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Annexe B – Rapport de gestion du conseil d‟administration à l‟assemblée générale annuelle
ANNEXE B : TABLE DE CONCORDANCE AVEC LE RAPPORT DE GESTION DU
CONSEIL D’ADMINISTRATION À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE
La présente annexe renvoie le lecteur aux paragraphes et chapitres du document de référence qui constituent les
éléments du rapport de gestion du Conseil à l‟Assemblée tels que demandés par les articles L225-100 et suivants,
L232-1. R225-102 et suivants du code de commerce.
Rapport de gestion de la société-mère
Document de référence
Situation et activité de la Société au cours de l‟exercice Chapitre 6 et § 20.3.2
Analyse de l‟évolution des affaires, des résultats, de la situation financière de
la Société durant l‟exercice
Chapitre 6
Évolution prévisible de la situation de la Société et perspectives Chapitre 12
Événements importants survenus depuis la date de clôture § 20.3.2.1 note 32
Activités en matière de recherche et de développement § 6.1.2 et 20.4.2
Activités des filiales § 6.2.1
Prises de participation ou de contrôle significatifs
Néant
Modifications apportées au mode de présentation des comptes annuels § 20.3.2.1 note 1
Injonctions ou sanctions pécuniaires pour pratiques anticoncurrentielles
Néant
Information sur les délais de paiement des fournisseurs ou des clients de la
Société
§ 20.4.2
Mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires
sociaux durant l‟exercice
§ 14.1.2
Indications sur l‟utilisation des instruments financiers par la société § 20.3.1.1 note 4.18
Description des principaux risques et incertitudes auxquels la Société est
confrontée
Chapitre 4
Exposition de la Société aux risques de prix, de crédit, de liquidité et de
trésorerie
§ 20.3.2.1 note 28.3
Renseignements relatifs à la répartition de son capital social Chapitre 18
Autocontrôle Chapitre 18 et § 21.1.3.2
Participation des salariés au capital social au dernier jour de l‟exercice §17.3
État récapitulatif des opérations réalisées par les dirigeants sur les titres de la
Société
§18.6
Tableau et rapport sur les délégations en matière d‟augmentation de capital §21.1.5
Indications prévues à l‟article L. 225-211 du Code de commerce en cas
d‟opérations effectuées par la Société sur ses propres actions
§ 21.1.3.3
Informations prévues à l‟article L. 224-100-3 du Code de commerce
susceptibles d‟avoir une incidence en matière d‟offre publique
chapitre 18
Montant des dividendes distribués au cours des trois derniers exercices § 20.7
Rémunérations et avantages de toute nature de chacun des mandataires
sociaux
Chapitre 15
Tableau des résultats de la Société au cours des cinq dernières années § 20.3.2.1
Elle renvoie également aux paragraphes contenant les éléments du rapport de gestion du Groupe tels que prévus
par les articles L233-26 et L225-100-2 du code de commerce.
Rapport de gestion Groupe
Document de référence
Situation et activité du Groupe au cours de l‟exercice Chapitre 6
Évolution prévisible de la situation du Groupe et perspectives Chapitre 12
Événements importants survenus depuis la fin de l‟exercice § 20.3.1 note 9
Activités en matière de recherche et de développement § 11.1 et 20.4.2
Indication sur l‟utilisation des instruments financiers par le Groupe § 20.3.1.1 note 4.18
Analyse de l‟évolution des affaires. des résultats. de la situation financière du
Chapitre 6
Groupe durant l‟exercice écoulé
Description des principaux risques et incertitudes auxquels le Groupe est
Chapitre 4
confronté
Fromageries Bel - document de référence 2011 196