Fromageries Bel - Info-financiere.fr

- « Fromageries Bel » ou « la Société » désignent la société anonyme Fromageries Bel.
- Le « Groupe » ou « Groupe Bel » désignent la société anonyme Fromageries Bel et ses filiales consolidées.
Le présent document de référence inclut
le rapport financier annuel émis en application de l‟article L 451-1-2 I et II du code monétaire et financier,
le rapport de gestion des Fromageries Bel arrêté par le Conseil d‟administration en application des articles L
225-100 et suivants du code de commerce et
le rapport du Président sur les conditions de préparation et d‟organisation des travaux du Conseil
d‟administration, sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques émis en application de
l‟article L. 225-37 du code de commerce.
Figurent en annexes A et B, des tableaux de concordance entre les rubriques du document de référence (annexe I du
règlement européen 804/2004) et celles du rapport financier prévu à l‟article L451-1-2 du code monétaire et financier ainsi
que celles du rapport de gestion prévu aux articles L225-100 et suivants du code de commerce.
Fromageries Bel - document de référence 2011