POS - Ixarm

Certains partenariats sont détaillés ci-dessous, mais
cette présentation ne couvre pas l’ensemble des relations
établies entre la DGA et les organismes de
recherche. Il faut, en particulier, citer aussi le développement
des relations avec l’Institut géographique
national, le Service hydrographique et océanographique
de la Marine, l’Institut de recherche biomédicale
des armées et Météo-France avec lesquels
la DGA a signé des partenariats étroits concernant
notamment le domaine « Environnement et géosciences
».
3.1 CNRS
Le CNRS et la DGA ont signé un accord en janvier
2005, renouvelé en 2009. A ce jour, la principale voie
de coopération suivie concerne le cofinancement de
thèses( 5 ) et la participation du CNRS à la commission
de sélection des thèses DGA. La DGA prend en
compte dans ses relations avec le CNRS la montée
en puissance de ses instituts et la nécessité de traiter
avec chacun d’eux pour un certain nombre de
dossiers. La fonction agence de moyens du CNRS
ayant été renforcée, la DGA devrait naturellement
trouver auprès du CNRS un interlocuteur privilégié
pour la mise en commun d’efforts de recherche
(comme c’est déjà le cas pour le cofinancement de
thèses).
Cependant, en parallèle, le CNRS s’impliquant désormais
moins dans la gestion administrative des
structures mixtes avec les universités, la DGA sera
amenée à s’orienter plus systématiquement vers les
universités pour ses relations conventionnelles avec
le monde de la recherche.
3.2 CEA
Le CEA et la DGA ont signé en mai 2004 un accord
cadre sur l’ensemble des thèmes hors œuvre
commune (arme nucléaire). Cet accord, dont le périmètre
technique devra être redessiné suite à l’intégration
du centre d’essais de Gramat au CEA, est
également utilisé comme cadre de haut niveau pour
le pilotage de la subvention au CEA civil au titre du
programme 191 « recherche duale ».
Sous l’égide de cet accord, un séminaire annuel
CEA-DGA, permet, d’une part, au CEA de présenter
les résultats obtenus sur les thématiques sélectionnées
et soutenues, et, d’autre part, à la DGA de
donner des orientations sur les travaux futurs. L’objectif
à terme pour la DGA est d’orienter suffisamment
les travaux pour qu’ils correspondent à des
thématiques ayant un intérêt marqué défense, tout
en ne contraignant pas trop l’exercice, de manière
à acquérir une bonne visibilité sur l’ensemble des
travaux à caractère dual du CEA.
Enfin le cofinancement de thèses avec le CEA est un
nouveau mode de coopération mis en place à partir
de 2008 (11 thèses en 2008, 10 thèses en 2009 et
16 thèses en 2010) et qui a vocation à se pérenniser,
d’autant plus que la politique de la DGA est de
systématiser le cofinancement des thèses à l’avenir.
3.3 INRIA
L’INRIA et la DGA ont signé le 7 novembre 2007 un
accord de partenariat ayant les mêmes objectifs que
celui décrit en introduction de cette partie avec, de
plus, l’idée de promouvoir l’accueil de personnels
de la DGA dans les équipes-projets de l’INRIA et les
personnels de l’INRIA dans les services de la DGA.
Les thématiques concernées par ce partenariat recouvrent
en particulier les systèmes de systèmes,
l’automatique, l’informatique. Un accord d’application
concernant le cofinancement de thèses a été
signé le 19 novembre 2009 et a concerné 4 thèses
cofinancées cette même année.
3.4 CNES
Le CNES et la DGA ont signé début 2005 un accord
cadre sur la préparation du futur. Un renforcement
significatif de la participation de la DGA aux comités
de sélection et d’évaluation des projets du CNES a
été effectué. La Défense apporte, par ailleurs, des
financements au CNES à travers le programme « recherche
duale » de la LOLF : ces financements ont
vocation à soutenir des projets de recherche duale
identifiés par la DGA dans les programmes de recherche
de ces organismes, le POS servant de guide
vis-à-vis de l’intérêt scientifique défense.
Notons que le cofinancement de thèses a démarré
avec le CNES dès 2009.
3.5 INSERM, INSTITUT PASTEUR
La DGA a entrepris de resserrer les liens avec ces
deux organismes, les relations avec l’INSERM devant
cependant être considérées dans le contexte
d’une implication forte dans l’alliance Aviesan, notamment
en terme de prospective et de programmation
commune. Concernant à la fois l’INSERM et
l’Institut Pasteur, des thèses seront soutenues par
un cofinancement attribué en étroite concertation
avec la DGA.
3.6 Universités - Réseaux thématiques
de recherche avancée
La loi sur l’autonomie des universités a permis une
évolution forte de leur positionnement dans le paysage
de la recherche. La DGA, dans ce contexte, souhaite
nouer des partenariats avec certaines d’entre
elles qui, dans le cadre de leur politique scientifique,
souhaiteraient investir une partie de leur recherche
dans des domaines intéressant la défense et/ou la
sécurité globale. Pour certaines d’entre elles, le par-
( 5 ) En croissance chaque année depuis 2005, voir section sur la formation par la recherche.
POLITIQUE ET OBJECTIFS SCIENTIFIQUES ÉDITION 2010 - ORIENTATIONS 2011-2012 7