Négocier la justice ? Droits humains et accords de paix - The ICHRP

Le rapport s’adresse principalement aux défenseurs des droits humains, aux
médiateurs et aux parties aux conflits, à ceux qui travaillent sur des situations
de conflit au sein d’organisations internationales ou de ministères des Affaires
étrangères, et à tous ceux qui cherchent à prévenir un conflit violent ou à en
transformer la nature.
Structure du document
La partie I examine les cadres de protection des droits humains. Le chapitre
I explique pourquoi les accords de paix semblent engendrer des tensions
particulières entre les exigences de justice et les nécessités liées à la résolution
des conflits. Les chapitres suivants présentent une évaluation du caractère
complémentaire ou des facteurs de tension entre les mesures de protection
des droits humains et la résolution des conflits. Ils présentent en conclusion
des questions directrices à l’intention des différents acteurs impliqués dans les
processus de paix, afin de les aider à formuler les problèmes-clés en jeu ainsi
que des recommandations visant à guider l’élaboration des accords de paix.
Le chapitre II étudie les divers cadres de protection des droits humains et les
différents mécanismes créés pour leur mise en œuvre qui ont été prévus par
les différents accords de paix. Il examine les raisons pour lesquelles la question
de cadres de protection des droits humains a été portée sur la table des
négociations. Le chapitre III tire des leçons générales de ces expériences.
La partie II examine deux questions thématiques. Le chapitre IV étudie la
question des déplacements forcés et du droit à la terre. Le chapitre V examine
la question de l’obligation de rendre des comptes pour les atteintes aux droits
humains commises dans le passé, notamment le recours à l’amnistie.
La partie III se fonde sur les analyses des chapitres précédents pour tirer
des conclusions sur le rôle de droits humains dans les accords de paix. Le
chapitre VI examine brièvement quelques difficultés générales liées à la mise
en œuvre, en accordant une attention particulière à la question de la réforme
institutionnelle. En conclusion, le Chapitre VII résume le document et poursuit
le débat sur le rôle des droits humains dans les accords de paix, en proposant
quelques principes directeurs généraux ainsi que des recommandations visant
à accroître davantage le rôle des droits humains.
Vous trouverez en annexe : Présentation des études de cas (Annexe I); Sites
Internet utiles (Annexe II); Sélection de normes relatives aux accords de paix
(Annexe III); Lectures complémentaires (Annexe IV).
Négocier la justice ? Droits humains et accords de paix