N Â°8 9

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type d'organisme nom de l'organisme nom du contact réponse aux questionnaires Collectivité Syndicat Interdépartemental d'Aménagement du Guiers et de ses affluents Madame pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Mixte d'Aménagement de la Haute Vallée de l'Ariège et du Vicdessos Madame DULAC a répondu Collectivité Syndicat mixte d'Aménagement des Eaux du Basin de Moron Monsieur POUGET a répondu Collectivité Syndicat Mixte d'Aménagement et de Développement Touristique du Pays de Cèze Monsieur GUILLERME pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Mixte de la Mouillonne Monsieur BEZIAT pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Mixte du Bassin de l'Isle en Périgord Melle HENETTE Collectivité Syndicat Mixte Ganges le Vigan Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Mixte Loire Authion Monsieur MARTIN pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Mixte pour la gestion de l'Etang de l'Or Madame VAZZOLER a répondu Collectivité Union des syndicats d'Aménagement de Rivières Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité Direction des Espaces Verts Monsieur le Responsable du service environnement a répondu Collectivité Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts de la ville de Paris Monsieur le Responsable du service environnement dossier transféré Collectivité Etablissement public du Musée et du Domaine national de Versailles Monsieur le Responsable du service environnement pas d'opération de curage Collectivité S.I.V.O.M.E Monsieur GRIWIO Collectivité S.M.A.L.A Monsieur AYOT pas d'opération de curage Collectivité S.M.I.R.Y.A Monsieur PIOT pas d'opération de curage Collectivité Section des Canaux de la ville de Paris Collectivité Service Interdépartemental de l'Office National des Forêts de Versailles Monsieur le Responsable du service environnement pas d'opération de curage Collectivité SIVOM de Haute-Tarentaise Madame VIVET pas d'opération de curage Collectivité SIVOM du Lac Monsieur MILLET Collectivité Syndicat de Cabedan Neuf pas d'opération de curage Collectivité Syndicat des communes riveraines de l'Orne Monsieur le Président A. CHOISEL dossier transféré Collectivité Syndicat des eaux du canton de Woerth Madame MALET a répondu Collectivité Syndicat du Bassin Sud Ouest du Mont Ventoux Monsieur le Technicien de rivières a répondu Collectivité Syndicat du Canal Saint Julien Monsieur ROULLIN a répondu Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Région Anzin Monsieur le Président Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Arc Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la plaine entre l'Agly et la Tet Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Intercommunal d'Assainissement du bassin de la Fosseille Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Intercommunal d'Assainissement du bassin de la Liobière Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité SIVOM de Chauny Tergnier La Fère Monsieur le Président Collectivité Syndicat Intercommunal des Cours d'Eau du Bassin Chambérien Monsieur PASQUON pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Intercommunal des Monts et Barrage Monsieur REIX pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement du Bassin de l'Ardoux Monsieur FICHOU pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement du cours inférieur du Réart Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement du Ruisseau de la Cadière Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance Monsieur DODOLI pas d'opération de curage Collectivité Ville de Vanves Monsieur le Responsable des services techniques pas d'opération de curage Collectivité A.S.A.D de Renescure Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité A.S.A.D de Camphin en Pévèle Monsieur le Président dossier transféré Collectivité A.S.A.D de Coutiches Monsieur le Président dossier transféré Collectivité A.S.A.D Scarpe Aval Monsieur le Président dossier transféré Collectivité A.S.A.D Région d'Arleux Monsieur le Président dossier transféré Collectivité A.S.A.D du Haut Cambresis Monsieur DUBUS pas d'opération de curage Collectivité A.S.A.D de Le Quesnoy et environs Monsieur le Président dossier transféré Collectivité A.S.A.D de Noyelles sur Selle Monsieur DUPONT dossier transféré
type d'organisme nom de l'organisme nom du contact réponse aux questionnaires Collectivité A.S.A.D de Noyelles/Sambre Monsieur le Président a répondu Collectivité A.S.A.D de SARS Poteries Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité A.S.A.D de Landrecies Monsieur GODARD Collectivité A.S.A.D de Saint Rémy du Nord Monsieur le Président dossier transféré Collectivité Syndicat Intercommunal du Bassin de l'Yser Monsieur le Président a répondu Collectivité Syndicat Intercommunal de la Becque de St Jans Cappel Monsieur le Président a répondu Collectivité Syndicat Intercommunal des Cours d'eau d'Estaires Monsieur le Président a répondu Collectivité Syndicat Intercommunal de Bassin de la Bourre Monsieur le Président a répondu Collectivité Syndicat Intercommunal des Cours d'eau de Phalempin - Camphin Monsieur le Président a répondu Collectivité Syndicat Intercommunal des Vallées de la lys et de la Deûle Monsieur le Président a répondu Collectivité Syndicat Intercommunal de la Becque de Neuville Monsieur le Président a répondu Collectivité Association Syndicale de la Libaude Monsieur le Président a répondu Collectivité Syndicat Intercommunal du Bassin de la Marque Monsieur le Président a répondu Collectivité Communauté de communes du Pays de Pévèle Monsieur le Président a répondu Collectivité Communauté de communes Rurales de la vallée de la Scarpe Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Intercommunal de Flines Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité Communauté de communes de l'est Douaisis Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Intercommunal de la Région d'Arleux (SIRA) Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité Association Syndicale des Vallées de la Hayne et de l'Escaut Monsieur le Président dossier transféré Collectivité Syndicat Intercommunal d'Assainissement de l'Ecaillon Monsieur le Président Collectivité Syndicat Intercommunal des Marais de la Vieille Sambre Madame BENOIT Collectivité S.E.S.E.A Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité SIAH BANCHE Monsieur DRAPPEAU dossier transféré Collectivité AS CRAVANS LAVINAUD Monsieur GAILLARD dossier transféré Collectivité AS ANDILLY CHARRON LONGEVES Monsieur HILLAIRET dossier transféré Collectivité AS L'ANGLE GIRAUD Monsieur BOUYER dossier transféré Collectivité AS BOERE Monsieur LARGEAUD dossier transféré Collectivité AS VILLEDOUX SAINT OUEN Monsieur CHANSIGAUD dossier transféré Collectivité SIAH RIVIERE DE VAUX Monsieur BONNET pas d'opération de curage Collectivité AS NORBECK Monsieur RENARD dossier transféré Collectivité AS SAINT CYR Monsieur DENIS pas d'opération de curage Collectivité AS SAINT MICHEL Monsieur BOUCARD dossier transféré Collectivité AS ESNANDES VILLEDOUX GRANDES MIZOTTES Monsieur MARCELON dossier transféré Collectivité AS MARAIS SAUVAGE Monsieur SIMONNEAU dossier transféré Collectivité AS NORD DE CHARRON Monsieur COUTON dossier transféré Collectivité AS BRIE PENISSIERE Monsieur FRADET dossier transféré Collectivité AS SUIRE Monsieur MICHAUD pas d'opération de curage Collectivité AS TAUGON Monsieur GUILLOUX a répondu Collectivité AS NUAILLE Monsieur GRELIER dossier transféré Collectivité SABA Monsieur HOLYST pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Intercommunal du Canal des Alpilles Septentrionales (S.I.C.A.S) Monsieur le Directeur pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Mixte Pays Vals de Saintonge Monsieur SERIS pas d'opération de curage Collectivité Service des Barrages Réservoirs du Bassin de la Seine dossier transféré Collectivité Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Vallée du Lot Monsieur BIZINSKEY dossier transféré Collectivité Syndicat de voirie - Communauté de Communes du Villeneuvois Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité Communauté de communes de la Fave Monsieur AMBRESIS pas d'opération de curage
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ETUDES SUR L’EAU EN FRANCE N°89
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La réalisation de cette étude a
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Table des matières 1 INTRODUCTION
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LISTE DES FIGURES Figure 1 : Résea
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1 1 INTRODUCTION GENERALE 1.1 Conte
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3 1.4 Les pratiques actuelles en ma
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5 2.3 Déroulement de l’étude -
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7 3 TYPOLOGIE DES OPERATIONS DE CUR
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9 3.5 Les pratiques de curage 3.5.1
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11 • Traitement des produits de c
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13 4.3 Etablissement du questionnai
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19 5 RECENSEMENT DES OPERATIONS AYA
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23 Analyse Les Voies Navigables de
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35 Plusieurs régions se dégagent
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39 Les éléments faisant l’objet
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41 5.5.2 Motivation du curage par M
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43 EDF VNF 2% Etat 21% 7% 30% 79% 9
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45 Remarque L’utilisation du cura
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47 5.7.2 Répartition des devenir d
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49 Analyse Aucune modification trè
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51 100 90 80 analyse effectuée ana
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53 5.9.3 Relation entre le volume d
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55 5.10 Prix 5.10.1 Evolution du pr
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57 Analyse Nous pouvons constater q
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59 Figure 34 : Evolution du prix au
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61 6 PERSPECTIVES DES OPERATIONS DE
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63 6.3 Les contraintes limitant le
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65 6.5 Taux de pollution présumé
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67 7.1.2 Données générales par t
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69 7.1.7 Principales destinations d
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Tableau synthétique des pratiques
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SYNTHESE GLOBALE PAR REGION Caract
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78 Depuis 1990, il semble y avoir
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81 ANNEXES ANNEXE 1 : Synthèse hyd
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Annexe 1 A : Synthèse hydraulique
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