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OLIVENOLIE
OLIVENOL
OLIVE OIL
HUILE D'OLIVE
OLIO D'OLIVA
OLIJFOLIE
Minimums importafgifter
Mindestabschopfungen bei Einfuhr
Minimum import levies
Prelevements minimaux a l'importation
Prelievi minimi all'importazione
Minimumheffingen bij invoer
ANNEXE I
FEDTINDHOLD
FETTE
FAT PRODUCTS
MATIERES GRASSES
GRASSl
OLIEN EN VETTEN
ECU !100 kg
Pos 1 den frelles toldtanf
Nr des Gememsamen Zolltanfs
CCT headmg No
N° du tarif douan1er commun
N° della tanffa doganale comune
Nr. van het gemeenschap douanetanef
a)
·15.07 A I a) (1)
b)
1978/
79
14,85
44,82
15.07 A I b) (1)
a)
b)
12,41
38,97
15.07 A I c) (1)
a)
b)
19,86
48,86
15.07 A II a)
(2)
a>
b)
16,39
49,61
15.07 A II b) (3)
a)
b)
31,57
79,41
--
(1) Pour les importations des huiles de cette sous-position tarifaire entierement obtenues dans l'un des pays ci-dessous et directement
transportees de ces pays dans la Communaute, le prelevement a percevoir est diminue de
a) Espagne, Grece et Liban : 0,60 ECU par 100 kilogrammes;
b) Turquie : 22,36 ECU par 100 kilogrammes a condition que l'operateur apporte La preuve d'avoir rembourse La taxe a
l'exportation instituee par La Turquie, sans que, toutefois, ce remboursement ne puisse depasser le montant de La taxe effectivement
instituee;
c) Algerie, Maroc, Tunisie : 24,78 ECU par 100 kilogrammes a condition que l'operateur apporte La preuve d'avoir rembourse
La taxe a l'exportation instituee par ces pays, sans que, toutefois, ce remboursement ne puisse depasser le montant de
La taxe effectivement instituee.
(2) Pour les importations des huiles de cette sous-position tarifaire :
a) entierement obtenues en Algerie, au Maroc, en Tunisie et transportees directement de ces pays dans La Communaute, le prelevement
a percevoir est diminue de 3,86 ECU par 100 kilogrammes;
b) entierement obtenues en Turquie et transportees directement de ce pays dans La Communaute, le prelevement a percevoir est diminue
de 3,09 ECU par 100 kilogrammes.
(3) Pour les importations des huiles de cette sous-position tarifaire
a) entierement obtenues en Algerie, au Maroc, en Tunisie et transportees directement de ces pays dans La Communaute, le prelevement
a percevoir est diminue de 7,25 ECU par 100 kilogrammes;
b> entierement obtenues en Turquie et transportees directement de ce pays dans La Communaute, le prelevement a percevoir est diminue
de 5,80 ECU par 100 kilogrammes.
a> Grece.
b) Pays tiers.
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