N Â°8 9

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type d'organisme nom de l'organisme nom du contact réponse aux questionnaires Collectivité Parc naturel régional du Morvan Monsieur PARIS pas d'opération de curage Collectivité Parc naturel régional du Pilat Madame BEAL pas d'opération de curage Collectivité Parc naturel régional du Queyras Madame PLAGNOL dossier transféré Collectivité Parc naturel régional du Verdon Madame GUIN pas d'opération de curage Collectivité Parc naturel régional du Vexin français Monsieur HULLARD pas d'opération de curage Collectivité Parc naturel régional Normandie-Maine Monsieur AMELINE pas d'opération de curage Collectivité Parc naturel régional Périgord-Limousin Mademoiselle RENARD-LAVAL pas d'opération de curage Collectivité Parc naturel régional Scarpe Escaut Monsieur BONNET pas d'opération de curage Collectivité Association de la Bresle Monsieur BOECKX a répondu Collectivité Association de la Haute Maye Monsieur le président Collectivité Association de l'Ancre Madame la présidente pas d'opération de curage Collectivité Association des bas champs de la Somme Monsieur MAQUINY a répondu Collectivité Association des canaux de Boves Monsieur DUFRESNES Collectivité Association des hortillonnages Monsieur le président a répondu Collectivité Association des rivières d'Amboise et de Drancourt Monsieur DETAISY pas d'opération de curage Collectivité Association du Marquenterre Monsieur le président Collectivité Association Syndicale de l'Omignon Monsieur VALETTE a répondu Collectivité Associations de dessèchement de l'Authie Monsieur le président a répondu Collectivité Associations de la Selle Madame DUQUESNE a répondu Collectivité SIVOM des Grands sites des Gorges du Tarn Monsieur PROUHEZE pas d'opération de curage Collectivité SIVU Monsieur MORTEMARD pas d'opération de curage Collectivité Syndicat de Gestion du Canal d'Orleans Monsieur DESBOIS a répondu Collectivité Syndicat de la vallée des Anguillères Madame POIROUX a répondu Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement de l'Oise Amont Monsieur le président pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Intercommunal de la vallée de l'Orge Aval Monsieur BOUCHY a répondu Collectivité Syndicat Intercommunal du Lac d'Annecy Monsieur DECALIGNON pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Mixte de Gestion des Associations Syndicales du Pays d'Arles Monsieur JOURTAU Collectivité Syndicat Mixte de l'Union des Marais Monsieur CHASTAING Collectivité Syndicat des Plaines de MAZEROLLES Monsieur HOLLEBECQ Collectivité Syndicat des Marais du TENU, de la VILLETTE et du MIGRON Monsieur LECUYER a répondu Collectivité Societe du Canal de BUZAY Monsieur GRANDJOUAN a répondu Collectivité Syndicat des Marais des Iles des BOIS et des MASSES Monsieur FLEURY a répondu Collectivité Syndicat des Marais du BOIVRE et de la GIGUENAIS Monsieur FERRE a répondu Collectivité Syndicat des Marais de L'Etier de MILLAC Monsieur FERRE a répondu Collectivité Syndicat des Marais de BOURGNEUF Monsieur HERISSE a répondu Collectivité Syndicat des Marais de FRESNAY EN RETZ Monsieur ROUSSEAU a répondu Collectivité Syndicat des marais de MACHECOUL Monsieur de GRANDMAISON a répondu Collectivité Commune de Bouguenais Monsieur le président Collectivité Syndicat des Prairies de la PETITE VALLEE Monsieur dossier transféré Collectivité Syndicat de BELLE ILE et de l'ILE HERET Madame CHICHE BREYER pas d'opération de curage Collectivité Association du canal de Cadenet Monsieur DELAYE Collectivité Association du canal de Langlade Monsieur le Directeur pas d'opération de curage Collectivité Association du canal de Saint Pons Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité Association pour l'Aménagement des vallées Arize et Lèze Monsieur DUCASSE pas d'opération de curage Collectivité Association pour le développement de la vallée de l'Ornain et de la Saulx Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité Association Syndicale du canal d'Arrosage de Canet Monsieur le Président pas d'opération de curage
type d'organisme nom de l'organisme nom du contact réponse aux questionnaires Collectivité Association Syndicale du canal de Gignac Monsieur KULESZA a répondu Collectivité Association syndicale du canal de Sambuc Monsieur le Directeur pas d'opération de curage Collectivité Associations Départementales pour l'Aménagement de l'Isère du Drac et de la Romanche Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité Communauté de communes Centre Argonne Monsieur LEPINE pas d'opération de curage Collectivité S.I.A de la Nied réunie Monsieur VIAUX a répondu Collectivité S.I.A.M Madame POIRIER pas d'opération de curage Collectivité S.I.V.O.M dossier transféré Collectivité S.M.A.E.Z.I. Monsieur COQUIDé pas d'opération de curage Collectivité SIADO Monsieur HERIN a répondu Collectivité SICME Monsieur MARIE pas d'opération de curage Collectivité SIVOM Monsieur SIFFERT pas d'opération de curage Collectivité Syndicat des Eaux de la paquetterie Monsieur Beaudeux pas d'opération de curage Collectivité SIVOM Monsieur DEVILLE pas d'opération de curage Collectivité SIVOM Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité SIVOM pas d'opération de curage Collectivité SIVOM de la vallée du Rupt Monsieur CLEMENT a répondu Collectivité Syndicat d'Aménagement de la Mortagne Collectivité Syndicat d'Aménagement hydraulique de la vallée du Touch Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité Syndicat de la Saudre Madame COUFFRAND Collectivité Syndicat de l'Avelon Monsieur LEFEVRE pas d'opération de curage Collectivité Syndicat des bassins de l'Elorn Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité Syndicat des Eaux de Kermovan de Kersauzon Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité Syndicat des Eaux et Assainissement Monsieur le Président dossier transféré Collectivité Syndicat des Marais Monsieur OUVRAD dossier transféré Collectivité Syndicat hydraulique des Quatre vallées Monsieur LIPONNE pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Intercommunal à Vocation Multiples de l'Etang de l'Or Monsieur Le Président pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Intercommunal Basse Vallée de la Risle Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Vallée du Jaudy Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Trieux Monsieur le Président dossier transféré Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique de la Save Monsieur GRANGIS a répondu Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique du Bassin de l'Aume-Couture Monsieur TALIGROT pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique du bassin versant du Curé Monsieur BELLUC a répondu Collectivité Syndicat Intercommunal d'Ardèche Claire Monsieur BOURETZ a répondu Collectivité Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région d'Enghein-les-Bains Monsieur RICHARD a répondu Collectivité Syndicat Intercommunal d'Assainissement des Vallées Scarpe Bas Escaut Monsieur DEBRABANT Collectivité Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Bassin Versant du Val d'Achen pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Intercommunal de la basse Vesgre Monsieur BOUSSINIER Collectivité Syndicat Intercommunal de la Région de Bonningues Monsieur le Président Collectivité Syndicat Intercommunal de la Vallée de L'Ondaine Monsieur PARDO dossier transféré Collectivité Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Intercommunal des Eaux et Assainissement Monsieur FAUST pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Intercommunal du Bassin de l'Esches Monsieur CLIQUOT a répondu Collectivité Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Basse Vallée Ain Monsieur SOMELET a répondu Collectivité Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Isole Monsieur le Président pas d'opération de curage Collectivité Syndicat Intercommunal du canal de la Bourne Monsieur AVEZARD a répondu Collectivité Syndicat Intercommunal Hydraulique Haute Seine Monsieur DIDIER a répondu
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ETUDES SUR L’EAU EN FRANCE N°89
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La réalisation de cette étude a
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Table des matières 1 INTRODUCTION
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LISTE DES FIGURES Figure 1 : Résea
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1 1 INTRODUCTION GENERALE 1.1 Conte
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3 1.4 Les pratiques actuelles en ma
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5 2.3 Déroulement de l’étude -
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7 3 TYPOLOGIE DES OPERATIONS DE CUR
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9 3.5 Les pratiques de curage 3.5.1
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11 • Traitement des produits de c
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13 4.3 Etablissement du questionnai
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15 Au total, 582 courriers ont ét
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17 4.7 Représentativité des donn
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19 5 RECENSEMENT DES OPERATIONS AYA
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21 5.3 Statistiques concernant le n
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23 Analyse Les Voies Navigables de
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31 5.3.4 Répartition du nombre d
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35 Plusieurs régions se dégagent
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37 Toponyme Nombre % par rapport au
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39 Les éléments faisant l’objet
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41 5.5.2 Motivation du curage par M
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43 EDF VNF 2% Etat 21% 7% 30% 79% 9
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45 Remarque L’utilisation du cura
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47 5.7.2 Répartition des devenir d
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49 Analyse Aucune modification trè
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51 100 90 80 analyse effectuée ana
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53 5.9.3 Relation entre le volume d
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55 5.10 Prix 5.10.1 Evolution du pr
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57 Analyse Nous pouvons constater q
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59 Figure 34 : Evolution du prix au
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61 6 PERSPECTIVES DES OPERATIONS DE
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63 6.3 Les contraintes limitant le
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65 6.5 Taux de pollution présumé
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67 7.1.2 Données générales par t
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69 7.1.7 Principales destinations d
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Tableau synthétique des pratiques
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SYNTHESE GLOBALE PAR REGION Caract
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78 Depuis 1990, il semble y avoir
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81 ANNEXES ANNEXE 1 : Synthèse hyd
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Annexe 1 A : Synthèse hydraulique
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