Thèmes et débats autour du constitutionnalisme

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propre décodag.e sans intégrer les spécificités des situations qui déterminent
son applicationae.
A cet égard il n'est qu'à voir à quel point la jurisprudence du conseil
constitutionnel est structurée dans r"r -oà", de construction des problèmes
juridiques par les schèmes du droit administratif. pour entrevoi" q,i" ,.
cité innovatrice risque de se perdre dans une pôhtiq,," jurisprudentieliesl "upr-
aussi que
-subtile
byzantine qui vienne laminer tàpptiàtio. des grands principes
hautement affirmés, à mesure que de troor"ll^"i
..lois
d'espèJe,'leur sont
soumises' c'est d'ailleurs_ce que Dominique Rousseau de façon
embarrassée, lorsqu'il décrit le mouvement â'uoification corrs^titutio.rnelle
"*pii-"
des
différentes branches du droit : ne p,,s
.'oil lwntfi.e
qtle cha,cune perd son origin'alité-et
disparaît conùrrr.e discipline dhpit,,,,t de'ses propres'instrunents. II
s-r,gntfic splilemcnt que toutes ont une rnatri.ce La constitutinn au sens
jurisprud,entiel du tern,e, qu'aucune ne trouue
"o**uo,
en eil.-même ses principes
d.irecteurs qui alim.entent ses concepts, ses techniqrr€s, ses ,égi*.r,'qrn
cun est red,eoable au conseil d.es "principes" qui "înformcnt"Lu. "ho_
foictinnnernent
et l,eur éuolutinn'82.
Pius loin, il indiquc qwe "l,e rnod,e d.e reratinn qui s'instaure est dantantage
un.dialngue, une dial.ectique qu,un comrnaod.errient imposé,, (...)-;De sorte
qu'au total si tout droit procède effectiaemcnt d,e ra coistitutùo,'",Àt ^oio"
par I'impéria.lisrne constitutionnel-qu.e par une relation iI"
entre les d'ifférents champs juridiquei induite par la manièrà
"o*pll*"ntarité
semblable
qu_'ont Ins juges judiciaire, adm,iniitratif et conititutionnel d,e conceuoir r.es
t:.I",.b:t i.y..i'diques que. méritent bs queitinns aurquerlcs irs sont cotnfrontêsoo.
Ainsi l'unification se fait à un niveau quasi philosophiqu" ao"iiofoiationnaliré
pratique est faible. La constitutioonahsition des braoches du àroit risque
alors pour le constitutionnaliste de se limiter âu constat que oochaque branche
du droit a des bases constitutionnelles, qu'il faut les p"".rd."
a.rr.
tout travail de recherche et tout expo_sé pé{3gogq.r" Ët qu,il
"r,
y
"ï-ft"
a des principes
communs à toutes ces branches du droit"s3, ce qui est une nouvea'uté toute
relativeil.
.. De plus, l'exception d'inconstitutionnalité ou la "professionnalisation,' de
l'entourage du conseil constitutionnel, roin d'être un grg" a" ,.déi"rrr" a",
49.On se reportera
,.
pour une étude stimulante de ces problèmes à Timsit (G.),..Sur
I'engendrement du droit", R.D.p. Iggg no l, p. 45 et s.
50. Techniques
-
de contrôre, hésitation et ambiguité des décisions, prudence extrême dans
les interprétations et les avancée_s, qui sont p".fo"i. d", reculs par rappo.t aux dispositions
écrites, mise à I'écart de bon nombre de dispositions du préambule.
51.
. Qu'il faud-rait décrypter à la manière de D. Lochak dans sa rhèse, Le rôIc poktiqtæ du
juge ad.ministratif en Droit français, L.G.D.J.. 1972.
52. Op.cit.. p. 338, également p. 349.
53. Favoreu (L.), "Droit de la constitution et constitution du droit", p. gZ.
54' voir sur le travail de systématisation du droit, Thireau (J.-L.), ,il.a doctrine civiriste
avant le code civil" in La dnctrhe en droit priaé, prêcité ; Arnaod 11._C.;, L." origirrcs doc_
trinalcs d,u code ciail français,
p aris, 1969.