Manuel : Comment utiliser? (.pdf)

3. Identification d'une personne - recherche
3.1. Contexte
L'identification d'une personne s'opère à l'aide d'informations phonétiques. Lors d'une recherche
basée sur le nom et la date de naissance (complète ou non), il apparaît la(les) personne(s) qui
répond(ent) aux critères. Les recherches se font toujours au niveau du registre national et du registre
bis.
Le champ "date de naissance" mérite une attention particulière :
Si la date exacte de naissance est inconnue, la "tolérance" peut être utilisée :
‣ En introduisant "00" au jour de naissance, avec la zone "tolérance" sur "00", la recherche
s'effectue pour toutes les personnes sur la base des critères introduits et d'une date de
naissance comprise dans le mois/année communiqué.
‣ En introduisant "00" au jour de naissance, avec la zone "tolérance" sur "XX" (de 01 à 11),
la recherche s'effectue pour toutes les personnes sur la base des critères introduits et
d'une date de naissance comprise dans la période "mois-XX/année - mois+XX/année".
‣ En introduisant "00" au jour de naissance et "00" dans le mois de naissance, avec la
zone "tolérance" sur "00", la recherche s'effectue pour toutes les personnes sur la base
des critères introduits et d'une date de naissance comprise dans l'année communiquée.
‣ En introduisant "00" au jour de naissance et "00" dans le mois de naissance, avec la
zone "tolérance" sur "XX" (de 01 à 30), la recherche s'effectue pour toutes les personnes
sur la base des critères introduits et d'une date de naissance comprise dans la période
"année-XX - année+XX".
3.2. Procédure
3.2.1. Recherche
Vous pouvez mener la consultation en remplissant les critères obligatoires "nom" et "date de
naissance". Le prénom, la tolérance et le sexe sont facultatifs.
‣ Saisissez les données disponibles
‣ Cliquez sur "Rechercher"
Si au moins 1 (et maximum 20) occurrence est trouvée dans le registre national et/ou le registre BIS,
l'écran des résultats apparaît.
Par résultat, les données suivantes sont affichées :
‣ nom
‣ prénom(s)
‣ NISS
‣ registre : registre national (RN) ou registre BIS (BCSS)
‣ sexe
e-CreaBis Manuel d'utilisation 7