Un cheminement de guérison : Le rétablissement du mieux-être
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6 volume i : un cheminement de guérison : le rétablissement du mieux-être chapitre sept Figure 27) Composantes du modèle pour le règlement des préjudices subis dans les pensionnats Réconciliation Reconnaissance (des préjudices) Guérison Réparation La première étape essentielle dans cette démarche de réparation est la reconnaissance du préjudice. Voici de quelle façon on définit la reconnaissance dans le rapport La dignité retrouvée : [traduction] Nommer, identifier les actes posés et admettre qu’ils étaient répréhensibles… Pour être complète [adéquate], cette reconnaissance [du préjudice] doit comporter trois autres caractéristiques. Elle doit être spécifique et non générale, ainsi que franche [sans détour] et non réservée.... En deuxième lieu, elle doit démontrer une bonne connaissance et compréhension des conséquences que ces préjudices ont entraînées.... En troisième lieu, elle doit bien faire comprendre que les personnes victimes des abus n’étaient d’aucune façon responsables de ce qui est arrivé. 245 La reconnaissance du préjudice causé que le gouvernement fédéral a amorcée en janvier 1998 par sa Déclaration de réconciliation n’a que partiellement répondu à ces critères. Les recommandations faites par les Survivants des pensionnats à cet égard dans le cadre des actions collectives qu’elles ont intentées, les efforts de sensibilisation faits par les sociétés de Survivants et l’information appuyée par la FADG sur les séquelles des pensionnats ont contribué à clarifier les dimensions ou l’étendue des précisions exigées. Cette reconnaissance plus globale du préjudice causé que le gouvernement a promis de faire au moment de l’Accord politique du 30 mai 2005 indiquera les progrès significatifs réalisés vers une reconnaissance sociétale des préjudices causés et de leurs séquelles persistantes.
chapitre sept La deuxième composante du modèle conceptuel pour le règlement se rapporte à la réparation, des mesures visant à dédommager relativement aux préjudices subis. L’essentiel des programmes de recours prévoit un paiement aux Survivants ou à leurs organisations, même si aucun versement ne peut véritablement les dédommager pour ce qu’ils évoquent parfois comme « le vol de leur enfance ». La négociation de règlements ou de montants compensatoires sur une base collective dégage les Survivants de la nécessité d’avoir à revivre l’expérience traumatisante qui les a marqués dans l’environnement accusatoire d’une cour de justice. Cette mesure de réparation reconnaît la véracité de ce que les réclamants ont vécu, de leur souffrance et de la perte subie; idéalement, elle les aide à tourner la page. L’accord politique portant sur les préjudices subis dans les pensionnats identifie les multiples dimensions de recours ou de mesures de réparation possibles et il prévoit, en plus de paiements compensatoires pour réparation à tous les anciens élèves «[traduction] une démarche de la vérité et de la réconciliation, de guérison communautaire, de commémoration, de même qu’un règlement extrajudiciaire des différends (RED) adapté visant les abus graves et le règlement des frais judiciaires. » 246 Le troisième élément de ce modèle conceptuel s’applique à la guérison, une composante du règlement qui entre dans le cadre du mandat de la FADG. La guérison peut être définie de diverses façons en fonction des personnes, des organismes ou des collectivités qui sont consultés. Dans le mouvement de guérison autochtone, les Aînés et les dirigeants considèrent ce cheminement comme le rétablissement de l’équilibre physique, mental, social/émotionnel et spirituel des personnes, des familles, des collectivités et des nations ayant subi des attaques répétées au cours des générations qui ont miné leur bien-être. En formulant dans le cadre de son mandat une vision de la guérison, la FADG déclare : [traduction] Dans notre vision, ceux qui ont été affectés par les abus sexuels et physiques subis dans les pensionnats ont confronté les expériences traumatisantes qu’ils ont vécues et ils ont guéri en grande partie leurs blessures. Ils ont brisé le cycle des abus et ils ont développé, de manière significative, leurs capacités aux niveaux individuel, familial, communautaire et national, jetant ainsi les bases d’un plus grand bien-être pour eux-mêmes et les générations futures. 247 Dans les chapitres précédents de ce rapport, nous avons établi avec données à l’appui les résultats considérables que le soutien financier aux initiatives de guérison communautaires accordé par la FADG a permis d’obtenir. Cependant, la progression vers la réalisation de cette vision a été ralentie en raison des restrictions imposées par le mandat et également par l’assertion inexacte du gouvernement à l’effet que la démarche de guérison pouvait se poursuivre séparément de la reconnaissance des préjudices causés et de mesures de réparation adéquates. Dans le cadre de l’accord de financement, pour être éligibles, les requérants étaient tenus de « répondre aux besoins des Autochtones affligés par les séquelles des abus physiques et sexuels subis dans les pensionnats, y compris les répercussions intergénérationnelles. » 248 Chose certaine, cette exigence était fondée sur une analyse légaliste des préjudices donnant matière à des poursuites conformément à la législation. Comme nous l’avons déjà mentionné, les Autochtones ayant une perception différente des besoins de guérison ont dès le départ manifesté leur désaccord et cet affrontement a suscité des critiques persistantes envers la FADG. La Commission du droit du Canada s’est vue confier de façon analogue volume i : un cheminement de guérison : le rétablissement du mieux-être
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chapitre sept<br />
La <strong>de</strong>uxième composante <strong>du</strong> modèle conceptuel pour le règlement se rapporte à la réparation, <strong>de</strong>s mesures<br />
visant à dédommager relativement aux préjudices subis. L’essentiel <strong>de</strong>s programmes <strong>de</strong> recours prévoit<br />
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règlements ou <strong>de</strong> montants compensatoires sur une base collective dégage les Survivants <strong>de</strong> la nécessité<br />
d’avoir à revivre l’expérience traumatisante qui les a marqués dans l’environnement accusatoire d’une cour<br />
<strong>de</strong> justice. Cette mesure <strong>de</strong> réparation reconnaît la véracité <strong>de</strong> ce que les réclamants ont vécu, <strong>de</strong> leur<br />
souffrance et <strong>de</strong> la perte subie; idéalement, elle les ai<strong>de</strong> à tourner la page. L’accord politique portant sur<br />
les préjudices subis dans les pensionnats i<strong>de</strong>ntifie les multiples dimensions <strong>de</strong> recours ou <strong>de</strong> mesures <strong>de</strong><br />
réparation possibles et il prévoit, en plus <strong>de</strong> paiements compensatoires pour réparation à tous les anciens<br />
élèves «[tra<strong>du</strong>ction] une démarche <strong>de</strong> la vérité et <strong>de</strong> la réconciliation, <strong>de</strong> <strong>guérison</strong> communautaire, <strong>de</strong><br />
commémoration, <strong>de</strong> même qu’un règlement extrajudiciaire <strong>de</strong>s différends (RED) adapté visant les abus<br />
graves et le règlement <strong>de</strong>s frais judiciaires. » 246<br />
<strong>Le</strong> troisième élément <strong>de</strong> ce modèle conceptuel s’applique à la <strong>guérison</strong>, une composante <strong>du</strong> règlement<br />
qui entre dans le cadre <strong>du</strong> mandat <strong>de</strong> la FADG. La <strong>guérison</strong> peut <strong>être</strong> définie <strong>de</strong> diverses façons en<br />
fonction <strong>de</strong>s personnes, <strong>de</strong>s organismes ou <strong>de</strong>s collectivités qui sont consultés. Dans le mouvement <strong>de</strong><br />
<strong>guérison</strong> autochtone, les Aînés et les dirigeants considèrent ce <strong>cheminement</strong> comme le <strong>rétablissement</strong> <strong>de</strong><br />
l’équilibre physique, mental, social/émotionnel et spirituel <strong>de</strong>s personnes, <strong>de</strong>s familles, <strong>de</strong>s collectivités<br />
et <strong>de</strong>s nations ayant subi <strong>de</strong>s attaques répétées au cours <strong>de</strong>s générations qui ont miné leur bien-<strong>être</strong>.<br />
En formulant dans le cadre <strong>de</strong> son mandat une vision <strong>de</strong> la <strong>guérison</strong>, la FADG déclare :<br />
[tra<strong>du</strong>ction] Dans notre vision, ceux qui ont été affectés par les abus sexuels et physiques<br />
subis dans les pensionnats ont confronté les expériences traumatisantes qu’ils ont vécues et ils<br />
ont guéri en gran<strong>de</strong> partie leurs blessures. Ils ont brisé le cycle <strong>de</strong>s abus et ils ont développé,<br />
<strong>de</strong> manière significative, leurs capacités aux niveaux indivi<strong>du</strong>el, familial, communautaire et<br />
national, jetant ainsi les bases d’un plus grand bien-<strong>être</strong> pour eux-mêmes et les générations<br />
futures. 247<br />
Dans les chapitres précé<strong>de</strong>nts <strong>de</strong> ce rapport, nous avons établi avec données à l’appui les résultats<br />
considérables que le soutien financier aux initiatives <strong>de</strong> <strong>guérison</strong> communautaires accordé par la FADG<br />
a permis d’obtenir. Cependant, la progression vers la réalisation <strong>de</strong> cette vision a été ralentie en raison<br />
<strong>de</strong>s restrictions imposées par le mandat et également par l’assertion inexacte <strong>du</strong> gouvernement à l’effet<br />
que la démarche <strong>de</strong> <strong>guérison</strong> pouvait se poursuivre séparément <strong>de</strong> la reconnaissance <strong>de</strong>s préjudices<br />
causés et <strong>de</strong> mesures <strong>de</strong> réparation adéquates.<br />
Dans le cadre <strong>de</strong> l’accord <strong>de</strong> financement, pour <strong>être</strong> éligibles, les requérants étaient tenus <strong>de</strong> « répondre<br />
aux besoins <strong>de</strong>s Autochtones affligés par les séquelles <strong>de</strong>s abus physiques et sexuels subis dans les<br />
pensionnats, y compris les répercussions intergénérationnelles. » 248 Chose certaine, cette exigence était<br />
fondée sur une analyse légaliste <strong>de</strong>s préjudices donnant matière à <strong>de</strong>s poursuites conformément à la<br />
législation. Comme nous l’avons déjà mentionné, les Autochtones ayant une perception différente <strong>de</strong>s<br />
besoins <strong>de</strong> <strong>guérison</strong> ont dès le départ manifesté leur désaccord et cet affrontement a suscité <strong>de</strong>s critiques<br />
persistantes envers la FADG. La Commission <strong>du</strong> droit <strong>du</strong> Canada s’est vue confier <strong>de</strong> façon analogue<br />
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