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ESPOSI: OK,iL DE XI. EJEI)E1. 179
et autrement complexe. je devrais y consacrer beaucoup de temps et personne.
pas même vous. ne le regretterait plus que moi. Par bonheur la délégation
marocaine s'est déji longuement expliquée sur ce point. et ceci me permettra
un rappel de principes assez simples pour la démonstration desquels il me
suffira de me reporter a des arguments développés et concrets qui sont
certainement dans votre mémoire.
J'érnets devant vous trois affirmatioiis. La première est que le contenu réel
du jirs cogelis est le principe de décolonisation dont I'autodéterminatii~n n'est
qu'une modalité non exclusive d'autres modalités.
La seconde est que I'atitodéterniination elle-méme n'a pas pour résultat
nécessaire la constitution d'un Etat indépendant.
La troisième es1 que. dans la liquidation d'une situation coloniale. les
principes et la pratique des Nations Unies tiennent compte du principe de
l'intégrité territoriale des Etats amputés par la colonisation.
Ces trois affirmations ne sont que la reprise de la démonstration de M. le
professeur Dupuy (IV. p. 1621 et de M. Bennouna (ihid., p. 178). Elles se
fondent sur un faisceau de données dont j'efneure l'essentiel : tout d'abord les
deux déclarations les plus générales concernant le problème.
La résolution 1 5 1 4 (SV) met en exergue . c'esta-dire
la colonisation. Le droit la libre détermination est énoncé mais aussi.
par trois rois si j'ai bien compte (par. 4. 6 et 7). le respect de I'intégrité
territoriale. Cet ensemble équilibré suggère tout de mème un système juridique
moins unidimensionnel que celui qui vous a ete propose.
La résolution 1541 (SV) est encore plus caractéristique: en définissant le
résuliat. l'autonomie à laquelle doivent accéder les territoires non autonomes.
le principe ouvre les trois options que vous connaissez bien : c( quand il est
devenu un Etat indépendant et souverain. quand il s'est librement associe à un
Etat indépendant ou quand il s'est intégré a un Etat iridépendant D.
Pour la mise en muvre pratique de ces principes. vous savez que si le
référendum est courant. il n'est pas exclusif et sur le terrain mème - si j'ose
dire - I'esemple d'Ifni le prouve bien.
Dautre part je vous remets en mémoire la typologie tris éclairée que vous a
présentée M. le professeur Dupuy (IV. p. 167) montrant comment est assurée
dans le processus de décolonisation la combinaison du principe d'autodéterminalion
avec le respect de I'intégrité territoriale. Vous savez que le dosage se fait
entre les deux principes selon les trois catégories distinguées par kl. Dupuy et
illiistrées routes par des esemples. et que par conséquent il y a la absence de
formulation d'une seule règle. inais au contraire un systéme pluraliste dans la
conibinaison de diverses règles.
C'est cet ensemble et tout ce qui a été dit a cette barre qui me perniet de
fonder les trois affirniations que j'enonçais tout a l'heure.
La premiére c'est que ce qu'il y a dans lejirs cogeits ce n'est pas spécialement
I'autodEterrninatioii ou tel autre principe. c'est la décolonisation. Ce ne peut pas
étre la seule autodétermination. trop des données que je viens de rappeler s'y
opposent. depuis la résolution 1541 jusqu'a des pratiques qui vous ont été
présentées ii cette barre donnant la prevalence ail principe de I'intégrité
territoriale.
Si l'on voulait définir comnie jus cugeirs cet ensemble de pratiques. si on
voulait l'élever au rang. non seulement d'une règle de droit, mais encore d'une
règle de droit spécialement contraignante et siiperieure. il faudrait composer le
jfrs cog~~rs non pas seulement du principe d'a~itodetermination. mais de tous
ceux qui viennent interfërer avec lui. sont limités par lui. et le limitent lui-ineme.