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sensiblement au pourcentage d’étudiantes inscrites au trimestre d’automne 2003 par rapport à leurs collègues masculins. Tableau 4 Sexe et origine ethnique des demandeurs Année Homme % Femme % Canadiens % Origine diverse 2002-2003 (1) 70 71 26 27 33 34 63 64 2003-2004 96 78 27 22 45 58 (étrangers) 20 (résidents permanents) % (1) Note : En 2002-2003, 2 demandes provenaient d’associations étudiantes. 1.5 Mode de communication avec l’ombudsman L’on peut constater que les modes de communication avec l’ombudsman sont le courriel et en second lieu le téléphone. Un nombre important de personnes se présentent directement au bureau et quelques-uns présentent leur demande par le biais d’une lettre. Tableau 5 Mode de communication avec l’ombudsman 1.6 Objets des demandes Courriel Téléphone Visite Lettre Total 57 36 27 3 123 Les objets pour lesquels l’ombudsman a été sollicitée au cours de l’année 2003-2004 ont été regroupés sous les catégories suivantes : 1- les objets de nature académique : l’accueil et l’encadrement, l’évaluation des contrôles, le choix et l’abandon de cours, la modification des plans de cours, l’encadrement, la probation et l’exclusion de l’École, les équivalences de même que les programmes d’échange; 2- les objets de nature disciplinaire : la probité, la fraude et le plagiat, le refus d’autoriser les demandes d’absence aux différents contrôles, l’éthique; 3- la propriété intellectuelle, l’éthique et la probité; 4- les objets de nature administrative : les processus administratifs, la gestion même du dossier étudiant soit, l’admission ou la réadmission, l’inscription, le bulletin, les demandes de prolongation du nombre de trimestres prévus au règlement; 5- les objets de nature financière : les frais de scolarité, le financement des étudiants aux cycles supérieurs, les contrats de recherche, les bourses, les contrats de vente d’équipements; Rapport de l’ombudsman 2003-2004 – Page 14-
6- les droits et libertés de la personne, la discrimination; 7- divers : les assurances collectives, les contrats de vente d’équipements, etc. Le tableau 6 présente le nombre et la provenance des demandes par rapport aux objets décrits cidessus. Le nombre d’objets est supérieur au nombre de demandes parce que certaines demandes d’intervention touchaient plus d’un objet. Tableau 6 Nombre et provenance des demandes selon leur objet Objet Bacc. Maîtrise Doctorat Candidats à l’admission Diplômés OBJET D’ORDRE ACADÉMIQUE Évaluation TP, examens. thèses Membres du Personnel Personnes de l’extérieur 25 4 2 31 Accueil, encadrement 23 1 1 25 Cours : choix, abandon, plan, horaire, cours hors établ. équivalences, 12 2 14 Contrôles et examens 9 9 Probation 3 3 Exclusion 3 2 1 6 Équivalence 2 2 4 Programme d’échange 8 8 Sous-total 85 11 4 100 OBJET DE NATURE DISCIPLINAIRE Fraude, plagiat 6 3 4 13 Motifs d’absence aux contrôles 4 4 Sous-total 10 3 4 17 OBJET D’ORDRE ADMINISTRATIF Inscription 2 2 4 Admission Réadmission 5 1 1 7 Trimestre suppl. 1 1 Bulletin 1 1 Processus admin. 7 1 4 12 Sous-total 16 3 1 1 4 25 OBJET D’ORDRE FINANCIER Frais scolarité 2 2 Bourse 1 1 Financement des étudiants des cycles supérieurs 2 2 4 Contrat de recherche et 3 3 Total Rapport de l’ombudsman 2003-2004 – Page 15-
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