses décisions ne
peuvent être contestées. Par conséquent, aucune note ne pourra être modifiée après délibération, sauf erreur matérielle
constatée par une réunion spéciale du jury convoquée par son Président.
Art. 18 : Les convocations aux épreuves du concours sont effectuées par voie d'affichage sur le panneau d'information
des étudiants de première année du premier cycle de la Faculté et sur le site Medatice.
Art. 19 : L'organisation matérielle des épreuves relève de la responsabilité de l'Administration.
Les étudiants se présentent au concours :
- munis de leur carte d'étudiant et d’une pièce d’identité officielle comportant une photo récente (carte
d’identité, passeport, permis de conduire)
- sans documents autres que ceux officiellement autorisés
- munis de stylos à bille noir, l'usage du crayon à papier étant interdit.
L'usage des calculettes n'est pas autorisé.
Les candidats doivent obligatoirement occuper les places qui leur sont affectées dans la salle de concours et portées à leur
connaissance une demi heure avant la première épreuve.
Aucun candidat n'est autorisé à pénétrer dans la salle d’examen après ouverture des enveloppes contenant les
sujets.
Un candidat en retard à l'épreuve ne sera pas admis dans la salle de concours et sera considéré comme absent
avec attribution de la note zéro à l'épreuve.
Si un candidat ne peut justifier de son identité ou présenter une attestation prouvant la perte ou le vol de ses
papiers, il ne sera pas admis dans la salle de concours.
En cours d'épreuve, aucun candidat ne peut quitter la salle pendant le quart d'heure qui suit la distribution du sujet et durant
le dernier quart d'heure de l'épreuve.
Art. 20 : Toute infraction aux règles énoncées à l’article 19 et toute tentative de fraude conduisent à la traduction devant les
instances disciplinaires de l’Université.
TITRE V - DISPOSITIONS DIVERSES
Art.21 : Les étudiants n'ayant pas été classés en rang utile pour l'admission en PCEM 2 ou en deuxième année
d'Odontologie ou en Ecole de Sages -Femmes à l’I.U.P. « S.K.S. », ou à l’école de manipulateurs en électroradiologie,
pourront obtenir des équivalences d’U.E. de L1 à l'Université Joseph Fourier selon des conditions qui seront définies avec le
DLST
.
Art. 22 : Tout étudiant admis au concours doit s'inscrire dans la filière choisie pour l'année universitaire suivant sa
réussite, sauf dérogation accordée par le Doyen de la Faculté.
En cas de demande de transfert dans une autre UFR, faire une demande de dérogation auprès du doyen.
_____________________________________
5