Accord entre la Confédération suisse et la Communauté ... - LexFind

0.916.026.81
Agriculture
B. Végétaux et produits végétaux originaires de territoires autres que
ceux mentionnés sous lettre A
3 Tous végétaux destinés à la plantation, à l’exception
– des semences autres que celles visées au point 4
– des végétaux suivants:
Citrus L.
Clausena Burm. f.
Fortunella Swingle
Murraya Koenig ex L.
Palmae
Poncirus Raf.
4 Semences
4.1 Semences originaires d’Argentine, d’Australie, de Bolivie, du Chili,
de Nouvelle-Zélande et d’Uruguay
Cruciferae
Gramineae
Trifolium spp.
4.2 Semences, quelle que soit leur origine du moment qu’elle ne concerne
pas le territoire de l’une et l’autre des parties
Allium cepa L.
Allium porrum L.
Allium schoenoprasum L.
Capsicum spp.
Helianthus annuus L.
Lycopersicon lycopersicum (L.) Karst. ex Farw.
Medicago sativa L.
Phaseolus L.
Prunus L.
Rubus L.
Zea mays L.
4.3 Semences originaires d’Afghanistan, d’Inde, d’Irak, du Mexique,
du Népal, du Pakistan et des Etats Unis d’Amérique des genres
Triticum
Secale
X Triticosecale
5 Végétaux, à l’exception des fruits et des semences
Vitis L.
390