16 avril - Grand Lyon

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2 Séance publique du Conseil du 16 avril 2012 N° 2012-2890 Lyon - Tunnel sous Fourvière - Boulevard périphérique nord de Lyon - Système Coordination et régulation du trafic sur les voies rapides de l'agglomération lyonnaise (CORALY) - Convention du 11 août 2008 - Approbation du budget prévisionnel pour 2012 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - (p. 43) N° 2012-2891 Charly - Voie nouvelle Louis Vignon - Individualisation partielle d'autorisation de programme - (p. 43) N° 2012-2892 Lyon 1 er , Lyon 2°, Lyon 4°, Lyon 5° - Aménagement d'une zone 30 - Programme de travaux 2012 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - (p. 12) N° 2012-2893 Lyon 3° - Aménagement de la rue Montebello - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - (p. 43) COMMISSION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE N° 2012-2894 Conseil d'administration de l'Office du tourisme intercommunal du Grand Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - (p. 13) N° 2012-2895 Modalités d'application de la taxe de séjour sur le territoire de la Communauté urbaine - (p. 43) N° 2012-2896 Classement de l'Office du tourisme intercommunal du Grand Lyon - Demande de classement en catégorie I - (p. 43) N° 2012-2897 Contrat de projet Etat-Région 2007-2013 - Avenant n° 2 à la convention de site de Lyon sur le volet Enseignement supérieur-Recherche et vie étudiante - (p. 11) N° 2012-2898 Convention tripartite de partenariat entre la Ville de Lyon, la Communauté urbaine de Lyon et la Ville de Lausanne (Suisse) - Année 2012 - (p. 43) N° 2012-2899 Attribution d'une subvention à l'association Do Massé pour son programme d'actions 2012 - (p. 43) N° 2012-2900 Attribution d'une subvention à l'association Centre de recherche et d'information pour le développement (CRID) pour son programme d'actions - (p. 44) N° 2012-2901 Marché de la mode Vintage - Edition 2012 - Attribution d'une subvention à l'association ModaLyon - (p. 44) N° 2012-2902 Attribution d'une subvention à l'association Conseil des Communes et Régions d'Europe (CCRE) pour son programme d'actions 2012 - (p. 44) N° 2012-2903 Attribution d'une subvention à l'association Rezopole pour son programme d'actions 2012 - (p. 13) N° 2012-2904 Dispositif Securise'Ra - Attribution d'une subvention à l'association TECHLID pour son programme d'actions 2012 sur les ressources humaines et la gestion prévisionnelle des emplois dans les petites et moyennes entreprises (PME) - (p. 44) N° 2012-2905 Dispositif Securise'Ra - Attribution d'une subvention à l'association Sud-ouest emploi pour son programme d'actions 2012 sur les ressources humaines et la gestion prévisionnelle des emplois dans les petites et moyennes entreprises (PME) - (p. 44) N° 2012-2906 Dispositif Securise'Ra - Attribution d'une subvention à l'association Alliès pour son programme d'actions 2012 sur les ressources humaines et la gestion prévisionnelle des emplois dans les petites et moyennes entreprises (PME) - (p. 44) N° 2012-2907 Dispositif Securise'Ra - Attribution d'une subvention à l'association UNI EST pour son programme d'actions 2012 sur les ressources humaines et la gestion prévisionnelle des emplois dans les petites et moyennes entreprises (PME) - (p. 44) N° 2012-2908 Lyon_Ville de l'Entrepreneuriat (L_VE) - Attribution d'une subvention à l'association Rhône développement initiative (RDI) pour son programme d'actions 2012 - (p. 44) N° 2012-2909 Lyon_Ville de l'Entrepreneuriat (L_VE) - Attribution d'une subvention à l'association Réseau entreprendre Rhône (RER) pour son programme d'actions 2012 - (p. 44) N° 2012-2910 Lyon_Ville de l'Entrepreneuriat (L_VE) - Attribution d'une subvention à l'association L'Incubateur au féminin Rhône-Alpes pour son programme d'actions 2012 - (p. 44) N° 2012-2911 Lyon_Ville de l'Entrepreneuriat (L_VE) - Attribution d'une subvention à l'Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE) pour son programme d'actions 2012 - (p. 44) N° 2012-2912 Lyon_Ville de l'Entrepreneuriat (L_VE) - Attribution d'une subvention à l'association de développement local pour l'emploi et la formation (ADL Villeurbanne) pour son programme d'actions 2012 - (p. 44) N° 2012-2913 Lyon_Ville de l'Entrepreneuriat (L_VE) - Attribution d'une subvention à la fondation Entrepreneurs de la cité pour son programme d'actions 2012 - (p. 44) N° 2012-2914 Lyon_Ville de l'Entrepreneuriat (L_VE) - Attribution d'une subvention au Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) du Rhône pour son programme d'actions 2012 - (p. 45)
Séance publique du Conseil du 16 avril 2012 3 N° 2012-2957 Organisation de la 7 ème édition des journées culturelles du Burkina Faso - Attribution d'une subvention à l'association Les Burkinabè de Lyon - (p. 44) COMMISSION FINANCES, INSTITUTIONS ET RESSOURCES N° 2012-2915 Décines Charpieu - Conseils d'administration du lycée Charlie Chaplin et LEP Henri Becquerel - Désignation de représentants - (p. 22) N° 2012-2916 Exercice 2012 - Décisions modificatives n° 2 - Tous budgets - (p. 45) N° 2012-2917 Cotisations et nouvelles adhésions à des associations et organismes - Année 2012 - (p. 45) N° 2012-2918 Association Amitié des personnels communautaires et municipaux - Avenant à la convention 2010-2012 - (p. 45) N° 2012-2919 Lyon 3° - Extension des locaux de la mission Part-Dieu - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - (p. 45) COMMISSION PROXIMITE ET ENVIRONNEMENT N° 2012-2920 Commission consultative de l'environnement de l'aéroport de Lyon-Bron - Désignation d'un représentant du Conseil - (p. 19) N° 2012-2921 Givors, Grigny - Contrat d'affermage pour la distribution d'eau potable sur les Communes - Avenant n° 1 au protocole de fin de contrat - (p. 45) N° 2012-2922 Bron - Convention de gestion pour l'exploitation du service public de chauffage urbain de la Ville - (p. 19) N° 2012-2923 Convention de gestion provisoire du service public de chaud et froid urbains avec la société ELVYA - Extension du périmètre de gestion au réseau de la ville de Bron - Approbation de l'avenant n° 2 - (p. 20) N° 2012-2924 Travaux de déplacements des réseaux de distribution de chaleur, froid et vapeur dans le cadre de la réalisation du prolongement de la ligne de tramway T1 entre Montrochet (Lyon 2°) et Debourg (Lyon 7°) - Approbation d'une convention tripartite avec le SYTRAL et Elvya - (p. 45) N° 2012-2925 Fonds de solidarité eau - Attribution d'une subvention au Comité de jumelage de Saint Priest en Jarez pour le projet de construction de 34 latrines et de 2 captages d'eau de pluie dans 10 écoles et collèges de l'île Sainte Marie à Madagascar - (p. 45) N° 2012-2926 Fonds de solidarité eau - Attribution d'une subvention à l'association ADAIS pour le projet Eau porteuse de vie au Kouritenga au Burkina Faso - (p. 46) N° 2012-2927 Partenariat avec l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) Rhône- Alpes sur les indicateurs de développement durable - (p. 46) N° 2012-2928 Projet stratégique agricole et de développement rural (PSADER) - Protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PENAP) de l'agglomération lyonnaise 2010-2016 - Individualisation d'autorisation de programme - Attribution de subventions - Individualisation d'autorisation de programme - (p. 20) N° 2012-2929 Caluire et Cuire, Collonges au Mont d'Or, Couzon au Mont d'Or, Curis au Mont d'Or, Fleurieu sur Saône, Fontaines sur Saône, Neuville sur Saône, Saint Germain au Mont d'Or - Plan de prévention des risques naturels pour les inondations (PPRI) du Rhône et de la Saône : secteur Saône - Diagnostics de réduction de la vulnérabilité des habitations existantes face aux inondations - Attribution d'une subvention à l'Etablissement public de bassin Saône-Doubs - Demande de subvention auprès de l'Etat - (p. 46) N° 2012-2930 Corbas, Feyzin, Vénissieux, Fontaines Saint Martin, Fleurieu sur Saône, Dardilly, Ecully, Charbonnières les Bains, Francheville, Craponne, Rochetaillée sur Saône, Saint Genis Laval, Saint Genis les Ollières, Tassin la Demi Lune, Décines Charpieu, Chassieu, Rillieux la Pape, Genay, Montanay, Neuville sur Saône, Charly, Vernaison - Projets nature du ruisseau des Echets, du ruisseau de Serres et des Planches, de l'Yzeron, du plateau des Hautes Barolles, de Méginand, de la Branche Nord du V Vert, de Sermenaz, du Vallon des Torrières, des Grandes Terres, du projet agricole du plateau des étangs - Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement pour les programmes d'actions 2012 - Individualisation d'autorisation de programme 2012 - (p. 46) N° 2012-2931 Saint Genis Laval - Travaux de restructuration de la station relais d'eau potable de Darcieux - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - (p. 46) N° 2012-2932 Lyon 9° - Extension et réaménagement du bâtiment ET-Nord de la direction de l'eau situé au 368, boulevard de Balmont - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - (p. 46) N° 2012-2958 Politique de soutien de la trame verte : création de jardins, préservation et diffusion de la biodiversité et diagnostics des espaces nature en ville - Approbation du programme d'actions 2012 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Attribution de subventions - (p. 46) N° 2012-2959 Grand projet transport fluvial - Réalisation d'une exposition d'actions de médiation et d'une rencontre territoriale - Attribution d'une subvention à la Maison du fleuve Rhône - (p. 46)
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