16 avril - Grand Lyon

Séance publique du Conseil du 16 avril 2012 35
des conventions de maîtrise d’ouvrage unique, la demande de
subvention auprès de la Région Rhône-Alpes, l’individualisation
complémentaire d’autorisation de programme.
La stratégie opérationnelle du projet directeur a permis
d’identifi er des sites prioritaires d’intervention dans l’ensemble
du périmètre de la Ville de Lyon, parmi lesquels l’aménagement
du débouché de la passerelle du Palais de justice à Lyon 5°,
de la promenade du Défi lé de la Saône de l’espace Kitchener
Marchand à Lyon 2° au bas-port Gillet à Lyon 1 er , du bas-port
Gillet à Lyon 1 er et Lyon 4°, du chemin nature à Lyon 4° et Caluire
et Cuire.
Les quatre conventions de maîtrise d’ouvrage unique à
passer entre la Communauté urbaine de Lyon et la Ville de
Lyon, respectivement pour les opérations du débouché de la
passerelle du Palais de justice à Lyon 5°, de la promenade du
Défi lé de la Saône, de l’espace Kitchener Marchand et Lyon 2°
au bas-port Gillet à Lyon 1 er et du bas-port Gillet à Lyon 1 er et
Lyon 4°, du chemin nature dans sa partie du 4° arrondissement
de Lyon dans le cadre du projet directeur des Rives de Saône.
Il s’agit d’autoriser monsieur le Président à solliciter auprès de la
Région Rhône-Alpes une subvention d’équipement d’un montant
de 7 809 526 € pour les travaux de la promenade du Défi lé,
dans le cadre de la convention de fonctions d’agglomération
et de centralité, d’accomplir toutes démarches et signer tous
documents nécessaires à l’instruction de ladite demande et à sa
régularisation, de signer les conventions de maîtrise d’ouvrage
unique, de décider des individualisations complémentaires
d’autorisation de programme suivants :
- ouvrages d’art et tunnels sur l’opération n° 0P12O2075 :
aménagement du débouché de la passerelle du Palais de justice
pour le montant total de 1 353 500 € en recettes à la charge du
budget principal, selon l’échéancier suivant : 541 400 € en 2012,
812 100 € en 2013 ;
- aménagements urbains sur l’opération n° 0P060O2074 :
aménagement de la promenade du Défi lé, pour un montant total
de 10 514 000 € en recettes, à la charge du budget principal,
selon l’échéancier suivant : 3 500 000 € en 2012, 4 000 000 €
en 2013, 3 014 000 € en 2014 ;
- aménagement urbain sur l’opération aménagement du
bas-port Gillet, pour un montant total de 1,332 M€,en recettes
à la charge du budget principal, selon l’échéancier suivant :
532 800 € en 2012, 532 800 € en 2013, 266 400 € en 2014 ;
- préservation et promotion des espaces naturels sur l’opération
aménagement du chemin nature pour un montant total de
301 500 € en recettes à la charge du budget principal, selon
l’échéancier suivant : 120 600 € en 2012, 180 900 € en 1993.
Les recettes d’investissement seront imputées sur les crédits
inscrits et à inscrire au budget principal - exercices 2012, 2013
et 2014 - compte 1312 et 1314 - fonction 824.
Délibération numéro 2012-2945 : aménagement du chemin
nature - aménagement de l’ancienne écluse - Vu la longueur
du projet, il va falloir que vous participiez au montant total !
Cela mérite plus que de dire avis favorable de la commission !-
Aménagement de l’ancienne écluse : approbation des
conventions des maîtrises d’ouvrage unique - demande de
subvention auprès de la Région Rhône-Alpes - Individualisation
complémentaire d’autorisation de programme :
- approuve les deux conventions de maîtrise d’ouvrage unique
à passer entre la Communauté urbaine de Lyon et la Commune
de Caluire et Cuire, respectivement pour les opérations d’aménagement
du chemin nature et de l’ancienne écluse à Caluire et
Cuire dans le cadre du projet directeur Rives de Saône ;
- autorise monsieur le Président à solliciter auprès de la
Région Rhône-Alpes une subvention d’équipement d’un montant
de 700 000 €, dans le cadre de la convention de fonctions
d’agglomération de centralité, à accomplir toute démarche
et signer tout document nécessaire à l’instruction de ladite
demande et sa régularisation, signer les conventions de maîtrise
d’ouvrage unique ;
- décide l’individualisation complémentaire d’autorisation de
programme : préservation et promotion des espaces naturels
sur l’opération pour un montant total de 405 600 € TTC en
recettes, à la charge du budget principal, selon l’échéancier.
Le dossier numéro 2012-2946 : aménagement de la promenade
du défilé de la Saône, lot n° 3 : ouvrages fl uviaux - Autorisation
de signer le marché de travaux à la suite d’une procédure
d’appel d’offres ouvert.
Le dossier a pour objet d’autoriser monsieur le Président a signé
le marché pour le lot n° 3, ouvrages fl uviaux relatifs à l’aménagement
de la promenade du défi lé de la Saône sur les 1 er et
2° arrondissements de Lyon, dans le cadre du projet directeur
de Rives de Saône, de tous les actes contractuels et afférents
avec le groupement d’entreprises Tournaud (mandataire)/Maïa-
Sonnier/Maïa fondation pour un montant de 10 250 357,31 HT,
soit 12 259 427,34 € TTC.
Quand vous voyez le montant des investissements que vous
allez voter, je crois que cela mérite de consacrer un petit peu
de temps, surtout quand on voit le temps que l’on a consacré à
l’élaboration de ce projet.
Le dossier numéro 2012-2947 -et c’est le plus important- :
promenade des Guinguettes à Rochetaillée sur Saône - Approbation
des conventions de maîtrise d’ouvrage unique avec le
Syndicat intercommunal de la gestion des énergies de la région
lyonnaise (SIGERLY).
Deux conventions de maîtrise d’ouvrage unique à passer entre
la Communauté urbaine de Lyon et le SIGERLY, respectivement
pour les opérations de la promenade de Fontaines sur Saône
et de la promenade des Guinguettes à Rochetaillée sur Saône,
dans le cadre du projet directeur Rives de Saône.
Les recettes d’investissement seront imputées sur les crédits
inscrits et à inscrire au budget principal - exercices 2012 et 2013,
fonction 824.
Voilà ! (Applaudissements).
Avis favorable de la commission, monsieur le Président.
(Rires dans la salle).
M. LE PRESIDENT : L’intervention du groupe Centriste et
démocrate va paraîtra pâle mais je donne tout de même la
parole !
M. AUGOYARD : On va essayer de la rendre moins pâle.
Monsieur le Président, mes chers collègues, beaucoup a déjà
été dit sur le projet Rives de Saône ; il fait l’objet d’un large
consensus et d’une attention très vigilante de notre part sur les
coûts et la qualité du projet. Je veux donc juste dire quelques
mots sur le débouché de la passerelle du Palais de Justice et
quelques généralités.