16 avril - Grand Lyon

Séance publique du Conseil du 16 avril 2012 3
N° 2012-2957 Organisation de la 7 ème édition des journées culturelles du Burkina Faso - Attribution d'une
subvention à l'association Les Burkinabè de Lyon - (p. 44)
COMMISSION FINANCES, INSTITUTIONS ET RESSOURCES
N° 2012-2915 Décines Charpieu - Conseils d'administration du lycée Charlie Chaplin et LEP Henri Becquerel -
Désignation de représentants - (p. 22)
N° 2012-2916 Exercice 2012 - Décisions modificatives n° 2 - Tous budgets - (p. 45)
N° 2012-2917 Cotisations et nouvelles adhésions à des associations et organismes - Année 2012 - (p. 45)
N° 2012-2918 Association Amitié des personnels communautaires et municipaux - Avenant à la
convention 2010-2012 - (p. 45)
N° 2012-2919 Lyon 3° - Extension des locaux de la mission Part-Dieu - Individualisation complémentaire
d'autorisation de programme - (p. 45)
COMMISSION PROXIMITE ET ENVIRONNEMENT
N° 2012-2920 Commission consultative de l'environnement de l'aéroport de Lyon-Bron - Désignation d'un
représentant du Conseil - (p. 19)
N° 2012-2921 Givors, Grigny - Contrat d'affermage pour la distribution d'eau potable sur les Communes -
Avenant n° 1 au protocole de fin de contrat - (p. 45)
N° 2012-2922 Bron - Convention de gestion pour l'exploitation du service public de chauffage urbain de la Ville - (p. 19)
N° 2012-2923 Convention de gestion provisoire du service public de chaud et froid urbains avec la
société ELVYA - Extension du périmètre de gestion au réseau de la ville de Bron - Approbation de
l'avenant n° 2 - (p. 20)
N° 2012-2924 Travaux de déplacements des réseaux de distribution de chaleur, froid et vapeur dans le cadre de
la réalisation du prolongement de la ligne de tramway T1 entre Montrochet (Lyon 2°) et Debourg
(Lyon 7°) - Approbation d'une convention tripartite avec le SYTRAL et Elvya - (p. 45)
N° 2012-2925 Fonds de solidarité eau - Attribution d'une subvention au Comité de jumelage de Saint Priest en
Jarez pour le projet de construction de 34 latrines et de 2 captages d'eau de pluie dans 10 écoles et
collèges de l'île Sainte Marie à Madagascar - (p. 45)
N° 2012-2926 Fonds de solidarité eau - Attribution d'une subvention à l'association ADAIS pour le projet Eau
porteuse de vie au Kouritenga au Burkina Faso - (p. 46)
N° 2012-2927 Partenariat avec l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) Rhône-
Alpes sur les indicateurs de développement durable - (p. 46)
N° 2012-2928 Projet stratégique agricole et de développement rural (PSADER) - Protection des espaces naturels
et agricoles périurbains (PENAP) de l'agglomération lyonnaise 2010-2016 - Individualisation
d'autorisation de programme - Attribution de subventions - Individualisation d'autorisation de
programme - (p. 20)
N° 2012-2929 Caluire et Cuire, Collonges au Mont d'Or, Couzon au Mont d'Or, Curis au Mont d'Or, Fleurieu sur
Saône, Fontaines sur Saône, Neuville sur Saône, Saint Germain au Mont d'Or - Plan de prévention
des risques naturels pour les inondations (PPRI) du Rhône et de la Saône : secteur Saône -
Diagnostics de réduction de la vulnérabilité des habitations existantes face aux inondations -
Attribution d'une subvention à l'Etablissement public de bassin Saône-Doubs - Demande de
subvention auprès de l'Etat - (p. 46)
N° 2012-2930 Corbas, Feyzin, Vénissieux, Fontaines Saint Martin, Fleurieu sur Saône, Dardilly, Ecully,
Charbonnières les Bains, Francheville, Craponne, Rochetaillée sur Saône, Saint Genis Laval, Saint
Genis les Ollières, Tassin la Demi Lune, Décines Charpieu, Chassieu, Rillieux la Pape, Genay,
Montanay, Neuville sur Saône, Charly, Vernaison - Projets nature du ruisseau des Echets, du
ruisseau de Serres et des Planches, de l'Yzeron, du plateau des Hautes Barolles, de Méginand, de
la Branche Nord du V Vert, de Sermenaz, du Vallon des Torrières, des Grandes Terres, du projet
agricole du plateau des étangs - Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement
pour les programmes d'actions 2012 - Individualisation d'autorisation de programme 2012 - (p. 46)
N° 2012-2931 Saint Genis Laval - Travaux de restructuration de la station relais d'eau potable de Darcieux -
Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - (p. 46)
N° 2012-2932 Lyon 9° - Extension et réaménagement du bâtiment ET-Nord de la direction de l'eau situé au
368, boulevard de Balmont - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - (p. 46)
N° 2012-2958 Politique de soutien de la trame verte : création de jardins, préservation et diffusion de la
biodiversité et diagnostics des espaces nature en ville - Approbation du programme d'actions 2012 -
Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Attribution de subventions - (p. 46)
N° 2012-2959 Grand projet transport fluvial - Réalisation d'une exposition d'actions de médiation et d'une
rencontre territoriale - Attribution d'une subvention à la Maison du fleuve Rhône - (p. 46)