N Â°8 9

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Annexe 1 A : Synthèse hydraulique par bassin 3.6 Résultats de l’étude pour le bassin Rhin Meuse Nombre total d’opérations recensées de 1990 à 2000 Volume total curé de sédiments de 1990 à 2000 (en m 3 ) 173 opérations soit 11.7 % des opérations recensées 4 476 983 m 3 de sédiments soit 14.5 % du volume total curé Caractérisation du réseau navigable Volume curé 4 476 983 m 3 Kilomètre linéaire de voies navigables Volume curé par mètre linéaire de voies navigables (en m 3 /ml) 992 kml 4.5 m 3 /ml de sédiments Caractérisation du réseau non navigable Volume curé 0m 3 Kilomètre linéaire de voies non navigables Volume curé par mètre linéaire de voies non navigables (en m 3 /ml) 5 200 kml 0 m 3 /ml de sédiments Principaux Maîtres d’Ouvrage en nombre d’opérations de curage en volume curé (en m 3 ) Voies Navigables de France 85.5 % 88.5 % EDF 12 % 11.5 % Principales entités hydrographiques curées de 1990 à 2000 en nombre d’opérations de curage en volume curé (en m 3 ) Rhin 36 % 83 % Moselle 14 % 2.5 % Canal de l’Est 9 % 5 % Canal du Rhône au Rhin 8 % 0.2 % Quantification de la problématique de pollution des sédiments % ayant fait l’objet d’analyse % dont les analyses ont révélé la présence de polluants en nombre d’opérations de curage 40 % 1.5 % en volume curé (en m 3 ) 24 % 0.3 % Estimation du volume de sédiments à curer pour les 10 ans à venir (en m 3 ) Comparaison du volume de sédiments à curer pour les 10 ans à venir et du volume curé au cours des 10 dernières années 5 737 000 m 3 de sédiments Augmentation de 28 % 15
Annexe 1 A : Synthèse hydraulique par bassin 4 LE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE- CORSE 4.1 Présentation du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse 4.1.1 Généralités Le Bassin Rhône-Méditerranée-Corse a une superficie de 130 000 km² (25 % du territoire national). Il comporte 9 régions dont cinq totalement et 30 départements. REGIONS Franche-Comté Rhône-Alpes Provence Côté d’Azur Languedoc Roussillon Corse Bourgogne (en partie) Lorraine (1 département en partie) Champagne-Ardenne (1 département en partie) Midi-Pyrénées (1 département en partie) DEPARTEMENTS Haute-Saône, Territoire de Bellefort, Doubs, Jura Haute-Savoie, Savoir, Isère, Drôme, Ain, Rhône, Loire (en partie) et Ardèche (en partie) Hautes-Alpes, Alpes-maritime, Alpes-de-Haute- Provence, Vaucluse, Bouches-du-Rhône, Var Gard, Hérault, Aude , Pyrénées Orientales (en majorité) et Lozère (en partie) Haute-Corse, Corse-du-Sud Côte d’Or (en partie) et Saône et Loire (en partie) Vosges (en partie) Haute-Marne (en partie) Ariège (en partie) Les activités y sont principalement des industries de type mécanique de précision, viticulture, arboriculture et élevage dans le haut bassin, et surtout touristiques tout au long de l’année. 4.1.2 Sa population La population du Bassin est de 13 millions d’habitants permanents (soit près du quart de la population française). 4.1.3 Géographie du bassin et réseau hydrographique C’est une zone de contrastes et de transition. Ce bassin est très riche en eau : réseau hydrographique dense, plans d’eau et glaciers. Mais cette ressource est inégalement disposée. Le régime hydraulique contrasté des fleuves méditerranéens peut être à l’origine de crues dévastatrices. 4.2 Le réseau hydrographique 4.2.1 Présentation Le Rhône et ses affluents draînent 100 000 km 2 soit les ¾ de la superficie du bassin versant français de la Méditerranée. En moyenne annuelle, l’eau est relativement abondante dans le bassin étant donné la présence d’importants massifs montagneux favorisant les précipitations. Cependant, la répartition dans le temps est irrégulière, notamment dans les régions méridionales. 17
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ETUDES SUR L’EAU EN FRANCE N°89
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La réalisation de cette étude a
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Table des matières 1 INTRODUCTION
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LISTE DES FIGURES Figure 1 : Résea
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1 1 INTRODUCTION GENERALE 1.1 Conte
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3 1.4 Les pratiques actuelles en ma
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7 3 TYPOLOGIE DES OPERATIONS DE CUR
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9 3.5 Les pratiques de curage 3.5.1
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13 4.3 Etablissement du questionnai
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15 Au total, 582 courriers ont ét
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17 4.7 Représentativité des donn
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19 5 RECENSEMENT DES OPERATIONS AYA
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23 Analyse Les Voies Navigables de
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41 5.5.2 Motivation du curage par M
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