16 avril - Grand Lyon

Séance publique du Conseil du 16 avril 2012 47
N° 2012-2937 - Dardilly - Secteur de l’Esplanade de la Poste -
Aménagement - Lancement de la procédure de consultation des
aménageurs - Délégation générale au développement urbain -
Direction de l’aménagement -
N° 2012-2941 - Neuville sur Saône - Zone en Champagne -
Aménagement - Bilan et clôture de la concertation préalable -
Délégation générale au développement urbain - Direction de
l’aménagement -
N° 2012-2954 - Neuville sur Saône - Résidence de l’Aventurière -
1 ère tranche - Aménagement des espaces extérieurs - Bilan
de clôture du mandat de travaux - Quitus donné à la Société
d’équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Délégation générale
au développement urbain - Direction de l’aménagement -
M. LE PRESIDENT : La commission urbanisme a désigné
monsieur Rousseau comme rapporteur des dossiers
numéros 2012-2936, 2012-2937, 2012-2941 et 2012-2954.
Monsieur Rousseau, vous avez la parole.
M. ROUSSEAU, rapporteur : Avis favorable de la commission,
monsieur le Président.
M. LE PRESIDENT : Pas d’opposition ?
Adoptés à l’unanimité, MM. Brachet, Bouju, Giordano et Barge,
délégués du Grand Lyon au Conseil d’administration de la
SERL, ainsi que MM. Da Passano et Daclin, n’ayant pris part ni
au débat ni au vote du dossier n° 2012-2954 (article L 2131-11
du code général des collectivités territoriales).
Rapporteur : M. ROUSSEAU.
N° 2012-2940 - Lyon 7° - 75, rue de Gerland - Aménagement
des voiries publiques - Ouverture et modalités de la concertation
préalable - Délégation générale au développement urbain - Direction
de l’aménagement -
N° 2012-2942 - Corbas - Rue des Corbèges - Aménagement -
Bilan et clôture de la concertation préalable - Délégation générale
au développement urbain - Direction de l’aménagement -
N° 2012-2949 - Plan énergie climat - Etude thermique du bâti
ancien destinée à l’élaboration d’un guide de réhabilitation
thermique dans le cadre de la politique de ravalement des
façades - Attribution d’une subvention à la Ville de Lyon -
Délégation générale au développement urbain - Direction de la
planifi cation et des politiques d’agglomération -
N° 2012-2953 - Bron - Opération de renouvellement urbain
(ORU) Bron Terraillon - Restructuration du centre commercial -
Avenant n° 1 à la convention de participation financière - Délégation
générale au développement urbain - Direction de l’habitat et du
développement solidaire urbain -
M. LE PRESIDENT : La commission urbanisme a désigné monsieur
Lévêque comme rapporteur des dossiers numéros
2012-2940, 2012-2942, 2012-2949 et 2012-2953. Monsieur
Lévêque, vous avez la parole.
M. LÉVÊQUE, rapporteur : Avis favorable de la commission,
monsieur le Président.
M. LE PRESIDENT : Pas d’opposition ?
Adoptés à l’unanimité.
Rapporteur : M. LÉVÊQUE.
N° 2012-2950 - Agence d’urbanisme pour le développement de
l’agglomération lyonnaise - Attribution d’une subvention pour
son programme d’actions 2012 - Direction de l’évaluation et de
la performance -
M. LE PRESIDENT : La commission urbanisme a désigné
madame la Vice-Présidente David comme rapporteur du dossier
numéro 2012-2950. Madame David, vous avez la parole.
Mme la Vice-Présidente DAVID, rapporteur : Avis favorable
de la commission, monsieur le Président.
M. LE PRESIDENT : Pas d’opposition ?
Adopté à l’unanimité, Mme Vullien (pouvoir à M. Bouju), MM. Buna,
Charrier (pouvoir à Mme Besson), Bouju, Sécheresse et Buffet,
délégués du Grand Lyon au sein de l’Agence d’urbanisme pour
le développement de l’agglomération lyonnaise, n’ayant pris
part ni au débat ni au vote du dossier (article L 2131-11 du code
général des collectivités territoriales).
Rapporteur : Mme la Vice-Présidente DAVID.
N° 2012-2951 - Programme européen Concerto - Projet Renaissance
- Avenant n° 6 au contrat européen avec la Commission
européenne - Délégation générale au développement urbain -
Direction de la planifi cation et des politiques d’agglomération -
M. LE PRESIDENT : La commission urbanisme a désigné
monsieur Augoyard comme rapporteur du dossier numéro
2012-2951. Monsieur Augoyard, vous avez la parole.
M. AUGOYARD, rapporteur : Avis favorable de la commission,
monsieur le Président.
M. LE PRESIDENT : Pas d’opposition ?
Adopté à l’unanimité.
N’ont pris part ni au débat ni au vote du dossier (article L 2131-11
du code général des collectivités territoriales) :
- M. Coste, Président de l’association Hespul,
- Mmes Vullien (pouvoir à M. Bouju), Vessiller, Perrin-Gilbert,
Aït-Maten, Yérémian, MM Barge, Da Passano, Darne JC.,
Quiniou, Charles, Justet et Imbert, délégués du Grand Lyon au
sein de l’assemblée générale de l’ALE,
- MM. Collomb, Darne J., Lévêque, Bouju, Giordano, Crimier,
Broliquier, Barret, Bernard R. et Deschamps, délégués du Grand
Lyon au sein du conseil d’administration de la SPLA Lyon-
Confl uence.
Rapporteur : M. AUGOYARD.
N° 2012-2952 - Attribution d’une subvention au Centre de
ressources et d’échanges pour le développement social urbain
(CR-DSU) pour son programme d’actions 2012 - Délégation
générale au développement urbain - Direction de l’habitat et du
développement solidaire urbain -
N° 2012-2955 - Rillieux la Pape - Terres Bourdin - Opération d’aménagement
d’une zone d’activités économiques - Etudes de maîtrise
d’œuvre - Etudes techniques complémentaires - Individualisation
partielle d’autorisation de programme - Délégation générale au
développement urbain - Direction de l’aménagement
M. LE PRESIDENT : La commission urbanisme a désigné monsieur
Appell comme rapporteur des dossiers numéros 2012-2952
et 2012-2955. Monsieur Appell, vous avez la parole.