Fromageries Bel - Info-financiere.fr
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Chapitre 20 : <strong>Info</strong>rmations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de la société<br />
20. INFORMATIONS FINANCIERES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIERE ET LES<br />
RESULTATS DE LA SOCIETE<br />
Plan du chapitre 20.1 <strong>Info</strong>rmations financières historiques<br />
20.2 <strong>Info</strong>rmations financières pro forma<br />
20.3. États financiers<br />
20.4 Vérification des informations financières annuelles<br />
20.5 Date des dernières informations financières<br />
20.6 <strong>Info</strong>rmations financières intermédiaires et autres<br />
20.7 Politique de distribution de dividendes<br />
20.8 Procédures judiciaires et d‟arbitrage<br />
20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale<br />
20.1 <strong>Info</strong>rmations financières historiques<br />
En application de l‟article 28 du Règlement (CE) n° 809/2004, les informations suivantes sont incluses par référence dans le<br />
présent document de référence :<br />
<br />
<br />
<br />
<br />
les comptes consolidés de l‟exercice clos le 31 décembre 2010 établis en conformité avec le référentiel IFRS<br />
(International Financial Reporting Standard) tel qu‟adopté par l‟Union européenne et le rapport des Commissaires aux<br />
comptes relatif aux comptes consolidés de l‟exercice clos le 31 décembre 2010 qui figurent dans le document de<br />
référence de la Société enregistré auprès de l‟Autorité des marchés financiers le 6 avril 2011 sous le numéro D.11-0246<br />
en pages 101 et suivantes ;<br />
les comptes consolidés de l‟exercice clos le 31 décembre 2009 établis en conformité avec le référentiel IFRS<br />
(International Financial Reporting Standard) tel qu‟adopté par l‟Union européenne et le rapport des Commissaires aux<br />
comptes relatif aux comptes consolidés de l‟exercice clos le 31 décembre 2009 qui figurent dans le document de<br />
référence de la Société déposé auprès de l‟Autorité des marchés financiers le 6 avril 2010 sous le numéro D.10-0222<br />
en pages 107 et suivantes ;<br />
les comptes sociaux de l‟exercice clos le 31 décembre 2010 et le rapport des Commissaires aux comptes relatif aux<br />
comptes sociaux de l‟exercice clos le 31 décembre 2010 qui figurent dans le document de référence de la Société<br />
déposé auprès de l‟Autorité des marchés financiers le 6 avril 2011 sous le numéro D.11-0246 en pages 141 et<br />
suivantes ;<br />
les comptes sociaux de l‟exercice clos le 31 décembre 2009 et le rapport des Commissaires aux comptes relatif aux<br />
comptes sociaux de l‟exercice clos le 31 décembre 2009 qui figurent dans le document de référence de la Société<br />
déposé auprès de l‟Autorité des marchés financiers le 6 avril 2010 sous le numéro D.10-0222 en pages 152 et<br />
suivantes.<br />
Les deux documents de référence cités ci-dessus sont disponibles sur les sites Internet de l‟Autorité des marchés financiers<br />
(http://www.amf-<strong>fr</strong>ance.org), ainsi que sur le site de la société (http://www.groupe-bel.com).<br />
20.2 <strong>Info</strong>rmations financières pro forma<br />
Ce paragraphe est sans objet.<br />
<strong>Fromageries</strong> <strong>Bel</strong> - document de référence 2011 105