Accord entre la Confédération suisse et la Communauté ... - LexFind

0.916.026.81
Agriculture
Appendice 1 24
Végétaux, produits végétaux et autres objets
A. Végétaux, produits végétaux et autres objets, originaires de l’une
ou l’autre partie, pour lesquels les deux parties disposent de législations
similaires conduisant à des résultats équivalents et reconnaissent le
passeport phytosanitaire
1 Végétaux et produits végétaux
1.1 Végétaux destinés à la plantation, à l’exception des semences
Beta vulgaris L.
Camellia sp.
Humulus lupulus L.
Prunus L., à l’exception de Prunus laurocerasus L. et de Prunus
lusitanica L.
Rhododendron spp., à l’exception de Rhododendron simsii Planch.
Viburnum spp.
1.2 Végétaux autres que les fruits et les semences, mais comprenant
le pollen vivant destiné à la pollinisation
Amelanchier Med.
Chaenomeles Lindl.
Crataegus L.
Cydonia Mill.
Eriobotrya Lindl.
Malus Mill.
Mespilus L.
Pyracantha Roem.
Pyrus L.
Sorbus L.
1.3 Végétaux d’espèces stolonifères ou tubéreuses, destinés à la plantation
Solanum L. et leurs hybrides
24 Introduit par l’art. 1 de la D N o 1/2004 du comité mixte de l’agriculture du 8 mars 2004
(RO 2004 2227). Nouvelle teneur selon l’art. 1 de la D N o 1/2008 du comité mixte de
l’agriculture du 15 janv. 2008, en vigueur depuis le 1 er fév. 2008 (RO 2008 3981).
36