L'Alsace, la Lorraine et les Trois Éveches du debut du XVIIe siecle a ...

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LALSAGE, LA LORRAINE ET LES TROIS ÉVÊCHÉS J. G. Rau et K. A. Ritter, Uebersic/itskarte dci' Kœnigl. Bayer. P2ta1; un Jabre 1792. 1: 200 000° (1870). Travaux du Goviité d'Études. Deux- Allas, Paris, 1918-19. Tnx-its DES TRAITÉS, dans les Recueils diplomatiques de Du Mont et de Martens. Pour le régne de Louis XIV, nous renvoyons toujours à H. Vasi, Les grands traités du règne de Louis XIV. Paris, A. Picard et fils, 3 vol. in-8 0 , 1893, 1898 et 1899. Souncus PRINCIPALES, Ù l'aide desquelles la bibliographie de chaque question pourra être facilement établie - -Rod. Reuss, L'Alsace ait siècle. Paris, 2 vol., 1897-98. Cli p. Plister, La Lorraine, le Sarrois et les Trois Évêchés (Publications de la Revue de Synthèse historique. Les régions de la France). Paris, L. Cerf, 1912, in-8°. Travaux du Comité d'Études. Tome I et supplément. L'Alsace-Lorraine et la frontière (lu Nord-Est. Paris, Itnpr. nat., 1918, gd in-8'. - Das Reichsland Elsass-Loihringen. Erster 'l'heil Ailgemeine Landesbese/zreibung. D ritter Theil Oresbeschrcibendes und gesc/zie/stliches lVôiterbuc/,. Strassbuig. J, H. Ed. Heitz, 1898-1901, 1903-1910, gd in-8'. Docunr.NTs nAncnivss. Nous citerons seulement les suivants Mémoire des villes, bourgs et villages de la province d'Alsace, qui ont esté réunis à la souveraineté de Sa Majesté par les arides du Conseil souverain de la dite province des XXII mars et IX aoust 1680, envoyé au Roi par l'intendant Delagrange (Arr. étr.). État de la population en Alsace en 1783 (Arch. naît., D. IV bis, 43). Procès-verbal de lA sse;nblée des trois Ordres, tenue à Haguenau pour l'élection de députés aux États Généraux, 26 mars 1789 (Arch. nat. B. 111, 68). I. -ALSACE I. '- TRAITÉ DE WESTPHAL!E (1648) t Territoires cédés au Roi de France par I'Ernpereur Ferdinand 111, chef de la Maison d'Autriche, au traité de Munster, 24 octobre 1()/18 (l-l. Vast, 1, 35). - 1' Le landgraviat autrichien do la Haute-Alsace (Sundgau) comprenant le comté de Fcrrette seigneuries de Ferrette (Pfirt), d'Altkirch, de Thann. la plus considérable (bailliages de Burnhaupt et Traubach),

I. -. ALSACE 13 de Belfort (Rosernont-Giromagny, Delle, Florimont, Montrent, Grandvillars, Rougemont); les seigneuries de Landrer, avec l3lotzheiin, Kembs, Huningue, et de Afasxcraux; les bailliages de Cernay et d'Ifnsi./,ei,a lés seigneuries « médiatisées "au profit de l'Autriche: des Ileinach (Montjoie et llattstatt); des Itibeaupierre (Rappolcein) : Ribeauvillé (Rappoltsweiler), Zellenberg, GUéInaI', Wihr-au-Val, Orbe y (FIchenack), la moitié de Sainte-Marie-aux-Mines (l'autre au duc de Lorraine) et 1-leiteren, au Sud de Neuf-Brisach; de Boliwiller et d'fsscn/,cirn les terres ((engagées)) : seigneuries de lIo/ilandsbcrg, aux Schvendi. Hohkœnigsbourg et le t'ai de Villé. 2° La place forte de Brisach, sur la rive droite du Rhin, avec les villages •de I-Iochstetten, Niederrimsingen, Hartheïrn et Aclikarren. Le village de Biesheim, rive gauche, en dépendait également. 3' Le grand bailliage autrichien de Haguenau (Préfecture ou avouerie de Basse-Alsace, Landvogtei) : 40 villages, devenus villages royaux, dont les plus importants étaient Mommenheim, Kuttolslieim, Souffienheim, et la moitié de la Forêt Sainte, Reichswald ou forêt de Haguenau, l'autre moitié appartenant à la ville impériale de Ilflgueaau. - La prise de possession effective par la couronne de France n'eut lieu qu'en 1072; l'incorporation fut reconnue tacitement par la paix de Nimègue (1678) et expressément par la paix de Ryswyk (1697). • 4' Les Dix villes impériales (Décapole) : Landau, Wissembourg, Haguenau, Roslieitn, O.bernai, Sélestat, Kaysersberg, Turckheim, Colmar et Munster au Val Saint-Grégoire. - Leurs droits, mal définis par le traité de Munster, donnèrent lieu à contestations jusqu'en 1073, date à laquelle elles furent incorporées au royaume, lors de la descente de Louis Xl\T en Alsace. Qualifiées désormais de u Villes libres royales- », elles gardèrent leurs droits particuliers, constitution, magistrat, impôts et tribunaux propres. La France ohienait enfin' de tenir garnison dans F/iiiippsbourg, qui demeurait la propriété de l'évêque de Spire. II. - DE 1648 À 1681 5EIE En 1681 tous les autres territoires alsaciens - et le gouvernement royal estimait, malgré les contestations impériales, que l'Alsace avait pour limite historique, au Nord, Landau et le cours de la Queich - même ceux qui appartenaient à des familles ,étrangères, étaient réunis à la souveraineté du Roi la ville de Strasbourg et la république de Mulhouse firent seules exception. Deux l'avaient été déjà par traités particuliers; le reste le fut par arrêts du Conseil supérieur de Brisach (22 mars et 9 août 1680) et tous prêtèrent serment au Roi, leur seul souverain et monarque : ad total 679 villes, bourgs et villages.

I. -. ALSACE 13<br />

de Belfort (Rosernont-Giromagny, Delle, Florimont, Montrent, Grandvil<strong>la</strong>rs,<br />

Rougemont);<br />

<strong>les</strong> seigneuries de Landrer, avec l3lotzheiin, Kembs, Huningue, <strong>et</strong><br />

de Afasxcraux; <strong>les</strong> bailliages de Cernay <strong>et</strong> d'Ifnsi./,ei,a<br />

lés seigneuries « médiatisées "au profit de l'Autriche: des Ileinach<br />

(Montjoie <strong>et</strong> l<strong>la</strong>ttstatt); des Itibeaupierre (Rappolcein) : Ribeauvillé<br />

(Rappoltsweiler), Zellenberg, GUéInaI', Wihr-au-Val, Orbe y (FIchenack),<br />

<strong>la</strong> moitié de Sainte-Marie-aux-Mines (l'autre au <strong>du</strong>c de <strong>Lorraine</strong>)<br />

<strong>et</strong> 1-leiteren, au Sud de Neuf-Brisach; de Boliwiller <strong>et</strong> d'fsscn/,cirn<br />

<strong>les</strong> terres ((engagées)) : seigneuries de lIo/i<strong>la</strong>ndsbcrg, aux Schvendi.<br />

Hohkœnigsbourg <strong>et</strong> le t'ai de Villé.<br />

2° La p<strong>la</strong>ce forte de Brisach, sur <strong>la</strong> rive droite <strong>du</strong> Rhin, avec <strong>les</strong><br />

vil<strong>la</strong>ges •de I-Iochst<strong>et</strong>ten, Niederrimsingen, Hartheïrn <strong>et</strong> Aclikarren.<br />

Le vil<strong>la</strong>ge de Biesheim, rive gauche, en dépendait également.<br />

3' Le grand bailliage autrichien de Haguenau (Préfecture ou<br />

avouerie de Basse-Alsace, Landvogtei) : 40 vil<strong>la</strong>ges, devenus vil<strong>la</strong>ges<br />

royaux, dont <strong>les</strong> plus importants étaient Mommenheim, Kuttolslieim,<br />

Souffienheim, <strong>et</strong> <strong>la</strong> moitié de <strong>la</strong> Forêt Sainte, Reichswald ou forêt de<br />

Haguenau, l'autre moitié appartenant à <strong>la</strong> ville impériale de Ilflgueaau.<br />

- La prise de possession effective par <strong>la</strong> couronne de France n'eut<br />

lieu qu'en 1072; l'incorporation fut reconnue tacitement par <strong>la</strong> paix de<br />

Nimègue (1678) <strong>et</strong> expressément par <strong>la</strong> paix de Ryswyk (1697).<br />

• 4' Les Dix vil<strong>les</strong> impéria<strong>les</strong> (Décapole) : Landau, Wissembourg,<br />

Haguenau, Roslieitn, O.bernai, Sé<strong>les</strong>tat, Kaysersberg, Turckheim,<br />

Colmar <strong>et</strong> Munster au Val Saint-Grégoire. - Leurs droits, mal définis<br />

par le traité de Munster, donnèrent lieu à contestations jusqu'en 1073,<br />

date à <strong>la</strong>quelle el<strong>les</strong> furent incorporées au royaume, lors de <strong>la</strong> descente<br />

de Louis Xl\T en Alsace. Qualifiées désormais de u Vil<strong>les</strong> libres<br />

roya<strong>les</strong>- », el<strong>les</strong> gardèrent leurs droits particuliers, constitution,<br />

magistrat, impôts <strong>et</strong> tribunaux propres.<br />

La France ohienait enfin' de tenir garnison dans F/iiiippsbourg, qui<br />

demeurait <strong>la</strong> propriété de l'évêque de Spire.<br />

II. - DE 1648 À 1681<br />

5EIE En 1681 tous <strong>les</strong> autres territoires alsaciens - <strong>et</strong> le gouvernement<br />

royal estimait, malgré <strong>les</strong> contestations impéria<strong>les</strong>, que<br />

l'Alsace avait pour limite historique, au Nord, Landau <strong>et</strong> le cours de <strong>la</strong><br />

Queich - même ceux qui appartenaient à des famil<strong>les</strong> ,étrangères,<br />

étaient réunis à <strong>la</strong> souverain<strong>et</strong>é <strong>du</strong> Roi <strong>la</strong> ville de Strasbourg <strong>et</strong> <strong>la</strong><br />

république de Mulhouse firent seu<strong>les</strong> exception. Deux l'avaient été déjà<br />

par traités particuliers; le reste le fut par arrêts <strong>du</strong> Conseil supérieur<br />

de Brisach (22 mars <strong>et</strong> 9 août 1680) <strong>et</strong> tous prêtèrent serment au Roi,<br />

leur seul souverain <strong>et</strong> monarque : ad total 679 vil<strong>les</strong>, bourgs <strong>et</strong> vil<strong>la</strong>ges.

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