16 avril - Grand Lyon

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44 Séance publique du Conseil du 16 avril 2012 N° 2012-2900 - Attribution d’une subvention à l’association Centre de recherche et d’information pour le développement (CRID) pour son programme d’actions - Délégation générale au développement économique et international - Direction de l’attractivité et des relations internationales - Service relations internationales - N° 2012-2957 - Organisation de la 7 ème édition des journées culturelles du Burkina Faso - Attribution d’une subvention à l’association Les Burkinabè de Lyon - Délégation générale au développement économique et international - Direction de l’attractivité et des relations internationales - Service relations internationales - M. LE PRESIDENT : La commission développement économique a désigné monsieur le Vice-Président Daclin comme rapporteur des dossiers numéros 2012-2895, 2012-2896, 2012-2898 à 2012-2900 et 2012-2957. Monsieur Daclin, vous avez la parole. M. le Vice-Président DACLIN, rapporteur : Avis favorable de la commission sur ces six dossiers, monsieur le Président. M. LE PRESIDENT : Pas d’opposition ? Adoptés à l’unanimité, MM. Collomb, Mmes Gelas, Besson, M. Daclin, Mme Lévy, MM. Rudigoz, Gignoux, Guimet, Grivel, Augoyard, Réale, David, délégués du Grand Lyon au sein de l’Offi ce du tourisme intercommunal du Grand Lyon, n’ayant pris part ni au débat ni au vote du dossier numéro 2012-2896 (article L 2131-11 du code général des collectivités territoriales). Rapporteur : M. le Vice-Président DACLIN. N° 2012-2901 - Marché de la mode Vintage - Edition 2012 - Attribution d’une subvention à l’association ModaLyon - Direction de l’information et de la communication - M. LE PRESIDENT : La commission développement économique a désigné madame la Vice-Présidente Gelas comme rapporteur du dossier numéro 2012-2901. Madame Gelas, vous avez la parole. Mme la Vice-Présidente GELAS, rapporteur : Avis favorable de la commission, monsieur le Président. M. LE PRESIDENT : Pas d’opposition ? Adopté à l’unanimité. Rapporteur : Mme la Vice-Présidente GELAS. N° 2012-2902 - Attribution d’une subvention à l’association Conseil des Communes et Régions d’Europe (CCRE) pour son programme d’actions 2012 - Délégation générale au développement économique et international - Direction de l’attractivité et des relations internationales - Service relations internationales - M. LE PRESIDENT : La commission développement économique a désigné monsieur Desbos comme rapporteur du dossier numéro 2012-2902. Monsieur Desbos, vous avez la parole. M. DESBOS, rapporteur : Avis favorable de la commission, monsieur le Président . M. LE PRESIDENT : Pas d’opposition ? Adopté à l’unanimité, M. Daclin, membre du Bureau de l’association Conseil des Communes et Régions d’Europe, n’ayant pris part ni au débat ni au vote du dossier (article L 2131-11 du code général des collectivités territoriales). Rapporteur : M. DESBOS. N° 2012-2904 - Dispositif Securise’Ra - Attribution d’une subvention à l’association TECHLID pour son programme d’actions 2012 sur les ressources humaines et la gestion prévisionnelle des emplois dans les petites et moyennes entreprises (PME) - Délégation générale au développement économique et international - Direction des services aux entreprises - Service innovation - N° 2012-2905 - Dispositif Securise’Ra - Attribution d’une subvention à l’association Sud-ouest emploi pour son programme d’actions 2012 sur les ressources humaines et la gestion prévisionnelle des emplois dans les petites et moyennes entreprises (PME) - Délégation générale au développement économique et international - Direction des services aux entreprises - Service innovation - N° 2012-2906 - Dispositif Securise’Ra - Attribution d’une subvention à l’association Alliès pour son programme d’actions 2012 sur les ressources humaines et la gestion prévisionnelle des emplois dans les petites et moyennes entreprises (PME) - Délégation générale au développement économique et international - Direction des services aux entreprises - Service innovation - N° 2012-2907 - Dispositif Securise’Ra - Attribution d’une subvention à l’association UNI EST pour son programme d’actions 2012 sur les ressources humaines et la gestion prévisionnelle des emplois dans les petites et moyennes entreprises (PME) - Délégation générale au développement économique et international - Direction des services aux entreprises - Service innovation - N° 2012-2908 - Lyon_Ville de l’Entrepreneuriat (L_VE) - Attribution d’une subvention à l’association Rhône développement initiative (RDI) pour son programme d’actions 2012 - Délégation générale au développement économique et international - Direction des services aux entreprises - Service développement local - N° 2012-2909 - Lyon_Ville de l’Entrepreneuriat (L_VE) - Attribution d’une subvention à l’association Réseau entreprendre Rhône (RER) pour son programme d’actions 2012 - Délégation générale au développement économique et international - Direction des services aux entreprises - Service développement local - N° 2012-2910 - Lyon_Ville de l’Entrepreneuriat (L_VE) - Attribution d’une subvention à l’association L’Incubateur au féminin Rhône-Alpes pour son programme d’actions 2012 - Délégation générale au développement économique et international - Direction des services aux entreprises - Service développement local - N° 2012-2911 - Lyon_Ville de l’Entrepreneuriat (L_VE) - Attribution d’une subvention à l’Association pour le droit à l’initiative économique (ADIE) pour son programme d’actions 2012 - Délégation générale au développement économique et international - Direction des services aux entreprises - Service développement local - N° 2012-2912 - Lyon_Ville de l’Entrepreneuriat (L_VE) - Attribution d’une subvention à l’association de développement local pour l’emploi et la formation (ADL Villeurbanne) pour son programme d’actions 2012 - Délégation générale au développement économique et international - Direction des services aux entreprises - Service développement local - N° 2012-2913 - Lyon_Ville de l’Entrepreneuriat (L_VE) - Attribution d’une subvention à la fondation Entrepreneurs de la cité pour son programme d’actions 2012 - Délégation générale au développement économique et international - Direction des services aux entreprises - Service développement local -

Séance publique du Conseil du 16 avril 2012 45 M. LE PRĖSIDENT : La commission développement économique a désigné monsieur le Vice-Président Kimelfeld comme rapporteur des dossiers numéros 2012-2904 à 2012-2913. Monsieur Kimelfeld, vous avez la parole. Mme la Vice-Présidente BESSON, rapporteur en remplacement de M. le Vice-Président KIMELFELD absent momentanément : Avis favorable de la commission, monsieur le Président, mais il y a une note au rapporteur déposée sur les pupitres pour le dossier numéro 2012-2910 : dans le budget prévisionnel 2012 fi gurant dans l’exposé des motifs, il convient de supprimer, dans la colonne relative aux charges, la ligne "impôts et taxes : 100 €". Le montant total des charges reste inchangé. M. LE PRĖSIDENT : Pas d’opposition ? Adoptés à l’unanimité, M. Martinez, Président de l’association UNI-EST, n’ayant pris part ni au débat ni au vote du dossier n° 2012-2907 (article L 2131-11 du code général des collectivités territoriales). Rapporteur : Mme la Vice-Présidente BESSON. N° 2012-2914 - Lyon_Ville de l’Entrepreneuriat (L_VE) - Attribution d’une subvention au Centre d’information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) du Rhône pour son programme d’actions 2012 - Délégation générale au développement économique et international - Direction des services aux entreprises - Service développement local - M. LE PRĖSIDENT : La commission développement économique a désigné madame la Vice-Présidente Besson comme rapporteur du dossier numéro 2012-2914. Madame Besson, vous avez la parole. Mme la Vice-Présidente BESSON, rapporteur : Avis favorable de la commission, monsieur le Président. M. LE PRESIDENT : Pas d’opposition ? Adopté à l’unanimité. Rapporteur : Mme la Vice-Présidente BESSON. III - COMMISSION FINANCES, INSTITUTIONS ET RESSOURCES N° 2012-2916 - Exercice 2012 - Décisions modifi catives n° 2 - Tous budgets - Délégation générale aux ressources - Direction des fi nances - Service de la prévision budgétaire - N° 2012-2919 - Lyon 3° - Extension des locaux de la mission Part-Dieu - Individualisation complémentaire d’autorisation de programme - Délégation générale aux ressources - Direction de la logistique et des bâtiments - Service de la gestion administrative et fi nancière - M. LE PRESIDENT : La commission fi nances, institutions et ressources a désigné monsieur Plazzi comme rapporteur des dossiers numéros 2012-2916 et 2012-2919. Monsieur Plazzi, vous avez la parole. M. PLAZZI, rapporteur : Avis favorable de la commission, monsieur le Président. M. LE PRESIDENT : Pas d’opposition ? Adoptés à l’unanimité. Rapporteur : M. PLAZZI. N° 2012-2917 - Cotisations et nouvelles adhésions à des associations et organismes - Année 2012 - Direction de l’évaluation et de la performance - M. LE PRESIDENT : La commission fi nances, institutions et ressources a désigné monsieur le Vice-Président Claisse comme rapporteur du dossier numéro 2012-2917. Monsieur Claisse, vous avez la parole. M. le Vice-Président CLAISSE, rapporteur : Avis favorable de la commission, monsieur le Président. M. LE PRESIDENT : Pas d’opposition ? Adopté à l’unanimité. Rapporteur : M. le Vice-Président CLAISSE. N° 2012-2918 - Association Amitié des personnels communautaires et municipaux - Avenant à la convention 2010-2012 - Direction de l’évaluation et de la performance - M. LE PRESIDENT : La commission fi nances, institutions et ressources a désigné monsieur le Vice-Président Crédoz comme rapporteur du dossier numéro 2012-2918. Monsieur Crédoz, vous avez la parole. M. le Vice-Président CRÉDOZ, rapporteur : Avis favorable de la commission, monsieur le Président. M. LE PRESIDENT : Pas d’opposition ? Adopté à l’unanimité. Rapporteur : M. le Vice-Président CRÉDOZ. IV - COMMISSION PROXIMITÉ ET ENVIRONNEMENT N° 2012-2921 - Givors - Grigny - Contrat d’affermage pour la distribution d’eau potable sur les Communes - Avenant n° 1 au protocole de fi n de contrat - Direction de l’évaluation et de la performance - N° 2012-2924 - Travaux de déplacements des réseaux de distribution de chaleur, froid et vapeur dans le cadre de la réalisation du prolongement de la ligne de tramway T1 entre Montrochet (Lyon 2°) et Debourg (Lyon 7°) - Approbation d’une convention tripartite avec le SYTRAL et Elvya - Direction de l’évaluation et de la performance - M. LE PRESIDENT : La commission proximité et environnement a désigné monsieur Desbos comme rapporteur des dossiers numéros 2012-2921 et 2012-2924. Monsieur Desbos, vous avez la parole. M. DESBOS, rapporteur : Avis favorable de la commission, monsieur le Président. M. LE PRESIDENT : Pas d’opposition ? Adoptés à l’unanimité, M. Barthelémy n’ayant pris part ni au débat ni au vote des dossiers (article L 2131-11 du code général des collectivités territoriales). Rapporteur : M. DESBOS. N° 2012-2925 - Fonds de solidarité eau - Attribution d’une subvention au Comité de jumelage de Saint Priest en Jarez pour le projet de construction de 34 latrines et de 2 captages d’eau de pluie dans 10 écoles et collèges de l’île Sainte Marie à Madagascar - Direction de l’eau -

Page 1 and 2: Procès-verbal de la séance publiq

Page 3 and 4: Séance publique du Conseil du 16 a




















Page 43: Séance publique du Conseil du 16 a









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