Recueil de législation alimentaire - Sécurité alimentaire

Laboratoire national de santÇ
ContrÅle des denrÇes alimentaires
12.11.1999
Directive 2003/14/CE du 10 fÇvrier 2003 modifiant la
directive 91/321/CE concernant les prÇparations pour
nourrissons et les prÇparations de suite
RÉglement grand ducal du 8 aoãt 2000 modifiant le
rÉglement grand ducal modifiÇ du 27 aoãt 1997 concernant
les prÇparations Ü base de cÇrÇales et les aliments pour bÇbÇs
destinÇs aux nourrissons et aux enfants en bas àge.
RÉglement grand-ducal du 13 novembre 2003 modifiant le
rÉglement grand-ducal du 27 aoãt 1997 concernant les
prÇparations Ü base de cÇrÇales et les aliments pour bÇbÇs
destinÇs aux nourrissons et enfants en bas àge et modifiant le
rÉglement modifiÇ du 20 novembre 1993 concernant les
prÇparations pour nourrissons et les prÇparations de suite.
JO de l’Union europÇenne L
41/37 du 14.02.03
MÇmorial A No 93 du 31 aoãt
2000 (page 2145)
MÇmorial A nä 168 du 21
novembre 2003
Directive 1999/39/CE du 6 mai
1999 modifiant la directive
96/5/CE. JO L 124/8 du
18.5.1999 abrogÇe le 25.12.2006
Directive 2003/13/CE du
10/02/2003 abrogÇe 25.12.06 et
la Directive 2003/14/CE du
10.02.2003
RÉglement 1609/2006 u 27 octobre 2006 autorisant la mise
sur le marchÇ de prÇparations pour nourrissons Ü base
d’hydrolysats de protÇines de lactosÇrum dÇrivÇs de
protÇines de lait de vache pendant une pÇriode de deux ans.
Directive 2006/125/CE du 5 dÇcembre 2006 concernant les
prÇparations Ü base de cÇrÇales et les aliments pour bÇbÇs
destinÇs aux nourrissons et aux enfants en bas àge
Directive 2006/141/CE du 22 dÇcembre 2006 concernant les
prÇparations pour nourrissons et les prÇparations de suite et
modifiant la directive 1999/21/CE
JO de l’Union europÇenne
L299/9 du 28.10.2006
JO de l’Union europÇenne
L339/16 du 6.12.2006
Jo de l’Union europÇenne du
30.12.2006 L401/1
TÇl : 491191-394 F-047 Rev05 mise Ü jour : 01/06/2007
Fax :494258 89/128 par Fabienne Clabots
e-mail : lnscda@lns.etat.lu