16 avril - Grand Lyon

46 Séance publique du Conseil du 16 avril 2012
N° 2012-2926 - Fonds de solidarité eau - Attribution d’une
subvention à l’association ADAIS pour le projet Eau porteuse de
vie au Kouritenga au Burkina Faso - Direction de l’eau -
N° 2012-2931 - Saint Genis Laval - Travaux de restructuration
de la station relais d’eau potable de Darcieux - Individualisation
complémentaire d’autorisation de programme - Direction de l’eau -
M. LE PRESIDENT : La commission proximité et environnement
a désigné monsieur Quiniou comme rapporteur des dossiers
numéros 2012-2925, 2012-2926 et 2012-2931. Monsieur Quiniou,
vous avez la parole.
M. QUINIOU, rapporteur : Avis favorable de la commission,
monsieur le Président.
M. LE PRESIDENT : Pas d’opposition ?
Adoptés à l’unanimité.
Rapporteur : M. QUINIOU.
N° 2012-2927 - Partenariat avec l’Institut national de la statistique
et des études économiques (INSEE) Rhône-Alpes sur les
indicateurs de développement durable - Délégation générale
au développement urbain - Direction de la planifi cation et des
politiques d’agglomération -
N° 2012-2932 - Lyon 9° - Extension et réaménagement du bâtiment
ET-Nord de la direction de l’eau situé au 368, boulevard
de Balmont - Individualisation complémentaire d’autorisation de
programme - Délégation générale aux ressources - Direction de la
logistique et des bâtiments - Service de la gestion administrative
et fi nancière -
M. LE PRESIDENT : La commission proximité et environnement
a désigné monsieur Gillet comme rapporteur des dossiers numéros
2012-2927 et 2012-2932. Monsieur Gillet, vous avez la parole.
M. GILLET, rapporteur : Avis favorable de la commission,
monsieur le Président.
M. LE PRESIDENT : Pas d’opposition ?
Adoptés à l’unanimité.
Rapporteur : M. GILLET.
N° 2012-2929 - Caluire et Cuire - Collonges au Mont d’Or - Couzon
au Mont d’Or - Curis au Mont d’Or - Fleurieu sur Saône - Fontaines
sur Saône - Neuville sur Saône - Saint Germain au Mont d’Or -
Plan de prévention des risques naturels pour les inondations
(PPRI) du Rhône et de la Saône : secteur Saône - Diagnostics
de réduction de la vulnérabilité des habitations existantes face
aux inondations - Attribution d’une subvention à l’Etablissement
public de bassin Saône-Doubs - Demande de subvention auprès
de l’Etat - Délégation générale au développement urbain - Direction
de la planifi cation et des politiques d’agglomération -
N° 2012-2930 - Corbas - Feyzin - Vénissieux - Fontaines Saint
Martin - Fleurieu sur Saône - Dardilly - Ecully - Charbonnières les
Bains - Francheville - Craponne - Rochetaillée sur Saône - Saint
Genis Laval - Saint Genis les Ollières - Tassin la Demi Lune -
Décines Charpieu - Chassieu - Rillieux la Pape - Genay - Montanay -
Neuville sur Saône - Charly - Vernaison - Projets nature du ruisseau
des Echets, du ruisseau de Serres et des Planches, de l’Yzeron,
du plateau des Hautes Barolles, de Méginand, de la Branche Nord
du V Vert, de Sermenaz, du Vallon des Torrières, des Grandes
Terres, du projet agricole du plateau des étangs - Attribution de
subventions de fonctionnement et d’investissement pour les
programmes d’actions 2012 - Individualisation d’autorisation de
programme 2012 - Délégation générale au développement urbain -
Direction de la planification et des politiques d’agglomération -
N° 2012-2958 - Politique de soutien de la trame verte : création
de jardins, préservation et diffusion de la biodiversité et diagnostics
des espaces nature en ville - Approbation du programme
d’actions 2012 - Individualisation complémentaire d’autorisation
de programme - Attribution de subventions - Délégation générale
au développement urbain - Direction de la planifi cation et des
politiques d’agglomération -
M. LE PRESIDENT : La commission proximité et environnement
a désigné monsieur Ariagno comme rapporteur des dossiers
numéros 2012-2929, 2012-2930 et 2012-2958. Monsieur Ariagno,
vous avez la parole.
M. ARIAGNO, rapporteur : Avis favorable de la commission,
monsieur le Président.
M. LE PRESIDENT : Pas d’opposition ?
Adoptés à l’unanimité, M. Justet, Président de l’association Naturama,
et M. Brachet, délégué du Grand Lyon au sein de
l’assemblée générale d’Alliade Habitat, n’ayant pris part ni au
débat ni au vote du dossier n° 2012-2958 (article L 2131-11 du
code général des collectivités territoriales).
Rapporteur : M. ARIAGNO.
N° 2012-2959 - Grand projet transport fl uvial - Réalisation d’une
exposition d’actions de médiation et d’une rencontre territoriale -
Attribution d’une subvention à la Maison du fl euve Rhône -
Délégation générale au développement urbain - Direction de la
planifi cation et des politiques d’agglomération -
M. LE PRESIDENT : La commission proximité et environnement
a désigné monsieur Millet comme rapporteur du dossier
numéro 2012-2959. Monsieur Millet, vous avez la parole.
M. MILLET, rapporteur : Avis favorable de la commission,
monsieur le Président.
M. LE PRESIDENT : Pas d’opposition ?
Adopté à l’unanimité.
Rapporteur : M. MILLET.
N° 2012-2960 - Plan d’éducation au développement durable -
Actions et mise en valeur des politiques communautaires -
Attributions de subventions aux associations Naturama, Les
Péniches du Val de Rhône et Science et art pour l’année 2012 -
Délégation générale au développement urbain - Direction de la
planifi cation et des politiques d’agglomération -
M. LE PRESIDENT : La commission proximité et environnement
a désigné monsieur Coste comme rapporteur du dossier
numéro 2012-2960. Monsieur Coste, vous avez la parole.
M. COSTE, rapporteur : Avis favorable de la commission,
monsieur le Président.
M. LE PRESIDENT : Pas d’opposition ?
Adopté à l’unanimité, M. Justet, Président de l’association Naturama
n’ayant pris part ni au débat ni au vote du dossier
(article L 2131-11 du code général des collectivités territoriales).
Rapporteur : M. COSTE.
V - COMMISSION URBANISME
N° 2012-2936 - Dardilly - Secteur de l’Esplanade de la Poste -
Aménagement - Ouverture et modalités de la concertation
préalable - Délégation générale au développement urbain -
Direction de l’aménagement -