Accord entre la Confédération suisse et la Communauté ... - LexFind

Echanges de produits agricoles - Ac. avec la CE
0.916.026.81
II. Mentions traditionnelles suisses
Auslese/Sélection/Selezione
Appellation d’origine
Appellation d’origine contrôlée
Attestierter Winzerwy
Beerenauslese/Sélection de grains nobles
Beerli/Beerliwein
Château/Schloss/Castello 57
Cru
Denominazione di origine
Denominazione di origine controllata
Eiswein/vin de glace
Federweiss/Weissherbst 58
Flétri/Flétri sur souche
Gletscherwein/Vin des Glaciers
Grand Cru
Kontrollierte Ursprungsbezeichnung
La Gerle
Landwein
Œil-de-Perdrix 59
Passerillé/Strohwein/Sforzato 60
Premier Cru
Pressé doux/Süssdruck
Primeur/Vin nouveau/Novello
Riserva
Schiller
Spätlese/Vendange tardive/Vendemmia tardiva 61
Sur lie(s)/auf der Hefe ausgebaut
Terravin
Trockenbeerenauslese
Ursprungsbezeichnung
57 Ces termes ne sont protégés que pour les cantons bénéficiant d’une définition précise, à
savoir Vaud, Valais et Genève.
58 Ces termes sont protégés sans préjudice de l’utilisation de la mention traditionnelle
allemande «Federweisser» pour des moûts partiellement fermentés destinés à la
consommation humaine conformément à l’art. 3, point c), de la loi allemande sur le vin et
de l’art. 12, par. 1, point b), et de l’art. 14, par. 1, du règlement (CE) n o 753/2002 de la
Commission, dans sa dernière version.
59 Ce terme est protégé sans préjudice des art. 17 et 19 du règlement (CE) n o 753/2002 de la
Commission, dans sa dernière version.
60 Pour l’exportation vers la Communauté, titre alcoométrique total (acquis et en puissance)
de 16 % vol.
61 Pour l’exportation vers la Communauté, la richesse naturelle en sucre doit être supérieure
d’au moins 1 % à la moyenne de l’année pour les autres vins.
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