16 avril - Grand Lyon

4 Séance publique du Conseil du 16 avril 2012
N° 2012-2960 Plan d'éducation au développement durable - Actions et mise en valeur des politiques
communautaires - Attributions de subventions aux associations Naturama, Les Péniches du Val de
Rhône et Science et art pour l'année 2012 - (p. 46)
N° 2012-2961 Prestation de collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte et en apport volontaire
sur le territoire de la Communauté urbaine de Lyon - Autorisation de signer des marchés de
services passés à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - (p. 14)
COMMISSION URBANISME
N° 2012-2933 Entreprise sociale de l'habitat Société française des habitations économiques - Participation de la
Communauté urbaine de Lyon dans l'actionnariat - Désignation d'un représentant du Conseil - (p. 33)
N° 2012-2934 Révision du plan local d'urbanisme (PLU) tenant lieu de programme local de l'habitat (PLH) de la
Communauté urbaine de Lyon - Prescription de la révision et définition des objectifs poursuivis et
des modalités de la concertation - (p. 23)
N° 2012-2935 Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD) pour les
années 2012-2015 - Approbation - (p. 32)
N° 2012-2936 Dardilly - Secteur de l'Esplanade de la Poste - Aménagement - Ouverture et modalités de la
concertation préalable - (p. 46)
N° 2012-2937 Dardilly - Secteur de l'Esplanade de la Poste - Aménagement - Lancement de la procédure de
consultation des aménageurs - (p. 47)
N° 2012-2938 Pierre Bénite, Irigny - Secteur d'Yvours - Aménagement - Ouverture et modalités de la concertation
préalable - (p. 33)
N° 2012-2939 Irigny, Pierre Bénite - Site d'Yvours - Attribution d'une subvention à Réseau ferré de France (RFF)
pour l'avant-projet de la halte ferroviaire d'Yvours-Irigny - (p. 33)
N° 2012-2940 Lyon 7° - 75, rue de Gerland - Aménagement des voiries publiques - Ouverture et modalités de la
concertation préalable - (p. 47)
N° 2012-2941 Neuville sur Saône - Zone en Champagne - Aménagement - Bilan et clôture de la concertation
préalable - (p. 47)
N° 2012-2942 Corbas - Rue des Corbèges - Aménagement - Bilan et clôture de la concertation préalable - (p. 47)
N° 2012-2943 Lyon 5° - Projet directeur Rives de Saône - Aménagement du débouché de la passerelle du Palais
de justice - Déclaration de projet à la suite de l'enquête publique - (p. 34)
N° 2012-2944 Lyon 1 er , Lyon 2°, Lyon 4°, Lyon 5° - Rives de Saône - Aménagement du débouché de la passerelle
du Palais de Justice - Aménagement de la promenade du Défilé de la Saône - Aménagement du
bas-port Gillet - Aménagement du chemin nature - Approbation des conventions de maîtrise
d'ouvrage unique - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes - Individualisation
complémentaire d'autorisation de programme - (p. 34)
N° 2012-2945 Caluire et Cuire, Lyon 4° - Rives de Saône - Aménagement du chemin nature - Aménagement de
l'ancienne écluse - Approbation des conventions de maîtrise d'ouvrage unique - Demande de
subvention auprès de la Région Rhône-Alpes - Individualisation complémentaire d'autorisation de
programme - (p. 34)
N° 2012-2946 Lyon 1 er , Lyon 2° - Rives de Saône - Aménagement de la promenade du défilé de la Saône -
Lot n° 3 : ouvrages fluviaux - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure
d'appel d'offres ouvert - (p. 34)
N° 2012-2947 Fontaines sur Saône, Rochetaillée sur Saône - Rives de Saône - Promenade de Fontaines sur
Saône - Promenade des Guinguettes à Rochetaillée sur Saône - Approbation des conventions de
maîtrise d'ouvrage unique avec le Syndicat intercommunal de la gestion des énergies de la région
lyonnaise (SIGERLY) - (p. 34)
N° 2012-2948 Délégation de compétence de l'Etat à la Communauté urbaine pour la gestion des aides à la
pierre 2009-2014 - Bilan de l'année 2011 et conventions d'application 2012 pour le parc public et le
parc privé - Reconstitution de l'offre démolie - Individualisation d'autorisation de programme -
Subventions 2012 aux associations - (p. 37)
N° 2012-2949 Plan énergie climat - Etude thermique du bâti ancien destinée à l'élaboration d'un guide de
réhabilitation thermique dans le cadre de la politique de ravalement des façades - Attribution d'une
subvention à la Ville de Lyon - (p. 47)
N° 2012-2950 Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise - Attribution d'une
subvention pour son programme d'actions 2012 - (p. 47)