Recueil de législation alimentaire - Sécurité alimentaire

Églement nä 466/2001 portant fixation de teneurs maximales
pour certains contaminants dans les denrÇes alimentaires.
Laboratoire national de santÇ
ContrÅle des denrÇes alimentaires
du 16.03.2002
RÉglement Nä 563/2002/CE du 2 avril 2002 modifiant le
rÉglement nä466/2001 portant fixation de teneurs maximales
pour certains contaminants dans les denrÇes alimentaires.
Recommandation 2002/201/CE du 4 mars 2002 sur la
rÇduction de la prÇsence de dioxines, de furannes et de PCB
dans les aliments pour animaux et les denrÇes alimentaires.
Directive 2002/69/CE du 26 juillet 2002 portant fixation des
modes de prÇlÉvement d’Çchantillons et des mÇthodes
d’analyse pour le contrÅle officiel des dioxines et le dosage
des PCB de type dioxine dans les denrÇes alimentaires.
RÉglement nä684/2004 du 13 avril 2004 modifiant le
rÉglement nä466/2001 en ce qui concerne les dioxines.
RÉglement CE Nä 2174/2003 du 12 dÇcembre 2003
modifiant le rÉglement 466/2001/CE en ce qui concerne les
aflatoxines.
RÉglement nä683/2004 du 13 avril 2004 modifiant le
rÉglement nä466/2001 en ce qui concerne les aflatoxines et
l’ochratoxine A dans les aliments pour nourrissons et enfants
en bas àge.
RÉglement CE Nä 1425/2003/CE du 11 aoãt 2003 modifiant
le rÉglement nä466/2001 en ce qui concerne la patuline.
JO des CommunautÇs L86/5 du
3.4.2002
JO des CommunautÇs L67/69 du
9.03.2002
Jo des CommunautÇs L209/5 du
6.08.2002
JO de l’Union europÇenne
L106/6 du 15.04.2004
JO des communautÇs L326/12
du 13.12.2003
JO de l’Union europÇenne
L106/3 du 15.04.2004
JO des CommunautÇs L203/1 du
12.08.2003
TÇl : 491191-394 F-047 Rev05 mise Ü jour : 01/06/2007
Fax :494258 21/128 par Fabienne Clabots
e-mail : lnscda@lns.etat.lu