sommaire - Parc naturel régional du Morvan
sommaire - Parc naturel régional du Morvan sommaire - Parc naturel régional du Morvan
- Le Conseil général de la Côte d’Or, - Le Conseil général de la Nièvre, - Le Conseil général de la Saône et Loire, - Le Conseil général de l’Yonne, - Les communes territorialement concernées, - Les EPCI territorialement concernées, - Les villes partenaires. 1.1.1 – Liste des communes adhérentes : COTE D’OR : 29 communes - Canton de LIERNAIS (14 communes – 9 communes Parc) Bard le Régulier, Blanot, Brazey en Morvan, Liernais, Ménessaire, Saint-Martin de la Mer, Savilly, Vianges, Villiers en Morvan. - Canton de PRECY SOUS THIL (18 communes – 6 communes Parc) Aisy-sous-Thil, Dompierre-en-Morvan, Lacour d’Arcenay, Montigny Saint Barthemy, Précy sous Thil, Vic sous Thil. - Canton de SAULIEU (complet – 14 communes) Champeau en Morvan, Juillenay, La Motte Ternant, La Roche en Brenil, Molphey, Montlay en Auxois, Rouvray, Saint-Andeux, Saint-Didier, Saint-Germain de Modéon, Saulieu, Sincey les Rouvray, Thoisy la Berchère, Villargoix. NIEVRE : 51 communes - Canton de CHATEAU-CHINON (complet – 15 communes) Arleuf, Blismes, Château-Chinon Campagne, Château-Chinon Ville, Chatin, Corancy, Dommartin, Fachin, Glux en Glenne, Lavault de Frétoy, Montigny en Morvan, Montreuillon, Saint-Hilaire-en-Morvan, Saint-Léger de Fougeret, Saint-Péreuse. - Canton de CORBIGNY (15 communes – 4 communes Parc) Cervon, Gacogne, Mhère, Vauclaix. - Canton de LORMES (complet - 10 communes) Bazoches, Brassy, Chalaux, Dun les Places, Empury, Lormes, Marigny l’Eglise, Pouques-Lormes, Saint-André en Morvan, Saint-Martin du Puy. - Canton de LUZY (12 communes – 5 communes Parc) Chiddes, Larochemillay, Luzy, Millay, Poil. - Canton de MONTSAUCHE LES SETTONS (complet – 10 communes) Alligny en Morvan, Chaumard, Gien sur Cure, Gouloux, Montsauche les Settons, Moux en Morvan, Ouroux en Morvan, Planchez en Morvan, Saint-Agnan, Saint-Brisson. - Canton de MOULINS-ENGILBERT (10 communes – 6 communes Parc) Moulins-Engilbert, Onlay, Préporché, Saint-Honoré les Bains, Sermages, Villapourçon. - Canton de CHATILLON-en-BAZOIS (15 communes – 1 commune Parc) Dun-sur-Grandry. SAONE ET LOIRE : 20 communes - Canton d’AUTUN nord ( 6 communes – 1 commune Parc) Tavernay - Canton de LUCENAY L’EVEQUE (12 communes – 9 communes Parc) Anost, Barnay, Chissey en Morvan, Cussy en Morvan, La Celle en Morvan, La Petite Verrière, Lucenay l’Evêque, Roussillon en Morvan, Sommant. 96
- Canton de SAINT-LEGER SOUS BEUVRAY (complet – 7 communes) Etang-sur-Arroux, La Comelle, La Grande Verrière, Saint-Didier-sur-Arroux, Saint-Léger sous Beuvray, Saint-Prixen-Morvan, Thil-sur-Arroux. - Canton de MESVRES (12 communes – 3 communes Parc) La Chapelle sous Uchon, La Tagnière, Uchon. YONNE : 20 communes - Canton d’AVALLON (16 communes – 5 communes Parc) Avallon, Island, Magny, Menades, Pontaubert. - Canton de GUILLON (17 communes – 1 commune Parc) Sainte-Magnance. - Canton de QUARRE LES TOMBES (7 communes – 6 communes Parc) Beauvillers, Bussières, Chastellux sur Cure, Quarré les Tombes, Saint-Germain des Champs, Saint-Léger Vauban. - Canton de VEZELAY (18 communes – 8 communes Parc) Asquins, Domecy sur Cure, Foissy les Vézelay, Fontenay près Vézelay, Pierre Perthuis, Saint-Père, Tharoiseau, Vézelay. La liste de ces 120 communes constitue le périmètre de classement du Parc naturel régional du Morvan. 1.1.2 – Liste des villes partenaires adhérentes au Syndicat Mixte (non classées en Parc naturel régional du Morvan) : - Arnay-le-Duc (Côte d’Or, canton d’Arnay le Duc), - Autun (Saône et Loire, canton d’Autun Nord), - Châtillon en Bazois (Nièvre, canton de Châtillon en Bazois), - Corbigny (Nièvre, canton de Corbigny), - Saint-Brancher (Yonne, canton de Quarré les Tombes). 1.1.3 – Liste des établissements publics de coopération intercommunale : - Les EPCI seront membres délibérants dès lors qu’ils auront approuvé la charte et les présents statuts. 1.2 - Membres consultatifs : Sont considérés comme membres consultatifs du Syndicat Mixte : les pays territorialement concernés représentés par leurs Présidents ou leurs représentants, l’Office National des Forêts, la délégation régionale et les délégations départementales, les chambres consulaires départementales et régionales, leurs Président ou leurs représentant, le Centre Régional de la Propriété Forestière, son Président ou son représentant, les Forestiers privés de Bourgogne, Union Régionale des Syndicats, Sylviculteurs de Bourgogne, son Président ou son représentant, l’association des communes forestières de Bourgogne, son Président ou son représentant, le Comité Régional du Tourisme, son Président ou son représentant, le Comité d’étude et d’aménagement du Morvan, son Président ou son représentant, Le Conseil Economique et Social Régional, son Président et huit membres, Les associations, présentes sur le territoire, des communes et des villes partenaires du Syndicat Mixte, ou ayant une activité dans leur objet juridique prenant en compte l’une des composantes du développement du Morvan, selon les modalités de répartition définies ciaprès : - le Groupement de liaison des associations culturelles, économiques du Morvan (GLACEM), son Président ou son représentant, et - un représentant des associations sportives désigné au sein du collège des associations sportives du territoire, et - un représentant des associations environnementales désigné au sein du collège des associations environnementales bénéficiant d’un agrément préfectoral, du territoire, et - un représentant des associations culturelles désigné au sein du collège des associations culturelles du territoire, et 97
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- Canton de SAINT-LEGER SOUS BEUVRAY (complet – 7 communes)<br />
Etang-sur-Arroux, La Comelle, La Grande Verrière, Saint-Didier-sur-Arroux, Saint-Léger sous Beuvray, Saint-Prixen-<strong>Morvan</strong>,<br />
Thil-sur-Arroux.<br />
- Canton de MESVRES (12 communes – 3 communes <strong>Parc</strong>)<br />
La Chapelle sous Uchon, La Tagnière, Uchon.<br />
YONNE : 20 communes<br />
- Canton d’AVALLON (16 communes – 5 communes <strong>Parc</strong>)<br />
Avallon, Island, Magny, Menades, Pontaubert.<br />
- Canton de GUILLON (17 communes – 1 commune <strong>Parc</strong>)<br />
Sainte-Magnance.<br />
- Canton de QUARRE LES TOMBES (7 communes – 6 communes <strong>Parc</strong>)<br />
Beauvillers, Bussières, Chastellux sur Cure, Quarré les Tombes, Saint-Germain des Champs, Saint-Léger Vauban.<br />
- Canton de VEZELAY (18 communes – 8 communes <strong>Parc</strong>)<br />
Asquins, Domecy sur Cure, Foissy les Vézelay, Fontenay près Vézelay, Pierre Perthuis, Saint-Père, Tharoiseau,<br />
Vézelay.<br />
La liste de ces 120 communes constitue le périmètre de classement <strong>du</strong> <strong>Parc</strong> <strong>naturel</strong> régional <strong>du</strong> <strong>Morvan</strong>.<br />
1.1.2 – Liste des villes partenaires adhérentes au Syndicat Mixte (non classées en <strong>Parc</strong> <strong>naturel</strong> régional <strong>du</strong> <strong>Morvan</strong>) :<br />
- Arnay-le-Duc (Côte d’Or, canton d’Arnay le Duc),<br />
- Autun (Saône et Loire, canton d’Autun Nord),<br />
- Châtillon en Bazois (Nièvre, canton de Châtillon en Bazois),<br />
- Corbigny (Nièvre, canton de Corbigny),<br />
- Saint-Brancher (Yonne, canton de Quarré les Tombes).<br />
1.1.3 – Liste des établissements publics de coopération intercommunale :<br />
- Les EPCI seront membres délibérants dès lors qu’ils auront approuvé la charte et les présents statuts.<br />
1.2 - Membres consultatifs :<br />
Sont considérés comme membres consultatifs <strong>du</strong> Syndicat Mixte :<br />
les pays territorialement concernés représentés par leurs Présidents ou leurs représentants,<br />
l’Office National des Forêts, la délégation régionale et les délégations départementales,<br />
les chambres consulaires départementales et régionales, leurs Président ou leurs représentant,<br />
le Centre Régional de la Propriété Forestière, son Président ou son représentant,<br />
les Forestiers privés de Bourgogne, Union Régionale des Syndicats, Sylviculteurs de Bourgogne, son Président ou son représentant,<br />
l’association des communes forestières de Bourgogne, son Président ou son représentant,<br />
le Comité Régional <strong>du</strong> Tourisme, son Président ou son représentant,<br />
le Comité d’étude et d’aménagement <strong>du</strong> <strong>Morvan</strong>, son Président ou son représentant,<br />
Le Conseil Economique et Social Régional, son Président et huit membres,<br />
Les associations, présentes sur le territoire, des communes et des villes partenaires <strong>du</strong> Syndicat Mixte, ou ayant une activité dans leur<br />
objet juridique prenant en compte l’une des composantes <strong>du</strong> développement <strong>du</strong> <strong>Morvan</strong>, selon les modalités de répartition définies ciaprès<br />
:<br />
- le Groupement de liaison des associations culturelles, économiques <strong>du</strong> <strong>Morvan</strong> (GLACEM), son Président ou son représentant,<br />
et<br />
- un représentant des associations sportives désigné au sein <strong>du</strong> collège des associations sportives <strong>du</strong> territoire, et<br />
- un représentant des associations environnementales désigné au sein <strong>du</strong> collège des associations environnementales bénéficiant<br />
d’un agrément préfectoral, <strong>du</strong> territoire, et<br />
- un représentant des associations culturelles désigné au sein <strong>du</strong> collège des associations culturelles <strong>du</strong> territoire, et<br />
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