Manuel utilisateur (.pdf)

Manuel utilisateur DOLSIS v1.0
données sur la personne dans le Registre National ou le Registre Bis dont l’écran de résultat a déjà été
explicité plus haut dans ce manuel.
3) Participation de l'employeur étranger dans cette déclaration
Dans la plupart des cas il n’y a qu’un employeur étranger mentionné dans un document de détachement.
Les principales caractéristiques de celui-ci s’affichent alors.
S’il y a plus d’un employeur étranger sur le document de détachement, la liste des employeurs étrangers
est affichée.
Le collaborateur peut cliquer sur le lien « Détails » qui se trouve dans le bandeau (si employeur unique)
ou dans la grille de résultats (si plusieurs employeurs) pour visualiser le détail des données compilées
dans la cadastre Limosa relatives à l’employeur étranger qui ont été communiquées à un moment ou un
autre dans un document de détachement émis pour cet employeur. Il accède alors à un écran dont le
contenu a déjà été explicité plus tôt dans ce manuel.
Le collaborateur peut également cliquer sur le « N° ONSS(APL) » (s’il est présent) pour rechercher les
données sur l’employeur dans le répertoire ONSS ou ONSSAPL des employeurs dont l’écran de résultat
a déjà été explicité plus haut dans ce manuel.
4) Participations de clients belges (entités économiques) dans cette déclaration
Les principales caractéristiques des clients belges (quand il s’agit d’une entité économique) s’affichent
ainsi que la nature de leur participation dans la déclaration.
Le collaborateur peut cliquer sur le lien « Voir » pour visualiser le détail des données relatives au client
communiquées dans des documents de détachement émis pour ce client belge telles qu’elles ont été
compilées par le cadastre Limosa. L’écran de résultats auquel on accède par cette action a été explicité
précédemment dans ce manuel.
Le collaborateur peut également cliquer sur le « N° ONSS(APL) » (s’il est présent) pour rechercher les
données sur cet employeur dans le répertoire ONSS des employeurs dont l’écran de résultat a déjà été
explicité plus haut dans ce manuel.
5) Participations de clients belges (personnes) dans cette déclaration
Les principales caractéristiques des clients belges (quand il s’agit d’une personne) s’affichent ainsi que la
nature de leur participation dans la déclaration..
Le collaborateur peut cliquer sur le lien « Voir » pour visualiser le détail des données relatives au client
communiquées dans des documents de détachement émis pour ce client belge telles qu’elles ont été
compilées par le cadastre Limosa. L’écran de résultats auquel on accède par cette action a été explicité
précédemment dans ce manuel.
Le collaborateur peut également cliquer sur le « NISS » (s’il est présent) pour rechercher les données sur
le client personne dans le Registre National ou le Registre Bis dont l’écran de résultat a déjà été explicité
plus haut dans ce manuel.
6) Relations avec des lieux d'occupation
Les principales caractéristiques des lieux d’occupation mentionnés dans la déclaration s’affichent.
Le collaborateur peut cliquer sur le lien « Voir » pour visualiser le détail des données relatives au lieu
d’occupation communiquées dans des documents de détachement émis pour ce lieu telles qu’elles ont
été compilées par le cadastre Limosa. L’écran de résultats auquel on accède par cette action a été
explicité précédemment dans ce manuel.
Le collaborateur peut également cliquer sur le « N° ONSS(APL) » (s’il est présent) pour rechercher les
données sur le lieu d’occupation dans le répertoire ONSS ou ONSSAPL des employeurs dont l’écran de
résultat a déjà été explicité plus haut dans ce manuel.
7) Statuts de la déclaration
Informations sur les statuts de la déclaration.