en entreprise - Agence de l'eau Loire-Bretagne

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Sommaire Panorama des entreprises bretonnes p. 4 La gestion de l’eau en entreprise p. 9 A quel régime administratif êtes-vous soumis ? p. 9 La consommation et les prélèvements p. 14 Pourquoi économiser l’eau ? p. 14 Les exigences réglementaires p. 15 Les redevances applicables p. 21 Les bonnes pratiques p. 22 Les rejets d’eaux usées p. 56 Pourquoi réduire les rejets d’eaux usées ? p. 56 Les exigences réglementaires p. 58 Les redevances applicables p. 68 Les bonnes pratiques p. 69 La gestion des eaux pluviales p. 104 Pourquoi gérer les eaux pluviales ? p. 104 Les exigences réglementaires p. 104 Les bonnes pratiques p. 106 Les risques de pollution accidentelle et d’inondation Le risque de pollution accidentelle p. 117 Pourquoi gérer le risque de pollution accidentelle ? p. 117 Les exigences réglementaires p. 117 Les bonnes pratiques p. 121 La gestion des eaux d’extinction d’incendie p. 130 Pourquoi gérer les eaux d’extinction d’incendie ? p. 130 Les exigences réglementaires p. 130 Les bonnes pratiques p. 131 Le risque inondation p. 133 Les bonnes pratiques p. 133 Les aides financières et mesures fiscales p. 138 Les contacts et sites internet utiles p. 145 2 Toute reproduction de ce guide, même partielle, doit faire l’objet d’une demande préalable à la CRCI de Bretagne et à l’agence de l’eau Loire-Bretagne, éditeurs de ce guide. Réalisation : noem - 35750 Iffendic - Tél. 02 99 09 96 93 - Crédit photo : Fotolia Imprimé sur papier label PEFC - Tirage : 2000 exemplaires - Dépôt légal : Janvier 2009
Editorial Editorial Noël Mathieu Directeur de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne Jean-François LE TALLEC Président de la CRCI de Bretagne Accueillant une industrie dynamique, la Bretagne abrite également un milieu naturel fragile, caractérisé par de petits cours d’eaux côtiers, des zones humides et un littoral dont l’attrait dépasse nos frontières. Les indicateurs de la qualité des eaux montrent une situation relativement satisfaisante pour les rivières de l’ouest Bretagne, mais plus préoccupante à l’est et sur certaines nappes souterraines. La dépollution des rejets industriels est un des axes majeurs du 9 ème programme de l’agence de l’eau Loire-Bretagne, qui s’applique à concilier le développement économique des territoires avec la préservation du patrimoine aquatique. L’industrie s’attache à utiliser de façon économe l’eau nécessaire à la fabrication de ses produits, à réduire ses rejets, à mettre en œuvre des investissements parfois onéreux, mais indispensables à la pérennité de son activité. Le présent guide montre, par l’exemple de 80 sites, la diversité des actions réalisées en Bretagne avec l’appui de l’agence de l’eau. Ces actions attestent que la dynamique de progrès engagée avec les industriels depuis de nombreuses années se poursuit et s’inscrit dans la durée. Les industriels contribuent ainsi, avec tous les usagers du bassin, à l’atteinte du bon état des eaux à l’horizon 2015. L’eau, indispensable à la vie, est, du fait de ses nombreuses utilisations, tant domestiques qu’agricoles et industrielles, Photo : Yves BERRIER devenue une ressource précieuse qui nécessite que sa gestion soit optimisée en matière de prélèvements et de rejets. La mise en œuvre par les entreprises de pratiques de gestion respectueuses de cette ressource a été réaffirmée par les chefs d’entreprise dans le cadre de « Bretagne 2015 » pour répondre au double enjeu de performance économique de l’entreprise et de maîtrise environnementale, facteurs d’attractivité de nos territoires. Ce guide, réalisé par les CCI de Bretagne dans le cadre de leur dispositif « Bretagne développement durable » en association avec l’agence de l’eau Loire-Bretagne, témoigne notamment des actions concrètes mises en œuvre par les entreprises pour relever ces défis. Autant de bonnes pratiques et d’informations réglementaires que nous avons souhaité vous faire partager, persuadés qu’elles répondront avec pertinence aux questions que vous vous posez au quotidien pour améliorer la performance de votre entreprise dans la maîtrise de l’utilisation de l’eau et de son impact sur l’environnement. Le Président de la CRCI de Bretagne Jean-François LE TALLEC 3
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