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Annexe B – Rapport de gestion du conseil d‟administration à l‟assemblée générale annuelle<br />
ANNEXE B : TABLE DE CONCORDANCE AVEC LE RAPPORT DE GESTION DU<br />
CONSEIL D’ADMINISTRATION À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE<br />
La présente annexe renvoie le lecteur aux paragraphes et chapitres du document de référence qui constituent les<br />
éléments du rapport de gestion du Conseil à l‟Assemblée tels que demandés par les articles L225-100 et suivants,<br />
L232-1. R225-102 et suivants du code de commerce.<br />
Rapport de gestion de la société-mère<br />
Document de référence<br />
Situation et activité de la Société au cours de l‟exercice Chapitre 6 et § 20.3.2<br />
Analyse de l‟évolution des affaires, des résultats, de la situation financière de<br />
la Société durant l‟exercice<br />
Chapitre 6<br />
Évolution prévisible de la situation de la Société et perspectives Chapitre 12<br />
Événements importants survenus depuis la date de clôture § 20.3.2.1 note 32<br />
Activités en matière de recherche et de développement § 6.1.2 et 20.4.2<br />
Activités des filiales § 6.2.1<br />
Prises de participation ou de contrôle significatifs<br />
Néant<br />
Modifications apportées au mode de présentation des comptes annuels § 20.3.2.1 note 1<br />
Injonctions ou sanctions pécuniaires pour pratiques anticoncurrentielles<br />
Néant<br />
<strong>Info</strong>rmation sur les délais de paiement des fournisseurs ou des clients de la<br />
Société<br />
§ 20.4.2<br />
Mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires<br />
sociaux durant l‟exercice<br />
§ 14.1.2<br />
Indications sur l‟utilisation des instruments financiers par la société § 20.3.1.1 note 4.18<br />
Description des principaux risques et incertitudes auxquels la Société est<br />
con<strong>fr</strong>ontée<br />
Chapitre 4<br />
Exposition de la Société aux risques de prix, de crédit, de liquidité et de<br />
trésorerie<br />
§ 20.3.2.1 note 28.3<br />
Renseignements relatifs à la répartition de son capital social Chapitre 18<br />
Autocontrôle Chapitre 18 et § 21.1.3.2<br />
Participation des salariés au capital social au dernier jour de l‟exercice §17.3<br />
État récapitulatif des opérations réalisées par les dirigeants sur les titres de la<br />
Société<br />
§18.6<br />
Tableau et rapport sur les délégations en matière d‟augmentation de capital §21.1.5<br />
Indications prévues à l‟article L. 225-211 du Code de commerce en cas<br />
d‟opérations effectuées par la Société sur ses propres actions<br />
§ 21.1.3.3<br />
<strong>Info</strong>rmations prévues à l‟article L. 224-100-3 du Code de commerce<br />
susceptibles d‟avoir une incidence en matière d‟of<strong>fr</strong>e publique<br />
chapitre 18<br />
Montant des dividendes distribués au cours des trois derniers exercices § 20.7<br />
Rémunérations et avantages de toute nature de chacun des mandataires<br />
sociaux<br />
Chapitre 15<br />
Tableau des résultats de la Société au cours des cinq dernières années § 20.3.2.1<br />
Elle renvoie également aux paragraphes contenant les éléments du rapport de gestion du Groupe tels que prévus<br />
par les articles L233-26 et L225-100-2 du code de commerce.<br />
Rapport de gestion Groupe<br />
Document de référence<br />
Situation et activité du Groupe au cours de l‟exercice Chapitre 6<br />
Évolution prévisible de la situation du Groupe et perspectives Chapitre 12<br />
Événements importants survenus depuis la fin de l‟exercice § 20.3.1 note 9<br />
Activités en matière de recherche et de développement § 11.1 et 20.4.2<br />
Indication sur l‟utilisation des instruments financiers par le Groupe § 20.3.1.1 note 4.18<br />
Analyse de l‟évolution des affaires. des résultats. de la situation financière du<br />
Chapitre 6<br />
Groupe durant l‟exercice écoulé<br />
Description des principaux risques et incertitudes auxquels le Groupe est<br />
Chapitre 4<br />
con<strong>fr</strong>onté<br />
<strong>Fromageries</strong> <strong>Bel</strong> - document de référence 2011 196