Manuel utilisateur (.pdf)
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<strong>Manuel</strong> <strong>utilisateur</strong> DOLSIS v1.0<br />
4) Adresses<br />
Reprend l’intégralité des adresses communiquées à un moment ou à un autre dans un document de<br />
détachement relatif au travailleur. La date de début correspond à la date à laquelle l’information a été<br />
enregistrée pour la première fois dans le cadastre Limosa. Dans la grille, on trouve la nature de l’adresse<br />
communiquée telle qu’elle a été définie à l’encodage de la déclaration.<br />
5) Relations avec des employeurs étrangers<br />
Les principales caractéristiques des employeurs pour lesquels le travailleur a été actif s’affichent, ainsi<br />
que la période pendant laquelle le travailleur a travaillé pour chacun d’eux et sous quel régime selon ce<br />
qui a été communiqué dans des documents de détachement.<br />
Le collaborateur peut cliquer sur le lien « Voir » pour visualiser le détail des données relatives à<br />
l’employeur étranger communiquées dans des documents de détachement émis pour cet employeur<br />
telles qu’elles ont été compilées par la cadastre Limosa. L’écran de résultats auquel on accède par cette<br />
action est explicité plus loin dans ce manuel.<br />
Le collaborateur peut cliquer sur le « N° ONSS » (s’il est présent) pour rechercher les données sur cet<br />
employeur dans le répertoire ONSS des employeurs dont l’écran de résultat a déjà été explicité plus haut<br />
dans ce manuel.<br />
6) Relations avec des clients belges (entités économiques)<br />
Les principales caractéristiques des clients belges (quand il s’agit d’une entité économique) s’affichent,<br />
ainsi que la période pendant laquelle le travailleur a travaillé pour chacun d’eux et sous quel régime selon<br />
ce qui a été communiqué dans des documents de détachement.<br />
Le collaborateur peut cliquer sur le lien « Voir » pour visualiser le détail des données relatives au client<br />
communiquées dans des documents de détachement émis pour ce client belge telles qu’elles ont été<br />
compilées par le cadastre Limosa. L’écran de résultats auquel on accède par cette action est explicité<br />
plus loin dans ce manuel.<br />
Le collaborateur peut également cliquer sur le « N° ONSS(APL) » (s’il est présent) pour rechercher les<br />
données sur cet employeur dans le répertoire ONSS ou ONSSAPL des employeurs (cfr plus haut dans<br />
ce manuel).<br />
7) Relations avec des clients belges (personnes)<br />
Les principales caractéristiques des clients belges (quand il s’agit d’une personne) s’affichent, ainsi que<br />
la période pendant laquelle le travailleur a travaillé pour chacun d’eux et sous quel régime selon ce qui a<br />
été communiqué dans des documents de détachement.<br />
Le collaborateur peut cliquer sur le lien « Voir » pour visualiser le détail des données relatives au client<br />
communiquées dans des documents de détachement émis pour ce client belge telles qu’elles ont été<br />
compilées par le cadastre Limosa. L’écran de résultats auquel on accède par cette action est explicité<br />
plus loin dans ce manuel.<br />
Le collaborateur peut cliquer sur le « NISS » du client pour rechercher les données de cette personne<br />
dans le registre national ou le registre bis (cfr plus haut dans ce manuel).<br />
8) Participations dans des déclarations<br />
Les principales caractéristiques des documents de détachement qui ont été émis pour ce travailleur<br />
étranger s’affichent.<br />
Le collaborateur peut cliquer sur le lien « Voir » pour visualiser le détail du document de détachement<br />
voulu. L’écran de résultats auquel il accède par cette action est explicité plus loin dans ce manuel.
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