Hybrigenics Annexe 30 juin 2009-FINAL - Info-financiere.fr
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HYBRIGENICS<br />
<strong>Annexe</strong> aux comptes individuels<br />
Caractéristiques BSA 07 BSA 08<br />
Modalités d'émission<br />
Montant de l'émission 0 0<br />
nombre de bons émis 708 269 15 000<br />
prix d'acquisition des bons 0 8 400<br />
prix d'exercice (par BSA) en € 3 3,76<br />
date limite d'exercice <strong>30</strong>/04/<strong>2009</strong> 09/07/2018<br />
Mouvements sur les bons<br />
Nombre de bons exercés 7 413 0<br />
Montant reçu 77 247 0<br />
Nombre de bons rachetés et/ou annulés 700 856 0<br />
Nombre de bons en circulation 0 15 000<br />
Augmentation de capital potentielle en nombre d'actions 0 15 000<br />
Augmentation potentielle de capital social en valeur (euros) 0 1 500<br />
Augmentation potentielle des capitaux propres en valeur (en euros) 0 56 400<br />
V.2.2. Plans de stock-options<br />
Deux plans de stock-options ont été créés en 2001 et 2002. Le tableau ci-après présente les caractéristiques des<br />
différents plans.<br />
Caractéristiques Plan 2001 Plan 2002<br />
Modalités d'émission<br />
Montant de l'émission 0 0<br />
Nombre de titres pouvant faire l'objet de stock-options 400 000 400 000<br />
Prix d'acquisition des stock-options 0 0<br />
Prix d'exercice (par stock-options) en € (*) (*)<br />
Date limite d'attribution des stocks-options 14/08/2005 14/08/2005<br />
Date limite d'exercice<br />
10 ans à compter de la date d'attribution<br />
Mouvements sur les bons<br />
Nombre de titres ayant fait l'objet d'attribution de stock-options 400 000 223 380<br />
Nombre d'actions souscrites au 31 décembre 2007 0 0<br />
Nombre de titre équivalent au nombre d'options annulées 212 350 86 020<br />
Montant reçu 0 0<br />
Augmentation de capital potentielle en nombre d'actions 187 650 137 360<br />
Augmentation potentielle de capital social en valeur (en euros) 18 765 13 736<br />
Augmentation potentielle des capitaux propres en valeur (en euros) 1 536 428 1 171 681<br />
(*) : le prix d’exercice correspond au prix déterminé par le Conseil d’Administration lors de l’attribution des stock-options.<br />
Compte tenu des ajustements intervenus sur le capital social lors de l’Assemblée Générale des actionnaires du 15 octobre<br />
2007, il a été déterminé à 8,12 € et à 8,53 € suivant la date d’attribution.<br />
V.2.3. Plan d’attribution d’actions gratuites<br />
En 2006, l’Assemblée Générale des actionnaires a autorisé la création d’un plan d’actions gratuites, composé de<br />
570 000 actions, au bénéfice des salariés. Dans le cadre de ce plan, les Conseils d’Administration du 21 septembre<br />
2006, du 8 février 2007, du 26 avril 2007, du 5 février 2008 et du 10 juillet 2008 ont procédé à l’attribution d’un<br />
total de 570 000 droits à actions gratuites aux salariés et membres du management.<br />
Le tableau ci-après détaille les caractéristiques du plan d’attribution d’actions :<br />
Exercice <strong>2009</strong> – 1 er Semestre - 21 -