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Glossaire
Indication de provenance : dénomination géographique indiquant qu’un produit provient d’un pays, d’une
région ou d’un lieu donné. Elle est l’expression d’une situation matérielle mais n’est pas indicative d’une
qualité particulière. Elle peut devenir une indication générique lorsque le nom d’un produit comportant le
nom d’un lieu de fabrication est devenu le nom commun du produit
Indication géographique : dénomination géographique d’un pays, d’une région ou d’un lieu déterminé, qui
sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire remplissant deux conditions cumulatives :
- le produit ou la denrée doit être originaire de cette région ;
- la qualité déterminée, la réputation ou une autre caractéristique du produit doivent pouvoir être attribuées à
cette région, mais sans que les qualités ou caractéristiques soient liées au terroir.
Cette définition générale diffère avec les législations et certains auteurs comme Valscheni ou Casabianca ont
avancé sur des définitions plus précises qui clarifient les concepts, même si elle ne font pas preuve de loi.
Appellation d’origine : nom d’une région ou d’un lieu déterminé, qui sert à désigner un produit agricole ou
une denrée alimentaire remplissant deux conditions cumulatives :
- le produit ou la denrée doit être originaire de cette région ;
- la qualité ou les caractéristiques du produit doivent être principalement ou exclusivement due au milieu
géographique, lequel comprend les facteurs naturels et humain. Et sa production, sa transformation et son
élaboration doivent avoir lieu dans l’aire géographique ainsi délimitée.
Marque : distingue les biens et services d’une entreprise par des signes et des attributs qui ne peuvent pas
être uniquement descriptifs.
Générique : produit dont l’indication géographique est devenue le terme usuel employé dans le langage
courant comme nom commun de ce produit. (Exemple : moutarde de Dijon, sauce bolognaise..)
Semi-générique : concept juridique américain désignant un nom ayant une signification géographique qui est
également la désignation d’une catégorie ou type de vin. Il doit être modifié par une description du véritable
lieu d’origine du vin (Exemple : Champagne de Canada)
CIHEAM-IAMM
Juin 2005
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