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N °8 9

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type<br />

d'organisme nom de l'organisme nom du contact réponse aux questionnaires<br />

Collectivité Canal de l'Isle Monsieur GREGOIRE pas d'opération de curage<br />

Collectivité Syndicat des Rivières Monsieur le Président pas d'opération de curage<br />

Collectivité Syndicat des Rivières Monsieur le Président<br />

Collectivité Syndicat des Rivières Monsieur le Président<br />

Collectivité Syndicat Mixte de Gestion des Rivières Monsieur le Président pas d'opération de curage<br />

Collectivité Syndicat Mixte des 4 Rivières Monsieur le Président a répondu<br />

Collectivité Syndicat Intercommunal du Contrat de la Rivière Woigot Monsieur le Président pas d'opération de curage<br />

Collectivité Communauté de Communes du Pays de Figeac Cajarc Monsieur le Technicien de Rivières pas d'opération de curage<br />

Collectivité Syndicat Mixte des Rivières Navigables de l'Anjou Monsieur le Président pas d'opération de curage<br />

Collectivité Syndicat Mixte du Contrat de Rivière Monsieur le Président a répondu<br />

Collectivité Syndicat intercommunal de curage et de rectification de la Sauer Madame MALET a répondu<br />

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Rivière La Sarthe Monsieur le Président dossier transféré<br />

Collectivité A.S.A.D de Cuvillers Monsieur le Président pas d'opération de curage<br />

Collectivité Association Syndicale de drainage et irrigation Monsieur NAVARRE pas d'opération de curage<br />

Collectivité Association Syndicale de la Haute Sambre Madame CURY pas d'opération de curage<br />

Collectivité SIVOM de la Tortue Monsieur CHALON pas d'opération de curage<br />

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Assainissement Douai-Sud Monsieur le Président pas d'opération de curage<br />

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Entretien des cours d'eau de l'Avesnois Monsieur Maudoux<br />

Collectivité Association Syndicale d'irrigation et de désechement de Noyelles sur Sambre Monsieur le Président a répondu<br />

Collectivité Association des Marais de la Haute Deule Monsieur DAVOINE<br />

Collectivité Syndicat Mixte du Clain Sud Monsieur JOSSE pas d'opération de curage<br />

Collectivité Syndicat Mixte pour l'Aménagement Hydraulique des Bassins de l'Elorn Monsieur le Président a répondu<br />

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Rivière Ecole Monsieur le Président<br />

Collectivité Syndicats Intercommunaux des Eaux et Rivières Monsieur le Président pas d'opération de curage<br />

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Irrigation de la Région de Meilhan Monsieur le Président pas d'opération de curage<br />

Collectivité Syndicat d'Irrigation Monsieur le Président pas d'opération de curage<br />

Collectivité Communauté de communes Monsieur le Président pas d'opération de curage<br />

Collectivité Communauté de communes du Pays du Verre et du Cristal Monsieur le Président pas d'opération de curage<br />

Collectivité Communauté de communes Monsieur le Président pas d'opération de curage<br />

Collectivité Fédération de la Pêche du Morbihan Monsieur LE CLAINCHE Jean Claude pas d'opération de curage<br />

Collectivité Communauté de communes du pays de Commercy Monsieur le Président pas d'opération de curage<br />

Collectivité Communauté de Communes de la Région de Damvillers Monsieur le Président pas d'opération de curage<br />

Collectivité Communauté de Communes "entre Aire et Meuse" Monsieur PALIN<br />

Collectivité Communauté de communes du canton de Fresnes en Woëvre Madame LE ROY pas d'opération de curage<br />

Collectivité Communauté de communes de la Haute-Saulx Monsieur pas d'opération de curage<br />

Collectivité Association pour le Développement du Pays de Montmédy Monsieur<br />

Collectivité Communauté de Communes du pays de Revigny sur Ornain Monsieur HENRY pas d'opération de curage<br />

Collectivité Communauté de communes du Sammiellois Monsieur LAUER a répondu<br />

Collectivité Communauté de communes de la Saulx et du Perthois Monsieur pas d'opération de curage<br />

Collectivité Communauté de communes du Val des Couleurs Monsieur le Président pas d'opération de curage<br />

Collectivité Communauté de Communes du pays de Vigneulles lès Hattonchâtel Monsieur MARQUIS pas d'opération de curage<br />

Collectivité Conseil Général de Loire Atlantique Monsieur VIGNIER dossier transféré<br />

Collectivité Syndicat du Pays de Maurienne Mademoiselle ROQUE dossier transféré<br />

Collectivité Mairie de Paris (Direction des Parcs Jardins et Espaces Verts Madame CHOINIER pas d'opération de curage<br />

Collectivité Mairie de Paris (Direction des Parcs Jardins et Espaces Verts Monsieur LYONNAIS<br />

Collectivité Institution d'Aménagement de la Vilaine Monsieur AUDIC

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