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Chapitre 20 : Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de la société
20. INFORMATIONS FINANCIERES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIERE ET LES
RESULTATS DE LA SOCIETE
Plan du chapitre 20.1 Informations financières historiques
20.2 Informations financières pro forma
20.3. États financiers
20.4 Vérification des informations financières annuelles
20.5 Date des dernières informations financières
20.6 Informations financières intermédiaires et autres
20.7 Politique de distribution de dividendes
20.8 Procédures judiciaires et d‟arbitrage
20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale
20.1 Informations financières historiques
En application de l‟article 28 du Règlement (CE) n° 809/2004, les informations suivantes sont incluses par référence dans le
présent document de référence :
les comptes consolidés de l‟exercice clos le 31 décembre 2010 établis en conformité avec le référentiel IFRS
(International Financial Reporting Standard) tel qu‟adopté par l‟Union européenne et le rapport des Commissaires aux
comptes relatif aux comptes consolidés de l‟exercice clos le 31 décembre 2010 qui figurent dans le document de
référence de la Société enregistré auprès de l‟Autorité des marchés financiers le 6 avril 2011 sous le numéro D.11-0246
en pages 101 et suivantes ;
les comptes consolidés de l‟exercice clos le 31 décembre 2009 établis en conformité avec le référentiel IFRS
(International Financial Reporting Standard) tel qu‟adopté par l‟Union européenne et le rapport des Commissaires aux
comptes relatif aux comptes consolidés de l‟exercice clos le 31 décembre 2009 qui figurent dans le document de
référence de la Société déposé auprès de l‟Autorité des marchés financiers le 6 avril 2010 sous le numéro D.10-0222
en pages 107 et suivantes ;
les comptes sociaux de l‟exercice clos le 31 décembre 2010 et le rapport des Commissaires aux comptes relatif aux
comptes sociaux de l‟exercice clos le 31 décembre 2010 qui figurent dans le document de référence de la Société
déposé auprès de l‟Autorité des marchés financiers le 6 avril 2011 sous le numéro D.11-0246 en pages 141 et
suivantes ;
les comptes sociaux de l‟exercice clos le 31 décembre 2009 et le rapport des Commissaires aux comptes relatif aux
comptes sociaux de l‟exercice clos le 31 décembre 2009 qui figurent dans le document de référence de la Société
déposé auprès de l‟Autorité des marchés financiers le 6 avril 2010 sous le numéro D.10-0222 en pages 152 et
suivantes.
Les deux documents de référence cités ci-dessus sont disponibles sur les sites Internet de l‟Autorité des marchés financiers
(http://www.amf-france.org), ainsi que sur le site de la société (http://www.groupe-bel.com).
20.2 Informations financières pro forma
Ce paragraphe est sans objet.
Fromageries Bel - document de référence 2011 105