compagnie du chemin de fer du nord 202 aq - Archives nationales

ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL
COMPAGNIE DU CHEMIN DE FER DU NORD
202 AQ
(1994 037)

Activités
chemin de fer
Présentation de l’entrée
INTRODUCTION
Cette entrée se compose de quatre parties, dont, pour les deux premières, la nomenclature d'archivage
d'origine a été conservée autant que possible dans l'inventaire.
- Une première partie (202 AQ 1 à 1827) a été déposée dans les années 1980 par la Compagnie du chemin de
fer du Nord aux Archives nationales. Elle vient compléter l'entrée 48 AQ, déposée de 1950 à 1966. Ces deux
entrées, 48 AQ et 202 AQ, composent le fonds de la Compagnie du chemin de fer du Nord qui a été ensuite
donné en 2006 par la Barclays Bank PLC, propriétaire des archives de cette compagnie absorbée en 1978 par la
Banque Rothschild et dont la Barclays était propriétaire de fait. Cette entrée a été transférée en 1994 au Centre
des archives du monde du travail sous le numéro d'entrée 1994 037. Elle avait été inventoriée sur le site parisien
par P. Etienne et V. Dignac.
L'ensemble de ces documents sont des archives publiques en vertu de la nationalisation des anciennes
compagnies de chemin de fer en 1937. Ce fonds bien que volumineux demeure parcellaire, il ne comporte que
les documents sociaux, les archives du domaine privé, du service des titres, du secrétariat, de la comptabilité
(entrée 48 AQ) et celles du secrétariat de l'exploitation (entrée 202 AQ).
- Une deuxième partie (202 AQ 1828 à 1845) contient des documents dispersés sur le site des ANMT à Roubaix :
des imprimés issus du fonds public Bertrand Gille, premier chef du Service des Archives
économiques aux Archives nationales à Paris, réunis pour sa documentation professionnelle et
personnelle, portant les cachets bien identifiés de la Compagnie du chemin de fer du Nord,
deux achats réalisée par la Direction des Archives de France en 1965 et en 2001,
une rétrocession de la famille Rothschild à la Direction des Archives de France au titre des
fonctions exercées par certains de ses membres au sein de la Compagnie le 24 janvier 1977.
Ce supplément a été classé en août 2009 par Françoise Bosman, directrice des ANMT, directement sous
l'ancienne cotation 202 AQ.
- Une troisième partie (202 AQ 1846-1878) contient un ensemble d'archives retrouvées en vrac au rez-dechaussée
des Archives nationales du monde du travail à Roubaix. Elles viennent compléter les séries
administratives de l'entrée 48 AQ.
- Une quatrième partie (202 AQ 1879-1898) contient des affiches achetées par la Direction des Archives de
France :
• 202 AQ 1879-1891 : 22 affiches acquises le 6 octobre 2009 à la maison de ventes aux enchères
Camard et associés. Ils représentent un total de 1,2 ml. L'inventaire a été réalisé en décembre 2009 par
Marie Bouquet, chargée d'études documentaires, responsable du pôle des documents iconographiques,
audiovisuels et imprimés.
• 202 AQ 1892-1898 : 7 affiches acquises en février et mars 2010. L'inventaire a été réalisé en juin 2010
par Marie Bouquet, chargée d'études documentaires, responsable du pôle des documents
iconographiques, audiovisuels et imprimés.
- Une cinquième partie (202 AQ 1899-2059) est constituée de documents volés restitués par la Justice belge en
2011.
Statut : archives publiques (nationalisation de 1937)
Dates extrêmes des documents : 1845-1959
Importance matérielle : 242,50 m.l. (2059 unités documentaires)
Communicabilité et reproduction : librement communicable (archives publiques loi 2008)
Instrument de recherche : bordereau d'entrée réalisé en 2011 par Gersende Piernas,
chargée d'études documentaires, à partir des instruments
existants.
2

Historique
La Compagnie du chemin de fer du Nord a été fondée en 1845 pour exploiter la grande artère de Paris à la
frontière de Belgique construite par l'État. Dès avant 1848, la Compagnie du Nord absorba les deux lignes de
Creil à Saint-Quentin et de Fampoux à Hazebrouk et, en 1851, la compagnie, plus important d'Amiens à
Boulogne : aucun document ne nous est parvenu de ces compagnies. En 1853, la Compagnie du Nord reçu en
Belgique l'exploitation de la ligne de Charleroi à Erquelines qui devint le Nord belge 1 après l'acquisition d'autres
lignes. La partie belge fut intégrée en 1926 à la Société nationale des chemins de fer belges.
En 1875, le Nord reprit les lignes groupées autour de la Compagnie du Nord-Est (Lille-Valenciennes et Lille-
Béthune) et de la Compagnie de Picardie et des Flandres 2 .
En 1937, l'exploitation du réseau est passée à la SNCF, suite à la nationalisation des compagnies de chemin de
fer.
Sources complémentaires
ANMT :
Compagnie du chemin de fer du Nord :
• archives originales : 202 AQ, 1997 019, 2000 024, 2008 013
• archives microfilmées : 2005 013 M
Société nationale des chemins de fer : 133 AQ
11 AQ Papier de Ridder
27 AQ Banque Seillière
44 AQ Banque Neuflize
65 AQ Association nationale de porteurs de valeurs mobilières
132 AQ Banque Rothschild
Archives nationales, site de Paris :
F14 Ministère des Travaux publics.
Archives de la SNCF
Bibliographie
CARON (François), Histoire de l'exploitation d'un grand réseau : la Compagnie du chemin de fer du Nord, 1846-
1937, Paris-La Haye, 1973.
« Centenaire du chemin de fer du Nord », dans Revue de l'Association française des amis des chemins de fer,
novembre-décembre 1946.
GILLE (Bertrand), « Les archives de la Compagnie du chemin de fer du Nord », Revue du Nord, janviermars
1959, p. 39-51.
GILLE (Bertrand), GOURMELON (Roger), PRIS (Claude), Répertoire numérique des archives de la Compagnie
du chemin de fer du Nord conservées aux Archives nationales (48 AQ), Paris, Imprimerie nationale, 1961.
LAMALLE (Ulysse), Histoire des chemins de fer belges, Bruxelles, 1943.
LAMBERT (Henri), Monographies des grands réseaux de chemin de fer français. réseau du Nord. Précis
historique, statistique et financier, Paris, 1909.
PONDEVAUX (Léon), Le Nord, étude historique et technique d'un grand réseau français, Lille et Paris, 1931.
VILLAIN (Jean), Le réseau du Nord, ses origines, son rôle, son activité, Paris, 1932.
1 U. LAMALLE, Histoire des chemins de fer belges, Bruxelles, 1943.
2 F. L. PONDEVAUX, Le Nord, étude historique et technique d’un grand réseau français, Lille et Paris, 1931 ; J. VILLAIN, Le
réseau du Nord, ses origines, son rôle, son activité, Paris, 1932 ; et Centenaire du chemin de fer du Nord, dans Revue de
l’Association Française des amis des chemins de fer, novembre-décembre 1946.
3

SOMMAIRE
202 AQ 1-1827 Secrétariat d'exploitation 1846-1959
202 AQ 1828-1840 Archives imprimées extraites du fonds Bertrand Gille,
conservateur
1848-1924
202 AQ 1841-1844 Achats de la Direction des Archives de France 1850-1970
202 AQ 1845 Acquisition de la Direction des Archives de France
par donation de la Maison Rothschild
202 AQ 1846-1878 Vrac retrouvé au rez-de-chaussée des ANMT
1870-1871
1846-1875 Conseil d'administration 1846-1973
1871-1876 Service du contentieux 1845-1893
202 AQ 1877-1878 Société d'investissement du Nord 1954-1967
202 AQ 1879-1886 Affiches achetées par le Direction des Archives de
France
202 AQ 1899-2059 Archives volées aux Archives nationales, restituées
par la Justice belge en 2011 (documentation
imprimées, affiches, correspondance)
4
1900-1929
1851-1938

BORDEREAU D'ENTRÉE
Secrétariat d'exploitation
A. Organisation générale administrative et financière
0. Généralités. Régime général des chemins de fer.
00. Questions générales. Renseignements.
202 AQ 1 A. 00/5. Projet de loi n° 5690. Simplification à apporter dans l'exploitation des chemins
de fer. 1931-1932.
Questions diverses à propos des difficultés financières des chemins de fer. 1932-1933.
A. 00/6. Propositions de loi n° 5520, (négociation d'un avenant aux conventions de 1921)
et n° 5521, (contrôle administratif et financier dans les entreprises de services publics
faisant appel au concours financier du pouvoir concédant). 1931-1933.
A. 00/7. Ordonnance présidentielle allemande du 19 septembre 1931, modification
apportée au régime des sociétés. 1931.
A. 00/8. Calendrier des renseignements à fournir annuellement aux ministères. 1932.
A. 00/9. 11, 15, 21. Demandes de documentation et divers. 1932-1933.
A. 00/10. "Rapport Toutée" sur les transports routiers et chemins de fer, voies
navigables et chemins de fer. 1932.
A. 00/13. Pourparlers avec les Chemins de fer secondaires du Nord-Est, pour
l'affermage des lignes de Guise à Hirson, Guise à Cateau, et Guise à Laon. 1887-1937.
A. 00/17. Bilan approximatif de la ligne Laon à Liart. 1932.
A. 00/20. Modifications apportées aux arrangements avec les entreprises de
manutention, et traités et accords avec les compagnies secondaires de chemins de fer.
1930-1936.
A. 0021. Rapport de M. Lesache, rapporteur à la Commission de législation civile et
criminelle, relatif à diverses propositions concernant le contrôle des SA. 1933.
1887-1937
202 AQ 2 A. 00/23. Dérogations et modifications à apporter au cahier des charges et à certains
textes législatifs dans l'exploitation des chemins de fer.
1932-1933
202 AQ 3 A. 00/23. Idem avec documents officiels joints.
5
1933-1937

202 AQ 4 A. 00/25. Délibérations et vœux des chambres de commerce et de groupements divers
relatifs à la situation financière des chemins de fer. 1932-1933.
A. 00/27. Notes sur le caractère (intérêt local ou général) des lignes du Nord. 1933.
A. 00/28, 34, 37, 39, 43, 44. Divers. 1933-1935.
A. 00/30. Application de l'article 2 de la loi du 8 juillet 1933, concernant la procédure
d'établissement et de modification des tarifs. 1933-1935.
A. 00/35. Études des mesures envisagées pour rétablir l'équilibre du Fonds Commun ;
note ministérielle. 1934.
Idem, avant-projet de lettre au ministre. 1936.
A. 00/36. Démarches de M. Margoine auprès des grands réseaux pour leur présenter le
programme du Parti Radical en fait de réorganisation des chemins de fer. Mémento des
entretiens Margoine-Savary, et correspondance Margoine-Margot (P.L.M.). 1932.
A. 00/38. Propositions suivies par les réseaux en vue d’augmenter leurs recettes. PV du
comité de direction du 11 avril 1934.
A. 00/40. Projets de loi n° 4502 et 4503, portant sur les modifications de la loi du 24
juillet 1867 sur les sociétés par actions. 1935.
A. 00/41. "Commission Bogaux", chargée d'étudier les réformes à apporter à
l'organisation des chemins de fer, rapport de la commission. 1935.
1932-1938
202 AQ 5 A. 00/47. Élaboration d'une brochure sur "Le réseau du Nord devant la crise".
1935-1936
202 AQ 6 A. 00/48. Enquête pour déterminer les conséquences de "l'obligation de transporter", et
de la nécessité en conséquence de faire face à toutes les pertes de trafic. 1936-1937.
A. 00/49, 50. Coupures de presse (les chemins de fer français devant la crise, les
chemins de fer britanniques et la politique des tarifs). 1936, 1938.
A. 0052. Etude de M. Finand, conseiller technique de l’Association nationale des
transports tendant à résorber le déficit des chemins de fer : coupure de presse,
correspondance,1936.
A. 0053. Réorganisation des chemins de fer, convention du 31 août 1937 : rapport,
correspondance, convention, coupure de presse, 1936-1937.
A. 0055. Enquête sur la productivité (questionnaire adressé par le Conseil national
économique), 1937.
A. 0056. Organisation des services de la compagnie à partir du 1er janvier 1938 :
décision du CA, 1937.
A. 0060. Monogramme adopté officiellement, 1938.
A. 0062. Étude sur la marche du service de l’exploitation en 1938 : correspondance,
notes, coupure de presse, 1938-1939.
A. 0064. Instruction du secrétariat général sir la tenue des archives et de la
documentation de la SNCF, 1943.
6

202 AQ 6 (suite) A. 0068. Critique contre la gestion de la SNCF et réponse de la SNCF : rapport, affiche,
1950-1952.
A. 0069. Commission de contrôle des entreprises nationale et nationalisées :
correspondance, 1951.
A. 0070. Proposition de loi tendant à la réorganisation de la SNCF et à une coordination
des transports ferroviaire et routier, 1951
A. 0071. Lionel de Tinguy du Pouët, « Monsieur X va en justice », tiré à part de la Revue
politique des idées et des institutions, 1953.
01. Régimes antérieurs à 1883.
202 AQ 7 A. 001/l. Modifications des statuts et nouveaux statuts. 1933.
Copies de conventions anciennes. 1858-1864.
1936-1953
A. 001/2. Cahier des charges. Interprétations de l'article 47. 1904.
Recours en Conseil d'État de la Fédération Nationale des transporteurs de France,
contre le décret du 19 janvier 1934 (modification du cahier des charges). 1934-1936.
Projet de loi (dérogation à l'article 13). 1937.
1858-1937
02. Régime des conventions de 1883.
202 AQ 7 (suite) A. 020/01. 02. Doublement des voies. 1903-1931.
A. 020/03. Lignes exécutées pour le compte de l'État.
Instructions ministérielles. 1896.
A. 020/04. Conventions de 1883. Questions législatives et renseignements statistiques.
1877-1897.
1877-1931
202 AQ 8 A. 020/05. Conventions de 1878 et de 1883. Copie de lettres au ministre des travaux
publics (1883), et carte du réseau en 1882. 1878-1883.
A. 020/06. Modifications apportées à la convention de 1883. 1889, 1901.
A. 020/07. Compte général des opérations se rattachant à l'exécution des conventions
approuvées par les lois du 20 novembre 1883, par MM. Viette et Tirard, Paris Imprimerie
Nationale, in-4°, 78 p. 1892.
A. 020/08, 10 à 21, 23 à 25, 27, 28. Questions financières : rapports financiers de l'État
avec les grandes compagnies, fonds de concours (sommes mises à la disposition de
l'État pour la construction de voies et infrastructures), garantie d'intérêt de l'État, et
divers). 1885-1918.
A. 020/030. Analyse du "rapport Bourrat", démontrant la supériorité de l'exploitation par
l'État des chemins de fer. 1899.
A. 020/031. Situation des lignes en construction ou à construire sous le régime des
conventions de 1883 et de 1901. 1910.
1878-1918
7

04. Régime de la convention de 1921
202 AQ 9 A. 040/1. Statistiques (financières, d'exploitation, etc.). 1932-1936.
A. 0415/01. Préliminaires de la convention de 1921. 1919.
042. Convention du 28 juin 1921.
A. 0420 à 0423. Commentaire et interprétation de la convention de 1921 et de l'avenant
de 1933. 1920-1934.
202 AQ 10 A. 0424. Pourvois en Conseil d'État.
043. Organismes communs aux réseaux.
1925-1933
202 AQ 11 A. 04312. Comité consultatif de l'exploitation technique des chemins de fer (composition
du comité, commission des accidents, et divers).
1920-1935
202 AQ 12 A. 04312. Idem. Séances année 1910, p.v. et rapports 3 .
202 AQ 13 A. 04312. Idem. Séances janvier-août 1911, rapports.
202 AQ 14 A. 04312. Idem. Séances septembre 1911 - avril 1912, rapports.
202 AQ 15 A. 0432. Comité de direction des grands réseaux. Dossier des réunions.
202 AQ 16 A. 0433. Commission des marchés. Dossier général. 1933-1945.
1910
1911
1911-1912
1921-1937
A. 0434. Nomination de MM Thevenez et Gonon au Conseil supérieur des chemins de
fer. 1934.
1933-1945
202 AQ 17 A. 0433. Idem. P.v. des séances, 1er octobre 1936 - 29 décembre 1938.
202 AQ 18 A. 0433. Idem. P.v. des séances, 5 janvier 1939 - 27 décembre 1943.
3 Pour la période antérieure à 1910, voir p.v. dans F 14 12362 à 12378 (1879-1911).
8
1936-1938
1939-1943

202 AQ 19 A. 0433. Idem. P.v. des séances, 3 janvier 1944 - 10 septembre 1948.
202 AQ 20 A. 0433. Idem. Ordre du jour, novembre 1936 - novembre 1949.
044. Fonds Commun.
1944-1948
1936-1949
202 AQ 21 A. 0441. Gérance et fonctionnement. 1923-1926
A. 0442. Projet de création d'une caisse d'amortissement annexe au Fonds commun.
1928.
A. 0444. Avances du Trésor public. 1930-1936.
1923-1936
202 AQ 22 A. 0443. Comptabilité et situation du Fonds Commun.
(01 à 05) Redressement des comptes, emplois des excédents de recettes, intérêts.
1921-1927.
(1) Situation du Fonds commun. 1926-1930.
(3) Fonctionnement du Fonds commun. 1930.
1921-1930
202 AQ 23 A. 0443. Idem.
(2) Structure financière des réseaux et questionnaire Fournier : Conférence des
directeurs sur la situation et le questionnaire, notes sur les dépenses d'exploitation et
évaluations budgétaires.
1929-1931
202 AQ 24 A. 0443. Idem.
(2) suite : Réponses au questionnaire Fournier.
202 AQ 25 A. 0443. Idem.
(4) Rapport Fournier, études, enquêtes et correspondance y relative.
202 AQ 26 A. 0443. Idem.
(4) suite : correspondance, conférence sur le rapport Fournier, et examen de la situation
financière.
1931-1932
202 AQ 27 A. 0443. Idem.
(4) suite : Réponses des réseaux au rapport Fournier.
202 AQ 28 A. 0443. Idem.
(4) suite : Examen des mesures susceptibles de remédier au déficit du Fonds Commun
et aux difficultés financières des compagnies ; questions générales et p.v. Conseil
supérieur des Chemins de Fer.
1931
9
1930
1931
1931

202 AQ 29 A. 0443. Idem.
(4) suite : p.v. des sous commissions des tarifs et de l'exploitation et de l'économie (du
C.S.C.F.).
1931
202 AQ 30 A. 0443. Idem.
(4) suite : p.v. de la sous-commission (du C.S.C.F.) des charges de capital.
202 AQ 31 A. 0443. Idem.
(4) suite : examen du rapport Fournier et de la situation financière des réseaux par la
commission inter-réseaux des économies.
1931
202 AQ 32 A. 0443. Idem.
(4) suite : Chemins de fer de ceinture. Réponses au questionnaire Fournier et du Conseil
Supérieur des Chemins de Fer (commission des économies).
1931
202 AQ 33 A. 0443. Idem.
(4) suite : Examen du rapport Fournier, dépenses d'exploitation, et divers.
1931
1930-1931
202 AQ 34 A. 0443. Idem.
(5 à 8, 10 à 15) Liquidation des comptes, demandes d'avances, situation financière des
réseaux, résumé des mesures prises par le C.S.C.F. 1931-1933.
(9). Réponse au questionnaire Fournier. 1931.
1931-1933
202 AQ 35 A. 0443. Idem.
(16) Études des mesures prises pour remédier à la situation financière du Fonds
Commun et aux difficultés financières du réseau du Nord (notamment loi Paganon) ;
nouveau régime des chemins de fer.
1933
202 AQ 36 A. 0443. Idem.
(21 à 32, 34 à 37, 39, 40) Liquidation des comptes, examen des bilans, avances et
divers, règlements définitifs des comptes. 1932-1937.
(17). Liquidation des comptes du fonds commun pour l’exercice 1932 : renseignements
à fournir au comité de direction des réseaux, 1933.
(18). Proposition de loi tendant à la constitution d’un réseau d’intérêt général, 1933.
(19). Compte rendu d’une conférence sur la crise des chemins de fer, 1933.
(20). Prévisions sur les charges de capital et les primes des années 1931 à 1933, 1931-
1932.
(33). Comptes du fonds commun de 1935, 1936.
1931-1937
202 AQ 37 A. 0444. Avances du Trésor Public au Fonds Commun.
202 AQ 38 A. 0445. Liquidation des comptes des réseaux, annuités et insuffisances.
(01 à 010).
10
1920-1926
1918-1929

202 AQ 39 A. 0445. Idem.
(1 à 7, 9 à 11, 13 à 20, 22, 24 à 26, 29 à 37, 39 à 45, 47 à 49).
045. Matériel.
202 AQ 40 A. 045. Évaluation et valeur du matériel roulant. 1920.
Valeur de rachat. 1924-1925.
Objets mobiliers, inventaire et reprise par l'État. 1928, 1929.
046. Tarifs.
202 AQ 40 (suite) A. 046. Application de l'article 17 de la convention de 1921. 1931.
Procédure d'homologation et rejets des propositions tarifaires. 1933-1936.
Augmentation de tarif. 1925.
047. Personnel.
202 AQ 40 A. 0470. Sociétés communales coopératives du personnel (projets de statuts).
202 AQ 41 A. 0471. Primes de gestion.
05. Visites d'installations ou de matériel de la compagnie.
1921-1937
1920-1928
1925-1936
1921-1929
1921-1937
202 AQ 41 (suite) A. 05. Enseignement de questions ferroviaires à l'école, visite d'installations ferroviaires
par des élèves des enseignements primaire et secondaire.
1933-1934
06. Fusion des réseaux ou des services des régions.
202 AQ 42 A. 060. Généralités. 1932-1933.
A. 061. Services de l'administration centrale (contentieux, titres). 1930-1934.
1930-1934
202 AQ 43 A. 062. 1 ère division "exploitation". Fusion des services commerciaux et création d'un
service d'achats commun. 1931-1936.
A. 063. 2ème division "matériel et traction". Service commun d'achats, matériel neuf,
répartition des dépenses entre les réseaux, contrôle commun des combustibles. 1931-
1936.
1931-1936
11

202 AQ 43 A. 064. 3ème division "voie et bâtiments". Unification des services d'études, contrôle
commun de la fabrication, cahier des clauses et conditions générales applicables aux
marchés en commun.
1932-1941
202 AQ 44 A. 070. Généralités. 1937.
07. Régime de la convention de 1937.
A. 071. Application de l'article 11 de la convention du 31 août 1937. 1937-1938.
A. 072. Conseil général des Transports. 1937-1941.
A. 073. Cahier des charges. 1937-1942.
A. 074. Statuts de la S.N.C.F. 1938.
08. Rachat de chemins de fer.
202 AQ 45 A. 080, 0810. Notes et divers. 1926, 1932.
1937-1942
A. 0810/1. Étude de la proposition de loi Jules Moch portant déchéance des compagnies
de chemins de fer. 1931-1935.
A. 810/2. Indemnités d'éviction. 1933-1935.
202 AQ 46 A. 0810/3. Documentations diverses.
202 AQ 47 A. 0811/01. Projets de rachats des Chemins de Fer de l'Ouest et du Midi.
202 AQ 48 A. 0811/01. Idem.
1926-1935
1880-1905
1908-1914
A. 0811/03. Exploitation des chemins de fer par l'État. Documentation diverse. 1910-
1911.
A. 0811/04 Conditions provisoires d'exploitation du réseau Ouest. 1908.
202 AQ 49 A. 082. Exploitation de chemins de fer par l'État belge. 1914.
A. 083. Exploitation de chemins de fer par l'État italien. 1902-1906.
1908-1911
A. 084. Documentation sur les rachats de chemins de fer par l'État allemand. 1932.
1902-1932
12

202 AQ 49 (suite) A. 09/1. Réforme du calendrier.
09. Rationalisation, normalisation, standardisation.
1924-1933
202 AQ 50 A. 09/2. Commission d'organisation. P.v. des réunions et correspondance.
19 décembre 1929 - 18 août 1937
202 AQ 51 A. 09/3 Relation avec l'A.F.N.O.R. et divers organismes nationaux et internationaux.
Études, enquêtes, correspondance et documentation diverse.
1929-1939
1. Administration générale S.N.C.F.
10. Généralités.
202 AQ 52 A. 100. Affaires générales.
- Règles et dispositions à prendre pour les dossiers des affaires soumises au Comité de
Direction et Conseil d'Administration. 1939-1947.
- Rapports annuels sur le fonctionnement de la S.N.C.F. et correspondance y relative.
1938-1940.
1938-1947
202 AQ 53 A. 100. Idem.
- Rapports annuels sur le fonctionnement de la S.N.C.F. et correspondance y relative
(les rapports manquent pour les années). 1940-1945-1949.
A. 101. Récompense décernées à la compagnie (diplômes, médailles, etc...). 1930-
1931.
A. 102. Signatures des pièces et actes divers (délégations de pouvoir consenties par le
directeur général de la S.N.C.F., ordre général n°17). 1930-1932.
A. 103 Candidatures aux fonctions de commissaires aux comptes. 1937.
12. Comité de direction.
202 AQ 54-59 A. 12/3. Décisions du Comité de direction.
54 A. 11. Fonctionnement du CA, 1930-1955.
A. 12. Fonctionnement du comité de direction, 1930-1938.
55 A. 13. AGO : rapport aux AGO, documentation préparatoire. 1930-1932.
56 A. 13. AG : documentation, rapport. 1932-1934.
57 A. 13. AG : documentation, rapport. 1934-1935.
58 A. 13. AG : documentation, rapport. 1936-1946.
59 A. 13. AG : documentation, rapport, 1947-1950.
A. 14. AGE : rapport, projet de rapport, 1933.
A. 15. Réunions des directeurs d’exploitation, 1937-1950.
13
1930-1949
1930-1951

16. Secrétariat général.
202 AQ 60 A. 160, 161. Nominations au Secrétariat Général. 1937, 1946.
A. 164. Service technique de la Direction générale, subdivision de la documentation.
Classification idéologique et décimale. 1942.
A. 166. Service du budget. Nominations. 1943, 1951.
Idem. Rapports. 1931-1939.
A. 1670. Service du contentieux. Organisation et fonctionnement et relations avec le
pouvoir judiciaire. 1938-1943.
A. 1672. Service financier du contentieux. Divers. 1938.
A. 1673. Mise en liquidation de la société Omnium peinture Paris. 1951.
2. Administration centrale
21. Secrétariat général.
202 AQ 61 A. 210. Généralités. Conférences des secrétaires généraux. 1930-1933.
202 AQ 62 A. 233. Idem.
A. 211. Création d'un service de la publicité. 1933-1936.
22. Service des retraites.
A. 2202/1. Comptes-rendus des opérations pour l’année 1929.
23. Contentieux et Domaine.
1931-1951
A. 230. Généralités. Conférences des chefs du contentieux. 1930.
Défenseurs des intérêts de la Compagnie (notaires, avocats, avoués, etc.), et divers
(décrets, rapports). 1930-1936.
A. 231. Affaires diverses (unification des affaires soumises par les réseaux au service
commun du contentieux, problèmes d'organisation). 1933-1937.
A. 233. Oppositions. 1930-1931.
24. Services financiers.
202 AQ 63 A. 2401. Conférences des services financiers (deux affaires). 1932.
A.241. Inspection générale des comptabilités. Affaires diverses.
Rapports des missions d'enquêtes et de vérification comptables. 1930-1932.
A. 243 Services des titres. Affaires diverses. 1936.
14
1932-1937
1930-1936

202 AQ 64 A. 250. Généralités. 1936-1944.
25. Services centraux de la S.N.C.F.
A. 251. Service du mouvement. 1938.
A. 252. Service central du matériel. 1940-1947.
A. 253. Service central des installations fixes. 1939-1946.
A. 254. Service central des approvisionnements. 1936-1946.
A. 255. Service central du personnel. 1940.
A. 256. Direction commerciale. 1938-1954.
A. 257. Service financier. 1938-1947.
202 AQ 65 A. 258. Service technique de la Direction générale.
202 AQ 65 (suite) A. 26. Divers.
202 AQ 66 A. 30. Généralités.
202 AQ 66 A. 310. Généralités.
26. Directions Régionales
3. Comptabilité générale et finances.
30. Généralités.
31. Budget.
A. 313. Justification des dépassements de crédits autorisés. 1931-1937.
202 AQ 67 A. 311/01. Demandes de renseignements.
202 AQ 68 A. 311/02 à 05. Budget général. Exercices 1920 et 1921.
15
1936-1954
1938-1951
1938-1951
1933, 1936
1929-1954
1903-1929
1920-1921

202 AQ 69 A. 311/06 à 11. Budget général. Exercices 1922 à 1926.
A. 311/1. Émission complémentaire de 100 millions d’obligations pour l'exercice 1928
A. 311/2. Budget général. Exercice 1930-1931.
1922-1931
202 AQ 70 A. 311/3. Émission d'obligations pour la période du 1er janvier au 1er mars 1930 (budget
1929).
A. 311/4. Situation financière des réseaux. 1930-1932.
A. 311/5. Dépense de premier établissement à prévoir pour l'exercice 1931.
202 AQ 71 A. 311/6. à 8 et 10 à 13. Budget général, Exercice 1932 (début).
202 AQ 72 A. 311/9. 18 à 20 et 22. Idem.
202 AQ 73-74 A. 311/14. Idem. Exercice 1933, loi de finances (début).
202 AQ 75-76 A. 311/21. Budget général exercice 1934 (début).
202 AQ 77 Idem (programmes d'établissements).
A. 311/25. Dépenses supplémentaires à engager en 1934.
202 AQ 78-80 A. 311/26. Budget général exercice 1935.
202 AQ 81-82 A. 311/27.Budget général exercice 1936.
202 AQ 83 A. 311/29 à 31. Idem.
202 AQ 84-85 A. 311/28. Budget général exercice 1937.
16
1930-1932
1932
1932
1933
1934
1934
1935
1936
1936
1937

202 AQ 86 Idem. et A. 311/34. Travaux complémentaires, exercice. 1937.
A. 311/35. Cession de travaux à des entreprises privées, notes. 1938.
A. 311/36. Programme quadriennal des travaux de premier établissement. 1938.
A. 311/37. Préparation et surveillance du budget annuel d'établissement. 1941.
202 AQ 87 A. 312/01 à 07. Budgets. 1891-1906.
- Budget des imprimés. 1875-1876.
202 AQ 88 A. 312/08 à 023. Budgets. 1891-1906.
A. 312/024 à 032. Idem. 1907-1929.
202 AQ 89 A. 312/036. Projet de budget pour 1927.
A. 312/037. Budget général. Exercice 1928.
A. 312/038. Budget général. Exercice 1929.
A. 312/039. Établissement du budget annuel des services électriques.
A. 312/1. Projet de budget pour 1932 (états approximatifs).
1937-1941
1875
1891-1929
A. 312/2. Budget des dépenses du secrétariat de l'exploitation pour l’exercice 1932.
1927-1932
202 AQ 90 A. 312/3. Budget des dépenses du secrétariat de l'exploitation pour l’exercice 1933.
A. 312/4. Budget des dépenses d'exploitation exercice 1933.
A. 312/5. Renseignements divers (budget des recettes et dépenses et contrôle des
recettes et dépenses en cours d’exercice). 1932.
A. 312/6. Budget des dépenses d'exploitation, concernant l'ensemble des services des
trois divisions (1) et de l'administration centrale, exercice 1932.
1932-1933
202 AQ 91 A. 312/7. Budget d’exploitation "recettes et dépenses", exercice 1933.
A. 312/8. Budget des dépenses d'exploitation, concernant les trois divisions(1) et
l'Administration Centrale, exercice 1933.
A. 312/9. Notes de l'ingénieur en chef de l'exploitation (2). 1934.
A. 312/10. Budget des dépenses d'exploitation, exercice 1934.
17
1933-1934

202 AQ 92 A. 312/11. Budget de l'exploitation, exercice 1934.
A. 312/12. Budget des dépenses du secrétariat de l'exploitation, exercice 1934.
A. 312/13. Dépenses de prolonges(3) 1933 (imputation de ces dépenses au service du
mouvement, à partir du 1er janvier 1934).
A. 312/l4. Budget des dépenses d'exploitation, exercice 1935.
A. 312/15 Budget des dépenses de la 1ère division (Exploitation), exercice 1934.
A. 312/17. Contrôle de la consommation de combustible dans les grandes gares. 1934.
1933-1934
202 AQ 93 A. 312/19. Budget 1935 (états mensuels des dépenses budgétaires).
A. 312/20. Budget d'exploitation (recettes et dépenses) des réseaux, exercice 1935.
202 AQ 94 A. 312/23 Prévision budgétaire des dépenses d'exploitation de la 1ère division, exercice
1935.
A. 312/25. Divers : notes et lettres de l’ingénieur en chef de l’exploitation. 1934
A. 312/26. Contrôle des dépenses par gares, ("carnet économies"). 1934-1935.
A. 312/27. Budget des dépenses de la deuxième division. Prévision pour l’exercice
1935.
1935
A. 312/28. Budget des dépenses d’exploitation de la 1ère division, exercice 1936.
1934-1936
202 AQ 95 A. 312/29. Budget d’exploitation des réseaux, (recettes et dépenses), exercice 1936.
A. 312/30. Reprise dans les budgets des gares des dépenses de manœuvres. 1935.
1935-1936
202 AQ 96 A. 312/31. Budget d’exploitation des réseaux, (recettes et dépenses), exercice 1937.
202 AQ 97 A. 312/32. Prévisions des dépenses d’exploitation de la 1ère division, exercice 1936.
A. 312/33. Prévisions budgétaires pour les 2ème et 3ème divisions, exercice 1936.
A. 312/34. Budget du secrétariat de l’exploitation, exercice 1936.
1937
A. 312/35. Budget des dépenses d’exploitation de la 1ère division, exercice 1937.
- Etats mensuels des dépenses budgétaires de l’exploitation, exercice 1937.
1936-1937
18

202 AQ 98 A. 312/38, 39. Prévision budgétaire des dépenses d’exploitation des trois divisions,
exercice 1937.
202 AQ 99 A. 320. Généralités.
A. 312/40. Idem. 1ère division, exercice 1938.
A. 312/36, 41, 44, 45, 47, 48, 50, 51, 52. Divers. 1936-1938.
A. 312/54. Budget 1940, et deux lettres du Service central du mouvement. 1940.
A. 312/55. Budget d'établissement 1941, et lettres adressées au service central du
mouvement. 1941.
A. 312/56. Situations mensuelles approximative des recettes et des dépenses de la
région du Nord. 1940-1944.
A. 312/57. Nouvelles Nomenclatures du budget de l'exploitation. 1938-1947.
A.312/58, et 60 à 72. Budget d'établissement et d'exploitation. Lettres au service central
du mouvement et divers. 1940-1953.
A. 312/59. Préparation et surveillance du budget annuel d’exploitation.
32. Titres.
202 AQ 100 A. 3201. Service des titres par les gares. 1935-1937.
A. 3202. Service des titres par les établissements de crédit. 1925-1926 et 1935.
A. 3203. Titres nominatifs. 1922-1923, 1928-1929 et 1934.
1936-1953
1922-1931
A. 3205. - Avis aux bénéficiaires des titres amortis, estampillage des certificat
nominatifs. 1926-1927. - Règles relatives à l'amortissement par rachat en bourse. 1936.
A. 321. Actions. 1925, 1935.
A. 323. Emprunts à l'étranger. 1916 et 1925-1937.
A. 324. Souscription de la Compagnie à divers emprunts. 1931-1933.
1922-1937
202 AQ 101 A. 322/18, 20 à 30, et 32 à 35. Emprunts en France, émissions d'obligations, bons à
court terme, et divers. 1921-1929.
A. 322/14. Émission de bons à court terme. 1920-1921.
A. 322/16. Émission d’obligations du nouveau régime. 1922.
202 AQ 102 A. 322/032 à 035, 3, 7, 4, 16, 17, 18, 20. Idem.
19
1921-1929
1920-1929

202 AQ 103 A. 322/23, 27 à 30, 32, 34 à 38. Idem.
33. Comptes d'exploitation.
202 AQ 104 A. 330/4, 5, 6, 8, 10, 11. Généralités. 1933-1939.
Notes sur la situation du réseau Nord. 1932-1937.
1934-1951
1932-1939
202 AQ 105-110 A. 331-332. Comptes comparatifs d'exploitation. Aperçus des résultats d'exploitation par
mois et à la fin de chaque mois, semestriels et annuels, etc. des réseaux français et
Nord-Belge (classés par exercice).
1928-1937
105 1918-1926.
106 1927-1930.
107 1931.
108 1932.
109 1933, 1934.
110 1935-1937.
202 AQ 110 (suite) A. 331/16. Rapports au C.A. (résultats approximatifs d'exploitation mensuels) 1938 et
janvier 1940.
1938-1940
202 AQ 111 A. 331-332. Divers.
- Correspondance. 1918-1922.
- États des recettes et des dépenses par train kilométrique par mois et à la fin de chaque
mois. 1913-1927.
A. 333/1. Recette comptable. 1925-1931.
A. 333/3. Comparaison des dépenses aux recettes. 1928-1930.
A. 333/6. Dépenses d’exploitation de la 1ère division (Exploitation) pour des réseaux
Nord et Nord-Belge. 1930-1932.
1918-1932
202 AQ 112 A. 333/8. Dépenses des gares et arrondissements. 1929-1931.
A. 333/11. Résultats d’exploitation du domaine privé des docks de Saint-Ouen. 1932-
1937.
A. 333/16. Renseignements divers. 1930.
A. 333/17. Renseignements par M. Rendu, inspecteur des finances. 1931.
A. 333/18. Publications au Journal officiel des résultats des exercices concernant les
recettes du trafic. 1929-1933.
A. 333/19. Examen des mesures à prendre pour réaliser des économies que commande
la situation des recettes et des dépenses du réseau. 1931.
1929-1937
20

202 AQ 113 A. 333/37. Comptes approximatifs des dépenses d’exploitation de la 1ère division
(Exploitation), des réseaux Nord et Nord-Belge. 1932.
A. 333/41. Budget 1932. Évaluation, prévision, comparaisons mensuelles des dépenses
avec le budget de l’exercice. 1932.
A. 333/43. Remarques et observations de M. Charlot, président du Conseil supérieur
des chemins-de-Fer, sur l’exploitation des grands réseaux.
Dépenses de l’exploitation de l’exercice 1931. Comparaison du Kilomètre-train à celui de
1913. 1931-1932.
1931-1932
202 AQ 114 A. 333/44. Résultats d’exploitation de l’exercice 1930.
202 AQ 115 A. 333. États mensuels des dépenses d’exploitation. 1936.
A. 333. 67, 69, 71, 76, 79, 80, 81, 82, 84, 85 et 88. Divers. 1935-1939
A. 333/68. résultat d’exploitation des ceintures. Exercice 1935.
34. Contributions, impôts, taxes et surtaxes.
202 AQ 116 Impôts auxquels la compagnie est soumises.
A. 3421. Patentes. 1935-1955.
A. 3424. Impôt sur le chiffre d'affaires. 1928-1937.
A. 3425. Taxe d’apprentissage. 1948.
A. 3427. Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux. 1917-1932.
A. 3428. Divers. 1931-1945.
A. 3429. Impôts belges. 1934.
202 AQ 117 Impôts perçus par la compagnie pour le compte de l'État et des communes.
A. 3450. Généralités. 1932.
A. 3453. Impôts sur les transports de marchandises. 1933-1936.
A. 3456. Exonération d’impôt sur les voyages à tarifs réduits ou gratuits. 1918-1937.
Droits divers.
A. 3461. Droits de timbre. 1944-1948.
A. 3462. Acquits à caution. 1943.
A. 3466. Perceptions spéciales. 1935.
21
1930
1935-1939
1917-1955
1918-1948

35. Comptabilité générale.
Imputations des dépenses.
202 AQ 117 (suite) A. 351/08. Imputations des dépenses aux comptes Matériels inventorié et Travaux
complémentaires. 1907-1910.
A. 351/011. Répartition des dépenses des travaux entre le compte "Travaux
Complémentaires" et le compte "Exploitation". 1928-1929.
A. 351/012. Répartition des dépenses entre les comptes de travaux Complémentaires
de Premier Établissement et du Matériels inventoriés. 1906-1926.
1906-1929
4. Guerre.
41. Personnel civil et militaire.
202 AQ 118 Personnel non disponible pour les sections techniques.
A. 4110. Généralités. 1932.
A. 41111. Organisation des sections techniques. Organisation générale. 1927-1937.
A. 41113. Idem. Personnel. 1931-1939.
A. 4112. Lois, règlements, instructions. 1933.
A. 4113 Radiation de l'affectation spéciale par l'envoi au S.C.P. (1ère division) des
agents arrêtés et incarcérés pour propagande antinationale. 1939.
A. 4124. Génie. Recrutement des sapeurs de chemin-de-fer. 1925-1934.
A. 4131. Commissions militaires, Contrôle et inspection. Représentants des réseaux
auprès du ministère de la Guerre et de l'autorité militaire. 1932-1937.
A. 4133. Idem. Commission le réseau. 1933-1951.
A. 4134. Idem. État-Major général (4ème bureau). 1930-1937.
A. 4135. Idem. Commissions diverses. 1931-1935.
A. 414. Direction générale des chemins de fer et des étapes aux armées, service de
l'arrière. Mémento. 1931.
A. 415. Situation des agents classés dans l'affectation spéciale. 1932-1935.
A. 416. Préparation de la mobilisation de la main d'œuvre.
Recrutement de main d'œuvre nord-africaine et coloniale en temps de guerre. 1935.
1925-1951
42. Exercices, manœuvres.
202 AQ 118 (suite) A. 422. Exercices d’embarquement et de débarquement. 1930-1933.
A. 423. Défense passive. 1934-1937.
22
1930-1937

43. Aménagement, outillage
202 AQ 119 A. 431. Matériel roulant. 1930-1937.
A. 432. Téléphone. 1933-1938.
44. Installations et travaux militaires.
202 AQ 119 (suite) A. 440. Généralités, questions comptables. 1874-1953.
A. 444. Embranchements particuliers. 1923-1937.
A. 448. Utilisation des installations militaires par des tiers.
202 AQ 120 A. 4436/01, 2, 3, 5, 8, 10. Travaux de raccordements militaires. 1922-1939.
1930-1938
1874-1953
A. 4437. Mesures envisagées pour la construction d’abris contre les bombardements
aériens. 1934.
1922-1939
202 AQ 121 A. 450. Généralités. 1933-1937.
45. Mobilisation.
A. 4510. Trains, généralités. 1923-1937.
A. 4511. Trains spéciaux (occupations allemandes). 1940-1944.
A. 4512. Trains sanitaires. 1940.
A. 4513. Trains et courriers postaux. 1930-1936.
202 AQ 122 A. 450/1. Commission des transports militaires en temps de guerre.
Projet de règlement. Réunion de la commission.
202 AQ 123 A. 450/1. Idem. 1933-1936.
Projet de règlement approuvé par la Conférence les directeurs, février 1934.
1923-1944
1932-1933
1933-1936
202 AQ 124 A. 450/1. Idem. Régime financier des chemins de fer en temps de guerre ; projets de
conventions.
1930-1937
202 AQ 125 A. 450/1. Idem. Établissement d'un forfait pour le règlement des transports militaires
isolés. Documents pour la réunion du 17 mai 1934.
1934
47. Guerres.
202 AQ 125 A. 4730/1. Convention d’armistice. Exploitation des chemins de fer.
23
1940

202 AQ 126 A. 500. Questions générales.
5. Organisation administrative et matérielle de l’exploitation.
50. Généralités.
51. Comptabilité.
1933-1938
202 AQ 126 (suite) A. 511/1. Commission de comptabilité. Dossiers du directeur de l’exploitation. Réunions
du 16 mars 1925 au 13 novembre 1931.
1925-1931
202 AQ 127 A. 511/1. Commission spéciale de l’exploitation. Transports de guerre sur les voies de
quais. 1913-1918.
Projet de règlement pour l'exécution des transports militaires en temps de guerre. 1939.
A. 511/2 à. Commission de comptabilité. Dossiers du directeur de l'exploitation. Réunion
du 10 mars 1932 au 13 novembre 1934.
1913-1939
202 AQ 128 A. 511/7 à 9. Idem. Réunions du 6 mars 1935 au 13 mars 1936.
1935-1936
202 AQ 129 A. 511/10. Idem. Documents statistiques et comptables. Rapports faits à la Commission.
1929-1935
202 AQ 130 A. 511/11 à 13. Idem. Réunions du 26 novembre 1936 au 23 novembre 1937.
202 AQ 131 A. 51401. Comptabilité des services de l’exploitation. Généralités.
Prévision des ordonnancements et de trésorerie. 1929-1933.
A. 51403/3, 5 et 6. Idem. Réglementation, instructions diverses. 1938-1941.
A. 5141/7, 9 et 10. Idem Comptabilité des services centraux. 1940-1951.
202 AQ 132 A. 51420. Idem Comptabilité des gares. Généralités. 1931-1947.
1936-1937
1929-1951
A. 51421. Idem. Inspecteurs de comptabilité. Vérification de la comptabilité des gares.
1938-1939.
A. 51422. Idem. Agents comptables.
1931-1947
202 AQ 133 A. 51423 Idem. Simplification des écritures. Études générales sur les améliorations à
apporter dans la comptabilité des gares.
1927-1929
24

202 AQ 134 A. 5124. Comptabilité des transports. 1937-1941.
A. 5125. Comptabilité des encaissements, remboursements, détaxes, etc. 1941-1943.
A. 5127. Règlements effectués par les usagers ou des tiers. Cautionnements,
règlements de travaux de bureau effectués pour le compte de tiers. Acceptation de
monnaies étrangères, taux de changes. 1934-1940.
A. 5143. Comptabilisation et paiement de la solde du personnel, des secours et
indemnités diverses. 1939-1952.
1937-1952
202 AQ 135 A. 3151. Caisse de l’exploitation. 1934-1941.
A. 3152. Caisses des gares. 1932-1948.
A. 3153. Envoi de fonds à et par la caisse générale. Caisses finances. Versement en
banques. 1937-1951.
1932-1951
202 AQ 135 A. 5160/4. Règlements de dettes et créances. Généralités. Décret du 16 juillet 1935
instituant un prélèvement général de 10 % sur les dépenses publiques. 1935-1937.
A. 5161/3 et 5 Règlement de dettes et créances État Français (affaires nées de la
guerre). 1932.
A. 5162. Idem. Allemagne. 1935-1949.
A. 5165. Idem. Grande-Bretagne (Southern Railway). 1925-1928.
52. Statistiques et renseignements financiers.
1925-1949
202 AQ 136 A. 520/8. Généralités. Unification des méthodes d'établissement des statistiques de
parcours et de tonnage. 1938.
202 AQ 137 A. 521/68. Idem. 1936.
202 AQ 138 A. 521/79. Idem. 1936.
A. 521/68. Renseignements demandés par le ministre des T.P. ou les différents services
de ce ministère. Schémas de notes sur les progrès accomplis par les chemins de fer
français depuis 1930. 1936.
1936-1938
A. 521/79. Idem. Contrôle de l'exploitation technique.
A. 521/108. Idem. Statistiques voyageurs et marchandises à l'arrivée et au départ de
Paris. 1937-1941.
A. 521/110. Idem. Interventions de parlementaires. 1947.
A. 523. Renseignements demandés par des parlementaires. 1942-1943.
1936
A. 524. Renseignements demandés par divers. Manuel de l'activité des grands réseaux
de chemins de fer présenté par Godfernaux. 1930-1937.
1930-1947
25

202 AQ 139 A. 525/01, 12, 30, 31, 35, 40, 53 à 56, 58, 63.
Statistiques établies par divers services. 1917-1950.
A.526/2. 3. Statistiques des facilités de circulation. 1929-1933.
1917-1950
202 AQ 140 A. 527. Renseignements demandés par la Direction Générale de la S.N.C.F.
/1, 2. Divers. 1937-1938.
/3. "Faits saillants de la semaine". (note hebdomadaire sur le ravitaillement de la région
parisienne). 1938-1948.
1937-1948
202 AQ 141 A. 527. Idem.
/4 à 8, 10, 12, 13, 15 à 20, 23, 26. 1938-1945.
/29. Principaux résultats statistiques mensuels et principaux résultats statistiques des
chemins de fer français depuis leur origine. Octobre 1945, mars 1946, et octobre 1946 à
décembre 1948.
1945-1948
202 AQ 142 A. 527/29. Idem. janvier 1949, décembre 1950, 1951 (annuel), 1952 (annuel) 1954
(annuel), février à juin 1955 (mensuels).
Bulletin mensuel des statistiques "derniers résultats connus" au 1er avril 1959.
A. 527/31, 32. Divers. 1946.
53. Matériels et matières.
1946-1959
202 AQ 143 A. 530/86, 107, 157, 181, 220, 225. Généralités. Demandes de crédits. Inventaires.
Ventes, dons et prêt de matériel roulant et de matières. Budget MO.
1933-1938
55. Archives.
202 AQ 143 (suite) A. 552/01, 2, 4 à 6. Durée de conservation des archives.
56. Établissement, expédition, réception, répartition et distribution de la correspondance.
202 AQ 143 (suite) A. 56/78 à 82. Généralités.
6. Fournisseurs et entrepreneurs. Commandes diverses.
60. Généralités.
202 AQ 144 A. 600/35 à 51, 53 à 58. Questions générales.
1860-1942
1937-1951
1936-1947
202 AQ 145 A. 600/59 à 61, 63, 64, 67, 72, 74 à 77, 80, 84 à 88, 94, 99, 101, 104, 106, 108, 110,
112, 118, 120, 122, 123, 125, 131, 132, 136, 138, 141, 148 à 150, 152, 155, 159 à 167.
Idem.
1936-1947
26

202 AQ 146 A. 601/1, 2, 6 à 8, 10 à 14. Personnel. 1929-1938.
A. 602/1, 3 à 9, 13 à 16, 18, 19, 21, 24. Méthodes d'achat. 1929-1937.
1929-1938
202 AQ 147 A. 603/01, 02, 1, 3, 4 à 21, 24 à 49, 51. Cahiers des charges et spécifications pour
fournitures et travaux divers.
1901-1937
61. Commissions des commandes et diverses.
202 AQ 148 A. 61/1 à 4, 6 à 9. P.V. des commissions, rapports et propositions d'approbation.
202 AQ 149 A. 61/10 à 17, 20. Idem.
202 AQ 150 A. 61/22 à 25. Idem.
202 AQ 151 A. 61/26. Idem.
63. Entreprises diverses.
202 AQ 151 (suite) A. 63/1 à 4, 6 à 9, 11, 17, 19, 23, 25, 29 à 35, 38 à 41.
Généralités.
64. Fournisseurs divers.
202 AQ 151 (suite) A. 64/1 à 50 (sauf 1 à 8, 18, 24 à 28, 30, 32 à 39, 41, 43 à 46, 48).
Généralités.
1930-1933
1934-1935
1936-1937
1937
1929-1938
1930-1931
202 AQ 152 A. 64/51 à 145 (sauf 50 à 56, 58, 60 à 67, 69, 71 à 75, 78 à 94, 96, 98 à 106, 108, 109,
115, 117, 118, 124, 125, 127, 129, 130, 132 à 137, 139, 140, 143, 144). Idem.
1932-1939
69. Fournitures diverses.
202 AQ 153 A. 69/1 à 38 (sauf 5, 7, 8, 10, 15, 23). Généralités. 1930-1938 et 1948.
27
1930-1948

7. Participations, allocations diverses, conférences, appuis donnés à divers groupements, organismes,
sociétés ou œuvres étrangers au réseau 4 .
202 AQ 153 (suite) A. 70/01, 1 à 6. Généralités.
70. Généralités.
71. Établissements, œuvres et actions de bienfaisance, philanthropiques et scientifiques.
202 AQ 153 (suite) A. 7121/01 à 028 (sauf 20), 1 à 11 (3 à 5). Crèches, maternité, natalité.
202 AQ 154 A. 7122. Œuvre des "Fourneaux économiques". 1875-1912.
Soupes populaires. 1899-1900, 1934-1935.
A. 7123. Armée du Salut. 1926-1933.
1930-1938
1878-1937
1875-1935
202 AQ 154 A. 718. Manifestations diverses en faveur de victimes de calamités publiques, de
catastrophes, etc (notamment "L'Œuvre de Sancy", reconstitution du village adopté par
les cheminots, avec plan de la mairie).
1920-1929
202 AQ 155 A. 724. Ouvrages d'art. 1863-1937.
72. Besoins locaux ou régionaux.
A. 726. Églises, fondations religieuses. 1893-1937.
202 AQ 156 A. 73/01 à 034. Affaires diverses.
202 AQ 157 A. 73/035 à 076. Idem.
73. Écoles, cours d'instruction, caisses des écoles, bourses de voyages.
202 AQ 158 A. 73/1 à 21 (sauf 8, 12, 14, 19). Idem.
202 AQ 159 A. 73/22 à 38 (sauf 23, 24, 26, 29). Idem.
202 AQ 160 A. 73/39 à 95 (sauf 39, 42, 46, 52, 64, 68, 80, 81, 87, 89, 90, 92).
Idem.
4 Pour les conférences aux Chambres de Commerce voir à I. 943.
28
1863-1937
1873-1929
1896-1929
1921-1937
1905-1937
1931-1949

202 AQ 161 A. 74/01 à 079. Affaires diverses.
202 AQ 162 A. 74/080 à 0114. Idem.
202 AQ 163 A. 74/1 à 51. Idem.
74. Érections de monuments, statues, etc.
77. Sociétés diverses, courses, concours.
202 AQ 163 (suite) A. 770/1, 4. Généralités. 1933-1938.
1872-1921
1921-1929
1930-1954
A. 7710. Courses, concours et sociétés hippiques, automobiles et vélocipédiques.
Généralités. 1920-1938.
1920-1938
202 AQ 164 A. 7711/ 01, 1 à 4. Courses de chevaux. Subvention des sociétés de courses
d’Abbeville, Dunkerque, Amiens, Soissons et Redon.
1912-1934
202 AQ 165 A. 7711/5 à 10. Idem. Tourcoing, Marquenterre, Berck-sur-Mer, Saint-Omer, Roubaix, et
Calais.
1909-1945
202 AQ 166 A. 7711/11 à 14. Idem. Saint-Pol-sur-Ternoise, Pont-d’Ardres, Arras, et Le Quesnoy.
1906-1938
202 AQ 167 A. 7711/15 à 20. Idem. Béthune, Rouen, Le Touquet, Poix, Laon, La Capelle.
1904-1938
202 AQ 168 A. 7711/21 à 34. Idem. Le Touquet-Paris-Plage, Boulogne-sur-Mer, Compiègne, Société
d'encouragement pour l’amélioration des races de chevaux en France, Lille.
1908-1938
202 AQ 169 A. 7711/26 à 34. Idem. Amiens, Wallers, Croisé-Laroche, Guise, Chantilly, Fouilloy,
Serqueux, Douai, et dossier général. 1908-1938.
A. 7712/1 à 5. Concours hippiques, subventions. Malo-les-Bains,-Béthune, Saint-Omer,
Roye (Le Santerre), Saint-Amand. 1903-1938.
1903-1938
202 AQ 170 A. 7712/6 à 14 (sauf 13). Idem. Cambrai, Lille, Boulogne-sur-Mer, Compiègne, Saint-
Quentin, Hirson, Chantilly. 1903-1938.
A. 7713/1 à 6. Courses cyclistes. 1897-1937.
A. 7714/1 à 7. Courses automobiles. 1930-1937.
29
1897-1938

202 AQ 171 A. 7721/1 à 42 (sauf 2, 16). Sociétés de tir.
202 AQ 172 A. 7722/1 à 18. Sociétés de gymnastique. 1929-1938.
A. 7723/01, 1 à 8 (sauf 4). Sociétés d'aviation. 1928-1934.
A. 7724/ 1 à 3. Sociétés de football. 1930-1936.
A. 7725/1 à 5. Marche et course à pied. 1930-1935.
A. 7726/01, 1. Tourisme. 1924-1935.
202 AQ 173 A. 7726/2 à 22 (sauf 14). Idem. 1930-1948.
A. 7729/1 à 21. Sociétés diverses, sports d'hiver, etc. 1930-1949.
1931-1938
1924-1938
1930-1949
202 AQ 174 A. 774/1 à 10. Sociétés d'agriculture, d'horticulture, d'aviculture etc. concours,
exposition, etc.
1928-1936
202 AQ 175 A. 774/11 à 43 (sauf 20, 30, 31, 40). Idem.
202 AQ 176 A. 777/1 à 9 (sauf 5). Sociétés nautiques, régates, concours.
202 AQ 177 A. 777/10 à 17. Idem. 1892-1939.
202 AQ 178 A. 779/024 à 027. Idem.
A. 778 Société française de secours aux blessés militaires. 1930.
1928-1955
1891-1939
A. 779/01 à 023. Sociétés industrielles, commerciales et diverses expositions et
concours. 1910-1929.
1892-1939
202 AQ 179 A. 779/1 à 25 (sauf 2, 6, 7, 17, 19, 21 à 23). Idem.
202 AQ 180 A. 779/26 à 37 (sauf 29 à 34). Idem.
202 AQ 181 A. 779/37 à 50 (sauf 41, 44, 46, 49). Idem.
202 AQ 182 A. 779/51 à 68 (sauf 55, 58, 59). Idem.
30
1921-1929
1929-1937
1929-1938
1918-1936
1930-1937

202 AQ 183 A. 779/69 à 100 (sauf 74, 75). Idem.
202 AQ 184 A. 779/101 à 139 (sauf 103, 113, 122, 131). Idem.
202 AQ 185 A. 779/140 à 179 (sauf 145, 146, 164, 165, 171). Idem.
202 AQ 186 A. 779/180 à 200 (sauf 182 à 185).
202 AQ 187 A. 779/201 à 252 (sauf 212, 217, 226, 231. 235, 237, 244). Idem.
78. Congrès, conférences, expositions
1929-1937
1930-1937
1928-1937
1932-1937
1934-1953
202 AQ 188 A. 78/01, 1 à 21 (sauf 4, 13). Congrès, conférences et expositions internationales.
1912-1930
202 AQ 189 A. 78/22 à 49 (sauf 23 à 26, 32, 33, 35 à 48). Idem.
202 AQ 190 A. 78/51 à 63 (sauf 55). Idem.
202 AQ 191 A. 78/64. Idem. Congrès du génie civil.
202 AQ 192 A. 78/65 à 80 (sauf 66, 68). Idem.
202 AQ 193 A. 78/81 à 100 (sauf 84, 93, 95). Idem.
202 AQ 194 A. 78/101 à 121 (sauf 107). Idem.
202 AQ 195 A. 78/122 à 150 (sauf 122, 130, 135, 141, 145, 146). Idem.
1930-1932
1931-1939
1931
1931-1936
1930-1936
1931-1936
1933-1936
202 AQ 196 A. 78/151 à 225 (sauf 151, 163, 167, 168, 171, 173 à 175, 177, 179, 184, 187, 188, 191,
193, 196, 199 à 202, 204, 205, 208 à 210, 212, 214, 217, 219). Idem.
1931-1936
31

8. Police.
82. Police dans les trains et dans les emprises S.N.C.F.
202 AQ 197 A. 820/01, 1 à 9, 11, 13. Généralités. 1928-1947.
A. 821/1. Inspecteurs de police. 1921-1930.
202 AQ 197 A. 822. Gendarmerie et Garde Mobile. Police dans les trains internationaux.
83. Gendarmerie et Garde Mobile.
202 AQ 197 (suite) A. 83. Police mobile et garde des communications.
84. Police, sûreté et exploitation des chemins de fer.
202 AQ 198 A. 840/01 à 09, 1 à 21 (sauf 3, 5, 9, 11, 13, 17, 18, 20).
Généralités. 1892-1947.
A. 841/01 à 08, 1 à 5 (sauf 4). Loi du 15 juillet 1845 et modifications. 1895-1946.
202 AQ 199 A. 842/01 à 05. Ordonnance du 15 novembre 1846 et modifications. 1846-1932.
A. 843/1 à 13 (sauf 2, 8). Décret du 11 novembre 1917 et modifications. 1926-1932.
1921-1947
1933
1934-1947
1892-1947
A. 844. Ordonnances du 20 juin 1944 relative à l'exploitation des voies ferrées dans les
territoires métropolitains libérés. 1944.
A. 849. Arrêtés préfectoraux. 1932-1935.
86. Délits.
202 AQ 200 A. 860/01 à 05, 1 à 19 (sauf 5, 7, 9, 10, 12, 16). Généralités. 1898-1936.
A. 8610. Contraventions autres que celles en matière de transport.
Généralités. 1887-1943.
A. 8620. Fraudes, irrégularités. Généralités. 1932-1950.
A. 8625. Fraudes, irrégularités en douane. 1930-1936.
A. 8630. Vols, Généralités. 1906-1941.
202 AQ 201 A. 8640. Actes de malveillance. Généralités. 1896-1944.
A. 8650. Tentatives criminelles, rixes, sabotages (faits de guerre).
Généralités. 1938-1944.
A. 8651. Idem. Affaires diverses. 1901-1942.
32
1846-1944
1898-1950

202 AQ 202 A. 910. Généralités.
9. Contrôle administratif.
91. Organisation du contrôle administratif.
A. 9100. Affaires générales. 1932-1933.
A. 9101. Organisation générale du contrôle de l'État. 1893-1895.
1893-1933
202 AQ 203 A. 9102. Avis et renseignements à donner aux fonctionnaires et services du contrôle de
l'État.
1897-1938
202 AQ 203 A. 9103. Communications des règlements et instructions. 1919-1941.
A. 9104. Échange de la correspondance avec le Ministère des T.P. et le contrôle.
Pratique à suivre pour la présentation des affaires.
1903-1936
202 AQ 204 A. 9105. Enquêtes administratives. Suite donnée par le ministère des T.P. 1894-1932.
A. 9106. Délai pour répondre aux communications du contrôle. 1896-1933.
A. 9107. Locaux des inspecteurs du contrôle de l'État. Mobilier. 1910-1932.
A. 9108. Frais de contrôle et de surveillance des chemins de fers concédés. Contrôle
d'énergie électriques. 1930-1941.
A. 911. Direction Générale des Chemins de Fer. 1921-1941.
1894-1941
202 AQ 205 A. 912/01 à 012. Comité consultatif des chemins de fer, réorganisations du comité,
décrets, nominations, etc. 1893-1913.
A. 913/01 à 011. Comité de l'exploitation technique et commerciale. réorganisations du
comité, décrets, nominations, etc. 1893-1913.
A. 914/01 à 07, 1 à 6. Contrôle de l'État sur les chemins de fer d'intérêt général .
Organisation, réorganisation, décrets, etc. 1918-1940.
A. 915/01 à 03, 1 à 7. Contrôle financier, commission de vérification des comptes.
Organisation, décret, nominations, etc. 1916-1936.
A. 916/01 à 09. Conseil supérieur des travaux publics. Création du conseil, décrets,
nominations, rapports et p.v. des séances. 1917-1933.
1893-1936
202 AQ 206 A. 916. Idem. 1935-1937.
Nominations des membres. 1924-1937.
Composition du conseil, décret du 11 mars 1936. 1936.
33
1924-1937

202 AQ 206 A. 917/01 à 03. Conseil Supérieur du travail. Décret de constitution, modification,
nominations, etc. 1891-1927.
A. 9191. Contrôle de l'État sur les entreprises en général. Contrôle des appareils à
vapeur. Décret, décisions, avis, nominations de délégués. 1907-1932.
1891-1932
202 AQ 207 A. 9192. Idem. Contrôle des appareils à gaz. Décret, décisions, avis, nominations de
délégués. 1931-1936.
A. 9193. Idem. Contrôle des distributions d'énergie électriques. Organisation d'un
contrôle régional de la distribution d'énergie électrique aux services publics. Décret,
circulaires. 1935.
1931-1936
92. Personnel administratif.
202 AQ 207 A. 920/1 et 2. Généralités. 1932-1935.
A. 921. Nominations, mutations. 1929-1945.
1929-1945
202 AQ 208 A. 922/01. Attributions des commissaires spéciaux de police et des commissaires et
sous-commissaires de surveillance administrative. 1857.
A. 922/1. Attributions de l'ingénieur des mines chargés du 2ème arrondissement du
Nord, en résidence à Lille. 1936.
A. 923. Exigences des diverses autorités. Différends avec les agents de la compagnie.
1897 et 1907-1908.
A. 924. Admission des autorités civiles dans les gares (inspecteurs des finances, etc.).
1856 et 1888.
1857-1936
94. Questions diverses.
202 AQ 208 (suite) A. 94/01 à 03, 1 à 33 (sauf 2, 3, 8, 11 à 13, 20, 23, 32).
Questions diverses.
95. Service des trains et des gares.
1897-1938
202 AQ 209 A. 95/01 à 038. Circulaires, affichages, avis au public, plaintes d'usagers (notamment
sur les retards de trains).
1891-1928
202 AQ 210 A. 95/039 à 48, 1 à 36. Idem.
96. Travaux. voies et signaux.
202 AQ 211 A. 96/01, 03, 1 à 21 (sauf 9, 10). Généralités.
34
1891-1943
1899-1937

97. Transports.
202 AQ 211 (suite) A. 97/1. Correspondance échangée avec l'administration relative aux textes
réglementaires.
1935
98. Questions concernant le personnel de la Compagnie.
202 AQ 211 (suite) A. 98/01, 1 à 28 (sauf 1 à 6, 8, 10, 16, 18, 23, 24, 26, 27).
Affaires diverses (dont Loi Augagneur (1911) sur la soumission à l'agrément au ministre
des Travaux Publics des nominations des directeurs et chefs de services.
1911-1935
99. Questions comptables.
202 AQ 212 A. 99/01, 1 à 35 (sauf 1, 3, 12, 13, 18, 23, 25, 33, 34).
Généralités.
B. Personnel.
0. Généralités.
00. Questions générales.
1914-1937
202 AQ 213 B. 00/1 à 29. Affaires diverses, dont constitution d'une commission régionale
d'épuration (collaboration avec l'occupant), 1944.
1940-1945
01. Bureau International du Travail.
202 AQ 213 (suite) B. 01. Comité consultatif des correspondants pour les loisirs des travailleurs.
Représentation des grands réseaux au sein du comité.
1936
02. Commission du personnel.
202 AQ 213 (suite) B. 02. Rapport fait à la suite de la séance du 22 avril 1941 (examen des effectifs
autorisés dans les gares).
1941
202 AQ 213 (suite) B. 030. Généralités. 1941-1947.
202 AQ 213 (suite) B. 041. Charges patronales.
03. Effectifs du personnel.
B. 031. Augmentations et réductions d'effectifs. 1934-1951.
04. Dépenses de personnel.
35
1934-1951
1931

202 AQ 213 (suite) B. 060/3, 4. Généralités.
06. Contrat de travail.
202 AQ 214 B. 060/5, 6, 9 à 11. Idem. 1933-1941.
B. 061. Règlements des différends. 1936-1937.
B. 062. Conseils des Prud'hommes. 1935-1936.
1. Organisation des services.
11. Conseil d'administration. Comité de direction 5 .
1933-1936
1933-1941
202 AQ 215 B. 11. Propositions de loi de Augagneur et J. Moch, visant les membres des conseils
d'administration des réseaux de chemins de fer. 1930-1932.
202 AQ 215 (suite) B. 12/16, 18, 19. Nominations.
B. 1332/9. Report des services électriques à la troisième division. 1933.
12. Direction de l'exploitation.
13. Exploitation.
202 AQ 215 (suite) B. 130/15, 17, 23, 24.Généralités. 1937-1943.
B. 1310/4, 5. Division du service général. 1 ère subdivision. 1931-1943.
B. 132. Service du personnel. Effectifs. 1935.
B. 1331/11, 23, 25. Division du mouvement. 1933-1941.
B. 134. Division des études. 1935-1944.
B. 135 Division commerciale. 1938.
B. 1370. Services régionaux et locaux. Généralités. 1938.
B. 1371. Idem. Arrondissements, inspections, circonscriptions. 1910-1940.
202 AQ 215 (suite) B. 1372. Idem. Gares, stations, haltes et bureaux auxiliaires. 1936-1940.
5 voir aussi A. 11.
B. 1375. Idem. Gardiennage des bifurcations. 1884-1899.
36
1930-1933
1937-1944
1910-1943
1884-1940

14. Matériel et traction.
202 AQ 216 B. 140. Rapports de gestion du service M. et T. Nord.
15. Travaux et surveillance.
202 AQ 216 (suite) B. 15/11, 13, 14, 21, 31. Généralités.
16. Administration centrale.
202 AQ 216 (suite) B. 161. Secrétariat général. 1918-1934.
B. 168. S.N.C.F. Organisation générale. 1937-1946.
2. Organisation du travail.
22. Instruction du personnel.
202 AQ 217 B. 220. Généralités (liste des instructions permanentes et générale en vigueur. 1930.
B. 221. Conférences (wagon cinéma, films éducatifs, etc.). 1930-1943.
B. 2221. Cours de la gare-école de Dunkerque. 1923.
202 AQ 218 B. 2224. Cours de langues étrangères. 1930.
1948
1934-1945
1918-1946
1923-1943
B. 2225. Cours d'enseignement technique (École supérieure du froid industriel, école de
perfectionnement des agents de maîtrise des Batignolles et école de traction de Rouen).
1932-1948.
1930-1948
202 AQ 219 B. 2228. École de formation générale de la S.N.C.F. Cours de géographie ferroviaire.
1955.
B. 2229. Cours divers (gares-écoles, écoles régionales supérieure de la S.N.C.F., etc.).
1939-1945
202 AQ 220 B. 229/1 à 49 (sauf 2 à 10, 12, 13, 15 à 18, 20 à 22, 27, 28, 32 à 36, 38 à 46). Instruction
professionnelle des agents par catégories.
1932-1954
37

25. Organisation du travail dans les services et dans les gares 6 .
202 AQ 221 B. 25/2, 5, 18, 21 à 23. Généralités.
B. 2603-3/1 à 35. Dossier semaine de 40 heures. Conférences des
directeurs des grands réseaux (commission mixte permanente, questions traitées, et p.v.
analytiques des séances). P.V. des séances du comité de direction des grands réseaux
relatives à l'application de la loi des 8 heures.
- Régime d'ouverture des gares. 1932-1934.
1932-1936
202 AQ 222 B. 2603-3/36 à 200. Idem.
- Projet de décret pour l'application au personnel roulant de la loi sur la semaine de 40
heures.
1936-1937
202 AQ 223 B. 2603-3/201 à 242. Idem.
202 AQ 224 B. 2603-3/243 à 400. Idem.
202 AQ 225 B. 2603-3/401 à 669. Idem.
1936
1936-1937
1936-1937
202 AQ 226 B. 2603-3. Comité de direction des grands réseaux dossier général "Loi des huit
heures", questions de faits, questions de droit, et note du comité de direction des grands
réseaux du 1er février 1937.
Réunion de la commission des Travaux Publics de la Chambre des députés, compterendu.
1937
202 AQ 227 B. 2603-3. Projet de décret pour l'application de la loi des huit heures au personnel
sédentaire et agents des cadres des réseaux. Dossier envoyé au président du conseil le
6 janvier 1937.
1937
202 AQ 228 B. 2603/3. Projet de décret pour l'application de la loi des huit heures au personnel
roulant.
1936-1937
202 AQ 229 B. 2603/3.- Semaine des quarante heures. Dossier remis le 30 décembre1936 au
ministre des Travaux Publics (comparaison du projet de l'administration et de celui des
grands réseaux). 1936.
- Idem. coupures de presses. 1936-1937.
- Collection des compte-rendus des réunions de la commission mixte permanente des
quarante heures de la conférence des directeurs des grands réseaux. 1937.
- Répertoire du dossier B. 2603/3. Semaine de quarante heures.
1936-1937
202 AQ 230 en déficit.
6 Pour les chantiers voir D. 125.
38

202 AQ 231 B. 2603/5 à 22 (sauf 14, 15). Durée du travail (notamment dérogations à la loi des
quarante heures). 1933-1941.
B. 2604. Affichage des lois ouvrières. Règlement intérieur des chantiers de travail (loi du
4 septembre 1942, arrêté du 19 septembre 1942). 1942.
B. 2605/1, 3, 5. Dérogations à la réglementation du travail.
Questions générales. 1932-1936.
B. 2606. Comités de travail.
- Comité central du travail unique des services centraux et régionaux, p.v. des réunions.
1937.
- Comités mixtes professionnels de la direction du mouvement. Constitution, désignation
des représentants, o.j., p.v. des réunions. 1946.
- Comité régional du personnel sédentaire, p.v. des réunions. 1946-1949.
- Comité mixte professionnel des services centraux exploitation, p.v. des réunions. 1948-
1949.
1932-1949
202 AQ 232-234 B. 2606/9. Comité mixte professionnel du service régional de l'exploitation o.j., et
mémentos des réunions.
1947-1955
232 19 février 1947 - 15 novembre 1950.
233 11 décembre 1950 - 18 novembre 1953.
234 janvier 1954 - mars 1955.
202 AQ 235 B. 2606/10. Comité mixte collectif d'établissement, pour l'ensemble des agents des
bureaux d'arrondissement et du service régionale d'exploitation. P.v. et mémentos des
réunions. 1946-1955.
B. 261/3, 4, 8, 9, 14, 16. Travail des mécaniciens et chauffeurs.
Dérogations. 1930-1937.
B. 263/12, 14, 15, 18. Travail des agents autres que les mécaniciens, chauffeurs et
agents des trains. Dérogations. 1933-1937.
B. 266/2. Travail de nuit. 1933.
27. Heures de présence, feuilles de présence, tableaux de service, contrôle de la présence.
1930-1955
202 AQ 235 (suite) B. 27/1, 6, 11, 13, 15 à 18, 23, 27, 28, 33, 37 à 38, 40, 42 à 44, 46 à 48, 50 à 52.
Semaine anglaise, journée continue.
1930-1942
39

3. Régime administratif du personnel.
30. Généralités.
202 AQ 236 B. 3030. Interdictions et autorisations diverses (émanant notamment des autorités
allemandes d'occupations, ligne de démarcation, zones interdites). 1859 et 1935-1954.
B. 3031 à 3034, 3036, 3037. Affaires diverses (Transport de correspondance et
journaux, interdiction d'utiliser les plis de service pour la correspondance
personnelle,établissements commerciaux tenus par des agents, plaintes à ce sujet,
participation à certaines manifestations, groupement et sociétés, agents travaillant en
dehors des chemins de fer, répression des fraudes en douane). 1936-1937.
B. 3040. Renseignement sur le personnel. Généralités. 1941.
B. 3041. Idem. Photographies, fiche signalétiques. 1931-1948.
B. 3050. Actes méritoires généralités. 1925-1941.
B. 306. Agents assermentés, agents armés. 1935-1942.
B. 307. Agents appelés en justice. Généralités. 1863-1880.
B. 3074. Agents appelés sous les drapeaux, périodes, prisonniers de guerre. 1936-1937.
B. 3076. Agents détachés dans les administrations et organismes communs aux
réseaux ou étrangers à la compagnie. 1930-1943.
B. 3077. Réquisition d'agents. 1941-1943.
B. 3078. Agents incarcérés par les autorités occupantes (otages). 1941-1945.
1859-1954
202 AQ 237 B. 309. Demandes et réclamations diverses d'agents ou d'ex-agents non retraités et
d'ayants droits. Interventions diverses. Demandes de divers groupements d'anciens
combattants notamment..
1936-1947
31. Régime statutaire. Délégués.
202 AQ 237 (suite) B. 310. Généralités. 1931-1941.
B. 311. Statut Nord-français. Modification. 1934.
B. 3130. Délégués du personnel auprès du directeur. Généralités. 1931-1941.
1931-1941
202 AQ 238 B. 3131. Réunions des délégués du personnel. mémentos des réunions annuelles et
semestrielles.
1921-1935
202 AQ 239 B. 3131. Idem. pv. des réunions semestrielles.
202 AQ 240 B. 314. Élections des délégués du personnel, ordre général, notes, etc. 1929-1944.
1936-1956
B. 315. Délégués à la sécurité. Élections, rapports, réclamations, etc. 1933-1946.
1929-1946
40

32. Recrutement.
202 AQ 240 (suite) B. 3210. Embauchage. Généralités. 1932-1947.
B. 3211, 3212, Emploi d'anciens combattants chômeurs. Fonctionnaires de l'État entrant
au réseau. 1935-1941.
B. 322. Agents en stages d'essais professionnels. 1935.
B. 323. Classement, commissionnement, confirmation dans l'emploi. 1933-1941.
B. 324. Utilisation d'agents retraités. 1937-1942.
B. 325. Emplois à réserver (élèves des grandes écoles, militaires retraités, mutilé de
guerre et du travail, etc.). 1923-1937.
1923-1947
33. Rémunération.
202 AQ 241 B. 331. Traitement et solde du personnel, échelles, statut, rémunération. 1930-1944.
B. 332. Travaux et heures supplémentaires. 1937-1946.
B. 333. Primes. Généralités, primes diverses, primes de travail, primes trimestrielles de
gestion. 1930-1946.
1930-1946
202 AQ 242 B. 334. Indemnités et allocations. Généralités. 1940.
B. 3341 à. 3347, 3349. Indemnités et allocations diverses : charges de familles, cherté
de vie, changement de résidence, de déplacement, de recettes et de caisses, de
matinée, de soirée et de nuit, allocations diverses.
1931-1948
202 AQ 243 B. 335. Avancements, mutations. Généralités. 1941.
B. 3351. Avancement de traitement dans un même grade. 1940-1944.
B. 3352. Avancement en grade, en galons. 1938-1948.
B. 336. Gratifications, étrennes. Généralités. 1951.
B. 3361, 3362, 3364. Gratifications annuelles et exceptionnelles, et étrennes des
garçons de bureau et concierges de l'administration. 1919-1951.
41
1919-1951

34. Mesures disciplinaires.
202 AQ 243 B. 3400. Questions générales. 1933-1941.
B. 3401. Conseil d'enquête. Désignation de M. Granier, ingénieur principal comme
président suppléant au conseil de discipline. 1951.
B. 3402. Suspensions. 1940-1941.
Propositions de punition. Extrait d'une note du colonel Goeritz, directeur de la W.V.D. de
Paris, relative aux attributions des juridictions françaises et allemandes en matière
disciplinaires. 1940.
B. 3403. Jugement par les tribunaux français ou par les tribunaux militaires allemands
des agents de chemin de fer français responsables d’accidents : circulaire. 1940.
1933-1951
35. Congés, repos, absences.
202 AQ 244 B. 3501. Règlementation, contrôle. 1934-1936.
B. 3510. Congés annuels. Généralités. 1934-1936.
B. 352. Congés supplémentaires. Généralités. 1930-1941.
B. 354. Congés de maladie. Généralités, et demandes diverses. 1930-1939.
36. Avantages accessoires.
1930-1941
202 AQ 244 (suite) B. 362. Secours, avances sur traitement, secours d'adversité (notamment par faits de
guerre), prêts. 1930-1944.
B. 363. Habillement. Tenus de travail, tenues des garçons de bureau des agents des
trains et des gares, des contrôleurs, et des agents des 2ème et 3ème divisions. 1930-
1952.
1930-1952
202 AQ 245 B. 3640. Logement. Généralités. Logement du personnel dans les locaux ou immeubles
de la compagnie ou loués par la compagnie. Prêts pour construction. Intervention en
faveur d'agents pour faciliter leur logement par divers propriétaires ou œuvres.
Renseignements divers concernant le logement du personnel. 1939-1954.
B. 3641. Cités. Généralités. 1932-1948.
Idem. P.v. des réunions du comité de gestion des cités. 1930-1939.
Idem. P.v. du nouveau comité des gestion des cités et logements. 1943-1945.
42
1930-1954

202 AQ 246 B. 3641. Idem. Cités diverses. 1947-1955.
Idem. Sociétés d'habitation à bon marché (accession à la propriété, loi Loucheur). 1937.
B. 3651. Economat. Commission de contrôle de la gestion de l'économat.
P.v. des réunions. 1944-1947.
B. 3652. Idem. Fournitures aux agents en activités de service, cas d'espèces. 1940-
1942.
B. 3656. Fournitures de combustibles aux buffetiers des gares. 1936-1943.
B. 3660. Coopératives de cheminots. Généralités. 1932-1947.
Renseignements sur les coopératives du Nord et Nord-belge. 1951-1952.
Coopératives. Organisation et fonctionnement. 1919-1928.
1919-1955
202 AQ 247 B. 3663/01. Coopératives de Hirson et de Laon. Statuts, p.v. du c.a., renseignements
divers, bilans, subventions, baux, Plans des bâtiments, etc.
1919-1938
202 AQ 248 B. 3663/2. Coopérative de Dunkerque. Idem.
202 AQ 249 B. 3663/4. Coopérative de Maubeuge. Idem. 1920-1931.
B. 3663/5. Coopérative d'Arras. Idem. 1923-1939.
B. 3663/6. Coopérative de Soissons. Idem. 1921-1930.
202 AQ 250 B.3663/8. Union coopérative du Laonnois. Idem. 1930-1932.
1919-1938
1920-1931
B. 3663/9. Subventions aux coopératives, frais de transport, dossier général. 1921-1937.
1921-1937
202 AQ 251 B. 3663/11. Coopérative de Roye (Somme). Statuts, p.v. du c.a., renseignements divers,
bilans, subventions, baux, Plans des bâtiments, etc. 1920-1931.
B. 3663/14. Coopérative de Busigny. Idem. 1920-1931.
B. 3663/16. Coopérative d'Aulnay-sous-bois. Idem. 1922-1931.
202 AQ 252 B. 3663/18. Coopérative de Crépy-en-Valois. Idem. 1924-1933.
B. 3663/19. Coopérative de Lille. Idem. 1921-1947.
B. 3663/20. Coopérative de Persan-Beaumont (S. et O.). Idem. 1923-1933.
1920-1931
1921-1947
202 AQ 253 B. 3664. Restaurants coopératifs. Statuts, renseignements financiers, Plans, etc. Le
Bourget, Saint-Ouen-les-docks, La Plaine-Saint-Denis (fédération des trois restaurants).
1921-1937
43

202 AQ 254 B. 3664. Restaurants coopératifs des services centraux de La Chapelle, 3ème division.
Demandes, plaintes et affaires diverses.
1937-1951
Fondations, legs, dons.
202 AQ 255 B 3671. Legs de Monseigneur Lesur en faveur des agents de Dercy-Hortiers. (Aisne, c.
Bercy). 1904-1937.
202 AQ 256 B. 3672. Idem.
B. 3672. Dots à des filles d'agents. Fondations James et Alphonse de Rothschild. 1928-
1938.
1904-1938
202 AQ 257 B. 3673. Fonds Léon Say. 1931.
B. 3674. Fondations scolaires de la compagnie.
- Attribution de prix à des filles d'agents. 1930-1938.
1934-1938
1930-1938
202 AQ 258 - Bourses diverses. 1930-1942.
- Bourses d'enseignement ménager, technique ou professionnel en faveur des filles
d'agents. 1928-1938.
1928-1942
202 AQ 259 - Concours de bourses en faveur des fils d'agents.
202 AQ 260 - Fondations Félix Mathias, de Saint-Didier, Émile Sartiaux et Emma Mathias.
260 1919-1936.
261 1931-1937.
1929-1937
1919-1937
202 AQ 262 - Cours professionnels organisés par la Compagnie. 1932-1937.
- Écoles et cours divers. 1930-1936.
- Écoles professionnelles : École pratique de commerce et d'industrie de Boulogne,
école Fénelon de Vaujours Seine-Saint-Denis écoles des maitres mineurs de Douai.
1925-1938.
1925-1938
202 AQ 263 B. 3674. Fondations scolaires de La compagnie.
- École spéciale des travaux publics. 1933-1937.
- École Saint-Nicolas. 1932-1938.
- École libre des sciences politiques. 1932-1955.
- École d’électricité : École d'électricité et de mécanique industrielle (École Viollet),
Cours d'électricité appliquée à la traction du Conservatoire des Arts et Métiers. 1930-
1936.
B. 3675. Orphelinat des chemins de fer français et orphelinat national des chemins de
fer. 1930-1942.
B. 3676. Secours scolaires. 1930-1942.
44
1930-1955

202 AQ 264 B. 3681. Avantages accordés par divers. Œuvres de vacances (notamment échanges
d'enfants avec des familles de cheminots anglais, allemands, italien et espagnols). 1933-
1941.
B. 3682. Idem. Visite des grottes de Han et de Rochefort (Belgique). 1927-1936.
B. 3683. Idem. Spectacles, théâtres. Entrées gratuites (notamment à l'occasion de
l'exposition internationale de 1937). 1931-1939.
B. 3684. Idem. Voyages, croisières. 1933-1957.
B. 3685. Idem. Ouvrages, brochures, journaux (Revue générale des chemins de fer).
1931-1933.
B. 3689. Idem. Fournisseurs divers. 1931-1933.
202 AQ 265 B. 370. Généralités. 1931-1940.
202 AQ 265 (suite) B. 38. Généralités.
37. Cessation de fonctions. Réintégration.
B. 371. Mise en disponibilités. 1934-1940.
B. 373. Admission à la retraite. 1936-1940.
B. 375. Réforme pour raison de santé. 1933-1937.
B. 3760. Réintégration. Généralités. 1935-1937.
1931-1957
B. 3771. Conditions spéciales de réintégration à certains agents (service militaire,
prisonniers de guerre et agents licenciés à la suite de la grève de 1920 (1937). 1931-
1937.
B. 3772. Demandes de réintégration. 1930-1941.
38. Fonctionnaires et agents hors cadres ou détachés.
4. Assurances et prévoyance sociales.
40. Généralités.
202 AQ 266 B. 400. Questions générales diverses. 1909-1954.
202 AQ 267 B. 401. Idem.
B. 401. Assurances sociales en France (lois sociales françaises). 1928-1937.
1930-1941
1930-1933
1909-1954
1934-1947
202 AQ 267 B. 402. Assurances sociales en Belgique. Les œuvres sociales filiales du syndicat des
agents des lignes belges de la compagnie des chemins de fer du Nord. S.N.B. :
brochure imprimée. 1935.
B. 404. Cumul des pensions de diverses catégories. 1930-1935.
45
1930-1935

41. Retraites.
202 AQ 268 B. 4100. Questions générales (Régime à appliquer aux agents quittant prématurément la
compagnie, démissionnaires, décédés, révoqués, etc. ou à leurs ayants droit. Régime à
appliquer aux agents détachés aux chemins de fer étrangers ou coloniaux. Saisies
arrêts, oppositions, cessions. Questions multiples).
1923-1940
202 AQ 269 B. 4101. Conférences des retraites. Ordres du jour. 1931-1932.
B. 4102/1. Lois, décrets, loi Chariot. Application de la loi Charlot sur les retraites.
Questions soumises à la conférences des directeurs et à celle des retraites. 1927-1930.
1927-1932
202 AQ 270 B. 4102/2. Lois, décrets. Questions soumises à la conférence des directeurs et à celle
des retraites.
1931-1937
202 AQ 271 B. 4103. Statuts des retraites Nord-français et Nord-belge. Questions soumises à la
conférence des directeurs et à celle des retraites.
1929-1932
202 AQ 272 B. 4103. Idem.
202 AQ 273 B 4104/1 à 7. Caisses de retraites. Comptabilité des retraites.
Paiement des pensions.
202 AQ 274 B. 4104/8 à 26. Idem. 1932-1935.
B. 4105. Pétitions et vœux divers. 1932-1937.
202 AQ 275 B. 4107. Renseignements divers. 1929-1938.
B. 4108. Commission des retraites. Mémentos des réunions. 1929-1932.
1930-1932
1924-1931
1932-1937
B. 4110. Règlement Nord français. Généralités (calcul du traitement pour la retraite.
Régime appliqué aux agents révoqués). 1928-1936.
B. 4111 à 4115. Règlements de 1855, 1868, 1876, 1891 et 1896.
Notes, projets et états définitifs. 1855-1896.
1855-1938
202 AQ 276 B. 4116. Règlement Nord-français de 1911. Questions soumises à la conférence des
directeurs et divers. 1934-1941.
202 AQ 277 B. 4118. Idem.
B. 4118. Règlement de 1911 unifié en 1928. Questions diverses. 1922-1928.
46
1922-1941
1927-1929

202 AQ 278 B. 4118. Idem.
202 AQ 279 B. 4118. Idem. 1928-1941.
1928-1929
B. 4119. Règlement inférieur à 1928. Nouveau régime des retraites des agents des
grands réseaux par application du décret-loi du 19 avril 1934. 1934-1935.
1928-1941
202 AQ 280-282 B. 4120. Amélioration des retraites et pensions. Généralités (majorations, compléments,
péréquation, bonifications).
1920-1937
280 1920-1922.
281 1923-1929.
282 1930-1937.
202 AQ 283 B. 4121. Amélioration des retraites et pensions. Anciens combattants. 1923-1937.
B. 4122. Idem. Agents révoqués à la suite de la grève de 1920. 1924-1937.
B. 4124. Idem. Cas particuliers de divers fonctionnaires, agents ou ayants-droit. 1931-
1937.
B. 413. Règlement Nord-Belge. Caisse de retraites et de secours. Placement des fonds.
1937.
B. 4132. Idem. Règlement des retraites de 1913. 1932-1933.
B. 414. Notes sur les règlements des réseaux P.L.M. et État. 1931.
B. 417. Commission de réforme médicale. Rôle et composition. 1930-1939.
42. Accidents du travail.
1923-1939
202 AQ 284 B. 4201. Prévention des accidents du travail. Instructions pour se mettre à l'abri des
accidents (notamment brochures à l'usage des cheminots).
1924-1931
202 AQ 285 B. 4201. Idem, (notamment brochures et un jeu d'affiches éditées par l'Association
normande pour prévenir les accidents du travail).
1930-1956
285 1930-1933.
286 1933-1937
287 1933-1937.
Commission centrale de sécurité du travail (mémentos des réunions et
bulletin d’information mensuel). 1939-1956.
202 AQ 287 (suite) B. 422. Loi du 9 avril 1898 et modifications. 1932-1936.
B. 424. Loi belge du 24 décembre 1903 et modifications. 1931-1932.
B. 425. Pensions des accidentés du travail (notamment loi du 7 août 1936). 1929-1941.
1929-1941
47

43 Œuvres patronales.
202 AQ 288 B. 43/1 à 74. Généralités. 1936-1944.
B. 43/81. Commission centrale d'étude des questions sociales.
Mémentos des réunions et o.j. 1916-1955.
202 AQ 289 B. 43/82. Commission régionale d'étude des questions sociales.
Mémentos des réunions.
202 AQ 290 B. 43/86, 90, 91 à 93, 101, 104, 106, 110, 111, 115. Généralités.
202 AQ 290 (suite) B. 440/01 à 05, 1 à 5. Généralités.
44. Sociétés de secours mutuels, de prévoyance et d'assurance.
1916-1955
1945-1956
1940-1951
1928-1937
202 AQ 291 B. 4411. Association fraternelle des employés et ouvriers des chemins de fer français.
Généralités.
1891-1929
202 AQ 292 B. 4411. Idem. Bourses d'études, caisse de dots, fête générale annuelle, composition du
conseil d'administration et du bureau.
1900-1937
202 AQ 293 B. 4412. Protection mutuelle des agents de chemins de fer de France et des colonies.
1908-1937
202 AQ 294 B. 4412. Idem, œuvre d’Etrembières (Haute-Savoie),"centre de récupération sociale"
(maison de cure et de repos, centre de vacances pour les apprentis), dossier général et
album de photos, Plans et brochure imprimée. 1929-1957.
B. 4413. Association amicale des agents supérieurs de la traction des grands réseaux
français et coloniaux. 1904-1915.
B. 4414. La Confraternelle des médecins des chemins de fer français. 1920.
B. 4415. Société mutuelle des employés ou ouvriers des deux sexes des chemins de fer
français contre la maladie et les accidents du travail "La Réserve". 1909.
B. 4416. Société de secours mutules et de secours au décès des agents en activité des
compagnies du Nord et de l'Est à Hirson (Aisne). 1935-1955.
B. 4419. Sociétés de secours et associations de cheminots : correspondance. 1908-
1955.
1904-1957
202 AQ 295 B. 4421. Société de secours mutuels des agents du service actif à Paris. 1865-1935.
B. 4422. Société de secours mutuels des agents du service actif de la région Nord et du
Pas-de-Calais. 1902-1936.
1865-1936
48

202 AQ 296 B. 4423. Société de secours et de prévoyance des contrôleurs, chefs de trains et
conducteurs à Amiens. 1851-1935.
B. 4424. Société de secours et de prévoyance entre les agents des trains du dépôt de
Tergnier (Aisne). 1864-1934.
B. 4425. Société de secours mutuels des employés et ouvriers des gares du Bourget-
Triage et du Bourget-Drancy (Seine-Saint-Denis). 1891-1934.
1851-1935
202 AQ 297 B. 4426. Société "Solidarité et Prévoyance" à Rouen. 1893-1936.
B. 4427. Société La solidarité du personnel des trains de la compagnie des Chemins de
Fer du Nord à Paris. 1898-1929.
B. 4428. Association amicale des employés et ouvriers du Chemin de Fer du Nord en
résidence à Amiens. 1899-1937.
B. 4429.Union des agents du Chemin de Fer du Nord à Paris. 1902-1937.
202 AQ 298 B. 4431 Société La Fraternité à Arras. 1905-1935.
1893-1937
B. 4432. Société de secours mutuels des employés du Chemin de Fer du Nord à Creil.
1909-1937.
B. 4433. La mutuelle des cheminots de Somain. 1921.
B. 4434. L'amicale des contrôleurs ambulants et adjoint de la Compagnie du Nord. 1921-
1937.
B. 4435. Caisse de solidarité des cheminots de Rouen-Nord. 1923-1933.
B. 4436. Association mutuelle de secours des employés et ouvriers du Chemin de Fer
du Nord. 1919-1936.
B. 4437. La Mutualité Ternoise. 1925-1937.
B. 4438. Amicale du matériel roulant à Boulogne. 1926-1927.
B. 4439. Société La Collecte mutuelle du Landy. 1928-1934.
202 AQ 299 B. 4441. Association de solidarité fraternelle des agents du Nord. 1911-1931.
1905-1937
B. 4442. Association de protection mutuelle en cas de décès d'employés et ouvriers de
la Compagnie du Nord à Paris. 1907-1931.
B. 4443. Association de solidarité fraternelle des agents de la Compagnie du Chemin de
Fer du Nord. 1930.
B. 4444. Société La Solidarité du personnel de l’exploitation des gares gares de Calais.
1909-1928.
B. 4445. Assistance mutuelle de l'amicale des chefs de gare, station et halte du réseau
du Nord. 1927-1932.
B. 4446. Société de secours mutuels "L’Abondance". 1892-1912.
B. 4451. Société de secours mutuels des agents non commissionnés d'Hellemmes,
Fives et Lille. 1893-1934.
49

202 AQ 299 (suite)
B. 4452. Société L'Union fraternelle de Lens. 1896-1902.
B. 4453. Caisse de solidarité "La Cheminote Tréport-Eu-Mers". 1932.
B. 4454. Société de secours mutuels des agents du service actif des gares de Paris et
de La Chapelle. 1898.
B. 4455. Société de secours mutuels des employés et ouvriers de La Chapelle-triage.
1901.
B. 4456. La Mutuelle des aiguilleurs de la Compagnie du Nord. 1913.
B. 4457. Société de secours mutuels entre agents à Saint-Quentin. 1924.
B. 4458. Société de secours mutuels des agents des services électriques, (non
constituée). 1891.
B. 4459. Association amicale et de protection mutuelle des agents de la gare d'Etaples.
1930.
B. 447. Société de secours mutuels des employés du Chemin de Fer du Nord à Persan.
1935.
Union des employés des chemins de fer français, société de secours mutuels. 1935.
Amicale des anciens chefs de service de la gare d'Hazebrouck. 1937.
1891-1937
202 AQ 300 B. 4491. Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux.
1930-1937.
B. 4492. Société de retraités "La bienfaisance de Marseille". 1898.
B. 4493. Société des retraités du Chemin de Fer du Nord à Buzigny. 1907.
B. 4494. Société des retraités du Chemin de Fer du Nord à Tergnier (Aisne). 1910-1913.
B. 4495. Société des retraités du Chemin de Fer du Nord à Fargniers. 1902-1937.
B. 4496. Union des retraités et pensionnés du Chemin de Fer du Nord à Béthune. 1913-
1923.
B. 4497. Société amicale des agents retraités du Chemin de Fer du Nord à Compiègne.
1906-1907.
B. 4498. Sociétés de maisons de retraites. Le refuge des cheminots. 1930-1951.
5. Missions, voyages d'études, stages.
52. Missions à l'étranger ou aux colonies françaises.
202 AQ 300 (suite) B. 52/01. Mission d'étude du P.L.M. aux États-Unis et au Canada, rapport. 1929.
1898-1937
B. 52/02. Mission spéciale d'étude du trafic entre le Maroc et les ports de la Manche
desservis par la Compagnie des Chemins de Fer du Nord. 1921.
- Mission d'étude aux États-Unis, notes diverses. 1931.
1921-1931
50

202 AQ 301 B. 52/1. Rapport sur le voyage de la sous-commission d'organisation en Allemagne, et
documentation imprimée. 1930.
B. 52/8. Règles à suivre dans les missions à l'étranger (suite à la mission aux États-Unis
de 1931). 1933-1934.
B. 52/13. Mission d'études aux États-Unis, doc. Divers. 1934.
B. 52/14. Rapport de la mission d'études en Grande-Bretagne. 1934-1935.
B. 52/24. Voyage d'études en Allemagne, doc. divers. 1955.
6. Grèves. Associations syndicales et professionnelles.
61. Grèves d'agents de chemins de fer.
1930-1955
202 AQ 302 B. 610/01. Proposition de loi ayant pour objet d'interdire les coalitions formées dans le
but de cesser le travail dans les exploitations de l'État et dans les compagnies de
chemins de fer. 1894-1896.
B. 615. Grèves de 1931, 1932-1933 (1er mai), novembre-décembre 1947, mars 1951 et
1953. 1931-1953.
1894-1953
62. Coalitions. Manifestations diverses.
202 AQ 302 (suite) B. 62. Manifestations de Lille, juin 1936, et novembre 1936 (réquisition du personnel).
63. Union civique.
202 AQ 302 (suite) B. 63. Recrutement de volontaires de l'Union civique (stages).
202 AQ 303 B. 640. Généralités. 1935-1948.
64. Associations syndicales et professionnelles.
1936
1933-1936
B. 641. Associations générales diverses. (Réunions des chefs de services des chemins
de fer. Conférences des chemins de fer. Syndicat professionnel français). Règlements,
comptes rendus, candidatures, etc. 1932-1945.
B. 642. Associations spéciales à certaines catégories d'agents (Conférences du
groupement professionnel des chemins de fer, Association amicale des anciens élèves
de l'École Spéciale des Travaux Publics). 1931-1936.
B. 645. Union catholique du personnel des chemins de fer. 1935-1936.
B. 646. Syndicat des agents des cadres et techniciens. 1934-1951.
B. 647 Fédération unifiée des travailleurs de chemin de fer. 1932-1936.
B. 648. Fédération nationale des travailleurs de chemin de fer unitaires. 1932.
B. 649. Union des syndicats du réseau du Nord. 1932-1951.
51
1931-1951

65. Organisations nées de la Libération (août 1944).
202 AQ 303 (suite) B. 652/1. Syndicat du personnel d'inspection et de direction des chemins de fer
(S.P.I.D.).
1949-1950
202 AQ 303 (suite) B. 70. Généralités.
202 AQ 303 (suite) B. 710. Généralités.
7. Hygiène et Santé
71. Service médical.
1930-1942
1933-1943
202 AQ 304 B. 7130. Personnel, Généralités, tableau des médecins, rémunération des médecins.
1930-1941.
B. 7133. Dossiers des médecins. 1930-1941.
B. 715. Tournées d'inspection. Rapports sur l'état sanitaire du personnel. Conférences.
1930-1934.
B. 716. Radioscopie et radiographie. 1930-1934.
B. 718. Dentistes. 1930-1936.
72. Examens et visites.
202 AQ 305 B. 720. Généralités. Psychotechnie. 1933-1936.
1930-1941
B. 724. Examens périodiques. Situation des agents reconnus inaptes à un service de
sécurité. Psychotechnie. 1930-1941.
B. 726. Visites à domicile. 1930-1941.
73. Matériel de secours.
202 AQ 305 (suite) B. 732. Boites de secours et matériels de secours dans les trains.
74. Fourniture de médicaments et d'appareils.
202 AQ 305 (suite) B. 741. Pharmaciens agréés. 1929-1937.
1930-1941
1929-1946
B. 742, 743, 744. Fourniture de médicaments et d'appareils orthopédiques ou dentaires.
1930-1940.
1929-1940
52

75. Hospitalisation, séjour ou soins dans divers établissements.
202 AQ 306 B. 7530. Sanatoriums, généralités. 1935.
202 AQ 307 B. 7533. Idem.
B. 7532. Sanatorium de Bligny. 1928-1931.
B. 7533. Sanatoriums des cheminots de Ris-Orangis et Champrosay. 1921-1936.
1928-1935
B. 7534. Sanatorium de Munster (Haslach). 1931.
B. 7535. Sanatorium de Saint-Hilaire du Touvet (Association métallurgique et minière).
1930-1933.
B. 7539. Sanatoriums divers. 1929-1937.
1929-1937
202 AQ 308 B. 7543. Préventorium des enfants des chemins de fer français, à Asnelles-sur-Mer
(dossier général et Plans). 1931-1946.
B. 7544. Préventorium d'Arbonne. 1937.
B. 757. Stations thermales et climatiques. 1932-1947.
202 AQ 309 B. 770. Généralités. 1937-1942.
77. Epidémies. Maladies contagieuses. Alcoolisme.
B. 774. Diphtérie. 1930.
B. 775. Tuberculose. 1930-1936.
B. 776. Variole.
B. 777. Alcoolisme. 1935-1951.
B. 778. Grippe. 1932-1933.
79. Installations d'hygiène.
1931-1947
1930-1951
202 AQ 309 (suite) B. 790. Généralités. 1930.
Commission centrale d'hygiène et de salubrité du travail, mémentos des réunions. 1945-
1947.
1930-1947
C. Exploitation commerciale.
0. Généralités
202 AQ 310 C. 00. Questions d'ordre général. 1936-1948.
C. 01. Instructions diverses, renseignements généraux, tableau de la marche des trains,
Nomenclature des gares. 1941-1946.
1936-1948
53

202 AQ 311 C. 02/1, 5, 7 à 9. Conférences commerciales, p.v. des séances. 1930-1938.
C. 02/10. Conférences avec des délégués d'usagers., p.v. des séances. 1938-1939.
1930-1939
202 AQ 312 C. 04. Comptes-rendus divers et informations, notamment sur la situation financière à
l'étranger et sur divers établissements (Banque Adam, Cie générale de construction de
locomotives Batignoles-Châtillon, Sté Pessar et Cie). 1931.
Rapports mensuels sur l'état du trafic en France et en Grande-Bretagne. 1945-1954.
Trafic franco-britannique, notes. 1933-1936.
Bulletins quotidiens d'information S.N.C.F., juin 1944.
1931-1954
202 AQ 313 C. 05. Relations commerciales internationales, notes diverses.
1. Transports.
10. Généralités.
1932-1938
202 AQ 313 C. 100/01, 1 à 12 (sauf 4, 6, 9). Questions d'ordre général notamment ouverture,
extension ou réduction du service des lignes, gares, stations ou haltes. Contrats de
transport, code de commerce.
1904-1933
202 AQ 314 C. 100/13 à 49 (sauf 27, 29 à 32, 37, 39, 46 à 48). Idem.
202 AQ 315 C. 100/52 à 159. Idem.
1931-1938
1933-1952
202 AQ 316 C. 101. Notes sur la commission d'examen des tarifs. Présentation des tarifs et
questions générales concernant les tarifs. Commission du trafic voyageur. Commission
du trafic marchandises. Commission consultative du trafic, notes de séances (1941-
1952).
1932-1952
202 AQ 317 C. 1020. Conditions générales d'application des tarifs. Frais accessoires. Généralités.
1928-1948.
C. 1021. Tarifs généraux intérieurs et communs de grande vitesse. 1930-1934.
C. 1022. Tarifs spéciaux de petite vitesse. 1931-1933.
C. 1023. Tarifs généraux intérieurs et communs de petite vitesse. 1930-1937.
C. 1024. Calcul des distances. Rebroussements. 1934-1935.
C. 1029. Arrondissement des prix de transports. 1929-1931.
202 AQ 318 C. 103. Majorations et abaissements de tarifs. 1933-1948.
1928-1948
C. 107. Études économiques. Recherches de trafic. Comptes-rendus sur les transports.
Voyage de propagande commerciale. 1930-1937.
1930-1948
54

202 AQ 319 C. 107. Idem.
202 AQ 320 C. 1090. Partage du trafic, généralités. 1929-1934.
1934-1948
C. 1092. Idem. Répartition des produits grande vitesse (pour la petite vitesse voir C.
1308). 1931-1937.
1929-1937
11. Voyageurs.
202 AQ 319 (suite) C. 1101. Instructions diverses. 1905.
C. 1102. Hygiène des transports de voyageurs. Généralités. 1933-1934.
C. 1114. Tarifs pour les voyageurs ordinaires. Annexe commune aux tarifs généraux
grande vitesse, familles nombreuses et réformés militaires. 1921-1948.
1905-1948
202 AQ 321 C. 1115. Tarifs spéciaux et surtaxes. Voyages combinés chemins de fer a autocars, et
autocars, autopneus (michelines) automotrices. 1934-1937.
C. 1116. Transferts des travailleurs français se rendant en Allemagne. 1941.
C. 1117. Billets d’excursions. 1933-1934.
C. 1118. Billets spéciaux aller et retour. 1934-1938.
C. 113. Billets itinéraires autorisés et détournés. Billets du Verein, billets à coupons
combinés. 1922-1936.
C. 114. Tarifs internationaux. Voyageurs. Transit. 1933-1937.
P.v. de la séance de février 1933 de la Sous-commission du trafic voyageurs de l'Union
internationale des chemins de fer (U.I.C.).
1922-1941
202 AQ 322 C. 1161 à 1167, 1169. Conditions spéciales à certaines catégories de voyageurs.
Aliénés, indigents, émigrants, nourrices, enfants assistés, prisonniers, malades et
blessés, agents des P.T.T., etc.
1859-1947
202 AQ 323 C.117. Contrôle. Perceptions supplémentaires et contrôle dans les trains.
12. Bagages. Consignes.
1921-1944
202 AQ 323 (suite) C. 1200, 1201, 1207. Généralités. 1857 et 1934-1937.
Acheminement des bagages. Admission dans les trains rapides, express et les
automotrices. 1933-1936.
C. 123. Bagages à l'avance et à l’arrière, prise et livraison des bagages à domicile.
1930-1940.
C. 1263. Facteurs aux bagages. Porteurs de l'agence Thivel. 1930.
55
1857-1940

13. Marchandises ordinaires.
202 AQ 323 (suite) C. 1301. Instructions diverses. Règlements. 1941-1947.
C. 1303. Engagements garanties et Délais de transports. Règlement 1940.
1940-1947
202 AQ 324-326 C. 1304. Cadres ou conteneurs pour le transport des marchandises. Discussions
internationales dans le cadre de l'U.I.C.
1929-1937
324 1929-1937.
325-326 1929-1931.
202 AQ 327 C. 1305. Groupage des colis ou marchandises. 1932-1937.
C. 1308. Partage du trafic (répartition des produits petite et grande vitesse). 1929-1943.
1929-1943
202 AQ 328 C. 1310. Tarifs. Généralités. Homologations, autorisations provisoires, publicité des
tarifs, affichage, application des tarifs à certaines lignes.
1880-1947
202 AQ 328-329 C. 1313 Tarifs spéciaux intérieurs et communs.
328 1928-1934.
329 1930-1934.
202 AQ 329 (suite) C.1320 Généralités.
202 AQ 330-334 C. 1321. Alimentation.
Conditions spéciales à certaines catégories de marchandises.
1928-1934
1932-1938
1861-1946
330 Généralités. 1931-1937.
Céréales, farines, graines, fromages, paille. 1930-1938.
Transports frigorifiques. 1936-1941.
Denrées. Généralités. 1932-1937.
Colis agricoles. 1930-1937.
331-333 Denrées diverses. 1930-1946.
331 1930-1933.
332 1933-1935.
333 1935-1946.
Transport du lait en citerne isotherme. 1930.
334 C. 1321. Boissons et matières premières, (carte de tarification du vin,
1929). 1861 et 1929-1937.
Plantes et végétaux. 1934-1938.
Matières diverses. 1932-1934.
202 AQ 335 C 1322. Habillement, lingerie et matières textiles. 1932-1937.
C. 1323. Matériel divers et engins de transports (matériel de chemins de fer Willême-
Coder, véhicules divers, retour des engins d'arrimage, matériel d'usine, appareils de
chauffage). 1928-1937.
C. 1324. Emballages en retour, foudres et fûts vides, sacs. 1930-1937.
56
1928-1937

202 AQ 336 C. 1325. Matières diverses :
Métaux. 1930-1937.
Minerais. 1930-1945.
Combustibles. Généralités. (Pour les hôpitaux et établissements de charité, les chemins
de fer, les bateaux de pêche, le commerce et l'industrie). 1927-1938.
1927-1945
202 AQ 337 C. 1325. Glaces, verres. 1933-1937.
202 AQ 337 (suite)-348 C. 1325. Matières inflammables, explosives ou dangereuses, matières infectes.
1859-1937
337 (suite) Instruction et arrêtés ministériels. 1859-1902.
338 1926-1948.
339 Instructions diverses. 1924-1945.
340 Commissions d’application du règlement du 12 novembre 1897.
Généralités. 1926-1941.
341 O.J., P.V. et rapports de la commission. 1912-1933.
342-345 Questions diverses examinées par la commission. 1925-1937.
342 1925-1929.
343 1928-1931.
344 Transport des acides. 1926-1932.
345 1925-1937.
346-347 Produits et matières diverses. Gadoues, carbure, wagons viviers. 1882-
1937.
346 1928-1937.
347 1929-1937.
347 (suite) Engrais. 1882-1937.
348. Bois. 1933-1937.
Os. 1933-1936.
202 AQ 349 C. 1326. Matériaux de construction.
Matériaux divers. 1930-1937.
Matériaux destinés aux travaux publics, notamment à la construction et à l'entretien des
routes et des ports. 1929-1937.
Matériaux destinés à la construction et à l'entretien des chemins de fer. 1930-1937.
Matériaux pour la construction et l'entretien des églises et monuments publics. 1930-
1937.
1930-1937
202 AQ 350 C. 1327. Papiers, journaux et documents littéraires et scientifiques. 1932-1945.
C. 1328. Objets divers. Appareillage électriques, objets et produits destinés à
l'agriculture et à l'horticulture, objets destinés aux églises, monuments publics, écoles et
musées. 1931-1936.
C. 1329. Produits divers. 1932-1937.
202 AQ 351 C. 1330. Colis postaux. Généralités. Régime franco-colonial et international.
202 AQ 352 C. 1330. Transport des colis postaux empruntant la voie maritime. 1923-1929.
C. 1330. Colis postaux. Généralités. 1930-1938.
57
1931-1945
1929-1933
1923-1938

202 AQ 353 C. 1331. Colis postaux. Régime intérieur. Généralités. 1930-1937.
C. 1331 Colis postaux. Régime intérieur. transport des colis postaux du régime intérieur
(extension du service des colis postaux aux compagnies de transports automobiles.
1932-1937.
1932-1937
202 AQ 354 C. 1331. Colis postaux. Régime intérieur. De Paris pour Paris (extension au service de
banlieue). 1930.
C. 1331. Colis postaux. Régime intérieur. Zones franches de la Haute-Savoie et du Pays
de Gex. 1934.
C. 1332. Colis postaux. Régime des colonies françaises et des pays de protectorat.
1929-1941.
1930-1941
202 AQ 355 C. 1333. Colis postaux. Régime international.
Mesures comptables. 1931-1937.
Marchandises admises ou prohibées. 1929-1937.
Expédition d'or de la Suisse à destination des États-Unis en transit par la France. 1936-
1937.
1929-1937
202 AQ 356 C. 1333. Colis postaux. Régime international. Pologne, Russie, Lettonie, Esthonie,
Lithuanie, Espagne, Portugal, Océanie. 1930-1937.
C. 134. Conditions spéciales à certains transports. 1930-1935.
14. Finances. Valeurs. Objets d'art.
1930-1935
202 AQ 357 C. 140. Généralités. Instructions diverses, tarifs, envoi de ou pour l'Angleterre, la
Belgique ou La Hollande.
1931-1936
15. Animaux.
202 AQ 357 C. 1501. Animaux vivants. Lois Grammont. Affaires générales.
1921-1939
202 AQ 358 C. 151. Animaux et végétaux pour les jardins zoologiques et les écoles vétérinaires.
1932.
C. 152. Chevaux. 1930-1936.
C. 153. Chiens. 1910-1936.
C. 154. Gibiers, volailles. 1929-1939.
C. 155. Marée, coquillages. 1930-1938.
58
1910-1939

202 AQ 359 C. 180. Généralités. 1926-1935.
18. Transports de l'État.
C. 181. Transports des administrations diverses. 1919-1936.
C. 182. Transports du ministère des finances. 1927-1936.
202 AQ 360-370 Transports Ministère de la Guerre.
202 AQ 370-371 Transports de la Marine.
1919-1936
1892-1947
360-369 C. 1830. 1892-1947.
360 Règlements et instructions. 1931-1932.
Avenant au traité Cotelle de 1898. Transaction. 1917-
1919.
361 Révision des traités, et préparation d'un nouveau traité
avec les administrations publiques. 1929-1937.
362 Etude d'un nouveau règlement destiné à remplacer le
traité Cotelle. Etude de tarification. 1929-1937.
363-364 Nouveau régime des transports militaires massifs en
temps de paix. 1920-1936.
363 1920-1936.
364 Notamment règlement pour le transport
ordinaires de la Marine, 1926, et révision
1936). 1920-1936.
365 Application du traité de 1928 (transports massifs de
troupes). 1928-1930.
Régime des transports militaires en temps de guerre
(projet de convention sur le régime financier). 1926-
1929.
366 Textes des différents traités, règlements, circulaires et
documents divers. 1917-1935.
367 Transports militaires en temps de guerre. Révision du
traité de 1920 (questions soumises à la réunion des
chefs de services commerciaux). 1926-1928.
368 Questions diverses (transport des isolés de l'armée de
terre, et des réservistes de la Marine). 1924-1937.
369 Réclamations diverses. 1935.
Règlement des frais dus par l'autorité militaire
(transports, avaries de matériel, etc.). 1930-1947.
Militaires et leurs familles, troupes, détachements.
1930-1936.
Militaires étrangers en mission. 1935-1937.
Transports sanitaires. 1892-1931.
370 C. 1832. Assimilés (ouvriers des poudres et salpêtres, aumôniers militaires,
familles de gendarmes et gardes mobiles). 1935-1936.
C. 1834. Matériel de guerre. 1929-1937.
C. 1835. Explosifs, munitions. 1935-1937.
C. 1836. Marchandises diverses. 1913-1937.
C. 1837. Chevaux. 1931-1937.
C. 1838. Prisonniers. 1941-1946.
370 (suite)-371 C. 1841. Traités, conventions, règlements et instructions. 1908-1936.
370 (suite) 1908-1914.
371 1930-1936.
202 AQ 371 (suite) C. 1846. Mobiliers et bagages. 1894-1922.
59
1894-1936

202 AQ 372-374 Transports des Postes et Télégraphes.
1891-1949
372-374 C. 1850. 1929-1949.
372 Généralités. 1931-1941.
Traités et conventions : colis postaux, convention de
1925, avenants de 1931-1933. Convention postale de
1929. 1929-1933.
373 Traités et conventions : questions soumises à la
conférence des directeurs et à celles des chefs
d'exploitation. 1929-1933.
Questions diverses. 1929-1941.
374 Locaux et emplacements occupés par l'administration
des P.T.T. : loyers. 1930-1935.
Convention. 1930-1949.
Questions diverses. 1930-1937.
375 C. 1851. Services postaux. Généralités. 1930-1939.
Transports de dépêches postales dans les trains de marchandises. 1937.
Transports postaux et services postaux. Admission de wagons-postes dans
certains trains. 1904-1941.
Services internationaux (malle anglaise des Indes, malle hollandaise des
Indes, service entre l'Angleterre et les autres pays d'Europe, et entre la
France, la Belgique, la Hollande et l’Allemagne. 1922-1945.
Service de la Poste dans les automotrices. 1936-1945.
376-377 C. 1856. Transports de matériel télégraphiques. 1891-1930.
376 1891-1928.
377 1903-1930.
202 AQ 377 (suite) C. 187. Transports du Ministère de l'air. 1928-1931.
202 AQ 377 (suite) C. 20. Généralités. 1862-1934.
C. 188. Transports du Ministère de l’agriculture (haras). 1935-1941.
2. Plaintes. Réclamations. Indemnités. Assurances.
C. 21. Conférences des chefs de services des réclamations. P.V. 1930-1933.
202 AQ 378 C. 220. Généralités. 1926-1930.
22. Plaintes. Réclamations. Marchandises en souffrance.
C. 221. Plaintes, réclamations diverses. 1922-1930.
202 AQ 379-380 C. 221. Plaintes, réclamations diverses.
379 1930.
380 1932.
202 AQ 381 C. 250. Assurances. Généralités.
1928-1941
1862-1934
1922-1930
1930-1932
1888-1928
202 AQ 381 (suite)-383 Indemnités (recueils des instructions concernant le service commercial, commission des
indemnités).
1901-1926
381 (suite) C. 26/01 à 025. 1901-1926.
382 C. 26/021 à 027. Notamment loi Rabier, 1905, relative à la modification du
code du commerce. 1901-1905.
383 C. 26. 1903-1905.
60

202 AQ 384 C. 30. Généralités. 1920-1934.
3. Services de correspondance.
C. 31. Voitures de correspondances. 1930-1938.
202 AQ 384 (suite) C. 3200. Généralités. 1927-1950.
32. Factage. Camionnage et réexpédition.
1920-1938
C. 3202. Conditions générales d'application des tarifs de factage, camionnage et
réexpédition. 1930-1936.
C. 3203. Camionnage d'office. 1920-1936.
202 AQ 385 C. 3210. Factage, camionnage dans Paris. Généralités.
1920-1950
1904-1951
202 AQ 386 C. 3211. Idem. Compagnie générale des voitures pour le service du chemin de fer.
1912-1938.
C. 322, 324. Factage, camionnage et réexpédition dans les autres localités desservies
par le réseau. 1935-1936.
C. 325. Transports de porte à porte. 1935-1936.
4. Mesures spéciales prises à l'occasion de certaines manifestations.
202 AQ 387 C. 411. Chantilly. 1930-1939.
C. 413. Enghien. 1930-1937.
41. Courses de chevaux.
43. Foires. Expositions.
202 AQ 388 C. 430. Participation des réseaux aux foires et expositions.
202 AQ 388 (suite)-390 C. 431.
1912-1938
1930-1939
1930-1932
1931-1939
388 (suite)-389 Exposition coloniale 1931. 1931.
389 (suite)-390 Exposition internationale de Paris 1937.
389 (suite) 1935-1937.
390 Maquette du ferry-boat et des installations des chemins
de fer du Nord à Dunkerque. 1935-1939.
390 (suite) Foire de Lille. 1935-1939.
Expositions dans des gares de Paris. 1939.
61

202 AQ 391-397 C. 432.
202 AQ 398 C. 500. Questions générales.
1928-1937
391 Exposition française du Caire 1929 (brochure). 1928-1930.
Exposition internationale de Barcelone 1929 (brochures, photos). 1928-
1931.
Programme du Comité permanent des foires à l'étranger pour l'année 1930.
1929-1931.
Exposition d'Oran 1930 (Plans). 1929-1931.
392 C. 432. Foire internationale de Budapest. Participation des réseaux. 1930-
1937.
Exposition internationale d'Anvers 1930 (affiche). 1929-1930.
Exposition internationale de Liège 1930 (brochures, Plans, affiches).
Conférence de M. 393 C. 432. Exposition internationale de Liège
1930 (brochures, photos, Plans). 1930.
394 C. 432. Foire de Prague (affiche). 1930-1935.
Foire de Poznam (Pologne). 1934.
Exposition internationale de signalisation et d'organisation routière et de la
locomotion à travers les âges.
Liège 1934. 1934.
395-397 C. 432. Exposition universelle et internationale de Bruxelles 1935. 1934-
1935.
395 Généralités. 1934-1935.
396 P.V. des réunions inter-réseaux et divers (règlements,
Plans). 1934-1935.
397 Généralités matériel et halle internationale (gare
modèle, photo Plans). 1934-1935.
202 AQ 398 (suite)-399 C. 502. Commission de la publicité.
5. Publicité et tourisme.
50. Généralités.
1926-1943
1921-1937
398 (suite) P.V. des réunions. 1927-1934.
399 Affaires diverses (notamment organisation du service de publicité, modèle
de panneau d'affichage de gare, recueil de photos d'affiches de la
campagne de publicité "voyageurs"1936. 1921-1937.
202 AQ 399 (suite) C. 505. Comptes de publicité (budget, situation des recettes et des dépenses, etc.).
1922-1937.
202 AQ 400 C. 520. Généralités.
C. 506. Plaintes réclamations. 1932-1936.
52. Tourisme.
1922-1937
1924-1937
202 AQ 401-405 C. 521.
401-403 Conseil supérieur du tourisme français auprès du ministère des T.P. Office
national du Tourisme (Maison de France). 1914-1937.
401 Affaires diverses. 1914-1928.
402 Calendrier touristique. 1921-1937.
Maison de France (avenue des Champs-Élysée),
aménagements, travaux (Plans), reconstruction. 1923-
1937.
403 Publicité des chemins de fer français dans les voitures
des chemins de fer italiens. 1928-1930.
403 (suite) Création d'un office du tourisme à Copenhague. 1930.
Réunion du Conseil supérieur du tourisme. P.V. et correspondance. 1913-
1931.
62

202 AQ 401-405 (suite)
404-405 Office National du Tourisme. Création de bureau à l'étranger. Gestion de la
Maison de France, etc.
404 1930-1935.
405 Notamment centre national d'expansion du tourisme du
thermalisme et du climatisme, participation des grands
réseaux. 1935-1938.
202 AQ 406 C. 523. Conseil supérieur du tourisme belge.
53. Publicité et affiches de la compagnie.
1926-1932
202 AQ 406 (suite) C. 533. Publicité cinématographique et conférence de propagande touristique
(notamment à l'exposition de Bruxelles 1935), et divers (notamment article et lettre de
Curnonsky). 1935.
C.537. Création d'une revue de propagande commune à tous les réseaux "Rails de
France" (La vie du Rail). 1933-1936.
1933-1936
202 AQ 407 C. 540. Généralités. 1924-1926.
54. Publicité commerciale.
C. 542. Société française de publicité diurne et nocturne (publicité dans l'enceinte du
chemin de fer). Traités et avenants. 1860-1928.
1860-1928
202 AQ 408-411 C. 543. Compagnie fermière de publicité des grands réseaux de chemin de fer français.
1926-1937
408 Projet de traité pour la publicité dans les voitures et sur les wagons de
marchandises. 1926.
409 Calcul du minimum de garantie par voiture. 1927.
410 Modification du traité et maquettes d'affiches soumises à l'acceptation.
1928.
411 Publicité dans les voitures. 1927-1937.
56. Publicité et affiches diverses.
202 AQ 412 C. 561. Affiches éditées par les syndicats d'initiative du réseau Nord apposées dans les
gares ou subventionnées.
Correspondance avec l'Union des syndicats d'initiative et avec le Touring Club de
France.
1921-1936
202 AQ 412 (suite)-413 C. 563. Affiches éditées par des villes diverses du réseau Nord (Foires, fêtes, concours,
exposition, etc.).
1920-1935
412 (suite) 1920-1935.
413 1925-1935.
63

57. Publications et ouvrages achetés et distribués par la Compagnie.
202 AQ 414 C. 572. Publications Chaix.
Généralités. 1937.
Indicateur. 1858-1936.
Recueil des tarifs. 1932-1937.
Annuaire des sociétés par actions. 1900-1936.
Publications diverses. 1946-1954.
C.575. Publications et ouvrages divers publiés par les compagnies de chemins de fer
(notamment Lexique des termes de chemins de fer français-anglais et françaisallemand).
1936-1955.
1858-1955
202 AQ 415 C. 630. Généralités. 1932-1951.
6. Renseignements. Représentation. Agence.
63. Représentants de la compagnie.
C. 631 Agence de Londres (notamment renseignements sur l'activité économique en
Grande-Bretagne et documents sur les transports). 1926-1946.
C. 635. Agence de Bâle (photos sur les sports d'hiver). s.d. Vers 1925.
1925-1951
202 AQ 416-418 C. 637. Société des transports internationaux Schenker et compagnie, Vienne,
(Représentants de la compagnie pour l'Europe centrale).
1922-1933
416 Formation d'une filiale française. Projets, statuts, etc. 1922-1924.
Accord avec le Nord et l'Est. 1924-1930.
Statistiques, personnel et divers. 1924-1931.
417 Dossier d'A.G. et divers. 1925-1933.
417 (suite)-418 P.V. du C.A. et correspondance. 1925-1933.
417 1925-1929.
418 1930-1933.
202 AQ 419 C. 638. Agences et bureaux communs aux grands réseaux.
1926-1937
419 Suisse, Belgique, Hollande, Tanger, Luxembourg, Prague, Budapest,
Munich. 1926-1930.
420 Rome, Bruxelles, La Haye, New-York, Vienne, Munich, Prague, Varsovie :
photos, plans. 1930-1937.
421 Bruxelles, New-York, représentation aux États-Unis). 1926-1934.
202 AQ 421 (suite) C. 639 Agences diverses en Afrique du Nord notamment.
1930-1955
202 AQ 422 C. 638. Agences et bureaux communs aux grands réseaux (La Haye ; Bruxelles,
Cologne, Varsovie, New-York et divers).
1930-1935
202 AQ 423 C. 638. Agences et bureaux communs aux grands réseaux (Afrique du nord, Grande-
Bretagne, Suisse, Stockholm, Varsovie, Berlin, Autriche, Tchécoslovaquie, Yougoslavie).
1935-1952
64

202 AQ 424 C. 660. Généralités. 1934-1938.
66. Agences de voyages et de transports.
C. 662. Compagnie française de tourisme (subvention des réseaux, règlement des
billets vendus et divers, liquidation de la société). 1919-1937.
1919-1938
7. Ventes, locations et distributions d'objets ou de marchandises dans les gares et dans les trains.
202 AQ 414 (suite) C. 70. Généralités.
202 AQ 425-427 C. 710. Généralités.
425 1926-1947.
426 1931-1937.
427 1937-1947.
71. Buffets, buvettes.
72. Bibliothèques.
202 AQ 428 C. 7201. Traités avec la maison Hachette. 1918-1951.
C. 7202. Candidatures adressées directement à la Compagnie. 1939-1955.
C. 7203. Interdiction de certaines publications à la vente ou à l’affichage. 1930-1950.
C. 7204. Transport pour le compte du concessionnaire. 1932-1937.
C. 7209. Demandes diverses adressées à la maison Hachette. 1931-1935.
8. Douane.
202 AQ 429 C. 8100. Questions générales. 1930-1938.
C. 8101. Conventions, règlementation, instructions. 1926-1943.
C. 8105. Pouvoirs donnés à des fonctionnaires de la Compagnie. 1932-1941.
C. 8106. Ouverture et fermeture des bureaux de douane. 1931-1935.
C. 8107. Paiement des frais de douanes par les usagers. 1932-1936.
C. 8109. Suppression de bureaux de douane. 1935-1941.
C. 8110. Visites de la douane. Généralités. 1935-1943.
C. 8113. Visites de la douane dans les trains. 1930-1948.
C. 814. Transit international. 1932-1937.
65
1893-1946
1926-1947
1918-1955
1926-1948

D. Exploitation technique.
0. Généralités.
202 AQ 430 D. 00. Questions générales autres que celles ci-dessous. 1933-1946.
D. 010. Règlements. Généralités. 1936-1938.
D. 053/2. P.V. des conférences des chefs d'arrondissements. 1937-1947.
1933-1947
202 AQ 431 D 059. P.V. des conférences des chefs de circonscriptions d'exploitation et de
mouvement. 1952-1955.
D. 061. Inventions. Propositions diverse (notamment sur le freinage automatique, la
commande à distance, le contrôle automatique des trains, et la signalisation, sur la
locomotives). 1930-1934.
D. 09. Demandes de règlements, instructions, documents et renseignements divers
(chemins de fer secondaires, règlements sur les signaux). 1938.
1930-1955
1. Mouvement.
10. Généralités.
Régime et modes d'exploitation des lignes. Signal de clôture.
202 AQ 432 D. 102/1. Nomenclature des lignes à service interrompu. 1910.
D. 102/2. Substitution du block téléphonique au block système sur certaines voie la nuit.
1931.
1910
202 AQ 432 (suite) D. 102/3. Nouvelles méthodes d'exploitation des voies ferrées secondaires. Étude sur
les lignes dites de "l'étoile de Guise" (remplacement par un service automobile).
1930-1934
432 (suite) 1931.
433 1931-1932.
434 1932-1933.
435 1932-1934.
436 Documentation générale. 1931-1932.
Dossier d’étude, affermage. 1934.
437 Rapports, projets et études divers. 1930.
438 Notamment négociations entre la Compagnie et le ministère des Travaux
Publics. 1931-1933.
202 AQ 439 D. 102/10, 13, 14, 17. Régime et modes d'exploitation des lignes. (notamment
collaboration automobile-rail).
1931-1933
202 AQ 440-441 Régime et modes d'exploitation des lignes.
1931-1944
440 D. 102/21 à 29. (notamment programme d'exploitation simplifiée des lignes
secondaires, étude généralisée). 1931-1933.
441 D. 102/30 à 59.(notamment ligne de Chauny à Anizy-Pinon, projet de
substitution complète des autobus aux trains). 1933-1944.
66

11. Service des trains.
202 AQ 442 D. 1106. Marches et parcours des trains et des machines.
Généralités.
202 AQ 443 D. 1107. Vitesse des trains. Etudes diverses.
202 AQ 444-445 D. 1111. Trains de voyageurs du service intérieur.
1932-1942
1930-1940
1930-1947
444 Trains légers. 1931-1935.
445 Trains de service et d'essai, voitures de services. 1930-1945.
Auto-pneus. 1932-1947.
Remplacement du service autobus ou automotrices par des trains. 1932-
1933.
202 AQ 446-448 D. 1112. Trains de voyageurs internationaux.
1925-1945
446-447 Service France. 1928-1945.
446 Belgique, Luxembourg, Hollande. 1928-1945.
Service France - Belgique, Allemagne, pays
scandinaves. 1930-1941.
Service France-Pologne, U.R.S.S. 1934-1937.
447 Nord-Express. 1928-1932.
Simplon-Orient-Express. 1930-1937.
Orient-Express. 1929-1938.
Rome-Express. 1933.
448 Service entre l'Europe et l'Asie via la Sibérie (notamment conférences
internationales de Moscou, 1926, Prague, 1928, Odessa, 1930, Tokyo,
1931 et Naples, 1932). 1925-1938.
12. Service des gares.
202 AQ 449-450 D. 125. Situations des gares, organisation et utilisation des divers chantiers.
449 1930-1934.
450 1933-1946.
13. Acheminement des trains
202 AQ 451 D. 130. Généralités. 1927-1937.
D. 1310. Transports commerciaux. Généralités. 1933-1945.
202 AQ 452-453 D.1311 Transports commerciaux. transports de fruits, denrées, marées.
452 1921-1934.
453 1933-1947.
202 AQ 453 (suite) D. 1312. Transports de lins. 1940-1947.
D. 1314. Transports de lait, beurre, fromage. 1930-1945.
D. 1316. Transports d’engrais, gadoues, etc. 1930-1943.
D. 1317. Transports de combustibles. 1930-1943.
67
1930-1946
1927-1945
1921-1947
1930-1947

202 AQ 454 D. 1318. Transports de dimensions exceptionnelles. Matériel de chemin de fer et
véhicules de toutes sortes.
1929-1941
202 AQ 455 D. 1319. Transports commerciaux divers.
202 AQ 456 D. 132. Transports en service de ballast, sable, etc. 1930-1945.
1856-1863 et 1930-1946
D. 1330. Campagne d'hiver. Généralités, transports de betteraves, de sucres. 1930-
1943.
D. 135. Restrictions et suspensions de trafic. 1931-1946.
D. 136. Colis de détail. Étiquetage des colis et wagons. 1905-1933.
14. Matériel.
1905-1946
202 AQ 457 D. 141. Répartition et fournitures de matériel (prévisions, règles à observer, etc.).
1930-1946
202 AQ 458 D. 1451. Échange de matériel avec les grands réseaux français (notamment mesure
prise en raison de la baisse de trafic).
1928-1946
458 1928-1941.
459 1930-1946.
202 AQ 460 D. 1500. Généralités. 1934-1944.
15. Accidents et incidents.
D. 1501. Commission des accidents du travail, p.v. des réunions et divers. 1926-1942.
D. 1502. Avis à donner en cas d’accidents. Permanences. 1923-1929.
1923-1944
202 AQ 461 D. 1503 Indemnités payées pour les accidents. Généralités et accidents de personnes.
1923-1934.
D. 1504 Responsabilités des accidents. 1922-1940 .
D. 1505. Statistiques des accidents. 1912-1947.
1912-1947
202 AQ 462-465 D. 151. Mesure spéciales à prendre en cas d'accidents, notamment à la suite
d'accidents graves. Prévention des accidents.
462 1902-1929.
463 1930-1936.
464 Accident de Lagny (Compagnie des chemins de fer de l'Est, 23 décembre
1933). Rapports, et doc. divers, procédure, mesures à prendre à la suite de
l'accident. 1933-1937.
465 Mesures spéciales à prendre en cas d'accidents. 1934-1950.
1902-1950
68

2. Sécurité.
20. Généralités.
202 AQ 465 (suite)-466 D. 200.
465 (suite) Affaires générales. 1925-1934.
466 Sécurité des voyageurs dans les trains. 1921-1929.
Participation de la gendarmerie à la sécurité des voyageurs, instructions
1884-1897. Mémorial (aide-mémoire) de la gendarmerie, 1894 et 1926.
Tentatives contre les chemins de fer et les voyageurs et actes de
malveillance. 1857-1924.
1857-1934
202 AQ 466 (suite) D. 201. Manœuvres frauduleuse d'appareils de sécurité.
21. Signalisation.
202 AQ 467 D. 2102. Unification de la signalisation (commission Verlant). 1936-1947.
1924-1934
D. 2104. Visibilité des signaux. Gène apportée par les feux étrangers à la signalisation
au service du chemin de fer. 1899-1934.
1899-1947
22. Block-système.
202 AQ 467 (suite) D. 220. Généralités. Instructions sur le fonctionnement du block-système.
202 AQ 468 D. 221. Appareils sémaphoriques. Généralités. 1929-1939.
D. 2211. Incidents sémaphoriques. 1929-1933.
202 AQ 469 Block-automatique.
D. 224. Généralités. 1930-1945.
D. 2241. Irrégularités, incidents. 1929-1937.
202 AQ 470 D. 226. Block-téléphonique.
202 AQ 470 (suite)-471 Aiguillages.
470 (suite) D. 240. Généralités. 1883-1920.
471 D. 242. Contrôle impératif des aiguilles. 1893-1929.
D. 243. Cabines. 1934-1935.
202 AQ 471 (suite) D. 25. Points irréguliers. Limitation de vitesse.
69
1929
1929-1939
1929-1945
1931-1937
1883-1935
1938-1939

202 AQ 472 D. 260. Généralités. 1883-1926.
202 AQ 472 (suite) Généralités.
26. Enclenchements.
D. 262. Enclenchements sémaphoriques. 1931-1934.
D. 269. Enclenchements divers. 1894-1911.
3. Électricité.
31. Traction électrique.
472 (suite) D. 31/1 à 8. 1927-1931.
473 D. 31/9 à 12. 1931-1932.
474 D. 31/13 à 33. 1932-1946.
202 AQ 474 (suite) D. 311. Électrification de la ligne Valencienne-Hirson-Thionville.
202 AQ 474 (suite) D. 350. Généralités.
35. Fournitures d'énergie. Interruptions de courant.
202 AQ 475 D 351. Fourniture d'énergie à ou par la compagnie. 1927-1939.
D. 352. Interruption de courant. 1930-1937.
44. Établissement et entretien des lignes télégraphiques et et téléphoniques.
1883-1934
1927-1946
1955
1930-1937
1927-1939
202 AQ 476 D. 4405. Protection des lignes de télécommunication à grande distance contre l'action
perturbatrice des installations d'énergie électriques. Travaux du Comité consultatif des
communications téléphoniques à grandes distances de l'Union internationale des
chemins de fer. 1924-1934.
202 AQ 477-478 T.S.F.
D. 451. Appareils téléscripteurs. 1929-1943.
6. Télégraphie sans fil
477 D. 60. 1912-1936.
D. 61. 1900-1913.
478 D. 61. 1902-1936.
202 AQ 478 (suite) D. 62. Téléphonie sans fil.
70
1924-1943
1900-1936
1926-1938

7. Éclairage.
202 AQ 478 (suite) D. 70. Généralités et inventions et expériences. 1930-1933.
202 AQ 479 E. 00. Généralités.
D. 712. Usines à gaz. traité pour la fourniture du gaz avec la Cie française d'éclairage et
de chauffage par le gaz (usine à Creil).
D. 715. Augmentation et variation du prix du gaz.
D. 750. Éclairage du réseau. Généralités et éclairage à l'huile. 1925-1946.
E. Matériel et traction
01. Commandes.
1925-1946
1933-1936
202 AQ 479 (suite) E. 01/1. Programmes quinquennaux de matériel roulant. 1919-1933 et 1930-1934. Doc.
Divers 1933-1937.
Programme quinquennal de construction de matériel roulant. 1929-1933.
1919-1937
202 AQ 480 E. 01/2. Observations sur le rapport présenté au Conseil national économique, par la
Chambre syndicale des constructeurs de matériel roulant, exercice 1930-1931.
E. 01/3. État du matériel roulant en construction. 1927-1937.
E. 01/5. Règlement de la commande T.P. 26 (matériel acquis en Amérique par les
réseaux avec la participation à 40% de l'État), Créances réciproques des réseaux et du
ministère de la guerre pour la période 1914-1920.
1914-1937
202 AQ 481 E. 01/6 à 25. Commandes diverses (notamment aux États-Unis, locomotives "Mikado"),
construction de locomotives super-Pacific de manœuvre à 4 ou 5 essieux couplés, etc.
1931-1932
202 AQ 481 (suite) E. 01/26. Commandes du Plan quinquennal 1932-1936.
481 1931-1932.
482 1932-1936.
202 AQ 482 (suite) E. 01/27. Programme quinquennal de construction de matériel roulant.
202 AQ 483 E. 01/ 28 à 31 et 33. Commandes diverses.
1931-1936
1933-1937
202 AQ 484 E. 01/ 32. Programme de constructions de matériel roulant. 1929-1933,1930-1934,
1931-1935.
Programme pour 1931. 1932-1936, 1933-1937, 1934-1938.
E. 01/34. Plan quinquennal de construction de matériel roulant. 1934-1938.
71
1933
1929-1938

202 AQ 485 E. 01/35. Commandes d'automotrices Maybach à bandages métalliques, Michelines,
Sentinelles. 1933-1936.
E. 01/36-39. Commandes diverses. 1933-1934.
1933-1936
202 AQ 486 E. 01/45 à 47, 49, 50, à 54, 56 à 64, 66, 67, 69 à 73. Commandes diverses de matériel
roulant.
1934-1957
202 AQ 487 E. 05. Renseignements divers et états de situations mensuels du matériel roulant.
1929-1938
202 AQ 488-489 Approbation des imputations des dépenses.
488 E. 06/2 à 64. 1930-1933.
489 E. 06/65 à 128. 1932-1937.
202 AQ 490 E. 10. Généralités. 1929-1934.
1. Traction.
1930-1937
E. 1100. Locomotives et tenders. Construction, condition d'établissement,
caractéristiques (photos, Plans, notices). Notamment : locomotives articulées Beyer-
Garrat, locomotives à vapeur à moteur démultiplié sans bielle d'accouplement (procédé
Dabeg), locomotives électriques suisse Sulzer, locomotive diesel Renault, locomotives
aérodynamiques (l'aérodynamique industrielle). 1930-1948.
1929-1948
202 AQ 491 E. 1103. Locomotives et tenders. Avaries, réparations. 1918-1938.
E. 1106. Concours de traction (location de machines entre grands réseaux et location de
machines à des sociétés). 1919-1946.
E. 111. Machines diverses (notamment diesel-électrique Alsthom). 1932-1936.
202 AQ 491 (suite)-499 E. 12. Voitures automotrices (à vapeur et électriques).
1918-1946
1897-1945
491 (suite) 1897-1908.
492 1895-1908.
493 Serpollet, de Dion-Bouton, Sentinelle, Scemia-Renault, Berliet. 1901-1929.
494 mission d'étude sur les automotrices à l'étranger (Allemagne, Italie,
Tchécoslovaquie, Grande-Bretagne, Belgique, Hollande, Danemark). 1934-
1937.
495 Mission d'étude sur les automotrices à l'étranger (Belgique, Autriche,
Tchécoslovaquie, Hongrie, Italie, Danemark, Grande-Bretagne). 1934-1937.
496 Automotrices diverses (notamment Renault, Bugatti et SOMUA), et rapport
sur l'automotrice rapide Wumag, Berlin-Hambourg (Reich bahn), 1933.
1931-1933.
497 Automotrices diverses (notamment Lorainne-Dietrich et Renault). 1933-
1934.
498 Compte-rendus trimestriels au ministre des T.P. sur la politique des
automotrices, avec cartes des services d'autorails, états des commandes,
etc. 1933-1937.
499 Automotrices diverses (notamment Decauville, Baudet-Donon-Roussel et
Berliet). 1934-1935.
500 Automotrices diverses. 1936-1945.
72

13. Tracteurs. Locotracteurs.
202 AQ 501 E. 13/2 à 8. Affaires diverses (notamment Baudet-Donon-Roussel, Vermot et Breuer).
1928-1932
202 AQ 501 (suite)-502 E. 13/9. Programme technique des conditions à remplir par les divers types
d'automotrices et de locotracteurs. Création d'une commission spéciale.
1928-1930
501 (suite) 1928.
502 1929-1930.
202 AQ 502 (suite)-503 Affaires diverses.
1930-1941
502 (suite) E. 13/10 à 40. (notamment Baudet-Donon-Roussel, Monestier, Moyse).
1930-1933.
503 E. 13/41 à 84. (notamment Baudet-Donon-Roussel, Ateliers de construction
du nord de la France et des Muraux, Moyse, Bauche). 1933-1941.
2. Matériel roulant.
20. Généralités.
202 AQ 504 E. 201/01 à 04, et 2 à 47. Construction. Conditions d'établissement. Unification du
matériel. Caractéristiques.
1874-1935
202 AQ 504 E. 210. Généralités. 1932-1946.
21. Matériel de voyageurs.
E. 211. Voitures de luxe couchettes. 1930-1937.
1930-1946
202 AQ 505 E 2120. Voitures à boggies. Généralités (soins à donner au matériel à boggies, soufflets,
passerelles). 1930.
E. 2121, 2124, 2125. Voitures à boggies de 1 ère classe, de services, métalliques
(rames réversibles de banlieue), et constructions en alliage léger (photos). 1929-1943.
1929-1943
202 AQ 506 E. 220. Généralités. 1934-1945.
22. Matériel à marchandises.
E. 2210. Wagons aménagés pour le transport des diverses marchandises. Généralités.
1930-1936.
E. 2216. Wagons pour le transport des masses indivisibles. 1932-1937.
E. 2217. Wagons frigorifiques et aérothermiques. 1930-1937.
E. 2218, 2219. Wagons pour le transport d'automobiles et divers, matériels pour voie
étroite. 1934-1936.
E. 222, 223, 225, 227. Wagons de 10, 20 et 40 tonnes et tombereau de 60 tonnes.
1930-1932.
1930-1937
73

202 AQ 507 E. 249. Wagons et matériels de secours. 1897-1932.
E. 276. Matériel étranger au réseau. Accord entre la Sté de location de wagons de
grande capacité (S.L.W.G.C.) d'une part et le groupe S.T.A.P.S, (Sté de transbordement
au port de Strasbourg), notamment la S.T.E.M.I. Sté de transport et de manutention
industriels), d'autre part. 1930-1937.
1897-1937
22. Matériel divers.
202 AQ 508 E. 291. Voitures dynamométriques. 1932-1934.
E. 292. Trucks et chariots transbordeurs. 1894-1930.
E. 294/ 1 à 7. Matériel automobiles (tricycles d’inspection. et postaux, voitures Peugeot,
acquisitions d'automobiles, automotrices michelin "Micheline" (accord avec la maison
Michelin), Rail-route Dunlop, etc.). 1887-1932.
1887-1934
202 AQ 509 E. 294. 8 à 58. Automotrices paulines (Sté des entreprises industrielles charentaises),
Cie lilloise de moteurs, tracteurs automobiles Lafon, remorque et wagon Coder railroute,
Michelines, autorails léger Citroën-Michelin.
1931-1935
202 AQ 510 E. 40. Généralités. 1931-1937.
4. Freins.
E. 43. Frein Westhinghouse. 1930-1936.
202 AQ 510 (suite)-514 E. 44. Frein continu aux trains de marchandises.
1930-1937
1926-1927
510 (suite) Discussions dans le cadre de l'U.I.C., mémoires et documents allemands,
compte-rendu d'une mission d’étude en Allemagne, questionnaire hongrois.
1926.
Questions soumises à la conférence des chefs d'exploitation à la
conférence des directeurs et au comité de direction des grands réseaux
français. 1926.
511 Mission d'étude en Allemagne. Doc. divers. et Discussion dans le cadre de
l'U.I.C. (sous-commission du frein). Questions soumises à la conférences
chefs d'exploitation et autres. Rapports. 1926-1927.
512-514 Mission d'étude en Allemagne.
512 Doc. divers. 1926-1929.
512 1926-1928.
513 1928-1929.
513 (suite)-514 Divers (application du frein continu).
513 (suite) 1929-1937.
514 1930-1933.
202 AQ 515 E. 48. Freins divers. 1933-1937.
E. 49. Incidents, avaries de freins. 1929-1937.
1929-1937
202 AQ 516 E. 5. Matériel armistice et prise de guerre. Matériel américain "Pershing" Laissé par
l'armée américaine, matériel américain Felton et Slade, prise de guerre, etc. Discussion
avec le ministère des T.P., compensation du matériel roulant perdu pour faits de guerre,
contentieux porté devant le Conseil d'État.
1922-1930
74

F. Bâtiments - Domaine et voies.
0. Généralités.
202 AQ 517 F. 00. Questions générales. Outillages national (notamment loi sur l'outillage national,
1931 et travaux contre le chômage, constitution d’une commission 15-5-1934,
conférence régionale de la reconstruction). 1894-1945.
202 AQ 518 F. 030. Généralités.
F. 02. Travaux à exécuter d'urgence. 1884-1944.
03. Budgets des travaux complémentaires et d'entretien. Installations à titre précaire.
1884-1945
1907-1930
202 AQ 518 (suite)-519 F. 031. Établissement et présentation au ministre du budget annuel des travaux
complémentaires.
1894-1933
518 (suite) 1894-1933.
519 1933-1937.
202 AQ 519 (suite) F. 032. Application du budget. 1912-1931.
F. 033. Budget d'entretien. 1930-1935.
202 AQ 520 F. 034. Menus travaux.
202 AQ 521 F. 04. Travaux exécutés pour le compte de tiers. 1926-1933.
1912-1935
1903-1935
F. 06. Plans, dessins et matière diverses (ciment, bois coloniaux, graisse, béton armé,
pierre de taille). 1930-1945.
F. 07. Assurances (bâtiments divers). 1934-1938.
1. Voies.
10. Généralités.
202 AQ 522 F. 1020. Constructions et entretien de la voie. Généralités. 1899-1934.
F. 1021. Idem. Entretien de pleine voie. 1900-1937.
F. 1030. Matériel des voies. Généralités. 1903-1937.
202 AQ 523-525 F. 1033. Rails, Affaires et études diverses.
1926-1945
1899-1937
1928-1930
523 1930-1936.
524 P.v. des réunions de la commission mixte des rails :
- A Noyon, 28 février 1928.
- Au comité des forges et essais à l'usine de Mont-Saint-Martin (Sté des
aciéries de Longwy), 26 mars 1928.
- Au comité des forges et essais à la sté des hauts-fourneaux de la Chiers,
et aux forges de Joeuf (Les petits fils de François de Wendel et cie), 15 juin
1928.
75

202 AQ 523-525 (suite)
525 - Essais à Hayange (Wendel) et à la sté des aciéries de Micheville, 25 juin
1928.
- Au comité de forges et essais à l'usine de Senelle (sté métallurgique de
Senelle-Maubeuge), et à l'usine de Rehon (Sté de la Providence), 23
novembre 1928.
526 - Au comité des forges et essais à Hagondange (U.C.P.M.I.), 9 avril 1929.
- Au comité et visite des aciéries de Gennevilliers et du Laboratoire de
l'usine ; essais à l'usine des Forges de l'Adour-Le Boucau (Cie des forges
et aciéries de la marine et d'Homécourt), et à l'usine de Tamaris (Cie des
mines, fonderies et forges d'Alès), 27 juillet 1929.
202 AQ 527-536 F. 1033. Rails. P.v. de la commission mixte des rails.
1929-1935
527 - Au comité, 23 décembre 1929.
- Au comité et essais à Epinay-Villetaneuse, 26 mars 1930.
528 - A la compagnie, 21 juin 1930.
- A la compagnie, 24 octobre 1930.
- A la compagnie et essais à l’usine de Mondeville (Sté métallurgique de
Normandie, Calvados).
529 - A la compagnie, 13 mars 1931.
- A la compagnie, 8 juillet 1931, fascicules 1 à 7,
530 - A la compagnie, 8 juillet 1931, fascicules 8 et 9.
- A la compagnie et à la gare d'Orléans ceinture, 25 novembre 1931
531 - A la compagnie, 27 mai 1932.
- Aux ateliers du Moulin-Neuf et visite des voies de la cie, près de Corbie,
28-29 octobre 1932.
532 - A la compagnie, 20 mai 1933.
- A la compagnie, 11 décembre 1933, fascicules 1 et 2.
533 - A la compagnie, 11 décembre 1933, fascicules 3 à 7.
534 - A la compagnie, 18 juin et 4 juillet 1934, fascicule 1 à 5.
535 - A la compagnie, 18 juin et 4 juillet 1934, fascicules 6 et 7.
- A l’usine d'Hayange, 13 décembre 1934, fascicule 1.
- A la compagnie, 1er juin 1935.
536 - A l'usine de Rehon, 13 et 14 décembre 1935.
202 AQ 537 F. 1034. Traverses. 1929-1937.
F. 1035. Ballast, Laitie, sable. 1930-1937.
F. 1036. Appareils de voies. Généralités, jonction et appareils divers. 1889-1937.
F. 1037. Signaux. 1933-1947.
F. 1038. Matériel divers. Boulons, éclisses, tirefonds. 1930-1936.
F. 1039. Matières diverses. 1932.
202 AQ 538 F. 110. Généralités. 1937-1953.
11. Linges.
F. 111. Configuration. Profils, kilométrage, carte du réseau. 1931-1953.
1889-1937
F. 113. Lignes nouvelles (notamment étude comparaison rail-canal du Nord (projeté)
entre Paris et les houillères du Nord, rapport de la commission d'étude du canal du nord
auprès du conseil supérieur des T.P., 1929-1935). 1901-1953.
1901-1953
202 AQ 539 F. 114. Raccordements directs (entre lignes, entre réseaux).
76
1927-1941

202 AQ 539 (suite) F. 120. Généralités. 1907-1933.
12. Doublement et quadruplement de voies.
F. 121. Projet ou exécution. Ligne d'Epinay à Ermont, Creil : suppression de la cisaille
(triplement). 1934-1947.
1907-1947
14. Ouvrage d'art.
202 AQ 540-541 F. 140. Généralités, Renforcement des ponts, calcul des efforts.
540 1900-1928.
541 1886-1936.
202 AQ 542-544 F. 142. Projets ou exécutions.
202 AQ 545-546 F. 150. Généralités.
545 1862-1933.
546 1930-1939.
15. Passages à niveau.
1886-1936
1926-1936
1862-1939
202 AQ 546 (suite) F. 151 Idem. Suppression des passage à niveau, questions générales de principes.
1922-1937
16. Bifurcations.
202 AQ 547 F. 161. Projets ou exécutions de travaux.
202 AQ 548 F. 170. Généralités.
202 AQ 548 (suite)-549 Types de cabines et d’aiguillages.
17. Aiguillages.
548 (suite) F 1711. Aiguillages à mains. 1884-1919.
549 F. 1712. Cabines Saxby. 1895-1933.
F. 1713. Cabine M.D.M. (hydro-pneumatiques). 1899-1931.
202 AQ 550-552 F. 172. Calage et verrouillage des aiguilles.
1929-1935
1877-1938
1884-1933
1884-1937
550 F. 1714. Aiguillages. Cabines électriques et électromécaniques. 1894-1928.
551 1884-1902.
552 1891-1937.
77

2. Gares, stations, haltes, dépendances, dépôts et ateliers.
202 AQ 553-557 F. 2041. Appareils et installations de manutention et de pesage.
1855-1944
553-555 Engins de levage et grues (photos, Plans et doc. Divers).
553 1891-1920.
554 1884-1929.
555 1927-1944.
556-557 Ponts à bascule, portiques, appareils de pesage divers.
556 1855-1928.
557 1927-1941.
557 (suite) Appareils de manœuvres, ponts tournants, plaques tournantes, treuils,
cabestans, poupées. 1930-1937.
202 AQ 558 F. 207. Concours des gares fleuries organisé par le Touring-Club de France. 1927-1937.
F. 220. Dépôts. Généralités. 1930-1937.
3. Embranchements particuliers.
30. Généralités.
1927-1937
202 AQ 559-560 F. 301. Conditions d’établissement et d'exploitation des embranchements particuliers.
Responsabilité des accidents.
1925-1937
559 1929-1937.
560 1925-1937.
202 AQ 561-562 F. 302. Voies mères d'embranchements.
561 1927-1950.
562 1928-1937.
202 AQ 563 F. 310. Embranchements. Généralités. 1934-1947.
F. 311. État général des embranchements particuliers. 1927-1943.
202 AQ 564-566 F. 313. Chemins de fer industriel.
1927-1950
1927-1947
1924-1944
564 La Madeleine, Chemin de fer industriel de Marquette-lez-Lille (Nord), Le
Bourget-Drancy, La Plaine-Saint-Denis. 1930-1934.
565 Port de Gennevilliers, voie mère du moulin du Cage. 1924-1934.
566 Chemin de fer industriel de la Plaine-Saint-Denis à Aubervilliers, Le
Bourget, Calais-marée, Arras, Sté de construction d'embranchements
industriel. 1934-1944.
202 AQ 566 (suite) F. 321. Chemins de fers secondaires du Nord-Est (rétrocession du tronçon commun
reliant Saisson-Saint-Médard à Saisson-Saint-Paul).
1930-1931
4. Docks et entrepôts.
202 AQ 566 F. 41. Docks et entrepôts appartenant à la compagnie.
78
1931-1938

5. Concessions et autorisations diverses.
202 AQ 566 (suite) F. 501. Conditions des concessions et autorisations diverses.
202 AQ 567 F. 54. Canalisations, siphons, oéloducs.
202 AQ 568 F. 55. Traversées de voies.
202 AQ 569 F. 56. Dépôts d'hydrocarbures et pompes à essence.
1923-1941
1930-1938
1931-1942
1901-1936
569 Abbeville, Amiens, Douai, Senlis, Soissons, Arras. 1901-1932.
570 Chambry, Saint-Roch-Amiens, Orry-la-ville-Senlis, Longpré-les-corps-saints
(Somme), Maubeuge, Laon, La Cahpelle-Saint-Denis. 1931-1936.
6. Locations, prêts, achats, échanges et aliénations de terrains ou d’immeubles du domaine public.
202 AQ 571 F.60. Généralités.
1923-1950
202 AQ 572 F. 61. Locations ou prêts de terrains ou d'immeubles à des tiers (modèle de contrat,
Classement des gares pour l'application des taux de locations de terrains), locations
diverses, acquisitions de terrains, etc.
1899-1938
202 AQ 573 F. 61. Locations ou prêts de terrains ou d'immeubles à des tiers.
202 AQ 574 F. 62. Aliénation de l'enceinte fortifié de Paris. 1926-1935.
F. 64. Expropriations. Affaires diverses. 1930-1949.
202 AQ 575 F. 70. Généralités. 1930-1952.
7. Domaine privé.
F. 72. Installations et travaux dans les immeubles du domaine privé. 1925-1936.
F. 73 Achats, échanges et aliénations d'immeubles ou de terrains. 1931-1941.
79
1930-1941
1925-1952

G. Chemins de fer divers et tramways. Mines.
01. Conférences. Réunions.
202 AQ 576 G. 010. Généralités (fonctionnement, désignation des présidents, approbation des p.v.).
1930-1935.
G. 011. Conférences des directeurs. Généralités. 1929-1935.
G. 013. Conférences des ingénieurs en chef du matériel et traction. Mémento des
réunions. 1936-1937.
G. 016. Conférences et commissions internationales (avec l’Allemagne). (conférences
des horaires, trafic, publicité, comité économique franco-allemand, conférence des trains
directs), et documentation sur les automotrices de la Deutschen-Reichbahn gesellschaft.
1932.
1929-1937
202 AQ 577 G. 019. Conférences diverses (ingénieur de la voie, ingénieurs du matériel roulant,
deuxième division, comptabilité, essais, traction, machines, approvisionnement),
collection des p.v.
1929-1937
202 AQ 578 G. 02. Conventions. Communauté, (avec les compagnies secondaires, les grandes
réseaux, la cie des wagons-lits, etc., rapports avec l'U.I.C).
1903-1937
1. Grands réseaux français.
202 AQ 579 G. 11. Alsace-Lorraine. Généralités, nomination du personnel dirigeant, affaires divers.
1929-1937
202 AQ 579-580 Chemins de fer de l'Est.
202 AQ 581-585 Chemins de fer de l’Etat.
1926-1937
579 G. 120. Généralités et nominations des administrateurs. 1932-1937.
580 Gares communes. 1926-1937.
G. 122. Généralités (notamment révision du traité des gares de Laon,
Hirson et Soisson - Plans au 1/2000ème), gares d'Aulnay-sous-bois, Gibert,
La Ferté-Milon. 1926-1937.
G. 123. Tronçons communs. 1929-1937.
G. 124. Affaires diverses. 1930-1937.
1896-1937
581 G. 1301. Organisation générale. 1922-1937.
G. 1302. Traités et conventions (révision des bases de la ventilation des
dépenses communes posées par la convention du 20 août 1874). 1932.
G. 1303. Idem. Comptes communs. 1930-1937.
582 G. 131. Personnel. 1930-1937.
G. 132. Idem. Gares communes de Pontoise et Serqueux et gares diverses.
1922-1937
583 G. 133. Tronçons communs, raccordements. 1928-1935.
G. 134. Affaires diverses. 1930-1936.
G. 135. Ligne de Sannois à Argenteuil (projet d'électrification). 1935.
584 G. 1360. Ligne d'Amiens à Rouen. Généralités. 1896-1923.
585 G. 1363. Comptes-communs. 1930-1937.
202 AQ 585 (suite) G. 1401. Chemins de fer du Midi. Généralités (organisation générale, personnel, et
affaires diverses).
1931-1936
80

202 AQ 586 G. 150. P.L.M. Généralités (organisation générale et conventions). 1930-1937.
G. 152. P.L.M. Affaires diverses. 1929-1935.
1929-1937
202 AQ 586 (suite) G. 160. P.O. Généralités (organisation générale, conventions et comptes communs).
1930-1936.
G. 161. P.O. Personnel. 1930-1937.
G. 162. P.O. Affaires diverses. 1930-1937.
17. Ceintures.
202 AQ 587-590 G. 170. Généralités. Questions communes aux ceintures.
1930-1937
1929-1937
587 - États mensuels du mouvement des voyageurs et des marchandises. mai
1930 - octobre 1934.
- Syndicat des ceintures. Rapports aux assemblées. 1929-1936.
- Réunions des divers syndicats de ceintures (post-liquidation). 1935-1937.
588 - Réorganisation de la gestion des lignes de ceinture après la liquidation du
syndicat en août 1934 (décision du comité de direction du 2 juin 1933).
Notes et questions diverses. 1934-1937.
589 - Réorganisation de la gestion des lignes de ceinture. Notamment dossier
de la séance du 21 mars 1934 du Conseil supérieur des chemins de fer.
1933-1934.
590 - Réorganisation de la gestion des lignes de ceinture.
Notes et rapports divers. 1933-1934.
Questions générales (conditions de la fusion de la ceinture-Nord après
liquidation du syndicat). 1933-1936.
591 - Réorganisation de la gestion des lignes de ceinture...
Conditions de la fusion Ceinture-Nord, opération post-liquidation. 1934-
1937.
202 AQ 592 Petite Ceinture nord.
G. 1712. Exploitation commerciale. 1931-1937.
202 AQ 593-594 Grande Ceinture.
202 AQ 595 G. 20. Généralités.
G. 1714. Travaux (notamment extension de la gare de Charonne-marchandises –
Plans). 1926-1934.
G. 1715. Comptabilité, comptes communs, finances. 1930-1937.
G. 1716. Matériel et traction. 1930-1931.
G. 1719. Affaires diverses. 1932-1936.
593 G. 1720. Généralités. 1935.
594 G. 1724. Travaux. 1929-1937.
G. 1726. Comptabilité, comptes communs, finances. 1928-1936.
2. Organismes communs.
81
1926-1937
1928-1937
1922-1937

21. Contrôle Commun.
202 AQ 595 (suite) G. 210. Généralités (organisation générale, nominations aux commission administratives
et au conseil d’administration, contributions).
1928-1935
202 AQ 596 G. 211. Budget, comptabilité. 1929-1937.
G. 213. Commission des acheminements les plus économiques, collection des situations
et comptes-rendus. 1933.
G. 214. Personnel. 1930-1937.
22. Office central du mouvement des wagons.
202 AQ 597 G. 220. Organisation générale. 1932-1937.
G. 221. Budget, comptabilité. 1926-1937.
G. 222. Locaux, matériel. 1931-1937.
G. 223. Organisation du travail. 1934-1935.
23. Office central d'études de matériel.
1929-1937
1926-1937
202 AQ 597 (suite) G. 230. Généralités, organisation générale (notamment rapport d d'activité 1919-1935 et
documents sur le banc d'essais de locomotive de Vitry).
1933-1937
202 AQ 598 G. 231. Budget, comptabilité. 1930-1937.
G. 233. Personnel. 1933-1936.
G. 235. P.v. des Réunions du conseil d'administrations et doc. divers y relatifs. 1928-
1937.
1928-1937
202 AQ 599 G. 235. Réunions du conseil de direction (mémentos des réunions). 1934-1937.
G. 236. Études de matériel divers (études de voiture métalliques allégées, d'une
locomotive à grande puissance à triple expansion..., plans notices). 1932-1936.
Diagrammes (Plans) des voitures et wagons des réseaux du Nord, de l'État, du Midi, du
P.L.M., du P.O., et d'Alsace et de Lorraine. Édition 1934.
1932-1937
202 AQ 600-602 G. 238. Collection de la Revue des périodiques (bimensuelle) diffusée par l'Office central
d’études de matériel de chemins de fer.
1932-1936
600 15 décembre 1932 - 15 décembre 1933.
601 1er janvier 1934 - 15 mai 1935.
602 1er juin 1935 - 15 mars 1936.
82

202 AQ 603-605 G. 238. Collection de la Revue des périodiques (bimensuelle) diffusée par l'Office central
d'études de matériel de chemins de fer.
1930-1937
603 1er avril 1936 - 15 novembre 1936.
604 1er décembre 1936 - 1er juin 1937.
605 15 juin - 15 décembre 1937 et affaires diverses. 1930-1937.
202 AQ 606 G. 239. Division des automobiles légères sur rail (D.A.L.R.), organisation générale
(création de la division - accord avec la maison Michelin, 1931). Études sur l'utilisation
des automobiles légères sur rails, économies pouvant résulter de l'exploitation des
lignes secondaires à l'aide d'autobus sur rails, et matériel divers.
1931
24. Consortium forestier et maritime des grands réseaux français.
202 AQ 606 (suite)-607 G. 2401. Dossier de la constitution du consortium destiné à l'approvisionnement en bois
pour les traverses, et organisation générale.
1916-1937
606 (suite) 1916-1926.
607 1926-1937.
G. 241. Consortium forestier : règlement comptable des exercices, appels
de fonds, rapports des décisions du comité Nord. 1919-1937.
202 AQ 607 (suite) G. 2402. Participation de la compagnie (règlements comptables des exercices 1919-
1936), Rapport de mission du directeur général adjoint sur l'exploitation du consortium
au Gabon. 1922-1924.
G. 243. Personnel. 1925-1935.
202 AQ 608-609 Procès verbaux des séances du comité de direction.
608 G. 245/1. 1920-1930.
609 G. 245/2. 1931-1937.
202 AQ 609 (suite) G. 249. Affaires diverses.
25. Bureau de renseignements et d'études des transports industriels et commerciaux. (B.R.E.T.I.C.).
202 AQ 610 G. 2501. Organisation générale. 1923-1934.
G. 2502. Participation de la compagnie. 1922-1937.
G. 254. Publications du B.R.E.T.I.C. 1932.
G. 255. Procès verbaux des assemblées générales. 1923-1936.
G. 259. Affaires diverses. 1930.
202 AQ 611 G. 260. Généralités.
26. Office central des bois.
83
1922-1935
1927-1936
1922-1937
1930-1937

27. Contentieux commun.
202 AQ 611 (suite) G. 2701. Compte rendu sur la marche du service en 1934-1935.
G. 271, 273, 274 et 276. Budget, comptabilité. Organisation du travail. Personnel et
divers. 1933-1937.
1933-1937
28. Services communs divers.
202 AQ 611 (suite) G. 280. Généralités et affaires diverses.
3. Petites compagnies françaises, tramways.
30. Généralités.
202 AQ 612 G. 300. Questions communes aux petites compagnies. 1938-1944.
202 AQ 612 (suite)-613 G. 310.
G. 301. Concession par l'état ou les départements. 1925-1931.
G. 306. Personnel. 1931-1936.
202 AQ 614 G. 311. Lignes diverses.
202 AQ 615-616 G. 3201.
31. Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local.
1935-1937
1925-1944
1929-1946
612 (suite) Généralités. Organisation générale, conventions, gares communes,
personnel, matériel, questions commerciales et techniques. 1929-1936.
613 Affaires diverses. 1938-1946.
32. Compagnie des chemins de fer secondaires du nord-est.
1930-1936
1935-1946
615 Affermage de la ligne de Marle-sur-Serre à Montcornet. 1935-1946.
Affermage de la ligne de Hirson à Guise. Traité de 1935 et révisions 1939
et 1945. Projet de nouveau traité et affaires diverses. 1935-1945.
616 Affermage de la ligne de Hirson à Guise. Affaires diverses. 1935-1946.
202 AQ 617 G. 3202. Conventions. Gares communes (Soissons-nord, Vervins et La Fère). 1929-
1937.
G. 3203, 3204, 3205, 3207 et 3209. Personnel, matériel, questions financières et
comptables, questions techniques et diverses. 1930-1938.
G. 321. Lignes diverses des chemins de fer secondaires : correspondance. 1930-1937.
1929-1938
84

202 AQ 618 G. 330. Généralités. 1926-1941.
33. Compagnie du chemin de fer du Cambrésis.
G. 331. Lignes. 1930-1938.
202 AQ 619 G. 340. Généralités. 1929-1935.
34. Compagnie des chemins de fer économiques du nord.
G. 341. Lignes. 1933-1937.
35. Société générale des chemins de fer économiques.
202 AQ 619 (suite) G. 3502, 3503, 3504. Généralités. 1930-1937.
202 AQ 620 G. 3509. Questions diverses.
202 AQ 621 G. 351. Lignes.
202 AQ 622-625 G. 36.
202 AQ 626 G. 37. Affaires diverses.
G. 3505. Questions financières et comptables. 1930-1937.
36. Petites compagnies diverses.
1926-1941
1929-1937
1930-1937
1928-1948
1927-1932
1895-1955
622 Compagnie des chemins de fer d'intérêt local et divers. 1926-1937.
623 Société générale des transports départementaux et divers. 1895-1932.
624 Chemin de fer de Chauny à Saint-Gobain. Chemin de fer départemental de
Buchy à Saint-Saens et divers.
625 Divers. 1934-1955.
37. Tramways et autobus divers.
38. Transports en surface dans le département de la Seine.
1930-1937
202 AQ 626 G. 3801. Comité de coordination des transports en communs de la région parisienne.
Entrée du syndicat de ceinture dans une société tripartite qui avec le concours du métro
et du T.C.R.P. serait chargée de reprendre à partir du 1er janvier 1933 l'exploitation des
lignes d'autobus et de tramways du département de la Seine.
1932-1933
202 AQ 626 (suite) G. 40. Généralités.
4. Mines et chemins de fer miniers.
85
1930-1936

41-42. Mines.
202 AQ 627 G. 411. Mines d'Aniche. 1930-1937.
G. 412. Mines d'Anzin. 1930-1937.
G. 415. Mines de Bruay. 1930.
G. 416. Mines de Carvin. 1930-1937.
G. 418. Mines de Courrières. 1931-1934.
G. 419. Mines de Crespin. 1931.
202 AQ 628 G. 422. Mines de Dourges. 1930-1932.
G. 423. Mines de l'Escarpelle. 1929-1931.
G. 425. Mines de Lens. 1930-1935.
G. 426. Mines de Liévin. 1930.
G. 428. Mines de Marles. 1931-1937.
202 AQ 628 G. 50. Généralités.
G. 429. Mines d'Ostricourt. 1930-1933.
5. Organismes internationaux.
51. Association internationale du congrès des chemins de fer.
202 AQ 628 (suite) G. 511. Organisation de l'association.
1930-1937
1929-1937
1930-1937
1885-1937
202 AQ 628 1 -629 Commission permanente. P.v. des réunions annuelles, correspondance et doc. Divers.
1890-1934
628 1
1890-1914.
628 2
1919-1929.
629 G. 512. Idem. 1930-1934.
202 AQ 630-630 6 G. 5134. Publications, documentation.
1885-1935
630 Rapports divers (rapport sur les chemins de fer et la crise mondiale, étude
sur les automotrices, problèmes rail-route). 1933-1935.
630 1
Congrès de Bruxelles 1885. Rapports et doc. Divers. 1885.
- Congrès de Milan 1887. Doc. Divers. 1886-1887.
630 2
Congrès de Paris 1889.
a. Dossier général. Nomination des rapporteurs, questions à traiter,
correspondance et doc. Divers. 1889.
b. Examen des questions. 1889.
630 3
Congrès de Saint-Petersbourg. 1891-1892.
a. Dossier général. 1892.
b. Examen des questions. 1891-1892.
630 4
Congrès de Londres 1895
a. Dossier général. 1895.
b. Examen des questions. 1895.
86

202 AQ 630-630 6 (suite)
630 5
630 6
202 AQ 631-633 1 G. 5146.
202 AQ 634-635 7
Congrès de Paris 1900.
a. Dossier général. 1898-1900.
b. Examen des questions. 1898-1899.
Examen des questions (suite). 1897-1899.
631-633 Congrès de Paris 1900. Compte rendu général imprimé. 1900.
631 t. 1 et 2.
632 t. 3 et 4.
633 1
G. 5147.
634-635 1
635 2
635 3 -635 5
202 AQ 635 6 -635 7
202 AQ 636-636 3 G. 5151.
633 t. 5 et 6.
Congrès de Washington 1905.
a. Dossier général. 1904-1905.
b. Examen des questions. 1903-1905.
Congrès de Washington 1905.
634 Rapports divers.
635 Compte rendu général imprimé, t. 3.
635 1 Études, documentation imprimée et doc. Divers.
1900-1905
1905-1922
Congrès de Berne 1910.
a. Dossier général. 1909-1910.
b. Examen des questions. 1907-1909 .
Congrès de Berlin 1915 (non tenu).
635 3
Dossier général. 1911-1914.
635 4
Examen des questions. 1912-1914.
635 5
Examen de la question 3, gares terminus à voyageurs
(Plans). 1913-1914.
Congrès de Rome 1922. Dossier général. 1913-1922.
635 6
635 7
1921-1922.
Examen des questions. (pour certaines il s'agit d'études
en vue du congrès de Berlin annulé). 1913-1921.
636 Congrès de Rome 1922. Rapports divers. 1922-1923.
636 1 -636 3
Congrès de Londres 1925.
636 1
Dossier général. 1922-1925.
636 2
Examen des questions. 1922-1925.
636 3
Documentation imprimée.
202 AQ 637-638² G. 5152.
637-638 Congrès de Londres 1925. Rapports divers. 1925-1926.
202 AQ 638 1 -639 Congrès de Madrid 1930.
638 1
Examen des questions. 1928-1929.
638 2
Examen des questions et doc. divers. 1928-1929.
202 AQ 639-642 G. 5153. Congrès de Madrid 1930.
639-641 Rapports divers. 1930.
642 Journal quotidien du congrès.1930.
202 AQ 642 (suite)-644 G. 5154. Congrès du Caire 1933.
1922-1925
1930
1930-1933
642 (suite) Rapports divers. 1930.
643 Brochures diverses, photographies (équipement sportifs et médicaux),
journal quotidien du Congrès et annexes. 1930-1933.
644 Réponses de différentes compagnies à un questionnaire détaillé relatif à
l'organisation de ces compagnies (rationalisation et organisation
scientifiques du travail). 1933.
87

202 AQ 645-647 G. 5155. Congrès de Paris 1937.
1931-1937
645 Rapports divers. 1937.
646 Correspondance, notes et doc. divers, préparation du congrès, rapports.
1931-1937.
647 Programme des travaux (discussions dans le cadre de la conférence des
directeurs), annexes, doc. divers et journal quotidien du congrès. 1937.
52. Union internationale des chemins de fer (U.I.C.).
202 AQ 648 G. 5211. Projet de constitution du conférence internationale permanente des chemins de
fer. 1922.
G. 5212. Assemblée générale constitutive. Préparation et tenue de l'assemblée. 1922.
202 AQ 649 G. 5213. Assemblée générale du 1er octobre 1923. Admission définitive de l'U.R.S.S.
1923.
G. 5220. Organisation de l'U.I.C. Généralités. 1927-1935.
1922
1927-1935
202 AQ 650-657 G. 5221.
650-657 Réunion du comité de gérance. 1929-1937.
650 Année 1929. Dossier général et rapports.
651 Année 1930. Dossier général et rapports.
Année 1931. Dossier général.
652 Année 1931. Programme, propositions et questions
diverses.
653 Année 1932. Dossier général.
654 Année 1932. Rapports.
Année 1933. Dossier général.
655 Année 1933. Rapports.
656 Année 1934. Procès verbal.
Année 1935. Dossier général et rapports.
657 Année 1936. Dossier général et rapports.
Année 1937. Procès verbal.
657 (suite) Règlements pour les commissions. 1927-1928.
Représentation des réseaux au comité de gérance. 1933-1937.
202 AQ 658 G. 5222. Composition des organes de l'U.I.C. et désignations aux commissions. 1923-
1934.
G. 5223. Administrateurs membres, liste des adresses. 1923-1937.
G. 5224. Versements des provisions Nord et Nord belge (cotisations). 1925-1937.
1923-1937
202 AQ 658 G. 5226. Délégués aux commissions d'études. 1930-1937.
G. 5229. Documents divers (publications de l'U.I.C, tarifs internationaux, cartes etc...).
1925-1935.
1925-1937
88

202 AQ 659-679 G. 5230. Commissions diverses (commissions des questions techniques, des
décomptes et changes, du trafic marchandises, du trafic voyageurs, d'échange du
matériel roulant et autres).
1930-1937
659 Session 1930, Nice. Dossier général.
660 Session 1930, Nice. P.V.
661 Session 1930, Venise. Dossier général et P.V.
662 Session 1931, Paris. Dossier général.
663 Session 1931, Paris. P.V.
664 Session 1931, Paris. P.V. (suite)
665 Session 1931, Berlin. Dossier général et P.V.
666 Session 1932, Lugano. Dossier général.
667 Session 1932, Lugano. P.V.
668 Session 1932, Grenoble. Dossier général et P.V.
Session 1933, Dresde. Doc. divers.
669 Session 1933, Londres. Dossier général.
670 Session 1933, Londres. P.V.
671 Session 1934, Baden-Baden. Dossier général.
672 Session 1934, Baden-Baden. P.V.
673 Session 1935, Varsovie. Dossier général.
674 Session 1935, Varsovie. P.V.
675 Session 1935, Varsovie. P.V. (suite)
676 Session 1936, Copenhague. Dossier général.
677 Session 1936, Copenhague. P.V.
678 Session 1937, Paris. Dossier général et P.V.
679 Session 1937, Paris. P.V. (suite).
202 AQ 680 G. 5231. Commission du trafic voyageurs.
Dossier général et P.V, de la commission et de ses sous-commissions. 1929-1932.
Questions diverses examinés par la commission. 1932-1935.
G. 5233. Commission décomptes et changes. Dossier général et P.V. de la commission
et de ses ses sous-commissions. 1930-1937.
1929-1937
202 AQ 681-686 G. 5235. Commission des questions techniques.
1925-1953
681-682 Dossier général et P.V. de la commission et de ses sous-commissions.
1930-1937.
681 1930-1936.
682 1936-1937.
683 Questions examinés par la commission. 1925-1934.
684-686 G. 525. Statistiques, renseignements fournis à l'U.I.C. 1925-1953.
684 1925-1931.
685 1931-1932.
686 1933-1937. G. 52. Union internationale des chemins de
fer. Questions diverses. 1938-1953.
202 AQ 687 G. 530. Généralités. 1933-1934.
53. Accord internationaux pour les transports par chemins de fer.
G. 5316. Transport de marchandises. Convention du 23 octobre 1924. 1930-1937.
1930-1937
202 AQ 688 G. 5317. Transport des marchandises. Projet de nouvelle convention. 1933-1937.
G. 5321. Transport de voyageurs. Convention du 24 octobre 1924. 1930-1933.
89
1930-1937

202 AQ 689 G.5341. Office central des transports internationaux. Organisation, répartition des frais.
1930-1935.
202 AQ 690 G. 550. Généralités. 1931.
G. 5342. Office central des transports internationaux.
Bulletins. 1892-1938
Listes des lignes de chemins de fer et de services automobiles ou de navigation. Listes
des stations. Publiées par l'office. 1931-1935.
G. 5352 et 5353. Comité international des transports par chemin de fer. Nomenclature
des administrations adhérentes et liste des membres du comité. 1930-1933.
G. 541. Conférence internationale des horaires des trains de marchandises. Compte
rendus des réunions. 1931-1933.
1892-1938
55. Groupements régionaux de chemins de fer.
G. 552. Union des administrateurs de chemins de fer de l'Europe centrale. Conventions
techniques concernant la construction et l'exploitation des lignes principales et
secondaires. 1936.
1931-1936
202 AQ 690 (suite)-691 G. 553. Groupements et sociétés américaines. Doc. divers.
690 (suite) 1931-1933.
691 1935-1937.
202 AQ 692 G. 56 Généralités.
56. Bureau central de compensation.
6. Chemins de fer étrangers.
202 AQ 693 G. 60. Liste des directeurs de chemins de fer étrangers.
202 AQ 694-695 G. 6100.
61. Chemins de fer belges.
694 Généralités. 1930-1937.
Conventions et doc. Divers. 1898-1943.
695 Conventions diverses. 1924-1938.
202 AQ 695 (suite) G. 6100. Conventions diverses, 1930-1932.
1931-1937
1933-1936
1935
1898-1943
G. 6101. Chemins de fer belges. Généralités sur le ministère des transports, 1930-1932.
G. 6111. Comité chargé d’étudier les conditions dans lesquelles pourrait être dressé
l’inventaire général des propriétés de l'État sur les lignes Nord-Belges, 1931.
G. 6112. Nouveaux traités de communauté et d’échange de matériel entre le Nord-Belge
et la Société nationale des chemins de fer vicinaux, 1930.
1930-1932
90

Lignes Nord-belges.
202 AQ 696 G. 6113. Administration, comptabilité et finances. 1932-1937.
G. 6114. Exploitation commerciale. 1919-1936.
G. 6115. Exploitation technique. 1923-1936.
202 AQ 697 G. 6116. Matériel et traction. 1933-1937.
G. 6117. Bâtiments, domaines et voies. 1932-1936.
G. 6118. Gares communes de Mons et Namur. 1935.
G. 6119. Affaires diverses. 1931-1937.
202 AQ 698 G. 6120. Généralités. 1932-1937.
Société nationale des chemins de fer belges.
G. 6121. Organisation générale. 1923-1937.
G. 6123. Conventions entre Nord-belge et État belge. 1868-1934.
G. 6124. Personnel. 1931-1937.
202 AQ 699 G. 6127. Gares communes.
202 AQ 700 G. 6128. Affaires diverses.
202 AQ 701 G. 6129. Comptes communs.
202 AQ 702 G. 614. Chemins de fer vicinaux beiges. Conventions et doc. divers.
Chemins de fer de Chimay.
202 AQ 702 (suite) G. 6152. Organisation générale, comptabilité et finances. 1930-1936.
G. 6153. Conventions. 1931-1932.
G. 6154. Personnel. 1930-1937.
G. 6156. Affaires diverses. 1928-1936.
G. 616. Société mosanne (chemins de fer vicinaux). 1930-1935.
1919-1937
1931-1937
1868-1937
1894-1936
1930-1936
1923-1939
1899-1937
G. 619. Chemins de fer divers : Chemins de fer de Mons à Hautmant et de Saint-
Ghislain. Chemin de fer de Gand-Terneuzen. Lignes du prince Henri. Chemin de fer de
Malins à Terneuzen. 1929-1936.
1928-1937
91

62. Chemins de fer anglais et irlandais.
202 AQ 703 G. 6201. Ministère des chemins de fer britannique. 1931.
G. 6202. Régime des chemins de fer. 1923-1932.
G. 6209. Affaires diverses, renseignements généraux. 1920-1930.
202 AQ 704 G. 6209. Affaires diverses. Renseignements généraux.
202 AQ 705 G. 6209. Affaires diverses. Renseignements généraux.
202 AQ 706 G. 6216. Southern railway. Agence en France. 1930-1931.
G. 6217. Southern railway. Affaires diverses. 1930-1935.
1920-1932
1930-1932
1932-1937
1930-1935
202 AQ 707 G. 6222. London Midland and scottish railway. Organisation générale, personnel,
documentation et affaires diverses.
1930-1937
202 AQ 708 G 624. London and north eastern railway. Doc. Divers et documentation, notamment sur
les ports desservis par la compagnie.
1930-1937
202 AQ 709 G. 625. Great western railway. Doc. divers et documentation (livre de centenaire 1835-
1935). 1930-1935.
G. 629. Chemins de fer irlandais. Grèves. 1933.
63. Chemins de fer allemands.
202 AQ 709 (suite) G. 630. Généralités. Documentation financière. 1936.
G. 6330. Reichbahn. Généralités. 1930-1937.
G. 6332. Reichbahn. Documentation. 1932-1935.
202 AQ 710 G. 6333. Reichbahn. Affaires diverses.
202 AQ 711 G. 6333. Reichbahn et Deutschbahn. 1940-1954.
G. 6343. Chemins de fer de la Sarre. Affaires diverses. 1932.
92
1930-1935
1930-1937
1930-1937
1932-1954

64. Chemins de fer divers.
202 AQ 711 (suite) G. 644 et 646. Chemins de fer hollandais. Personnel et affaires diverses. 1931-1937.
G. 650, 654, 655 et 656. Chemins de fer fédéraux suisses. Généralités, documentation
financière, personnel, documentation et affaires diverses. 1930-1937.
G. 664, 665 et 666. Chemins de fer italiens. Personnel, documentation et affaires
diverses. 1919-1937.
1919-1937
202 AQ 712 G. 6711. Pays Scandinaves. 1930-1937.
G. 6712. Pays slaves. 1930-1937.
202 AQ 713 G. 6713. Europe centrale. 1930-1937.
G. 6714. Espagne et Portugal. 1931-1937.
G. 6719. Roumanie, Luxembourg, Grèce et Turquie. 1930-1937.
202 AQ 714 G. 6721.et 6722. Amérique du Nord. 1930-1937.
G. 6723. Amérique centrale. 1936-1937.
7. Compagnie internationale des wagons-lits.
70. Généralités.
202 AQ 715 G. 700. Questions générales diverses. 1923-1944.
G. 701. Organisation générale. Agences. 1889-1928.
G. 703. Traités généraux. 1881-1932.
1930-1937
1930-1937
1930-1937
1881-1944
202 AQ 716 G. 7040. Traités et conventions particulières avec les chemins de fer du nord.
Généralités.
G. 7041. Traités de 1873, du 28 mars 1881 et modification 1893.
G. 7042. Avenant au traité du 18 mai 1881.
G. 7043. Avenant au traité du 6 septembre 1895.
G. 7044. Traité du 20 juillet 1898.
G. 7045. Convention du 18 septembre 1925 et avenants à la convention. 1925-1937.
1873-1937
202 AQ 717 G. 7046. Traité pour l'exploitation des wagons-buffets et wagons-bars. 1932.
G. 706. Personnel. 1926-1936.
93
1926-1936

71. Exploitation.
202 AQ 717 (suite) G. 710. Généralités. Indicateurs. 1898-1934.
G. 711. Accidents, incidents, incendies, avaries. 1887-1924.
202 AQ 718 G. 715. Trains de luxe (notamment flèche d'or, nord express, trains pullman).
1887-1934
1926-1937
202 AQ 719-720 G. 716. Tarifs et conditions d'admission dans les voitures de la compagnie des wagonslits.
1927-1937
719 1927-1931.
720 1932-1937.
72. Matériel.
202 AQ 721 G. 7200, 7203, 7204 et 7205. Généralités. Éclairages, chauffage, nettoyage et entretien.
1895-1937.
G. 721. Wagons-lits. 1922-1934.
G. 723. Wagons pullman. 1921-1929.
G. 724. Wagons-bars. 1899-1901.
202 AQ 722 G. 7310, 7311 et 7313. Comptabilité. Rémunération de la Compagnie du Nord.
8. Chemin de fer sous-marin entre la France et l'Angleterre. (tunnel sous la Manche).
1921-1937
1924-1933
202 AQ 722 (suite) G. 800, 802, 804 et 806. Généralités, organisation générale, questions financières et
diverses.
1933-1935
9. Chemins de fer métropolitains.
202 AQ 722 (suite) G. 93. Métro de Paris. Doc. Divers. 1934-1946.
G. 94. Métro de Madrid. Brochure. 1930.
H. Transports et entreprises extra-ferroviaires.
1930-1946
202 AQ 723 H. 01, 02 et 03. Généralités (les filiales et les marchés des compagnies, coordination
des différents moyens de transports, projets de convention pour une société nationale
de transports).
1932-1933
94

202 AQ 724 H.07. Coordination des différents moyens de transports, conférences.
202 AQ 725 H. 10. Généralités.
1. Transports maritimes.
11. Service maritime franco-anglais.
202 AQ 725 (suite) H. 1101. Rapports avec le ministère du commerce. Conventions service postal. 1932.
H. 1104. Assurances. 1930-1934.
H. 1106. Renseignements divers. 1930-1936.
H. 1111. Paquebots, achats, ventes construction. 1930-1936.
202 AQ 726 H. 1120. Mouvement, généralités. 1934.
H. 1122. Mouvement, service des bateaux. 1891-1934.
202 AQ 727 H. 1122. Mouvement, service des bateaux. 1932-1934.
H. 1125. Mouvement, transport des voyageurs et des bagages. 1930-1936.
H. 1126. Mouvement, transport des marchandises. 1928-1932.
1934
1925-1936
1930-1936
1891-1934
1928-1936
202 AQ 728 H. 1140 et 1142. Exploitation commerciale, généralités, réclamations et plaintes. 1930-
1934.
H. 116. Concurrence faite aux services nord-Angleterre. 1929-1936.
H. 117. Comptabilité et statistiques. 1932-1934.
12. S.A.G.A. (Société anonyme de gérance et d'armement).
1929-1936
202 AQ 728 (suite) H. 1200, 1201, 1202 et 1203. Généralités. Accords entre le Nord et la S.A.G.A. et entre
la S.A.G.A. et le Southern railway. Exploitation du service postal. 1920-1934.
H. 1204. P.v. des a.g. et du c.a. 1933-1936.
H. 1211. Paquebots, achat, construction. 1927-1929.
202 AQ 729 H. 1211. Paquebot, achat, construction (Plan).
95
1920-1936
1930

202 AQ 730 H. 1211. Lancement du paquebot Côte-d'Azur. 1931.
H. 1222, 1234 et 1242. Service des bateaux. Accidents et incidents. Plaintes diverses.
1926-1934.
1926-1934
202 AQ 731 H. 125, H. 1261 et 1263. Installations diverses. Personnel. 1923-1937.
H. 1271, 1272, 1273 et 1274. Comptabilité et statistiques. 1921-1936.
H. 128. Publicité. 1936.
H. 1291. Offres de services. 1931.
13. A.L.A. (Angleterre - Lorraine - Alsace).
202 AQ 732 H. 1300. Généralités, questions diverses. 1924-1926.
1921-1937
H. 1301 et 1302. Généralités. Période d'organisation et documents organiques. 1926-
1927.
H. 1303. Généralités. Fonctionnement. 1927-1928.
202 AQ 733 H. 1305. Généralités. Inauguration du service Dunkerque-Tilbury. 1927.
H. 1305. P.v. d'a.g. et doc. divers. 1930-1932.
H. 1311. Paquebots, achat et construction. 1931-1933.
202 AQ 734 H. 1321. Exploitation de la ligne Dunkerque-Tilbury (Plans des ports).
1924-1928
1927-1933
202 AQ 735 H. 1321. Glissement de la ligne Dunkerque-Tilbury sur Folkestone et divers. 1931-1933 .
1931
H. 1322, 1323, 1324 et 1325. Service des paquebots, service des trains en
correspondance avec les paquebots et divers. 1927-1934.
1927-1934
202 AQ 736 H. 1341 et 1344. Exploitation commerciale. 1926-1928.
H. 1361, 1362 et 1363. Personnel. 1931-1937.
H. 1374 et 1375. Comptabilité et statistiques. 1929-1931.
H. 138. Publicité. 1927-1933.
H. 139. Offres de services. 1928-1932.
96
1926-1937

14. Ports.
202 AQ 737-739 H. 1401. Voies ferrées des ports. Conventions. Cahiers des charges. Occupation du
domaine public.
1885-1946
737 1885-1930.
738 1928-1933.
739 1914-1946.
202 AQ 739 bis H. 1402. Exploitation des ports. Généralités. 1908-1948.
H. 1403. Outillage des ports. Visite des installations. Manutention. 1923-1925.
202 AQ 740 H. 1404. Droits et taxes dans les ports. 1926-1937.
H. 1405. Services maritimes. 1933-1934.
1908-1948
1926-1937
202 AQ 741 H. 1406. Mouvement des voyageurs et des marchandises. Trafic,détournements de
trafic. 1930-1936.
H. 1408. Association des grands ports français. 1929-1936.
202 AQ 742 H. 1411. Port de Boulogne. 1888-1936.
H. 1412. Port de Calais. 1888-1937.
1888-1937
202 AQ 743-748 H. 1413. Port de Dunkerque.
1929-1936
1899-1937
743 Généralités, gare maritime, services maritimes. 1927-1935.
744 Outillage du port. Manutention. 1927-1937.
745-746 Trafic du port. 1924-1937.
745 Généralités. 1926-1936.
746 Comité et groupements divers. Développement du trafic
et divers. 1924-1937.
746 (suite) Stationnement et circulation des wagons et machines sur les voies du port.
Desserte des chantiers. 1928-1937.
746 (suite)-748 Concession des voies du port. 1899-1935.
746 (suite) Cahier des charges. Occupation du domaine public.
1905-1926.
747 Concession des voies du port. Cahier des charges.
Occupation du domaine public. 1899-1910.
748 Concession des voies du port. Cahier des charges.
Occupation du domaine public. 1923-1935.
748 (suite) H. 1413. Relations avec les organismes ci civils du port. Commissions.
1928.
202 AQ 748 (suite) H. 1414. Port de Rouen. Outillage du port et manutention. Trafic du port. Stationnement
des wagons et machines sur les voies du port. Desserte des chantiers. Concession des
voies du port.
1891-1935
202 AQ 749 H. 1415. Ports du Tréport et d'Eu. Outillage du port et manutention. Stationnement des
wagons et machines sur les voies du port. Desserte des chantiers. 1901-1937.
H. 1416. Saint-Valéry. Règlements d'exploitation des voies ferrées du port. 1926-1935.
1901-1937
97

202 AQ 750 H. 1417. Port de Graveline. Concession des voies et règlements d'exploitation. 1877-
1935.
H. 1418 et 1419. Ports d'Abbeville et d'Etaples. Concession des voies et règlements
d'exploitation. 1901-1936.
1877-1936
202 AQ 750 H. 143. Port de Londres. Doc. divers.
202 AQ 751 H. 150. Généralités. 1931-1932.
15. Ferry-boats.
H. 152. Service de ferry-boats entre Zeebruge et Harwick. 1933.
1909-1934
1931-1933
202 AQ 751 (suite) H. 153.
751 (suite) Services de ferry-boats entre la France et l'Angleterre.
751 (suite) Études diverses. 1901-1909.
751 (suite) 1901-1907.
752 1907-1909.
752 bis Affaires diverses. 1920-1936.
753 - Entretiens avec divers et avec le port de Boulogne.
1931-1935.
- Questions soumises à la conférence des chefs
d'exploitation. 1934-1936.
- Documentation et études sur les ports de Douvres,
Boulogne et Calais. 1930-1935.
202 AQ 754 Compagnie française de ferry-boats, service entre Calais et Richborough, et Calais et
Harwich.
1930-1933
202 AQ 755-757 Ferry-boat entre Dunkerque et Douvres.
755-756 Dossier général. 1931-1936.
755 1931-1933.
756 1934-1936.
757 Avant-projet et divers. 1933-1934.
1931-1936
202 AQ 758 H. 153. Ferry-boats entre Calais et Harwich, Dunkerque et Douvres et divers. Affaires
diverses.
1931-1937
202 AQ 759 H. 159. Ferry-boats divers, documentation.
2. Transports fluviaux.
202 AQ 759 (suite) H. 201, 203, 205 et 209 Généralités. 1931-1935.
1912-1937
H. 211. Voies navigables, canaux de la Sambre à l'Oise, du Nord-Est, du Nord et divers.
1931-1936.
1931-1936
98

202 AQ 760 H. 223. Gares d'eau de Saint-Quentin, Valenciennes et diverse. 1928-1936.
H. 24. Concurrence entre le chemin de fer et la navigation fluviale. Doc. Divers. 1931-
1936.
H. 26. Coordination rail-eau : décret de 1935, procès-verbal des séances du comité
central. 1935-1937.
1928-1937
202 AQ 761 H. 26. Coordination rail-eau : législation, comptabilité, finances, 1935-1937
H. 31. Conseil supérieur de pêche maritime : procès-verbal de réunion, 1935-1937.
1935-1937
4. Transports automobiles.
40. Généralités.
202 AQ 762 H. 400. Questions diverses et renseignements.
202 AQ 763 H. 401. Bibliographie, statistiques. 1930-1937.
H. 402. Contrôle de l'état sur les filiales automobiles des réseaux. 1928-1936.
1928-1937
1928-1937
202 AQ 764 H. 403, 404 et 405. Assurances et responsabilités. Subventions et appui donné par les
compagnies de chemins de fer aux entreprises de transports automobiles. Commissions
et conférences. 1928-1937.
H. 406. Questions communes à toutes les filiales. 1924-1932.
202 AQ 765 H. 406. Questions communes à toutes les filiales.
202 AQ 766 H. 407. Mobilisation, réquisition. 1930-1933.
H. 403. Autoroutes. 1930-1933.
41. Société des transports auxiliaires de la région du nord.
202 AQ 766 (suite) H. 4110. Statuts, généralités. 1932-1934.
1924-1937
1931-1933
1930-1933
H. 4111. Constitution, assemblées générales, conseil d'administration, comité de
direction et commissions diverses. P.V. et correspondance. 1928-1936.
1928-1936
202 AQ 767 H. 4112 et 4113. Accords avec les autorités civiles pour la création de lignes d’autobus.
Relation entre la compagnie et la S.T.A.R.N. 1928-1941.
H. 4114. Questions financières et subventions. 1929-1936.
H. 4115. Questions administratives, comptabilité et statistiques. 1928-1941.
99
1928-1941

202 AQ 768 H. 4116. Lignes et services d'autocars exploités par la S.T.A.R.N.
202 AQ 769 (suite) H. 4117. Assurances.
768 1928-1931.
769 1930-1937.
1928-1937
1933-1935
202 AQ 770 H. 412. Exploitation commerciale de la S.T.A.R.N.. Tarifs de transports. Acceptation par
les gares des colis destinés à la S.T.A.R.N. Transports mixtes. 1929-1933.
202 AQ 771 H. 414. Personnel. 1930-1937.
H. 413. Exploitation technique de la S.T.A.R.N. Généralités, constructions et achat
d'autocars, installations diverse service des voyageurs et services postaux. 1929-1936.
1929-1936
H. 415. Accidents et incidents. 1930-1935.
H. 416. Réclamations et plaintes. 1930-1937.
H. 417. Facilités de circulation. 1931-1933.
H. 418. Publicité. 1929-1936.
H. 419. Offres de services. 1928-1937.
1928-1937
202 AQ 772 H. 4211. Société des transports automobiles de la somme (S.T.A.S.). Constitution, a.g.,
c.a. Doc. divers. 1934-1943.
H. 4215. Lignes et services d'autocars exploitées par la S.T.A.S. 1931-1934.
1931-1943
202 AQ 772 (suite)-777 H. 43. Concurrence faite au chemin de fer par les transports routiers. Doc. Divers.
1928-1934
772 (suite) 1928-1930.
773 1930-1932.
774 1932.
775 1932-1933.
776 1932-1934.
202 AQ 777 H. 44. Services automobiles organisés par les grands réseaux. 1928-1933.
H. 45. Services automobiles divers organisés par des particuliers ou entreprises
particulières avec ou sans l'appui des compagnies. 1910-1945.
1910-1945
202 AQ 778 H. 46. Substitution du trafic automobile au trafic par voie ferrée pour certaines Relations.
Doc. divers.
1930-1932
100

202 AQ 778 (suite)-786 Comité de coordination rail-route.
1932-1937
778 (suite)-782 H. 4620. 1932-1937.
778 (suite)-779 P.V. des réunions, notes et doc. Divers. 1932-1934.
780-781 Dossier général, questions soumises au comité de
direction, avis du comité de direction. et doc. divers.
Juin-juillet 1932.
782 Projet de Javary, directeur de l'exploitation et
documentation. 1933-1937.
783 H. 4621 à 4643. Affaires diverses. 1931-1932.
783 (suite)-784 H. 4649. Zone Amines-Beauvais. 1934.
785 H. 4655 à 4661. Affaires diverses notamment zone Lille-Calais-
Valenciennes. 1934.
786 H. 4662 à 4678. Affaires diverses notamment zone Laon-Saint-Quentin-
Cambrai-Avesnes. 1934.
202 AQ 787-789 H. 47. Organisme de transports de domicile à domicile France - Transports – Domicile.
1930-1937
787-788 1930-1934.
789 1934-1937.
202 AQ 790 H. 4811/1. Poposition Michelin pour la construction et l'utilisation de voitures
automotrices légères à pneus roulant sur rails. 1931.
- Société de contrôle et d'exploitation des transports auxiliaires (S.C.E.T.A.). 1943-1949.
202 AQ 791 H. 500. Généralités.
5. Transports aériens.
202 AQ 792 H. 501. Études de lignes aériennes. Aéroports.
202 AQ 793 H. 502. Exploitation des lignes aériennes. 1921-1933.
H. 5030. Transports mixtes en avion et en chemin de fer. Généralités. 1929-1937.
1913-1936
1910-1935
H 5032. Transports mixtes en avion et en chemin de fer. Pannes d'avions. Arrêts
exceptionnels de trains. 1922-1929.
H. 504. Renseignements statistiques. 1921-1934.
202 AQ 794 H. 510. Lignes aériennes. Généralités. 1928-1935.
H. 511. Ligne Paris-Londres. 1931-1937.
H. 512. Création de la ligne France-Méditerranée orientale. 1927.
H. 513. Création de la ligne Marseille-Athène-Alexandrette. 1926.
H. 519. Lignes diverses. 1927-1935.
101
1921-1937
1926-1937

202 AQ 795 H. 521. Comité français de propagande aéronautique. P.V. des séances, notes,
correspondance et documentation. 1928-1931.
H. 522. Congrès international de la navigation aérienne. Notes diverses. 1921.
H. 525. Relation avec l'aéro-club de France. 1931.
202 AQ 796 H. 531. Compagnie internationale de navigation aérienne. 1928-1931.
202 AQ 797 H. 533. Air France. 1928-1935
1921-1931
H 532. Société pour le développement de l'aviation commerciale. P.V. d'A.G., et du C.A.,
correspondance et doc. divers (Plans d'avions). 1929-1935.
1928-1935
H. 534. Compagnie aérienne française. Service d'hydravions entre Calais et Douvres.
1928-1935.
H. 535. Memento d'une entrevue au ministère de l'air visant à suggérer aux réseaux de
souscrire à une augmentation de capital de la compagnie aéropostale. 1930.
1928-1935
202 AQ 798 H. 536. Projet d'un réseau aérien "Nord Est Aérien" dit projet Gastambide. 1935-1936.
202 AQ 798 H. 610. Généralités.
202 AQ 799-804 H. 611.
202 AQ 805-806 H. 612.
H. 539. Compagnies diverses. 1932-1937.
H. 54. Concurrence faite au chemin de fer par les transports aériens. Lignes Farman
paris-Copenhague et Air-France Paris-Londres. 1932-1934.
1932-1937
6. Entreprises diverses.
61. Société des consommateurs de pétrole.
1925-1936
1921-1937
799 Affaires diverses. 1927-1937.
Constitution d'un groupement d'études pour le raffinage du pétrole en
France. 1928.
800-804 P.V. du C.A. et du comité de direction.1921-1934.
800 1921-1922.
801 1923-1926.
802 1927-1929.
803 1930-1931.
804 1932, 1933 et janvier 1934.
805 Statuts, plaquettes des a.g. et correspondance. 1921-1934.
806 Souscription de la Compagnie des chemins de fer du Nord. 1920-1934.
- Rapports au "comité du nord". 1922-1932.
102
1920-1934

202 AQ 806 (suite) H. 613. Fournitures de pétroles par la société. Affaires diverses. 1921-1934.
H. 614. Personnel. 1933-1936.
202 AQ 807-812 H. 619. Questions diverses.
202 AQ 813 H. 620. Généralités.
1921-1936
1921-1937
807-808 Notes, rapports et doc. divers. 1930-1937.
807 1930-1934.
808 1932-1937.
809-812 Notamment projets de groupements et accords avec des compagnies
pétrolières, affrètement, et acquisitions de terrains.
809 1921-1924.
810-812 Compagnie française des pétroles. 1924-1932.
810 1924-1929.
811 1930-1932.
812 Mémentos des séances du c.a., notes de
Javary, président du c.a. de la société des
consommateurs de pétroles et
administrateurs de la compagnie française
des pétroles). 1927-1930.
202 AQ 814-821 Société des combustibles purifiés 7 .
62. Sociétés des "combustibles purifiés" et "anthracite de Lapugnoy.
1927-1930
1921-1937
814-819 H. 6210. Généralités. 1921-1937.
814-815 Mémentos des réunions du comité de surveillance de
l'usine de Lapugnoy. 1922-1928.
814 1924-1928.
815 1922-1928.
816 1923-1929.
817. Questions comptables. 1924-1928.
818 Révision du contrat, 1925-1926. Compte rendus sur la
marche de l'usine de Lapugnoy, 1923-1924. Entente,
1922. Emploi du charbon pulvérisé, 1921. 1921-1926.
819. Embranchement particulier, 1922-1931.
Renseignements comptables, financiers et fonciers,
1921-1937. 1921-1937.
820 Réunions du c.a. et du comité de direction, p.v. 1929-
1933.
820 (suite) H. 6212. Dossiers des a.g. (rapports du c.a. Et divers). 1933-1937.
821 H. 6213, 6214 et 6219. Questions diverses. 1924-1935.
7 La Compagnie des chemins de fer du Nord s'est entendue en 1922 avec la société des combustibles purifiés pour édifier et
exploiter une usine destinée à purifier les charbons par l’utilisation des brevets américains Trent.
103

202 AQ 821 (suite)-828 Société anthracite de Lapugnoy.
1922-1950
821 (suite)-825 H. 6220. 1922-1950.
821 (suite) Statuts et généralités. 1922-1950.
822 Questions comptables. 1922-1934.
823 Réorganisation financière, 1929-1935 et généralités,
1931-1937. 1929-1937.
824 Généralités. 1931-1935.
825 Comité de gestion de l'usine de Somain, mémentos des
réunions et divers. 1931-1936.
826 H. 6221. P.v. du c.a. et correspondance, 1928-1937. P.v. d'a.g. et divers,
1930-1936. 1928-1937.
827 H. 6223. Fournitures à divers. 1930-1934.
827 (suite)-828 H. 6229. Questions diverses. 1930-1935.
827 (suite) Marchés de l'usine de Somain. 1930-1935.
828 Projet de fusion avec la société Anthra, 1931.
Participation des mines d'Anzin, 1931-1932. Question
de la mesure des volatils et divers. 1931-1934.
202 AQ 829-841 Anthracine et Tenthra s.a. (Organismes commun de vente des agglomérés sans fumée).
1930-1935
829 H. 6230. Généralités. 1930-1934.
830-832 H. 6231. P.v. du c.a. et correspondance.
830 juin 1930 - février 1931.
831 mars 1931 - février 1932.
832 mars 1932 - mars 1933.
833 H. 6232. P.v. du comité de direction et correspondance. 1930-1933.
834 H. 6233. Dossier des a.g. (p.v., rapports du c.a. Et doc. divers). 1930-1934.
H. 6234. Personnel. 1930-1932.
834 (suite)-835 H. 6235. 1930-1935.
834 (suite)-835 Vente des produits, publicité.
834 (suite) 1930-1933.
835 1931-1934.
836-837 Comptoir des anthracites synthétiques. 1934-1935.
836 Généralités. 1934-1935.
837 P.v. du c.a. et du comité de direction. mars
1933 - février 1935.
838-841 H. 6239. 1930-1933.
838-839 Questions diverses. 1930-1932.
838 1931-1932.
839 Et statistiques. 1930-1932.
840 Compte- rendus statistiques et rapports mensuels
d'activité. 1930-1934.
841 Questions diverses. 1931-1933.
841 (suite) H. 6240. Société des bois et antiseptiques. Généralités. 1921-1927.
202 AQ 842-846 Société française d'entrepôts et de transports frigorifiques (S.T.E.F.).
842 H. 630. Généralités. 1924-1936
843-844 H. 631.
843-844 P.v. du c.a. et doc. Divers. 1920-1935.
843 1920-1923.
844 1929-1935.
844 (suite) Bilans. 1924-1932.
845 H. 632. A.g. plaquettes imprimées et correspondance. 1929-1936.
H. 634. Matériel roulant et installations. 1920-1935.
846 H. 639. Questions diverses. 1926-1937.
I. Administrations et organismes civils et militaires.
202 AQ 846 bis I. 012. Journal officiel. Lois, décrets et arrêtés.
104
1920-1937
1935-1940

202 AQ 847 I. 015. Journal officiel. Renseignements fournis au ministre des transports pour répondre
à des questions écrites de parlementaires. 1922-1937.
I. 02. Journaux divers. 1934-1940.
I. 03. Revue générale des chemins de fer. 1938-1947.
202 AQ 848 I. 30. Ministères. Généralités. Candidatures à la légion d'honneur. 1930-1937.
I. 32. Ministère des travaux publics. 1913-1937.
202 AQ 849 I. 32. Ministère des travaux publics. 1938-1954.
I. 33. Ministère du commerce et des P.T.T. 1922-1940.
202 AQ 849 bis I. 34. Ministère de la marine. 1933-1937.
I. 35. Ministère de l'intérieur. 1945-1954.
I. 39. Ministères divers. 1927-1937.
I. 41. Sénat. 1932-1937.
I. 42. Chambre des députés. 1929 1937.
1922-1947
1913-1937
1922-1954
1927-1954
202 AQ 850-851 I. 430. Réunions de l'office des transports et des P.T.T. des chambres de commerce du
nord de la France.
1930-1946
850 1930-1936.
851 1933-1946.
202 AQ 851 bis I. 4311. Chambre de commerce d'Amiens. 1932-1936.
I. 4313. Chambre de commerce de Beauvais. 1931-1935.
1931-1936
202 AQ 852 I. 4314. Chambre de commerce de Boulogne (photos du môle de la gare du port). 1930-
1948.
I. 4315. Chambre de commerce de Calais. 1932.
I. 4316. Chambre de commerce de Dunkerque. 1933-1952.
I. 4317. Chambre de commerce de Lille. 1932-1946.
I. 4313. Chambre de commerce de Paris. 1932-1936.
1930-1952
202 AQ 853 I. 4319. Chambres de commerce de Charleville, Le Tréport, Abbeville, Tourcoing,
Roubaix, Cambrai, Béthune, Péronne et Rouen.
1932-1945
105

202 AQ 854 I. 432. Chambres de commerce françaises diverses. 1929-1937.
I. 433. Chambres de commerce françaises à l'étranger. 1906-1937.
I. 434. Règlements, statuts et doc. Divers. 1921-1929.
202 AQ 855-860 Chambre de commerce internationale.
1906-1937
1930-1939
855 I. 434. Doc. divers. 1930-1937.
855 bis I. 434. Congrès. 1930-1939.
856 I. 434. Congrès de Berlin. 1937.
857 I. 434. Questions relatives aux rapports du rail et de la route. (réponses à
un questionnaire de la CCI. et divers). 1931-1933.
858 I. 434. Conférence pour la coordination des divers moyens de transports.
Résolution prise au Vème congrès de Washington (1931). Constitution d'un
comité d'experts, programme, questionnaires adressés aux réseaux. 1932.
859-860 I. 434. Enquête sur la coordination du rail et de la route. Réunions des 20 et
21 octobre 1932. Documentation. 1932.
202 AQ 861 I. 435. Chambres de commerce étrangères. 1929-1933.
I. 436. Chambres de commerce étrangères installées en France. 1930-1934.
I. 45. Chambres syndicales diverses. 1933-1937.
I. 482. Bourses industrielles de Belgique. 1933-1937.
I. 491. Tribunaux de commerce. 1932-1937.
I. 492. Conférence de Javary, directeur de l'exploitation devant la cour de cassation sur
les problèmes des chemins de fer le 16 janvier 1933.
I. 5, 61, 62, 63 et 65. Préfectures, conseils généraux, conseils d'arrondissements,
conseils municipaux et conseils de préfectures divers. 1930-1948.
1930-1948
202 AQ 862-868 I. 64. Conseil national économique.
1925-1937
862 Constitution, doc. divers et rapports. 1925-1929.
863 Réponse à une enquête sur la situation de l'économie nationale. 1928-
1929.
864-865 Dossier général. Représentation des réseaux, examen des rapports soumis
au conseil national économique par les la conférence des directeurs,
comptes-rendus des sessions et doc. Divers.
864 1925-1931.
865 1931-1933.
866-867 Examen du rapport de Josse, maitre des requête au Conseil d'État, relatif à
la politique des transports.
866 1933.
867 1934.
868 Dossier général, examens des rapports, organisation et fonctionnement du
C.N.E. (loi du 19 mars 1935). 1934-1937.
202 AQ 869-871 Comités et commissions divers.
1929-1942
869 I. 730. Généralités. 1932-1936 .
I. 732. Comité national d'études sociales et politiques. 1930.
I. 733. Comité d'aménagement et d'extension de Paris et de la région
parisienne. 1931-1937.
I. 734. Union douanière européenne. 1929-1938.
I. 735. Commission centrale des machines à vapeur. 1929-1933.
I. 736. Enseignement technique et professionnel. 1935-1937.
870-871 I. 739. 1923-1942.
870 1923-1935.
871 1933-1942.
106

202 AQ 872-875 I. 741.
1927-1949
872-874 Confédération générale de la production française. 1927-1949.
872 1927-1932.
873 Puis confédération générale du patronat français. 1931-
1937.
874 1937-1949.
875 I. 741. Touring club de France. 1931-1937.
202 AQ 876 I. 744. Office central du rail et de la route. 1930-1932.
I. 745. Association des actionnaires et obligataires des chemins de fer français. 1933.
I. 746. Groupement français des technicien de la signalisation. 1933.
202 AQ 877 I. 749. Sociétés et groupements divers.
J. Affaires propres au personnel dirigeant.
1921-1937
202 AQ 878 - Correspondance personnelle de Javary, directeur de de l'exploitation, notamment
relative à des candidatures à différentes chaires du C.N.A.M. (Javary étant membre du
conseil de perfectionnement du C.N.A.M.). Notice biographique de Javary.
1921-1934
202 AQ 879 J.1. Correspondance personnel de Le Besnerais, directeur de l'exploitation. 1934-1937.
J. 41. Entretiens accordés par le personnel dirigeant. Mementos et doc. Divers. 1930-
1935.
1930-1937
202 AQ 880 J. 41. Entretiens accordés par le personnel dirigeant.
202 AQ 881 J. 53. Diners, banquets. Mementos et doc. Divers.
1933-1937
1931-1937
202 AQ 882 - Réunions et a.g. de diverses sociétés et organismes. Compte-rendus, convocation et
doc. divers.
1930-1935
202 AQ 883 J. 8. Tournées, voyages, visites d'ateliers et d'entreprises inaugurations. Doc. divers.
1929-1937
L. Coordination.
202 AQ 884-885 L. 01. Études et enquêtes de la chambre de commerce internationale.
884 1933-1935.
885 1935-1936.
202 AQ 886 L. 03. Études et enquêtes de l'Union internationale des chemins de fer. 1934-1939.
L. 09. Études diverses d'ordre international. 1934-1936.
107
1933-1936
1934-1939

1. Le rail et la route à l'étranger.
202 AQ 886 (suite) L. 10. Étude comparatives et documentation générale.
202 AQ 887-890 L. 11. Dossiers par pays.
202 AQ 891 L. 20. Généralités. 1935-1936.
1936
1934-1937
887 Afrique occidentale française, Afrique orientale française, Algérie,
Allemagne, Belgique, Egypte, Espagne. 1934-1937.
888 Etats-Unis. 1934-1937.
889 Grande-Bretagne, Hongrie, Indochine, Irlande, Italie, Lithuanie, Maroc,
Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Sarre, Suède. 1934-1937.
890 Tchécoslovaquie, Tunisie, Togo, U.R.S.S. 1934-1937.
2. Les transports routiers en France (statuts, organisation, etc.).
L. 21/1. Dispositions administratives, fiscales, Jurisprudence, Conseil d'État. 1932-1936.
L. 2l/2. Pouvoir de réglementation des maires et des préfets. 1932-1937.
202 AQ 892 L. 2l/3. Police de la circulation et du roulage, code de la route. 1932-1937.
202 AQ 893 L. 22. Régime fiscal.
1932-1937
L. 21/4. Jurisprudence de la coordination des transports par fer et par route. 1934-1938.
L. 21/5. Commission centrale des automobiles et de la circulation générale. 1937-1938.
L. 21. Régime administratif. Doc. Divers. 1935-1938.
202 AQ 894 L. 23. Régime social. 1932-1936.
L. 24. Régime commercial. 1938.
202 AQ 895 L. 30. Généralités. 1931-1938.
L. 25. Organisation syndicale (groupements, fédérations, etc. 1934-1938.
1932-1938
1933-1939
L. 26. Documentation de fait (statistique, prix de revient, accidents, etc.). 1933-1938.
1932-1938
3. La concurrence du rail et de la route en France.
L. 32. La concurrence en fait. 1934-1938.
L. 33. Moyen commerciaux de défense contre la concurrence routière. 1934-1938.
202 AQ 896 L. 35. Services routiers créés par le rail en remplacement de trains (en dehors de la
coordination). Assouplissement des méthodes d'exploitation du rail dans ses rapports
avec la route.
1934-1942
108

202 AQ 897 L. 40. Généralités.
4. La coordination du rail et de la route en France.
1934-1937
202 AQ 898-905 Décret-loi du 19 avril 1934 relatif à la coordination des transports ferroviaires et routiers.
1932-1939
898 L. 41. Travaux antérieurs. 1932-1934.
L. 42. Décret-loi du 19 avril 1934. 1934-1937.
899 L. 421. Interprétation. 1934-1937.
900 L. 422. Infractions. 1935-1939.
901 L. 430. Projet de décret portant règlement d'administration publique pour
l'exécution du décret-loi du 19 avril 1934. 1934-1935.
901 (suite)-904 L. 430. Comité de coordination du rail et de la route. P.v., mémentos des
séances et doc. divers. 1934-1939.
901 1934.
902 1935 et 1937.
903 1938.
904 1939.
905 L. 431. et 432. Application des différents décrets relatifs à la coordination.
1935-1939.
202 AQ 905 L. 433. Publicité, tarifs et affaires diverses.
1938-1939
202 AQ 906 L. 440. La coordination sur les grands réseaux (y compris les études interréseaux sur les
chemins de fer d'intérêt local et les tramways). Généralités. 1934-1937.
L. 442. La coordination sur le réseau de l'est. 1934-1937.
L. 443. La coordination sur le réseau de l'État. 1932-1935.
202 AQ 907 L. 444. La coordination sur le réseau de Paris-Orléans. 1934-1935.
L. 445. La coordination sur le réseau P.L.M. 1934-1939.
L. 446. La coordination dans les chemins de fer d'intérêt local. 1934-1936.
1932-1937
L. 447. La coordination dans les tramways électriques de Lille-Roubaix-Tourcoing. 1934.
L. 44. La coordination sur le réseau du Nord. 1934-1936.
L. 44. La coordination dans des lignes diverses. 1938-1939.
1934-1939
202 AQ 908 L. 45. Point de vue et projets des transporteurs routiers libres et subventionnés.
Congrès, journaux, etc. (n'intéressant pas exclusivement les accords du réseau du
Nord).
1934-1937
202 AQ 909 L. 460. Point de vue des usagers et administrations publiques (journaux, interview, etc.).
Transports spéciaux n'intéressant pas exclusivement le réseau du Nord. Point de vue du
personnel. Généralités.
1935-1938
109

202 AQ 910 L. 461. Point de vue du ministère des P.T.T. 1934-1938.
L. 462. Point de vue du ministère de la Guerre. 1936-1939.
L. 463. Point de vue des transports frontaliers. 1934-1938.
L. 464. Point de vue. du ministère des Travaux-Publics. 1937-1939.
L. 468. Point de vue de l'amicale des correspondants du Chemin de fer du Nord. 1934-
1939.
L. 469. Point de vue du personnel des chemins de fer. 1934-1936.
1934-1939
202 AQ 911 L. 470 et 471. Mesures générales d'application voyageurs et marchandises, sur le
réseau du Nord.
1934-1938
5. La coordination voyageurs sur le réseau du Nord.
202 AQ 912 L. 50. Généralités. Études d'ensemble, la coordination et la S.T.A.R.N. 1935.
L. 510. Préparation et mise au point des accords voyageurs Retouches. Généralités.
1935-1939.
1935-1939
202 AQ 913-914 L. 511. Accord pour le département de l'Oise, zone I d'Amiens-Beauvais.
202 AQ 915-916 L. 512. Accord de Lille.
915 Zone II, Dunkerque-Lille-Valenciennes. 1934-1939.
916 Travaux de la sous-commission d'études. 1934.
202 AQ 917 L. 513. Accord Zone III Amiens-Arras-Boulogne.
202 AQ 918 L. 514. Accord Zone IV Amiens-Arras-Soissons-Paris.
202 AQ 919 L. 515. Accord Zone V Valenciennes-Avesnes-Laon-Soissons.
1934-1935
1934-1939
1934-1938
1934-1938
202 AQ 920 L. 515 Accord de Saint-Quentin. Préparation et mise au point des accords, point de vue
des usagers et des constructeurs.
1935-1938
202 AQ 921 L. 516. Plan de coordination Seine-Inférieure, accord de Rouen. 1934-1936.
L. 517. Accord pour la Seine-et-Oise. 1934.
Études et avant projet pour la région de Solesmes-Le Cateau. 1932-1934.
L. 518. Renseignements concernant la Seine et Marne. 1934.
L. 519. Accord de la Seine. 1934.
110
1934
1932-1936

202 AQ 922-923 L. 52. Relation avec les transporteurs.
922 A à H.
923 L .à W.
202 AQ 924-925 Application des accords voyageurs.
924 L. 530. Généralités. 1935-1939.
L. 531. Comité permanent régional de Beauvais. 1935-1939.
L. 532. Comité permanent régional de Lille. 1935-1939.
L. 533. Comité permanent régional d'Arras. 1935.
925 L. 534. Comité permanent régional d'Amiens. 1935.
L. 535. Comité permanent régional de Saint-Quentin. 1934-1935.
L. 536. Comité technique départemental de la Seine-inférieure. 1935.
L. 538. Comité technique départemental de Seine-et-Marne. 1935.
1934-1938
1934-1939
202 AQ 926 L. 540. Projet de statuts d'une société anonyme de transporteurs à capital variable.
1934-1935.
L. 542. Projet de statuts d'une société de transporteurs routiers de la région de Lille.
1934.
1934-1935
202 AQ 927 (suite)-929 Accords particuliers voyageurs avec les transporteur routiers.
1935-1939
927 (suite) L. 550. Précoordination. Généralités. 1936-1939.
927 L. 551. Précoordination. Zone 1. 1936-1939.
928 L. 552. Précoordination. Zone 2. 1936-1939.
929 L. 553 à 557. Précoordination. 1936-1939.
- Zone 3. 1938-1939.
- Zone 4. 1937-1939.
- Zone 5. 1936-1939.
- Seine-inférieure. 1937.
- Seine-et-Oise. 1939.
L. 56. Mesures d'application prises par le réseau du Nord pour la
coordination voyageurs. 1935-1937.
L. 57/2. Dépenses dont la coordination rail-route permettrait la suppression
mais qui devront néanmoins continuer à être engagées pour des raisons
d'ordre militaire. 1935-1936.
6. La coordination marchandises sur le réseau du Nord.
202 AQ 930-931 L. 600/1. Règlement d'administration publique pour l'exécution du décret du 19 avril
1934 relatif à la coordination des transports ferroviaires et routiers. Projets et études y
relatifs.
1934-1935
202 AQ 931 (suite) L. 600, 601, 602, 603. La coordination marchandises. Généralités.
1934-1938
202 AQ 931 L. 61. Préparation et mise au point des accords marchandises. Retouches ultérieures.
1935-1938
111

202 AQ 932 L. 62. Dossiers des transporteurs. 1935-1939.
L. 63. Application des accords marchandises. 1934-1935.
L. 64. Société des transporteurs routiers marchandises. 1935-1939.
L. 65. Accords particuliers marchandises avec les transporteurs routiers. 1935-1938.
1934-1939
7. Comités techniques départementaux des transports. Organisation et fonctionnement.
202 AQ 933 L. 70. Questions communes à tous les C.T.D.
202 AQ 934 L. 71. Présidence et organisation. Budget. 1935-1938.
L. 721. C.T.D. de l'Oise. Procès verbaux des réunions. 1935-1939.
202 AQ 935-936 L. 722. C.T.D. de Lille. Procès verbaux des réunions.
935 1936-1937.
936 1938-1939.
202 AQ 936 (suite)-939 L. 723. C.T.D. d'Arras. Procès verbaux des réunions.
936 (suite) 1935.
937 1936.
938 1937.
939 1938.
Expositions
Expositions françaises en France et dans les colonies.
1935-1937
1935-1939
1936-1939
1935-1938
202 AQ 940 - Agen. Exposition des arts décoratifs et des beaux-arts, 1927.
- Alger. Exposition générale, 1862.
- Amiens. Expositions, 1905-1925.
- Arras. Exposition du nord de la France, 1904. Exposition d'habitations à bon marché,
1929.
1862-1929
202 AQ 941 - Bayonne-Biarritz. Exposition internationale, 1923. Congrès international des
chrysanthémistes, 1928.
- Besançon. Foire, 1929.
- Bordeaux. Exposition, 1895, 1907. Foire, 1920-1928.
1895-1929
202 AQ 942 - Boulogne-sur-Mer. Exposition internationale de pêche, 1866. Exposition internationale
d'hygiène urbaine et maritime et d'hydrothérapie, 1894. Exposition des industrie des
pêches maritimes, 1914.
- Buc. Exposition des moteurs agricoles, 1924, 1926.
- Caen. Exposition interalliée des artistes et artisans anciens combattants, 1926.
- Calais. Exposition, 1908.
- Chalons-sur-Saône. Foire exposition, 1928, 1929.
1866-1929
112

202 AQ 943 - Clermont-Ferrand. Exposition du centre de la France, 1910.
- Constantine. Exposition générale agricole, 1863.
- Dijon. Foire gastronomique, 1925-1928.
- Dunkerque. Exposition internationale, 1886, 1908 et 1912.
- Enghien-les-Bains. Exposition, 1924, 1926.
- Fez. Foire, 1916.
1863-1928
202 AQ 944 - Grenoble. Exposition internationale de la "houille blanche" et du tourisme, 1925-1927.
- Hanoï. Exposition, 1902. Foire, 1923, 1926.
- Le Havre. Exposition maritime internationale, 1868.
- Hirson. Foire commerciale, 1929.
1868-1929
202 AQ 945 - Lille. Foire, 1919-1929.
- Limoges. Exposition d'hôtellerie, tourisme, sports et habitation, 1922.
- Lourdes. Exposition, 1929.
202 AQ 946 - Lyon. Exposition internationale, 1894, 1914. Expositions diverses, 1920-1929.
1919-1929
1894-1929
202 AQ 947 - Lyon. Exposition diverses. 1926-1929.
- Marseille. Exposition coloniale, 1906. Exposition internationale des applications de
l'électricité, 1908. Exposition coloniale, 1922. Exposition des produits coloniaux et de
matériel colonial, 1926. Salon de l'art culinaire et gastronomique, 1929.
- Merville. Concours départemental de juments poulinières. 1926.
- Metz. Exposition universelle, 1861. Foire exposition, 1929.
- Montpellier. Exposition internationale d'hygiène théorique et appliquée, de tourisme et
des industries qui s'y rattachent, 1909. Exposition régionale, 1922. Exposition
internationale, 1927.
1908-1929
202 AQ 948 - Nancy. Exposition internationale de l'est de la France, 1909. Expositions diverses,
1924-1929.
- Nice. Exposition internationale, 1883-1884.
- Noyon. Exposition d'horticulture, 1929.
- Oran. Exposition générale d'agriculture, 1864.
- Paray-le-Monial. Foire exposition, 1928.
1883-1929
202 AQ 949-979 - Paris.
1851-1931
949 Exposition universelle, 1851.
Exposition nationale agricole, 1860.
Exposition internationale d'électricité, 1881.
950 Concours général agricole, 1884.
Exposition d'appareils électriques, 1885.
Exposition internationale de meunerie, de boulangerie et des industrie qui
s'y rapportent, 1885.
Exposition internationale du cinquantenaire des chemins de fer française,
1887.
113

202 AQ 949-979 (suite) - Paris. (suite)
951-961 Exposition universelle internationale, 1889.
951 1. Documents officiels, règlements.
2. Brochures, journaux.
3. Tour Eiffel.
952 1. Proposition de gratifications en faveur du personnel
et doc. divers.
2. Entreprise du service de la manutention.
3. Modèles des travaux exécutes depuis l'exposition de
1878.
4. Projet d'exposition à Courbevoie.
5. Projet d'exposition à Gennevilliers.
6. Projet de chemin de fer destiné à la circulation des
visiteurs dans l'enceinte de l'exposition (projet
Severac).
953 1. Location de grues roulantes à la direction de
l'exposition.
2. Participation de l'Angleterre.
3. Participation de la Belgique.
4. Marchandises. Conditions de transport, réduction,
service des gares, instructions.
954 Trains de plaisirs, trains ouvriers.
955 Voyageurs. Disposition particulières à chaque
catégorie.
956 Services internationaux. Chemins de fer anglais.
1. Excursionnistes anglais, réduction des droits de port,
conférence internationale franco-anglaise.
2. Nombre de voyageurs transportés dans les trains
d'excursionnistes anglais.
3. Trains hebdomadaires d'excursions entre l'Angleterre
et Paris.
4. Doc. divers.
957 Services internationaux.
1. Proposition d'émettre des billets à prix réduits.
Excursionnistes, agents d'excursion.
2. Services des trains. Création de billets aller-retour à
prix réduit.
3. Fêtes des 5 et 6 mai 1889.
958 Matériel de chemin de fer exposé (classe 61 de
l'exposition).
959-960 Exposition rétrospective de moyens de transport.
961 Notices des matériels exposés, plans des bâtiments et
installations de l'exposition et doc. divers.
962-964 Exposition universelle internationale, 1900.
962-963 Congrès divers. Facilités de transports, listes des
participants, correspondance avec les sociétés et
associations.
964 1. Journaux officiels.
2. Pièces officielles.
3. Règlement général, rapports et doc. divers.
965 1. Catalogue général officiel, correspondance et doc,
divers y relatifs.
2. Combinaisons financières. Émission de bons à lots
donnant droits à la délivrance gratuite de 20 tickets
d'entrée et à des réductions sur les chemins de fer.
Souscriptions des compagnies.
3. Commissions et comités spéciaux.
4. Plateforme électrique à deux vitesses (trottoir roulant
système Blot, Guyenet et de Mocomble).
5. Demandes diverses de publications, périodiques,
panoramas, etc.
966 - Notices des objets et matériels exposés par la
compagnies et notes diverses.
- Divers : Gratifications exceptionnelles, réductions
accordées aux agents, vente de matériaux de
démolition, renforcement de personnel, location de
matériel, affichage, etc.
114

202 AQ 949-979 (suite) - Paris. (suite)
962-964 Exposition universelle internationale, 1900. (suite)
967 Service des trains et moyens de transports.
- Note sur les moyens de transports à l'exposition de
Berlin.
- Note sur les moyens de transports à organiser.
- Service projeté pour l'évacuation des voyageurs.
- Service des trains sur le Champ de Mars par le
chemin de fer de ceinture.
- Moyens de transports divers et trains de plaisir.
- Ouverture de la ligne de Courcelles-Levallois au
Champ de Mars.
968-969 Voyageurs.
968 - Facilités de circulation à accorder aux
commissaires généraux étrangers.
- Voyageurs porteurs de bons de
l'exposition.
- Demandes diverses de réduction faites
par des agences, sociétés, etc.
- Angleterre.
969 - Belgique.
- Divers.
- Examen des réductions à faire à
l'occasion de l'exposition.
- Exposants.
- Ouvriers.
- Allemagne.
- Mouvement des voyageurs pendant
l'exposition.
- Abonnements de quinze jours.
- Agents des douanes, contributions
indirectes, postes et télégraphe.
- Hollande.
- Officiers de la réserve et de l'armée
territoriale.
- Banquet des maires de France.
970 Marchandises.
- Note sur le service des transports de marchandises à
l'exposition avec Plans des voies.
- Transport des matériaux de construction.
- Transport des objets exposés.
- Transport du matériel des compagnies étrangères.
- Transports du charbon pour la force motrice de
l'exposition.
971 Demandes de participation de la compagnie.
- Collaborateurs
- Cartes d'entrées, invitations.
- Notices des objets exposés.
972 - Notices des objets exposés.
973 1. Projets pour l'exposition et divers (note sur les
moyens de transports l'emplacement choisi serait
Bagatelle, projet "Paris-Courbevoie", etc.).
973 (suite)-974 2. Congrès et concours divers. Demandes de
réductions de transport et doc. divers.
975 1. Paris. Foire. 1917-1921.
2. Paris. Expositions et concours divers. 1919-1924.
976 Paris. Exposition internationale des arts décoratifs et industriels modernes,
1925.
1. Souscription des compagnies.
2. Affiches, publicité.
3. Participations des réseaux.
4. Récompenses.
5. Voyageurs, réductions.
6. Doc. divers.
977 1. Paris. Foire. 1922-1929.
2. Paris. Expositions diverses. 1925-1929.
978 Paris. Salon nautique international. 1927-1929.
979 1. Paris. Salon des arts ménagers. 1927-1930.
2. Paris. Salon de l'alimentation et de la gastronomie. 1927-1929.
3. Paris. Exposition coloniale. 1931.
115

202 AQ 980 1. Reims.
- Exposition internationale des meilleurs marques. 1927-1928.
- Foire commerciale. 1929.
- Participation à la foire commerciale. 1929, 1930.
2. Rennes. Foire de Bretagne. 1922.
3. Rochefort. Exposition internationale et coloniale. 1898.
4. La Rochelle. Exposition d'apiculture et horticulture. 1923.
5. Rouen.
- Exposition. 1884.
- Exposition nationale et coloniale. 1896.
- Foire exposition. 1927, 1928.
1884-1930
202 AQ 981 Roubaix. Exposition internationale du nord de la France. Demandes de réductions
voyageurs et marchandises, raccordement, publicité et divers.
1911
202 AQ 982 - Sables d'Olonne. Foire. 1928.
- Saint-Denis. Exposition internationale de la banlieue nord-est de Paris. 1909.
- Saint-Nazaire. Foire. 1929.
- Saint-Quentin. Foire. 1927.
- Senlis. Exposition canine. 1926.
- Strasbourg.
- Exposition internationale du centenaire de Pasteur. 1923.
- Exposition coloniale. 1924.
- Foire exposition. 1926-1928.
- Exposition d'Emballages à fruits et primeurs. 1929.
1909-1929
202 AQ 983 - Toulouse.
- Exposition des pays latins et de leurs colonies (comité régional de l'Union
Latine). 1922-1924.
- Exposition de machines agricoles. 1924.
- Foire. 1928, 1924.
- Tourcoing. Exposition. 1906.
- Troyes. Foire de Champagne. 1929.
- Valenciennes. Exposition d'horticulture. 1923, 1924.
- Versailles. Exposition forestières. 1928.
- Vincennes. Exposition coloniale. 1928.
1906-1928
Expositions étrangères.
202 AQ 984 - Aarhus (Danemark). Exposition inter-touristique. 1926.
- Altona. (Allemagne fédérale). Exposition industrielle et agricole du Schleswig-Holstein.
1869.
- Amsterdam.
- Exposition internationale d'économie domestique. 1869.
- Exposition nationale. 1883 .
- Exposition française. 1922.
- Exposition internationale de la publicité. 1924.
1869-1926
202 AQ 985 - Anvers.
- Exposition universelle. 1885.
- Exposition internationale. 1894.
- Exposition. 1930.
116
1885-1930

202 AQ 986 - Athènes. Exposition française. 1927.
- Bâle.
- Exposition internationale de navigation intérieure et d'exploitation des forces
hydrauliques. 1926.
- Foire. 1927.
- Barcelone.
- Exposition générale et internationale. 1929.
- Expositions diverses. 1912-1923.
- Berlin.
- Exposition internationale pour les services de communication et le
mouvement des étrangers. 1911.
- Exposition de l'Académie Royale des Beaux-Arts. 1910-1913.
- Exposition de la réclame. 1929.
1910-1929
202 AQ 987 - Berne. Exposition nationale suisse. 1914.
- Beyrouth. Foire. 1921.
- Brighton. Exposition sanitaire. 1910.
202 AQ 987 (suite)-992 - Bruxelles.
1910-1921
1864-1923
987 (suite) - Exposition universelle et d'horticulture. 1864.
- Exposition universelle des Beaux Arts. 1865.
- Exposition internationale d'horticulture. 1868.
- Exposition nationale. Fêtes du cinquantième anniversaire. 1880.
- Exposition internationale. 1897.
988 - Exposition internationale. 1897.
- Exposition du tourisme et des produits du sol de la France et de la
Belgique. 1907.
- Exposition viticole française. 1908.
- Exposition universelle et internationale. 1910.
990 - Exposition universelle et internationale. Transport des voyageurs, facilités
de circulation, etc. 1910.
991 - Exposition universelle et internationale. Rapports et notices imprimés.
1910.
992 - Foire. 1920-1929.
- Expositions diverses. 1922-1923.
202 AQ 993 - Budapest.
- Exposition internationale pour la prévention des accidents, l'hygiène
industrielle et la prévoyance sociale. 1907.
- Foire. 1926-1929.
- Buenos Aires.
- Exposition internationale rurale et agricole. 1889.
- Exposition internationale des chemins de fer et transports terrestres. 1910.
- Le Caire. Foire. 1929.
- Calcutta. Exposition universelle internationale. 1883-1884.
- Charleroi. Exposition. 1911.
- Chicago. Exposition universelle internationale. 1893.
1883-1929
202 AQ 994 - Cluj (Roumanie). Foire. 1924.
- Cologne.
- Exposition internationale agricole. 1865.
- Foire. 1926-1928.
- Exposition de la Presse. 1929.
- Copenhague.
- Exposition internationale. 1885.
- Exposition franco-danoise d'alimentation. 1923.
- Exposition internationale touristique. 1926.
117
1865-1929

202 AQ 995 - Edimbourg. Exposition internationale des sciences électriques, des inventions
générales et de l'industrie. 1890.
- Florence. Foire. 1928.
- Folkestone. Exposition. 1886.
- Francfort.
- Exposition électro-technique internationale. 1890.
- Foire. 1927, 1929.
- Exposition internationale culinaire et gastronomique. 1929.
1886-1929
202 AQ 995 - Darlington (Grande-Bretagne). Exposition du centenaire du chemin de fer. 1925.
- Dresde. Exposition internationale d'hygiène. 1911.
- Dublin. Exposition universelle. 1865.
- Dunedin (Nouvelle-Zélande). Exposition internationale. 1889.
- Dusseldorf.
- Exposition. 1902.
- Exposition de tourisme d'hiver. 1929.
1865-1929
202 AQ 996-997 - Gand.
1868-1924
996 - Exposition horticole. 1868
- Exposition internationale. 1907.
- Exposition universelle et internationale. 1913.
997 - Exposition universelle et internationale. 1913.
- Exposition des applications de la mécanique et de l'électricité. 1913.
- Exposition internationale d'architecture, du bâtiment et des industries
connexes. 1921.
- Exposition internationale de la coopération et des œuvres sociales. 1924.
- Floralies. 1928.
202 AQ 998 - Gothembourg. Exposition. 1923.
- Hambourg.
- Exposition agricole internationale. 1863.
- Exposition internationale d'horticulture. 1869.
- Exposition internationale d'animaux. 1883.
- La Havane. Foire internationale. 1924.
- Königsberg. Exposition d'électricité. 1883.
- Lafayette (U.S.A.). Exposition française. 1927.
- La Haye. Exposition internationale des sports et du tourisme. 1913.
- Lausanne. Exposition de la ligne du Simplon. 1926.
- Leipzig.
- Exposition internationale du livre. 1914.
- Foire. 1926.
- Exposition internationale du bâtiment. 1929.
202 AQ 999-1001 - Liège.
1863-1929
1905-1930
999 - Exposition universelle. 1905.
1000 bis - Exposition universelle. Rapports imprimés et notices des matériels
exposés. 1905.
1001 - Exposition internationale. 1930.
202 AQ 1001 (suite) - Ljubljana. (Yougoslavie). Foire. 1926.
- Liverpool. Exposition internationale. 1886.
- Londres.
- Exposition internationale d'horticulture et de botanique. 1866.
- Exposition universelle. 1874.
- Exposition d'électricité. 1881.
- Exposition française. 1890.
118
1881-1926

202 AQ 1002-1006 - Londres.
1908-1922
1002-1003 - Exposition franco-britannique. 1908-1909.
1002-1003 Transport des voyageurs, excursions. 1908.
1004 Rapports imprimés et divers. 1908.
Doc. divers relatifs à l'exposition franco-britannique de
1908 et à un projet d'exposition impériale et coloniale
en 1909.
1004 (suite) - Exposition franco-japonaise. 1910.
1005 - Exposition anglo-latine. Rapport général imprimé et doc. divers. 1912.
1006 - Exposition des grands produits coloniaux. 1913-1914.
- Exposition internationale de tourisme. 1914.
- Exposition française. 1921.
- Exposition internationale de l'alimentation. 1922.
202 AQ 1006 (suite) - Luxembourg. Foire. 1923-1929.
- Lvov (Pologne). Foire. 1922-1925.
- Madrid. Exposition française. 1927.
- Mannheim. Exposition du deutscher Künsterbund. 1913.
- Melbourne. Exposition internationale. 1880.
- Mexico. Exposition universelle. 1880.
202 AQ 1007-1009 - Milan.
1007-1009 - Exposition internationale. Documentation imprimées. 1906.
1009 (suite) - Foire. 1923-1927.
- Exposition internationale de la route. 1926.
202 AQ 1009 (suite) - Monaco.
- Exposition industrielle et commerciale. 1920.
- Exposition de tourisme. 1921.
- Montréal. Exposition permanente française. 1927.
- Moscou. Exposition française. 1891.
- Munich.
- Exposition internationale. 1869.
- Exposition d'électricité. 1882.
- Exposition internationale. 1883.
- Exposition internationale. 1888.
202 AQ 1010 - New-York.
- Exposition du tourisme. 1921-1923.
- Exposition française. 1924.
- Mijni Movgorod.
- Exposition russe d'industrie et d'art. 1896.
- Foire. 1916.
- Nouvelle-Orléans. Exposition. 1885-1886.
- Nuremberg. Exposition internationale. 1885.
- Palerme. Exposition internationale. 1891.
202 AQ 1010 - Poznan. 1927-1930.
- Foire internationale. 1927-1930.
- Exposition générale polonaise et doc. imp. sur la Pologne. 1929.
- Prague. Foire. 1923-1929.
119
1880-1929
1906-1927
1869-1927
1885-1924
1923-1930

202 AQ 1011 - Reichenberg (Tchécoslovaquie). Foire. 1927.
- Riga. Foire. 1924.
- Rio de Janeiro. Exposition universelle internationale. 1922.
- Rome. Exposition missionnaire du Vatican. 1924.
- Rotterdam. Exposition internationale. 1928.
- Saint-Louis (U.S.A.). Exposition universelle internationale. 1904.
- Saint-Petersbourg.
- Exposition au profit des œuvres de la Croix Rouge de Russie. 1896, 1898.
- Exposition de la société impériale d'encouragement des arts. 1898.
- San-Diego (U.S.A.). Exposition internationale. 1916.
- San-Francisco. Exposition universelle et internationale (Panama. Pacific international
exposition). 1915.
- Santiago (Chili). Exposition internationale. 1929.
1896-1929
202 AQ 1012 - Saragosse. Exposition hispano-française. 1908.
- Singapour. Exposition (Malaya-Borneo exposition). 1922.
- Spa. Exposition internationale de Balnéologie et de la vie balnéaire. 1907.
- Stockholm. Exposition internationale. 1886.
- Tokio. Exposition de voyages d'outre-mer. 1927.
- Tournai. Exposition internationale de pomologie. 1869.
- Turin.
- Exposition générale. 1884.
- Exposition internationale des industrie et du travail. 1911.
202 AQ 1013 - Vienne.
- Exposition universelle. 1872-1873.
- Exposition internationale d'électricité. 1883.
- Exposition de musique et de théâtre. 1892.
- Exposition internationale. 1894.
- Foire internationale. 1923-1929.
- Zagreb. Foire d'échantillons. 1925.
202 AQ 1014 - Expositions. Affaires diverses.
Chemins de fer de ceinture
I. Petite ceinture,
1869-1927
1872-1929
1891-1929
202 AQ 1015 1. Lois, règlements et instructions diverses. 1876-1920.
2. Accord entre les compagnies du Nord et de l'Ouest pour le partage des recettes
effectuées sur la ligne d'Auteuil. 1900.
2. bis. Jonction du métropolitain avec la Petite Ceinture. 1904.
3. Raccordement direct entre la gare de Paris-Nord et la Petite Ceinture. Service de
trains circulaires de Paris-Nord à Paris-Nord. 1891-1926.
4. Organisation d'un service de voyageurs entre le chemin de fer du Nord et le P.L.M.
par le raccordement de Pierrefitte et la Grande Ceinture. Report du service sur la Petite
Ceinture à partir du 1er mars 1886. 1884-1914.
1876-1926
202 AQ 1016 5. Chauffage au coke des machines circulant sur la Petite Ceinture. Instructions pour
éviter la production de fumée au passage sous les tunnels. 1893-1929.
Frais de pilotage des trains de jonction de voyageurs sur la Petite Ceinture. 1893-1902.
6. Établissement d'une gare à marchandises à "Maison Blanche" aux abords de la rue
de Tolbiac (Paris-Gobelins). 1898-1904.
1893-1929
120

202 AQ 1017-1018 7. Travaux, améliorations à apporter à certaines gares, agrandissements, signaux,
installations diverses.
1886-1933
1017 1886-1903.
1018 1903-1933.
202 AQ 1019 8. Raccordement entre les gares de la Chapelle et de la Villette, passages à niveau du
rond-point de la Chapelle et de la rue de l'Évangile. 1852-1929.
9. Établissements reliés au chemin de fer de ceinture. 1853-1927.
10. Suppression des passages à niveau sur la Petite Ceinture. 1880-1917.
1852-1929
202 AQ 1020-1021 11. Service des trains. Traction sur le chemin de fer de ceinture, machines, voitures, etc.
1852-1929
1020 1852-1927.
1021 1900-1929.
202 AQ 1021 (suite) 12. Traité entre l'administration du télégraphe et le chemin de fer de ceinture.
202 AQ 1022 13. Personnel. 1883-1929.
Caisse de retraite. 1877-1925.
1854
1877-1929
202 AQ 1023 14. Acheminement de houille de traction pour le compte du P.O. et du P.L.M. transitant
par la Petite et la Grande Ceinture. 1881-1911.
15. Transport de la Guerre et de la Marine. 1867-1920.
16. Éclairage et chauffage des postes et bureaux de la gare aux charbons de la
Chapelle occupés par les agents de ceinture. 1887-1888.
17. Organisation de services directs de messageries par le chemin de fer de ceinture en
vue de la suppression du factage dans Paris. 1890-1915.
19. Création à "Ivry-Chevaleret" d'une gare d'eau reliée au réseau d'Orléans. 1897.
1867-1920
202 AQ 1024 20. Encombrement des gares de marchandises de la Petite Ceinture. Détournement du
trafic. 1892-1905.
21. Publicité sur le chemin de fer de ceinture, traités avec les sociétés. 1897-1920.
22. Dépenses d'entretien des gares communes. 1925-1926.
23. Service de train projeté en vue de l'exposition de 1900, gares du Champ de Mars et
des Invalides. 1898.
24. Lignes des Épinettes. 1874-1908.
1874-1926
202 AQ 1025 25. Améliorations apportées au service. 1901-1903.
26. Avaries du matériel. 1903-1913.
28. Installations militaires réalisées pendant la guerre. 1915-1921.
30. Exploitation en régie par la ceinture de la section Courcelles – Auteuil. 1924.
II. Grande Ceinture.
202 AQ 1026 1. Divers. 1893-1926.
2. Arrangements pour l'exploitation en commun. 1835-1932.
202 AQ 1027 2 bis. Exploitation de la ligne de La Plaine Saint-Denis à Paris.
121
1901-1924
1835-1932
1900-1923

202 AQ 1028-1030 3. Travaux, bâtiments, ponts, voies, etc.
1028 1833-1902.
1029 1902-1909.
1030 1910-1929.
1833-1929
202 AQ 1031 5. Majoration des prix du péage acquittés par les grands réseau ou le chemin de fer de
Ceinture pour l'emprunt de certaines section en tronc commun. 1918.
6. Itinéraires, service des trains. 1890-1929..
7. Frais de manœuvre des aiguilles et des barrières du raccordement des magasins
généraux, de Saint-Denis et d'Aubervilliers. 1908-1914.
9. Le Bourget. Service des échanges avec la Grande Ceinture. 1883-1929.
1883-1929
202 AQ 1032 10. Émissions d'obligations. 1905-1928.
12. Demandes d'arrêts à Villetaneuse entre Epinay-sur-Seine et Stains. 1889-1890.
13. Renseignements sur le service de la Grande Ceinture.
Organisation de trains légers entre Achères et Epinay. 1889.
Accident en gare d'Epinay. 1913.
14. Usage des appareils téléphoniques. 1890-1894.
16. Tramways de Versailles à Maule, service d'échange avec la Grande Ceinture à
Noisy-le-Roi. 1896.
17. Établissement de la Nouvelle ligne de l'État de Paris à Chartres par Gallardon. 1907.
1889-1928
202 AQ 1033 18. Ligne complémentaire de Noisy-le-Sec à Sucy-Bonneuil. 1928-1929.
Doublement des voies entre Bobigny et Sucy-Bonneuil. 1919-1929.
23. Fourniture de matériel pour le block-sustème entre Noisy-le-Sec et Stains-Pierrefitte.
1917.
1917-1929
Chemin de fer métropolitain
Grands projets et réalisations diverses
Projet de la ville de Paris, 1876.
(Métro)
202 AQ 1034 1. Projet de la ville de Paris de relier la petite ceinture à une gare centrale au Palais-
Royal en passant par les différents gares. Rapports et Plans.
1876
Projet de la ville de Paris, 1882.
202 AQ 1034 (suite) 2. Projet de la ville de Paris. Rapport général, Plans et estimations sommaires.
Projet gouvernemental, 1886.
202 AQ 1034 (suite) 3. Documents parlementaires. Discussion à la Chambre, au conseil municipal et au
conseil général.
1886-1887
202 AQ 1035 1. Projets de convention, conditions financières, prévisions de trafic, discussions entre le
ministère et la Compagnie du Nord.
1882
2. Études. raccordements avec les gares de contacts. Estimations détaillées.
Renseignements sur les eaux et les égouts. Profils en travers et coupes diverses. Plans
de la gare centrale et des stations.
1886
122

202 AQ 1036 1. Dossiers des trois ligne A, B et C. Tracés et profils.
Tableaux, devis et estimations.
- Ligne A, Circulaire.
- Ligne B, de la place de Strasbourg à la place Denfert-Rochereau.
- Ligne C, de la gare Saint-Lazare à la place de Roubaix (gare du nord).
2. Étude sur le trafic et les tarifs.
Projet gouvernemental, 1887.
1886-1887
202 AQ 1037 1. Rapport de la commission parlementaire chargée d'examiner le projet de loi ayant
pour objet l'établissement du réseau métropolitain. 21 mars 1887.
2. Études d'avant projet.
1887
202 AQ 1038 1. Plans d'ensemble et tracés.
2. Profils, gares, stations et divers.
3. Estimations.
4. Doc. divers (études sur les métros de Vienne, Londres et Berlin).
Projet Berlier, 1887-1892.
202 AQ 1038 (suite) 5. Projet de tramways tubulaires (tunnels tubulaires métallique) souterrain à traction
électrique par J.B. Berlier, ingénieur civil.
1887-1892
Projet des établissements Eiffel, 1889-1891.
202 AQ 1039 1. Dossier d'enquête.
2. Cartes d'ensembles.
3. Documents officiels.
4. Coupures de presse et brochures.
5. Conventions et cahier des charges.
6. Pièces postérieures à la décision du conseil municipal du 25 juillet 1891 et
correspondance.
1889-1891
202 AQ 1040 1. Avant-projet primitif. 28 juin 1889.
2. Études faites par la Compagnie du Nord relatives au projet Donnat. Mai 1889.
3. Ancien projet Donnat d'une gare centrale aux Champs-Elysées. Plans, profils et
estimations. Décembre 1889.
4. Ligne métropolitaine centrale. Dossier d'enquête.
1889
202 AQ 1041 1. Études faites par la Compagnie du Nord relatives à des modifications du tracé de la
ligne métropolitaine centrale ainsi qu'aux lignes du réseau éventuel. Septembre 1890.
2. Études faites par la Compagnie du Nord pour des modifications de tracés et de profils
des lignes métropolitaine, provenant des conclusions de la commission d'enquête de la
ligne métropolitaine centrale. Octobre 1890.
1890
123
1887

202 AQ 1041 3. Études faites par les établissements Eiffel de modifications ou extensions apportées à
la ligne métropolitaine centrale et consenties par Eiffel devant la commission d'enquête.
Novembre 1890.
4. Nouvelles modifications apportées au projet définitif (études faites par la Compagnie
du Nord). Mai 1891.
5. Projet du Conseil municipal (délibérations du 25 juillet 1891), (études faites par la
Compagnie du Nord).
6. Projet du conseil municipal, études faites par la Compagnie du Nord de la traversée
de la ligne circulaire avec la ligne des halles. Septembre 1891.
7. Études faites par les établissements Eiffel, tracé Adopté par le conseil municipal le 25
juillet 1891. Plans, profils et devis descriptifs.
1890-1891
Projet de la ville de Paris, 1890.
202 AQ 1041 (suite) 8. Projet de la ville de Paris. Avant-projet de réseau par E. Pollet, conducteur des ponts
et chaussées. Plans, description, estimations et évaluations.
1890
Projet du syndicat des grandes compagnies, 1894.
202 AQ 1042 1. Projets de gares.
2. Renseignements divers sur le mode de construction des souterrains, sur les
dépenses d'établissement, etc.
3. Lignes à créer. Plans divers.
4. - Plans, profils et devis descriptifs fournis par les grandes compagnies.
- Pièces préparées par la Compagnie du Nord.
1894
202 AQ 1043 1. Avant-projet déposé le 25 septembre 1894 (minute).
2. Dépenses de construction.
3. Renseignements relatifs à l'exploitation.
4. Pièces diverses. Correspondance, coupures de presse.
202 AQ 1044 - Convention et cahier des charges.
202 AQ 1045 1. Lettres et documents officiels.
2. Pièces relatives à l'instruction administratives.
3. Discussions du conseil municipal.
4. Renseignements sur les expériences de traction.
Projet de la ville de Paris à traction électrique, 1897-1898
202 AQ 1046 1. Plan général, profils, devis descriptifs et estimatifs.
Rapport du directeur administratif des travaux. Février - mars 1896.
2. Correspondance diverse.
3. Note critique sur le projet. 16 mars 1897.
4. Compte-rendus des séances du conseil municipal. 1896-1899 .
5. Coupures de presse.
6. Plans divers
7. Documents officiels
8. Doc. divers.
124
1894
1894
1894
1896-1899

Projets et réalisations diverses.
202 AQ 1047 1. Projet d'établissement d'une ligne complémentaire entre le Palais-Royal et la place du
Danube par la rue Lafayette, la rue de Chabrol et la gare de l'est. 1899.
2. Chemin de fer électrique souterrain Nord-Sud de Paris (Ligne Nord-Sud de la Porte
de Versailles à la place Jules-Joffrin.
- Plans de la station Concorde, rue Saint-Florentin. 21 juin 1907.
- Prolongement de la ligne de la Porte de Versailles à la place des Abesses vers la Porte
de la Chapelle, passage sous les voies de la Compagnie du Nord. 1904-1913.
3. Projet de construction d'une gare centrale au Palais-Royal. 1912.
4. Projet d'une nouvelle ligne de métro entre la Bastille et la Porte de Picpus. 1923.
1899-1923
Projets divers.
202 AQ 1048 1. Projet d'Edouard Brame, ingénieur des ponts et chaussées et Eugène Flachat,
ingénieur en chef du chemin de fer de Saint-Germain. Chemin de fer de jonction des
halles centrale avec le chemin de fer de ceinture. Rapport imp. 1856.
2. Projet de A.H. Letellier, ingénieur civil. Doc. imp. 1875.
3. Projet de Louis Heuzé, architecte. Chemin de fer transversal à l'air libre dans une rue
spéciale avec passage couvert. Doc. imp. 1878.
4. Projet de J. Chrétien, ingénieur civil. Chemin de fer électrique des boulevards. Doc.
imp. 1881.
5. Projet de Paul Haag. Le métropolitain et l'élargissement de la rue Montmartre. Doc.
imp et avant-projets détaillés. 1883-1887.
1856-1887
202 AQ 1049 1. Projet de G. Sautereau, ingénieur civil. Le réseau de l'État et le métropolitain
combinés. Doc. imp., Plans et profils. 1883-1886.
2. Projet de Jules Garnier, ingénieur civil. Chemin de fer à voies superposées à établir
sur les grandes voies de Paris. 1884.
3. Projet de Charles Tellier, ingénieur civil. Ligne aérienne sur la Seine. Doc. imp. 1884-
1885.
4. Projet de J.A. Théry. Chemin de fer à lignes continues. Doc. imp. et correspondance.
1885.
5. Études sur le projet gouvernemental publiées par la Compagnie générale des
omnibus de Paris, Doc. imp. 1886.
6. Projet de la société des études du métropolitain de Paris. Doc. imp. 1886.
7. Projet de M.L. Boudenoot, ingénieur. Doc. imp. 1887.
8. Procédé de Toni Fontenay, ingénieur, pour la construction des tunnels sous la voie
publique sans interrompre la circulation. 1886.
9. Projet de Milinaire frères, constructeurs. Chemin de de fer aérien à voies
superposées. Doc. imp. 1886-1887.
10. Projet de W. de Nordling, ancien ingénieur en chef de la compagnie d'Orléans. Doc.
imp. 1887.
11. Projet de André Ivanoff Krohn. Doc. imp. 1887.
12. Projet de Larpent, ancien directeur de chemin de fer. Doc. imp. 1887.
13. Projet de L. Le Chatelier. Doc. imp. 1888-1889.
14. Projet de P. Villain et L. Dufresne. Doc. imp. et correspondance. 1889.
15. Projet de Amédée Sébillot. Doc. imp. 1889.
16. Projet de A. Flamant, ingénieur en chef des ponts et chaussées. Doc. imp. 1889.
17. Projet de Grosse, ingénieur. Doc. imp. 1895.
18. Projet de Gustave Pereire. Doc. imp. et correspondance. 1895-1897.
19. Coupures de presse.
1883-1897
125

Études sur les métros étrangers.
202 AQ 1050 1. Dossier de documentation sur le métro de Londres. Correspondance doc. imp.,
cartes, Plans et profils. 1886.
2. Note sur le métro de Londres par S. Dunnett, architecte. s. d.
1886
202 AQ 1051 1. Métro de Londres. doc. divers. 1890-1906.
2. Métro de Berlin. Doc. Divers. 1887-1888.
3. Métro de New-York. Doc. divers. 1886-1889.
4. Métro de Vienna. Doc. divers. s. d.
Prolongement des lignes du Chemin de fer du Nord et raccordement avec le métro.
1886-1906
202 AQ 1052 1. - Convention et traité pour le raccordement entre la Compagnie du Nord et la
compagnie de l'est. 1889-1390.
- Estimation du raccordement entre la Compagnie du Nord et la compagnie
de l'est. 1889-1890.
- Plans, tracés et profils des raccordements entre les compagnies de l'est
et de l'ouest (gare Saint-Lazare). 1889-1890.
2.- Rapports des grandes compagnies avec le métropolitain.
A. Projet de convention avec la Compagnie du Nord.
B. Projet de convention avec la compagnie d'Orléans.
C. Projet de convention avec la compagnie du P.L.M. 1889-1890.
- Projets de convention pour la fourniture du matériel roulant et la traction
des trains de voyageurs par la Compagnie du Nord.
1889-1890
202 AQ 1053 Prolongement dans Paris des lignes de la Compagnie du Nord.
1. Projets de convention. 1889-1892.
2. Projets de cahiers des charges. 1889.
3. Correspondance. 1891.
4. Documents officiels. Conférence, vais de l'ingénieur en chef du contrôle du réseau,
décisions ministérielles. 1889-1890.
5. Documents officiels. Renseignements fournis par la compagnie pour l'enquête
administrative. 1889-1891.
6. Documents officiels. Discussions et décisions du conseil municipal sur les
prolongements dans Paris. 1890-1915.
1889-1915
202 AQ 1054 1. Études et renseignements statistiques. Notes sur les dépenses d'exploitation. 1886-
1915.
2. Raccordement des lignes de la Compagnie du Nord et du métro et interjonction entre
les grandes gares. Doc. divers. 1886-1915.
1886-1915
202 AQ 1055 - Prolongement des lignes de la Compagnie du Nord dans Paris (raccordement avec les
gares de l'est, de Saint-Lazare et les halles centrales).
- Enquête d'utilité publique. rapport, avant-projet (plans, devis descriptif, détail estimatif,
etc.).
- Correspondance.
- Discussion au conseil municipal et au conseil général des ponts et chaussées du
ministère des travaux publics.
- avant projet de matériel roulant, organisation du service des trains.
1890-1895
126

202 AQ 1056 Prolongement des lignes de la Compagnie du Nord dans Paris.
1. Convention, cahier des charges. Projets, études et divers. 1891.
2. Délibérations des chambres de commerce et des conseils municipaux. 1890.
3. Notes diverses. 1890.
4. Renseignements demandés par Monmergué, ingénieur ordinaire du service technique
de la voie publique. 1893.
1890-1893
Correspondance, études et renseignements divers.
202 AQ 1057 1. Projets de la ville de Paris. Doc. divers. 1872-1926.
2. Correspondance diverse. 1886-1887.
3. Correspondance administrative. Cahier des charges, convention, projets de lois.
1894-1908.
1886-1926
202 AQ 1058 1. Études et projets de tarifs. 1890-1891.
2. Moteurs électriques, matériel. Notes diverses. s. d.
3. Notes et brochures sur les locomotives sans foyer, système Francquet et Lamm.
1886-1892.
1886-1892
Lignes diverses.
A. Affaires générales et diverses.
202 AQ 1059 Divers. Recueil des lois et décrets autorisant l'exploitation de diverses lignes.
1878-1928
202 AQ 1060 1. Traversée des passages à niveaux par les voies de tramways et des chemins de fer
économiques. 1889-1922.
2. Chemins de fer chinois. 1899-1909.
1889-1922
202 AQ 1061 Chemin de fer de campagne et chemin de fer à voies étroites.
1874-1907
202 AQ 1062 1. Chemins de fer d'intérêt local, Extrait du journal officiel. 1878-1927.
2. Notes, rapports, brochures et divers. 1868-1926.
3. Projets de chemins de fer secondaires dans la vallée du Condroz (Belgique). 1881-
1884.
1868-1927
202 AQ 1063 Chemins de fer vicinaux de Belgique. Constructions, raccordements, exploitation et
divers.
1884-1919
202 AQ 1064 1. Chemin de fer vicinaux de Belgique. Comptes d'exploitation. 1887-1929.
2. Société mosane. Constitution de la société. 1909-1910.
3. Société mosane. Conventions. 1909-1928.
4. Société mosane. Comptes d'exploitation. 1909-1928.
127
1887-1929

202 AQ 1065 1. Affaire Lambert. Doc. divers. 1893-1894.
2. Traités passes entre la Compagnie du Nord et Lambert. 1888-1893.
3. Pièces relatives aux différentes lignes. 1892-1901.
4. Résultats d'exploitation des lignes d'intérêt local. 1894-1916.
5. Observations faites par l'inspecteur des finances au sujet de participations financières
de la Compagnie du Nord en 1892.
6. Notes sur les résultats des participations financières de la Compagnie du Nord dans
les compagnies secondaires enclavées dans son réseau en 1903.
7. Lignes à construire. Disponibilités probables du fonds de concours de 90 millions
1898.
8. Lignes à dédoubler. 1896.
1888-1903
202 AQ 1066 Affaires générales et divers.
B. Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (lignes Level).
202 AQ 1067 1. Ligne d'Ardres à Pont-d'Ardres. 1900-1929.
2. Ligne de Vélu-Bertincourt à Saint-Quentin. 1875-1929.
202 AQ 1068 1. Ligne de Méru à la Bosse. 1896-1920.
2. Ligne de Estrées - Saint-Denis à Froissy. Divers. 1884-1920.
3. Ligne de Estrées - Saint-Denis à Froissy. Traités et conventions. 1883-1891.
202 AQ 1069 Ligne de Estrées - Saint-Denis à Froissy.
1. Avances financières à la compagnie. 1889-1918.
2. Résultats d'exploitation et comptes. 1891-1897.
3. Garantie d'intérêts. 1894-1905.
4. Matériel. 1893-1914.
1882-1923
1875-1929
1883-1920
1889-1918
202 AQ 1070 Ligne de Estrées - Saint-Denis à Froissy.
1. Travaux. 1884-1911.
2. Exploitation de la ligne par le chemin de fer de Hermes à Beaumont. 1889-1925.
1884-1925
202 AQ 1071 Ligne de Hazebrouck à Merville.
202 AQ 1072 Ligne de Anvin à Calais.
202 AQ 1073 1. Ligne d'Enghien à Montmorency. 1891-1921.
2. Ligne de Boisleux à Marquion. 1889-1928.
3. Ligne de La Fère à Crécy-Mortiers. 1881-1925.
128
1899-1927
1879-1929
1881-1925

202 AQ 1074 1. Ligne d'Achiet à Bapaume, Marcoing et Doublens. 1877-1929.
2. Ligne de Aulnoy à Pont-sur-Sambre. 1899-1926.
202 AQ 1075 Ligne de Hermes à Beaumont.
1. Divers. 1879-1929.
2. Avances financières. 1891-1921.
3. Situation financières, rapports aux actionnaires. 1881-1900.
202 AQ 1076 Ligne de Hermes à Beaumont. Constitutions, doc. officiels et divers.
202 AQ 1077 Ligne de Maubeuge à Villers-sur-Nicole.
1. Avances financières. 1893-1900.
2. Ouverture, exploitation de la ligne. 1896-1906.
3. Matériel. 1894-1914.
4. Pièces officielles. Lois, traités, conventions. 1891-1928.
1877-1929
1879-1929
1874-1913
1891-1928
202 AQ 1078 1. Ligne de Maubeuge à Villers-sur-Nicole. Travaux, subventions et divers. 1893-1910.
2. Ligne d'Aire à Berck. Divers. 1879-1926.
3. Ligne d'Aire à Berck. Aire à Fruges, traités, lois, gares communes. 1889-1928.
4. Ligne d'Aire à Berck. Traité pour l'exploitation d'Anvin à Calais. 1874-1914.
1874-1928
202 AQ 1079 Ligne d'Aire à Berck.
1. Avances financières. 1885-1918.
2. traité de correspondance, subvention par voyageur. 1891-1896.
202 AQ 1080 Ligne d'Aire à Berck.
1. Travaux. 1885-1924.
2. Embranchements particuliers avec la ligne d'Aire à Fruges. 1893-1894.
3. Établissement d'une gare d'eau. 1894-1897.
4. Travaux par la cie Anvin-Calais. 1894-1896.
5. Subventions. 1896-1905.
6. Matériel, machines. 1894-1911.
202 AQ 1081 Ligne de Bergues à Hazebrouck.
1. Divers. 1894-1928.
2. Traités, concours financiers de la compagnie. 1890-1928.
3. Lois, conventions, pièces officielles. 1888-1930.
202 AQ 1082 Ligne de Bergues à Hazebrouck.
1. Travaux. 1890-1900.
2. Réception et mise en exploitation de la ligne. 1893-1897.
3. Exploitation par la compagnie d'Anvin à Calais. 1894-1895.
4. Traité de correspondance, subvention par voyageurs. 1895-1898.
5. Matériel. 1894-1924.
129
1885-1918
1885-1924
1888-1930
1890-1924

202 AQ 1083 Ligne de Bergues à Hazebrouck. Avances financières.
202 AQ 1084 Ligne de Pont-de-la-Deule à Pont-à-Marcq.
1. Divers. 1891-1925.
2. Traités. 1891-1928.
202 AQ 1085 Ligne de Pont-de-la-Deule à Pont-à-Marcq.
1. Avance financières. 1893-1904.
2. Pièces officielles. 1894-1896.
3. Travaux. 1894-1923.
202 AQ 1086 Ligne de Bettréchies à Hon.
1. Divers. 1893-1928.
2. Conventions pour l'avance financières. 1891-1900.
3. Avances, paiements de dépenses. 1894-1922.
202 AQ 1087 Ligne de Bettréchies à Hon.
1. Vérification des écritures. 1894.
2. Exploitation de la ligne. 1895-1897.
3. Service des trains.1895-1912.
4. Résultats d'exploitation. 1895-1896.
5. Matériel. 1895-1899.
6. Pièces officielles. 1893-1894.
7. Travaux. 1894-1920.
202 AQ 1088 Lignes de l'Oise.
1. Divers. 1872-1922.
2. Pièces officielles. 1891.
3. Traité pour l'avance financière. 1890-1894.
4. Traités de correspondance, subvention par voyageur. 1895-1898.
1892-1918
1891-1928
1893-1923
1891-1928
1872-1922
202 AQ 1089 Lignes de l'Oise.
1. Exploitation par le chemin de fer d'Hermes à Beaumont. 1902.
2. Matériel. 1894-1902.
3. Encaissement de subventions. 1896-1918.
4. Fixation de la garantie d'intérêt, calcul des subventions, notes sur la situation
financière. 1894-1913.
1894-1918
202 AQ 1090 Lignes de l'Oise. Avances financières.
202 AQ 1091 Lignes de l'Oise
1. Ligne de Noyon à Guiscard et à Lassigny. 1890-1926.
2. Ligne de Milly à Formerie. 1879-1921.
3. Ligne de Montdidier à Lassigny. 1900-1927.
130
1893-1916
1879-1927

C. Chemins de fer secondaires du Nord-Est, Chemins de fer de l'Aisne et chemins de fer d'intérêt local du nord de la
France.
202 AQ 1092 Divers et affaires générales.
202 AQ 1093 Ligne de Saint-Quentin à Ham.
202 AQ 1094 1. Ligne de Wiege-Faty, Romery, Vervins à Liart. 1902-1924.
2. Ligne de Laon à Chalvet, Presles, Nouvion. 1900-1929.
202 AQ 1095 Ligne de Marle à Montcornet et à Asfeld.
202 AQ 1096 Ligne de Soissons à Oulchy-le-château.
202 AQ 1097 Ligne de Saint-Quentin à Guise et à Hirson.
1882-1929
1895-1925
1900-1929
1900-1929
1898-1929
1875-1935
202 AQ 1098 Lignes de Chaussy à Coucy, de Chaussy à Blérancourt, et Wassens à Saint-Pierre-
Aigle.
1896-1929
202 AQ 1099 Ligne de Tergnier à Anisy.
202 AQ 1100 Ligne de Guise au Catelet. Travaux.
202 AQ 1101 Ligne de Gusie au Catelet. Avances financières.
202 AQ 1102 Ligne de Guise au Catelet. Divers.
1899-1929
1891-1929
1896-1923
1898-1927
202 AQ 1103 Ligne de Roisel à Argicourt.
1. Traité pour l'avance financière. 1896-1899.
2. Avances financières. 1892-1901.
3. Exploitation par la compagnie de Velu-Bertincourt à Saint-Quentin. Notes sur la
situation de la ligne exploitée comme embranchement industriel. 1892-1896.
1892-1899
202 AQ 1104 Ligne de Roisel à Argicourt.
1. Matériel. 1894-1905.
2. Divers. 1894-1928.
131
1894-1928

202 AQ 1105 Ligne de Roisel à Argicourt.
1. Travaux. 1892-1923.
2. Fournitures de matériaux, combustibles, etc. 1894-1901.
3. Subventions. 1891-1892.
4. Pièces officielles. 1899-1901.
5. Service des trains. 1904.
6. Tarifs. 1901-1907.
202 AQ 1106 Divers et affaires générales.
D. Compagnie du chemin de fer du Cambrésis.
202 AQ 1107 1. Avances financières. 1838-1924.
2. Traités. 1887-1906.
3. Subventions communales. 1873-1884.
4. Tramway de Cambrai au Catillon par le Cateau. 1879-1899.
202 AQ 1108 Ligne de Denain au Catelet et à Saint-Quentin. Travaux.
202 AQ 1109 Ligne de Denain au Catelet et à Saint-Quentin. Affaires générales et divers.
E. Compagnie des chemins de fer économiques du nord,
202 AQ 1110 1. Affaires générales et divers. 1913-1926.
2. Ligne de Lens à Frévent. Traités et divers. 1887-1928.
202 AQ 1111 1. Ligne de Lens à Frévent. Travaux. 1886-1927.
2. Ligne de Portel à Boulogne, Bonniques et Tournéhem. 1881-1926.
202 AQ 1112 Ligne de Saint-Amand à Hellemmes.
202 AQ 1113 Ligne de Armentières à Halluin.
F. Société générale des chemins de fer économiques.
1891-1923
1877-1929
1873-1924
1890-1920
1880-1928
1887-1928
1881-1927
1894-1926
1885-1927
202 AQ 1114 Affaires générales et divers. Gares communes avec les chemins de fer de la Somme.
1888-1927
132

202 AQ 1115 1. Doc. divers. 1888-1927.
2. Ligne d'Abbeville à Dompierre. 1892-1906.
3. Ligne d'Albert à Doullens. 1888-1925.
4. Ligne d'Albert à Montdidier. 1889-1920.
5. Ligne de Forest l'Abbaye à Novelles. 1889-1896.
202 AQ 1116 Ligne d'Aumale à Envermeu.
202 AQ 1117 1. Ligne de Valmondois à Epiais-Rhus et Marines. 1882-1928.
2. Ligne de Don-Sainghin à Fromelles. 1892-1930.
202 AQ 1118 Ligne de Moyelles à Saint-Valéry et Cayeux.
1888-1927
1892-1927
1882-1930
1881-1928
202 AQ 1119 1. Ligne de Lourches à Cambrai. 1896-1926.
2. Ligne de Woincourt à Ault et Fouquières. Etablissement de la ligne. 1911-1914.
1896-1926
202 AQ 1120 Ligne de Woincourt à Ault et Fouquières. Doc. divers.
202 AQ 1121. Lignes de Eu à Ault et de Ault à Feuquières-Fressenville.
202 AQ 1122-1123 Lignes diverses. Groupe sud.
1122 1890-1913.
1123 1891-1929.
202 AQ 1124 1. Lignes diverses. Groupe Nord. 1901-1928.
2. Ligne d'Albert à Ham. 1882-1928.
3. Ligne d'Offoy à Ercheu. 1914-1927.
G. Compagnies diverses.
202 AQ 1125 1. Ligne d'Abbeville à Abancourt. 1883.
2. Ligne d'Achiet à Douai par Croisilles. 1897.
3. Chemin de fer de l'Arlberg. 1884.
4. Chemins de fer d'Alsace-Lorraine. 1910.
5. Chemin de fer d'Amiens à Dijon. 1869-1885.
6. Ligne d'Amiens à Rouen. 1887-1903.
7. Ligne d'Amiens à Vieux-Rouen. 1887-1903.
8. Ligne de la vallée de l'Andelle. 1881-1892.
9. Ligne d'Aniche à Abscon. 1896-1920.
10. Ligne d'Anizy à Saint-Erme et Sissonne. 1898-1902.
11. Ligne d'Anvers à Marseille. 1886.
133
1906-1928
1894-1910
1890-1929
1882-1928
1869-1920

202 AQ 1125 12. Chemins de fer des Ardennes. Raccordement du réseau belge et du réseau du
chemin de fer de l'est. 1857-1921.
13. Ligne d'Argenteuil à Nantes. 1883-1893.
1857-1921
202 AQ 1126 1. Raccordement industriel d'Armentières. 1895-1911.
2. Ligne d'Armentières à Roubaix et à Tourcoing. 1885-1892.
3. Ligne d'Armentières à Ypres. 1885-1892.
4. Chemins de fer de l'Asie-Mineure. 1891.
5. Ligne d'Aubel à Bleyberg. 1893.
6. Ligne d'Aubervilliers à La Plaine. 1892-1897.
7. Ligne d'Aubigny-en-Artois à Aire. 1892.
8. Ligne d'Aulnay-les-Bondy à Dammartin. 1890.
1885-1911
202 AQ 1127 Ligne d'Aulnay à Rivecourt par Senlis.
1. Divers. 1910-1929.
2. Travaux. 1905-1927.
3 et 4. Variante du trace- entre Senlis et Rivecourt. 1905-1914.
5 et 6. Notes sur le trafic probable de la ligne. Enquête d'utilité publique. Types de
stations. 1902-1905.
1902-1929
202 AQ 1128 1. Ligne d'Aulnay-les-Bondy à Pontoise par Goncose et Ecouen. 1899-1907.
2. Ligne d'Aulnoye à Hautmont. Etablissement d'une voie mère. 1912-1924.
3. Chemin de fer de la vallée de l'Automne (Villers-Cotterets à Orrouy). 1883-1908.
4. Chemins de fer du sud de l'Autriche. 1902.
5. Ligne de Bailleul à Warneton. 1920.
6. Ligne de Bapaume à Péronne. 1905-1906.
7. Ligne de Beaumont à Amiens. Rapport à l'appui de l'avant-projet. 1871.
8. Création d'un embranchement de Beauvais à Gisors-sur-Chaumont. 1901.
9. Lignes de Beaumont à Luzarches et Survilliers et d'Ecouen à Survilliers. 1902.
10. Ligne de Beauvais à Breteuil, Bonneuil et Ailly. 1906-1919.
11. Ligne de Beauvais à Dieppe. Projet d'établissement.. 1892.
12. Ligne de Beauvais à Méru par Noailles. 1906.
13. Ligne de Berck au Touquet, (Berck-plage à Paris-plage). 1893-1926.
14. Voies Industrielles à Bergues. 1912-1914.
1871-1926
202 AQ 1129 1. Ligne de Bethisy à Emeville. 1893.
2. Chemin de fer industriel de Blanc-Misseron. 1911-1912.
3. Ligne de Blangy à Neufchâtel. 1911.
4. Ligne de Bondy à Aulnay-lès-Bondy, 1875-1885.
5. Chemin de fer du Boulonnais, 1887-1922.
6. Le Bourget : voie mère d’embranchements, 1909-1927.
7. Création d’une ligne à traction électrique entre Le Bourget et Meaux via Nanteuil
(projet Mascart), 1920-1921.
8. Ligne Le Bourget-Verberie via Senlis, 1891.
9. Ligne Hardivillers à Breteuil, 1899.
10. Ligne Briey à Audun-le-Roman ou à Pierrepont, 1901.
11. Ligne Bruxelles à Mayence, 1882.
1875-1927
202 AQ 1130 1. Ligne Buchy à Saint-Saëns.
202 AQ 1131 1. Ligne de Rouen et Buchy à Bellencombre par Saint-Saëns.
134
1896-1901
1899-1929

202 AQ 1132 1. Ligne de Bussy à Ercheu.
202 AQ 1133 1. Ligne de Calais à Marseille. 1888-1912
2. Chemin de fer industriel de Cambrai. 1895-1919.
3. Voie mère de Calais. 1911.
1892-1915
1888-1919
202 AQ 1134 1. Ligne de Dieppe au Havre. 1883-1897.
2. Ligne de Clacy-Mons à Semilly. 1914.
3. Ligne de Chézy à Verdelot. 1902.
4. Ligne de Chauny à saint-Gobain. 1881-1929.
5. Ligne de Charleval à Serqueux, de Fleury sur Andelle à Serqueux. 1900-1915.
6. Corbehem. Création d'une voie mère d'un embranchement particulier. 1903-1908.
7. Clères au Havre. 1897.
8. Ligne de Comines à Halluin. 1929.
9. Ligne de Caudry à Fourmies. 1883.
10. Ligne de Chailvet à Saint-Erme. 1903-1926.
11. Rouen( quai de Lesseps) à Malaunay. Charleval à Forges-les-Eaux et Morgny. 1894.
12. Champagnole à Genève par le Col de la Fancille. 1888.
13. Chars à Marines. 1904-1906.
14. Compiègne à Tergnier ou Laon. 1912.
1881-1929
202 AQ 1135 Réseau spécial des chemins de fer de la Corse.
1. Rapport de la commission. 1880.
2. Rapports divers : matériel roulant, type ce rail à double champignon, disposition des
voies et bâtiments des stations, signaux, type de matériel roulant voyageur pour la partie
du réseau à courbes raides et à fortes déclivités. Correspondance, demandes de
renseignements, documents officiels et divers. 1881-1885.
202 AQ 1136 Réseau spécial des chemins de fer de la Corse.
- Rapports et Plans divers.
202 AQ 1137 1. Ligne de Coucy-le-Château à Blérancourt. 1890.
2. Chemin de fer industriel de Cousobre. 1903-1909.
3. Creil. Voie mère. 1918-1919.
4. Croix-Wasquechal. Voie mère d'embranchement. 1922-1927.
202 AQ 1138 1. Ligne de Dammartin gare à Dammartin ville. 1893-1900.
2. Ligne de Delèmont au Saint-Gothard par Oesingen et Lucerne. 1894.
3. Ligne électrique de Deuillet à Tergnier. 1925.
4. Ligne de Dompierre à Hesdin à Wailly. 1895-1901.
5. Chemin de fer Decauville de Donqueur à Saint-Riquier. 1896.
6. Chemin de fer urbain autour de la ville de Douai. 1902-1924.
1881
1890-1927
1893-1925
202 AQ 1139 Voies ferrées de Douai. Établissement d'un chemin de fer pour le raccordement des
terrains de la ville avec la gare.
1893-1901
135

202 AQ 1140 1. Ligne de Doullens à Avesnes-le-Comte. 1901-1907.
2. Ligne d'Enghien au château de la Chasse. 1892-1902.
3. Ligne d'Epehy à Guise. 1887.
4. Ligne d'Epinoy à Phalempin. 1911.
5. Ligne d'Ermont à Saint-Prix (monorail électrique système Lartigue).
6. Lignes de la compagnie de l'Est. 1875-1912.
7. Lignes d'Etaples à Mayville et Etaples à la plage du Touquet. 1897-1903.
8. Roseau de l'État. Raccordement de Serqueux. 1884-1915.
1875-1915
202 AQ 1141 - Circulation des trains de la société d'Estrées-Blanche entre Isbergues et Bergnette.
Communauté de la gare de Bergnette. Dénonciation de la convention. Conditions
d'échange de matériel.
1899-1928
202 AQ 1142 Société des chemins de fer et carrières d'Estrées-Blanche.
1. Contrat de communauté. 1923-1927.
2. Ligne d'Isbergues à Estrées-Blanche. Divers. 1867-1925.
202 AQ 1143 1. Chemin de fer industriel de Fourmies. 1910-1911.
2. Ligne de Fourmies à La Capelle. 1904.
3. Lignes de Frévent à Gamache et d'Abancourt au Tréport. 1874-1887.
4. Lignes de Froissy à Crèvecoeur et de Beauvais à Bonneuil. 1900-1914.
5. Ligne de Fumay à Liart par Rocroi. 1893.
6. Ligne de Gandelu à Neuilly-Saint-Front. 1902.
7. Ligne de Gisors à Creil. 1890.
8. Ligne de Grandvilliers à Aizaines par Poix. 1914-1915.
9. Ligne de Grandvilliers à Noyon. 1881.
10. Voie normale entre Gravelines et Grand-Fort-Philippe. 1910-1922.
11. Voie mère des Grésillons. 1913-1914.
12. Lignes d'Ouville-la-rivière à Motteville et de Gueures à Clères. 1909-1913.
1867-1927
1874-1922
202 AQ 1144 1. Ligne de Han à Guiscard. 1895-1912.
2. Ligne de Guines à Marquise, par Caffiers, Hardinghem, Fieuvres et Réty. 1909-1910.
3. Ligne de Guise à Vervins. 1883-1884.
1883-1912
202 AQ 1145 Ligne de Guise à Vimy et Hirson.
202 AQ 1146 Ligne de Guise à Vimy et Hirson.
1890-1910
1901-1928
202 AQ 1147 1. Ligne d'Hallencourt à Pont-Reiny. 1892.
2. Ligne d'Hangest à Poix. 1890-1891.
3. Création d'une ligne destinée à relier le château d'Hardelot à la ligne d'Amiens à
Boulogne. 1902-1922.
4. Ligne d'Harnes à Sallamines. 1900-1912.
5. Ligne d'Hénin-Liétard à Bapaume. 1881.
6. Ligne de Douai à Hénin-Liétard. 1895-1901.
7. Ligne d'Hermes à Froissy. 1906.
8. Ligne d'Herzeele à Bourbourg. 1894-1901.
1890-1922
136

202 AQ 1148 1. Lignes d'Herzeele à Saint-Omer et Hondscoote à Bray-Dunes. 1902-1927.
2. Lignes d'Hirson à Amagne. 1885.
3. Ligne de Plomion à Hirson. 1904-1911.
4. Ligne d'Houdain à Farbus et à Lens triage. 1907.
5. Mouplines, raccordement industriel. 1903.
1885-1927
202 AQ 1149 1. L'Héro-Afro-américain ("Relations entre l'ancien et le nouveau continent par l'Espagne
et l'Afrique"). 1906.
2. Chemin de fer indo-européen. 1884.
3. Ligne d'Iwny à Caudry. 1883.
4. Chemin de fer de la Jungfrau bahn (Suisse). 1894.
5. Ligne de Landrecies à Guise. 1888.
6. Chemin de fer Industriel de Laon. 1904-1927.
7. Ligne de Laon à Braisne et à Basoches. 1891-1893.
8. Ligne de Laon à Liart et à Mézières. 1883-1906.
9. La Plaine-Saint-Denis à Saint-Ouen les docks. Voie mère. 1913.
10. Mines de Maries. Chemin de fer de Lapugnoy à Rimbert. 1896.
11. Ligne de Laventie à Don. 1891.
12. Ligne de Lens à Brébières. 1903-1913.
Chemin de fer de Konia à Bagdad et Koweit. 1907.
1883-1927
202 AQ 1150 1. Ligne de Lens à Cambrai. 1882.
2. Ligne de Lens à Violaines. 1883.
3. Ligne du Quesnoy à Landrecies. 1914.
4. Ligne de Liancourt à la station de Liancourt. 1893.
5. Ligne de Libercourt à Thumeries. 1896-1904.
6. Ligne de Liège à Barchon. 1904.
7. Ligne de Liège à Maestricht (tramway). 1883.
8. Ligne de Liesse à Saint-Erme par le camp de Sissonne. 1895-1896.
9. Ligne de Longpont à Silly-la-Poterie. 1892.
10. Ligne de Louvain à Aix-la-Chapelle. 1903-1911.
11. Chemin de fer du Luxembourg. 1901.
12. Lyon. Divers. 1882.
13. Ligne de Madrid à Saragosse et Alicante. 1888-1900.
14. Lignes de Magny-en-Bray et Lu et de Magny-en-Bray à Chars. 1897-1900.
15. Ligne de Mareuil-sur-Ourcq à Château-Thiérry. 1904-1910.
16. Lignes de Marle à Rozoy et de Marle à Montcornet. 1882.
17. Ligne de Marly à Liart. 1900.
18. Ligne de Rouen à la vallée de Maromme. 1896-1905.
137
1882-1911

Traités
Traités passés entre la compagnie et différents ministères, des sociétés d'électricité, des compagnies de chemins
de fer français et étrangers et des entreprises diverses ; cette série contient également les traités passés avec
des chemins de fer divers (classés par gare), ainsi que les traités réglant l'usage des gares communes.
202 AQ 1151 1. Traités anciens et nouveaux de la ceinture de Paris. 1862-1919.
2. Relevé des traités passés par la Compagnie des chemins de fer du Nord avec
l'administration, des sociétés et des gares comportant mention de l'organisme, de la
date et de l'objet (42 fiches manuscrites).
3. Ministère du commerce et de l'industrie. Traité du 9 avril 1889.
4. Ministère des finances. Traités des 22 décembre 1885 et 26 juillet 1920.
5. Ministère de la guerre. Traités passés entre 1877 et 1928.
1862-1928
202 AQ 1152 Ministère de la guerre (suite). Révision du traité du 15 juillet 1891 ; traités des 17 avril
1920 et 19 septembre 1930.
1891-1930
202 AQ 1153 1. Ministère de la marine. 1874-1912.
2. Postes et télégraphes. 1892-1934.
3. Ministère des travaux publics. 1881-1937.
4. Mines d'Anzin. 1905
5. Publicité : Société de publicité diurne et nocturne, 1874 à 1926 ; Compagnie de
publicité des grands réseaux.1927.
1874-1937
202 AQ 1154 Électricité
- Société anonyme du gaz des gares d'Amiens, Boulogne-sur-Mer, Fourmies, Laroche,
Valenciennes… etc. 24 février 1897.
- Société anonyme des ateliers de constructions électriques du Nord et de l'Est.
6 août 1907.
- Société L'énergie électrique du Nord de La France. 19 mai 1910.
- Société d'éclairage et de force par l'électricité. Traités de 1910 à 1920.
- Compagnie générale pour l'éclairage et le chauffage par le gaz. 12 mai 1908.
- Compagnie électrique du Nord. 30 juillet 1909 et 10 septembre 1912.
- Société Boulonnaise d'électricité. 20 aout 1920.
- Triphase (Société électrique). 15 juin 1921.
- Compagnie française d'éclairage et de chauffage. 21 mars 1923.
- Société du gaz de Beauvais. 14 décembre 1924.
- Société anonyme des usines à gaz du Nord et de l'Est. 28 Janvier 1924.
- Compagnie française d'éclairage et de chauffage par le gaz. 3 juillet 1923.
- Chemins de fer Belges (dossier incomplet). 1854-1898.
- Chemins de fer étrangers (dossier incomplet) : Cies du South-Eastern Chatham
Railway. 28 février 1900.
1854-1924
202 AQ 1155 Chemins de fer divers et lignes diverses.
1882-1930
202 AQ 1156 Traités avec les ceintures, 1883-1903, les chemins de fer de l'Ouest, 1862-1926, et de
l'Est, 1871-1934.
Traités relatifs aux échanges du matériel. 1868-1923.
1868-1934
138

202 AQ 1157 Traités passés avec des entreprises diverses : Administration des manufactures de
l'État, 1892-1909 ; Asile national des convalescents, 1902 ; M. Audoin, 1910 ;
MM. Calmann-Mosés et Barbereau-Saint-Léon, 1891-1933 ; M. Cauvin, 1880-1930 ;
Compagnie générale française des distributeurs automatiques, 1889-1938 ; M. Danel,
1895-1905 ; MM. Firmin-Didot et Cie, 1886 ; Exposition de 1900, 1898 ; Grande maison
de Blanc, 1888-1891 ; MM. Hachette et Compagnie, 1883-1939 ; MM. Henry Lepaute,
1879-1922 ; MM. Lévy, 1894 ; Société anonyme française des Bascules automatiques,
1886-1938 ; Société des ateliers et chantiers de la Loire, 1896-1898 ; MM. Valentin,
1903-1914 ; Société anonyme de gérance et d'armement, 1921 ; Société anonyme Brillié
Frères, 1922 ; Bureau du Livre, 1923 ; traité relatif à l'organisation d'un régime
d'assurance des bagages enregistrés, 1924 ; STARN, 1928 ; M. Jacquin, 1932 ;
Michelin, 1932 ; Société anonyme des services contractuels des Messageries Maritimes,
1932 ; Mayeux, 1933 ; Agence maritime Daniel Debacker, 1935 ; MM. Gibault, Société
anonyme des Hauts-Fourneaux, Forges et Aciéries. de Denain et d'Anzin, 20 mai 1904.
Traités relatifs à la vente dans la gare de Paris-Nord de tabac, cigares et articles de
confiserie. 1941.
1879-1941
202 AQ 1158-1164 Traités passés entre La Compagnie du chemin de fer du Nord et d'autres chemins de
fer.
XIXe-XXe siècles
1158 Gares A-B.
1159 Idem : C-D (incomplet).
1160 Idem : E-H et K.
1161 Idem : L-M.
1162 Idem : N-P et R.
1163 Idem : S-T, V-W, Y.
1164 Voies ferrées des ports : cahier des charges. 12 octobre 1946.
Traités d'embranchement particuliers (Ministère de la Guerre, Ceintures,
PLM, Est, Nord, P.O., État...).
202 AQ 1165 Traités réglant l'usage des gares communes (Achiet, Boisleux, Coucy-le-Château,
Epehy, Guise et Lesquielles-Saint-Germain, Lourdes, Marcoing, Montcornet, Noyelles à
Saint-Valéry, Pont-de-La-Deûle, Roisel, Saint-Just-en-Chaussée, Saint-Quentin,
Soissons-Saint-Médard).
Personnel
202 AQ 1166 Organisation scientifique du Travail ; Association française de normalisation ; Bureau
international du Travail ; "Taylorisation".
1927-1929
202 AQ 1167 Organisation des services de la compagnie. 1929.
Conseil d'Administration. 1881-1927.
Listes du personnel supérieur. 1890-1927.
Personnel supérieur d'administration centrale. 1879-1929.
Personnel supérieur de la 2ème division, Matériel et Traction. 1888-1928.
Personnel supérieur de la 3ème division, Travaux et surveillance. 1881-1929.
Ingénieurs en chef des Ponts-et-Chaussées et des Mines. 1895-1929.
1879-1929
202 AQ 1168 Les services centraux de l'Exploitation : le personnel supérieur ; organisation des
services.
1867-1929
139

202 AQ 1169 Les services de l'Exploitation : nomination de personnel ; organisation des services
actifs, commerciaux, administratifs.
1860-1926
202 AQ 1170 Organisation du Service des Inspections : attributions des inspecteurs, renseignements
d'inspection, nominations.
1848-1923
202 AQ 1171 Personnel supérieur des lignes Nord-Belges, bilinguisme.
1857-1929
202 AQ 1172 Personnel :
- Effectifs. 1908-1929.
- Admissions. 1856-1929.
- Étrangers : loi relative au séjour des étrangers en France et à la protection du travail
national ; étrangers faisant partie du personnel de La compagnie. 1879-1928.
1856-1929
202 AQ 1173 Recrutement :
- Embauchage de personnel en période de trafic intensif. 1912-1913.
- Étude des mesures à prendre pour le recrutement du personnel comme conséquence
du vote de la loi militaire du 20 juillet 1913. 1913-1914.
- Utilisation des agents retraités pour les remplacements dans certains services. 1908-
1916.
- Agents "hors-cadres". 1871 et 1918.
- Intérimaires. 1914.
1908-1918
202 AQ 1174 Recrutement :
- Candidats. Apprentissage. 1873-1928.
- Cautionnements. 1887-1917.
- Taux d'embauchage. 1910.
- Registres d'embauche. 1910-1911.
- Loi du 21 juillet 1909. Régime des temporaires et stagiaires. Instructions au service
médical. 1911-1912.
1887-1928
202 AQ 1175 Formation professionnelle des agents. 1895-1929.
Avancement des agents. 1909-1913.
1895-1929
202 AQ 1176 Textes réglementaires, jurisprudence et documentation sur le personnel civil et militaire
assemblés par le service du Personnel.
Fin XIXe-début XXe siècles
202 AQ 1177 Notes sur l'organisation et les conditions de travail du personnel de la Compagnie du
chemin de fer du Nord. 1891-1914.
- Personnel commissionné. 1887-1919
- Affiliation des agents à la caisse des retraites. 1911-1923.
- Agents affiliés à la journée ou anciennement appelés "classés". 1911-1914.
- Régime des agents temporaires et stagiaires. 1895-1911.
1887-1923
140

202 AQ 1178 Réorganisation du cadre permanent des gares. Régularisation d'un certain nombre
d'agents temporaires.
1910-1911
202 AQ 1179 Attributions des agents assermentés. 1852-1928.
Agents appelés en témoignage devant la justice. 1878-1929.
202 AQ 1180 Mesures disciplinaires.
202 AQ 1181 Renseignements sur le service des agents : appointements, salaires…
1852-1929
1875-1928
1887-1911
202 AQ 1182 Salaires des agents. 1911-1926.
Renseignements sur les émoluments des agents des Ponts-et-Chaussées au service de
la compagnie. 1853-1913.
1853-1926
202 AQ 1183 Paiement de la solde.
1865-1929
202 AQ 1184 Service militaire.
- Solde à allouer aux agents appelés à accomplir une période d'instruction militaire ;
avantages aux anciens-combattants. 1866-1927.
- Solde à allouer aux agents blessés ou malades et femmes en couches. 1988-1926.
1866-1927
202 AQ 1185 Secours divers :
- Indemnités données par la compagnie pour la cherté des vivres. 1878-1929.
- Soupes et boissons. 1856-1929.
1856-1929
202 AQ 1186 Secours aux familles.
1186 Ordres de service, comparaison des régimes entre les compagnies de
chemin de fer, application aux lignes Nord-Belge… 1890-1927.
1187 États et statistiques sur la répartition des secours aux familles en fonction
du nombre d'enfants, 1911-1912. 1905-1916.
1890-1927
202 AQ 1188 Les Cités-jardins :
1188 - Compte rendu à l'Assemblée générale des cités du chemin de fer du Nord
du 17 mai 1925.
- Rapport du Comité de gestion des cités, années 1922 à 1924 (annexes
1925 à 1927).
1189 - Procès-verbaux du Comité de gestion des cités, n° 1-54. 1920-1929.
- Brochures et photographies sur les cités-jardins ; carte du réseau
indiquant l'emplacement des cites ; statistiques sur la population des
cites…. ; Rapports, 1922, 1923 ; article.
1190 Constructions de mai 1919 à juillet 1921.
1 registre (carte du réseau et indication des cités ; plans d'ensemble des
cités : Lille-Délivrance, Douai, Compiègne, Laon, Valenciennes, etc ; types
de maisons ou de logements construits : façades principale et latérale, plan,
vue perspective) 8 .
1920-1929
8 Identique à 48 AQ 3301 sauf une vue. Voir aussi 109 AQ N 216.
141

202 AQ 1191-1193 Les cités ouvrières.
1191 Constructions de logements et travaux d'améliorations divers dans les cités.
1920-1929.
1192-1193 Demandes de renseignements émanant d'hommes politiques, de
journalistes, d'entrepreneurs ; visites ; subventions ou crédits en faveur des
enfants… 1921-1929.
1192 1921-1927.
1193 1927-1929.
1193 (suite) - Demandes de crédits pour les sociétés et œuvres des cités. 1924-1929.
- Subventions aux sociétés sportives, musicales, lyriques et artistiques.
1924-1929.
202 AQ 1194 Logement.
- Sociétés d'habitations à bon marche (Relations de la compagnie avec les sociétés et
enquêtes). 1901-1929.
- Étude sur l'attribution des logements aux agents de la compagnie. 1908-1909.
1901-1929
202 AQ 1195 Conditions de travail.
- Enquête sur les conditions du travail en France. 1890.
- Organisation et conditions de travail du personnel de la compagnie. 1894-1914.
- Renseignements et enquêtes sur le personnel de la compagnie demandés par la
France ou par des pays étrangers. 1897-1926.
1890-1926
202 AQ 1196 Renseignements sur le service des agents de la compagnie.
1196 Mécaniciens et chauffeurs, 1872-1926 ; agents du service des trains, 1854-
1927 ; aiguilleurs et agents des trains, 1984-1928 ; gardes-barrières, 1909-
1925 ; sous-facteurs à la gare de Paris, 1905-1906.
1197 Femmes, des jeunes gens, des préposés à la salubrité. 1879-1919.
1854-1927
202 AQ 1197 (suite) Dénominations employées pour qualifier les diverses fonctions des agents. 1883-1910.
Classement des gares et stations du réseau. 1890-1891.
1883-1910
202 AQ 1198 Lois ouvrières : code du travail et de la prévoyance sociale, 1910-1914 ; loi du
2 novembre 1892 relative au travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans
les établissements industriels, 1892-1927 ; loi du 12 juin 1893 concernant l'hygiène et la
sécurité des travailleurs dans les établissements industriels, 1898-1928 ; loi du 12
janvier I895 relative à la saisie arrêt sur les salaires et petits traitements des ouvriers et
employés.
1881-1925
202 AQ 1199-1201 Lois ouvrières : loi du 9 avril 1898 sur les accidents de travail concernant les
responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, modifiée
le 22 mars 1902 et le 31 mars 1905.
1898-1929
202 AQ 1202 Propositions de lois Descubes, Berteaux, Jaurès, Monestier, Godin, sur la sécurité
publique dans les chemins de fer, le travail des agents, etc…
1896-1900
142

202 AQ 1203 Proposition de loi Berteaux votée par la Chambre des députés le 14 nov. 1901 relative
au travail des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains et à la retraite du personnel
des chemins de fer. 1901-1906.
Projet de loi de M. Waldeck-Rousseau relatif à la réglementation du travail et aux
conditions de la retraite. 1903.
Évaluation par les compagnies des charges qu'entrainerait, au point de vue des
retraites, l'application de la loi du 14 novembre 1901. 1902-1904.
1901-1906
202 AQ 1204 Commission extra-parlementaire chargée d'étudier les conséquences financières du
contre-projet de loi Berteaux-Rabier adopté le 14 novembre 1901 sur la réglementation
du travail des agents et les retraites des ouvriers et employés des chemins de fer.
1902-1909
202 AQ 1205 Réglementation sur la durée du travail, 1891-1901 ; questions diverses liées à la durée
du travail des agents, 1880-1924 ; dispositions relatives aux dérogations à la durée du
travail, 1899-1925. (Dépêche ministérielle du 10 mai 1906 sur l'affichage du nom et de
l'adresse des fonctionnaires du contrôle du travail).
1880-1925
202 AQ 1206 Travail des agents de la compagnie : arrêtés ministériels du 4 et 23 novembre 1899,
modifications et projets.
1896-1921
202 AQ 1207 Travail des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains. Arrêtés du 28 mai 1914.
Avril-mai 1914
202 AQ 1208 Application de la loi de 8 heures (23 avril 1919) dans les chemins de fer. La loi de 8
heures en France, en Angleterre et à l'étranger.
1919-1929
202 AQ 1209 Le repos hebdomadaire loi du 13 juillet 1906.
1905-1909
202 AQ 1210 Application de la loi du 13 juillet 1906 sur le repos hebdomadaire dans les chemins de
fer.
1909-1914
202 AQ 1211 Proposition de loi tendant à régler les rapports des compagnies avec leurs agents ; loi
relative aux syndicats professionnels de 1884. 1880-1929.
Projet de loi sur le règlement amiable des différends relatifs aux conditions de travail.
1891-1929.
Conseil des Prud'hommes commerciaux. 1888-1929.
Conseils du travail. 1891-1900.
Assurances sociales : commission spéciale inter-réseaux chargée de l'examen de la loi :
sur les assurances sociales. 1929.
Assistance aux femmes en couches, loi du 17 juin 1913. 1913-1921.
Charges patronales (imputations). 1922-1923.
1880-1929
202 AQ 1212 Statut du personnel, Comité du travail, délégués du personnel : associations, syndicats
de cheminots, 1891-1917 ; représentation du personnel, 1891-1924 ; échelle de
traitement, statut du personnel.
1914-1927
143

202 AQ 1213 Grève d'octobre 1910.
Journal de la grève et conséquences. 1910-1911.
1910-1911
202 AQ 1214 Grèves. Révocations, demandes de réintégration, allocations pour les révoqués...
1910-1914
202 AQ 1215 Grèves. Réintégrations de cheminots à la suite de la grève de 1910.
202 AQ 1216-1217 Grèves de 1910. Octobre 1910.
1216 Journaux.
1217 Coupures de presse.
202 AQ 1218 Grèves des chemins de fer français.
Février et mai 1920 et 1er mai, 21 juillet 1929. 1919-1927.
Grèves diverses et grèves à l'étranger. 1891-1926.
1914-1919
1910
1891-1927
202 AQ 1219 Obsèques de M. Ed. Delebecque ; Félix Mathias, ingénieur conseil ; Ferdinand Mathias,
ingénieur en chef du Matériel et de la traction ; Albert Sartiaux, ingénieur en chef de
l'Exploitation ; Octave Guerber, ingénieur en chef adjoint du Service central ; Léopold
Théry, chef du Mouvement.
1889-1958
202 AQ 1220 Économats. Instructions et demandes diverses.
202 AQ 1221-1222 Sociétés coopératives existant sur le réseau du Nord.
202 AQ 1223 Transformation des cantines en coopératives.
1882-1929
1898-1929
1898-1929
202 AQ 1224 Plaintes contre le personnel : agents détournés de leurs fonctions professionnelles ;
pétitions diverses ; demandes d'audiences ; élections.
1888-1929
202 AQ 1225 Sociétés de tempérance : Société française de tempérance ; Ligue nationale contre
l'alcoolisme ; Société antialcoolique des agents des chemins de fer français.
1874-1929
144

202 AQ 1226-1227 Sociétés diverses.
1226 Société contre l'abus du tabac ; Société musicale ; l'union cycliste du
chemin de fer du Nord ; association artistique et littéraire des agents de
chemin de fer français ; groupe amical et sportif des cheminots d'Ermont ;
Société de gymnastique et d'armes ; l'union catholique du personnel des
chemins de fer.
202 AQ 1228-1232 Œuvres diverses.
1227 Société d'épargne du Nord ; association internationale des employés des
chemins de fer espérantistes ; fédération nationale du personnel des
chemins de fer français ; union économique des ouvriers et employés des
chemins de fer du Nord ; union touristique des chemins de fer ; Société de
secours immédiat ; société de gymnastique, de la fraternité, des cheminots
de Laon ; Société de la reconnaissance sportive des cheminots de
Tergnier ; union sportive des cheminots de Montdidier ; groupements
sportifs des cheminots de la Délivrance ; union sportive des cheminots
d'Hellemmes ; groupe lyrique et artistique des cheminots Laonnois ; club du
"chien de défense" des cheminots de la région de Dunkerque ; radio-club
des cheminots du Nord ; union des anciens combattants ; union
colombophile des cheminots de Laon ; Société amicale d'échanges "les
cheminots philatéliques" ; union cycliste des cheminots français.
Assemblée générale du personnel de la Compagnie du chemin de fer du
Nord, 1910.
Liste des sociétés de cheminots autorisées à tenir leurs réunions dans les
locaux de la cour Maubeuge à Paris, 1921-1927.
Fin XIXe-1929
1869-1929
1228 Œuvre de l'hospitalité Israélites Russes ; noms d'agents de la compagnie
donnés à des rues de Paris ; maisons de la baronne James de Rothschild à
Chantilly ; somme de 80 000 Frs donnée par M. le baron Ed. de
Rothschild ; emplois réservés aux élèves sortant des écoles ; stages
d'ingénieurs aux fonctionnaires des chemins de fer étrangers sur le réseau
français. 1895-1926.
1229 Emplois réservés aux anciens sous-officiers ; fonds Léon Say ; Société des
bains et lavoirs municipaux...
1230-1231 Fondations James et Alphonse Rothschild.
1230 1921-1923.
1231 1924-1926.
1231 Dots fondées par la baronne de Rothschild pour les filles d'employés. 1869-
1926.
1232 Fondations de la compagnie, établissements non patronnés, secours pour
l'instruction des enfants, cours professionnels pour les agents. 1878-1929.
202 AQ 1233-1234 Fondations scolaires de la compagnie.
(Ordres de services, collège de Cluny, École commerciale, collège de Compiègne -
dossiers par années).
1866-1927
202 AQ 1235-1236 Orphelinat des chemins de fer français. 1891-1929.
Orphelinat Saint-Antoine. 1896-1927.
Orphelinats divers. 1896-1907.
202 AQ 1237-1239 Fondations scolaires Félix Mathias, Saint-Didier et Emilie Sartiaux.
1891-1929
1890-1927
202 AQ 1240-1241 Bourses :
1240 École pratique d'Industrie et de commerce de Boulogne-sur-Mer. 1894-
1930.
1241 École des sciences politiques. 1890-1927.
1890-1930
145

202 AQ 1242-1244 Œuvres diverses et avantages pour le personnel et les enfants du personnel :
1242 - Cours de sténographie. 1891-1929.
- Stage de l'École supérieure d'électricité. 1901-1911.
- Cours de l'École spéciale de Travaux publics. 1901, 1920-1929.
- Les enfants des chemins de fer français (œuvre). 1913-1929.
- École Berlitz. 1911.
- École nationale professionnelle dArmentières, 1901-1925.
- Préventorium marin d’Asnelles, 1920-1929.
1243 - École de Saint-Nicolas : bourses accordées par la compagnie à l'école
pour les enfants de ses agents. 1911-1927.
1244 - Société corporative du placement des enfants à la Côte d'Azur. 1911.
- École centrale d'électricité. 1910-1912.
- Orphelinat national des chemins de fer. 1913-1926.
- Fondation Léonino. 1920-1928.
- École d'Électricité industrielle. 1929.
1891-1929
Service médical
Pour l'ensemble des dossiers du service médical, on constate que de nombreuses années ne sont pas
représentées. On indiquera donc les dates extrêmes de la période concernée pour chaque dossier.
202 AQ 1245 - Règlements et instructions. 1869-1927.
Création d'un carnet médical individuel. 1900-1926.
1869-1927
202 AQ 1246 - Renseignements sur les services médicaux des diverses compagnies de chemin de
fer. 1874-1924.
- Congrès international des Assurances sociales, 8e session. Rome, 1908
- Le service médical dans l'assurance sociale par le docteur Charles Périer, membre de
l'Académie de Médecine, chef du service médical de la Compagnie de chemin de fer du
Nord.
- Chemin de fer du Nord. Service médical. "Tableau des médecins de la Compagnie".
1928 et 1930.
- Charles Périer. 1914. Plaquette.
- Docteur A. Létienne. 14 novembre 1920. Plaquette.
1874-1930
202 AQ 1247 Conditions d'admission au service de la compagnie. Examen médical que doivent subir
les agents. 1859-1926.
Composition du service médical des réseaux. Surveillance médicale des agents
coopérant à la sécurité. 1921-1928.
Tournées d'inspection. Rapports sur l'état sanitaire des agents. 1856-1924.
1858-1928
202 AQ 1248 Réorganisation du fonctionnement du service médical. 1919.
Statistiques de la 24e et 25e circonscriptions médicales du Docteur Lheureux. 1926-
1929.
1919-1929
202 AQ 1249 Réunions annuelles des médecins. 1876-1909.
Augmentations et gratifications aux médecins de la compagnie. 1856-1926.
Nomination des médecins par résidences. 1866-1927.
Plaintes contre le service médical. 1882-1921.
146
1856-1927

202 AQ 1250 Séjour des agents dans les hôpitaux de Paris. 1898-1914.
Conditions d'admissions des agents dans les hôpitaux. Faveurs accordées aux agents
par divers établissements. 1881-1913.
Projet d'hôpital des cheminots. 1925.
Hôpital Cazin-Perrochaud à Berck : admission d'enfants d'agents. 1913-1929.
1881-1929
202 AQ 1250 Hospitalisation des étrangers blessés à la Compagnie.
202 AQ 1251 La tuberculose. Les mesures contre l'alcoolisme.
1897-1911
1900-1929
202 AQ 1252 L'influenza 9 , 1890-1892. Fièvre typhoïde, 1891, 1894, 1913. Diphtérie, 1894-1895.
Variole, 1869-1919. Typhus, 1893-1894. Epidémie du choléra, 1866, 1884.
1866-1919
202 AQ 1253 Le choléra.
1884-1925
202 AQ 1254 Les Sanatoriums de Bligny et de Ris-Orangis. 1904-1929.
"Sanatorium des cheminots" de Ris-Orangis et de Champrosay (fêtes au profit de
l'œuvre, excursion des adhérents au Sanatorium, accords avec les réseaux,
augmentation de la contribution, ouverture d'un sanatorium pour femme, admission,
demandes d'aides d'autres sanatoriums…). 1923-1929.
Œuvre des sanatoriums populaires de Paris-Bligny (subventions, rapports annuels,
1904, 1908, 1911, 1924, 1926, "Les Sanatoriums de Bligny pendant la guerre" 1914-
1920, admission d'agents des chemins de fer du Nord). 1904-1926.
1904-1929
202 AQ 1255 Sanatorium de Bligny : dossiers d'agents admis et non admis. 1921-1922.
Sanatorium de Seyssuel : paiement des frais de séjour. 1925-1926.
1921-1926
202 AQ 1255 (suite)-1258 Sanatorium de Ris-Orangis :
1255 (suite) Paiement des frais de séjour. 1922-1926.
1256 Dossiers d'agents admis. 1923-1928.
1258 Dossiers d'agents non-admis ou admis à leurs frais ; dossiers d'agents
admis. 1928-1931.
1922-1931
Matériel et traction
Matériel a voyageurs
202 AQ 1259 Effectif du matériel à voyageurs à prévoir pour l'Exposition de 1900. 1895-1898.
Matériel : Affaires diverses. 1874-1925.
Dossier courant intitulé "pièces à classer". 1929.
202 AQ 1260-1261 Commandes de matériel roulant.
9 Grippe.
1260 1870-1908 et 1906-1919.
1261 1920-1929.
147
1874-1929
1870-1929

202 AQ 1262-1263 Commandes de matériel P.V. (petite vitesse).
1262 1871-1901.
1263 1895-1926.
202 AQ 1264 Commandes de matériel G.V. (grande vitesse) et autre.
202 AQ 1265 Machines et tenders. (Construction, commandes...).
1871-1926
1869-1926
1908-1929
202 AQ 1265 (suite)-1266 Lignes Nord-Belges : commandes, construction, aménagement, transformation de
matériel pour les lignes Nord-Belges.
1265 1871-1905.
1266 1906-1928.
1871-1928
202 AQ 1267 Livraison du matériel par les constructeurs : situation et états mensuels des commandes
du matériel roulant en cours d'exécution.
1867-1930
202 AQ 1268 Construction de matériel roulant avec participation du ministère des Travaux publics.
Répartition avec les réseaux.
1917-1930
202 AQ 1269 Commande de matériel avec participation de l'État : commande en Allemagne, en
Amérique, répartition des locomotives commandées pour les réseaux par le ministère
des Travaux publics, commandes de locomotives et tenders, révision des marchés,
règlement de la participation de l'Administration de la guerre…
1917-1929
202 AQ 1270 Règlement de la commande "Travaux Publics 26". Participation de l'État dans les
commandes de matériel roulant. 1922-1925.
Situation comptable des dépenses de matériel roulant et de matières d'entretien
engagées pour le compte des grands réseaux et des remboursements qu'ils ont
effectués au Trésor public. 1926-1929.
1922-1929
202 AQ 1271-1272 Reprise du matériel roulant dit "T. P.".
1271 Dette des réseaux vis-à-vis du Trésor public ; répartition entre les réseaux
du matériel "Armistice" ; mode de compensation en nature à adopter pour
remplacer le matériel roulant pendant la guerre. 1921-1928.
1272 Reconstitution du parc du réseau - "compensation" du matériel perdu par
faits de guerre. 1923-1928.
1921-1928
202 AQ 1273 Trafic de l'automne 1923 et mesures pour satisfaire les besoins du Bassin de la Sarre en
matériel à houille.
1923-1924
202 AQ 1274 Campagne et transports d'automne : mesures à prendre - remise en état des wagons
avariés et location de wagons allemands.
1924-1927
148

202 AQ 1275-1277 Matériel à boggies.
1275 Construction de voitures à boggies, commandes, améliorations ou
modifications.... 1897-1928.
1276 Instructions sur les soins à donner au matériel à boggies. 1899-1910.
1277 Roulement du matériel à boggies et divers. 1899-1926.
1897-1928
202 AQ 1278 Gabarits de chargement des diverses lignes françaises et étrangères (schémas de
profils de gabarits). 1862-1924.
Conditions d'établissement du matériel : unification du matériel ; Office central d'études
du matériel ; unification de la tuyauterie. 1917-1930.
1862-1930
202 AQ 1279 Matériel repris ou cédé par la compagnie. 1846-1897.
Nettoyage du matériel grande vitesse et petite vitesse et voitures à voyageurs. 1881-
1927.
Place réservée sur les wagons pour les étiquettes. Inscriptions. 1859-1925.
1846-1927
202 AQ 1280-1282 Attelage automatique des wagons.
1280-1281 Systèmes. 1897-1928.
1280 1897-1925.
1281 1911-1928.
1282 Statistiques des accidents causés par l'attelage automatique. 1910-1928.
1897-1928
202 AQ 1283 Charge des trains par types de machines et suivant le profil de la ligne. Classification
des lignes d'après les courbes. 1877-1919.
Mécaniciens et chauffeurs : appointements-Primes, cahiers de parcours, Bulletins de
traction. 1883-1926.
1877-1926
202 AQ 1284 Chasses-neige. 1864-1964.
Voitures locomotives à vapeur Belpaire. 1878, 1883.
Crics pour le tournage des wagons à grands écartement. 1882-1892.
Guide-machines. Pilotage. Bâton pilote. 1881, 1886-1889.
Formation des trains au Landy. Circulation des trains entre le Landy et La Chapelle.
Parc de Saint-Ouen. 1882-1911.
1864-1964
202 AQ 1285 Inventions.
202 AQ 1286-1288 Vitesse des trains.
1286. Expériences de traction, démarrage, courbes de faible rayon. 1890-1927.
1287-1288 Vitesse des trains sur certaines lignes (affaires diverses). 1885-1929.
1287 1899-1929.
1288 Dossiers par lignes. 1885-1927.
1882-1929
202 AQ 1289 Wagons mortuaires. 1890-1906.
Visite et réparation du matériel des lignes à voie étroite. 1894.
Fourniture des approvisionnements nécessaires à la traction des lignes à voie étroite.
1894.
Unification des filetages et des jauges de tréfilerie. 1893.
Train présidentiel. 1896-1929.
Alimentation des trains en marche. 1900-1902.
1890-1929
149

202 AQ 1290 Voitures automobiles. 1893-1906.
Wagons à déchargement automatique. 1904-1928.
Pousse-wagons. 1894-1918.
Matériel à marchandises
1893-1928
202 AQ 1291 Fourgons, 1894-1928 ; ouverture des portes des wagons couverts, 1872-1927 ; wagons
à faîtage, 1925-1926 ; wagons à deux trains, 1873 ; wagons munis de volets, wagons
pour le transport des fruits, 1885-1927 ; installation de barreaux aux fenêtres des
wagons à bestiaux, ... 1890-1927 ; chevalet pour le transport des marbres, 1882 ;
wagons pour le transport des sucres, 1892-1903.
1872-1928
202 AQ 1292 Wagons pour le transport des pièces de grande longueur (fer, bois, ...), wagons à deux
trains, 1868-1927 ; wagons à pierres, 1885, 1897 ; wagons de 45 m3 (transport des
laines), transport des marchandises de l'Italie sur l'Angleterre, 1895-1925 ; wagons de
30 tonnes. 1886.
1885-1925
202 AQ 1293 Wagons aménagés pour le transport des liquides, des acides, blé, lait et divers, 1884-
1925 ; wagon servant au transport des chevaux, 1892-1912 ; wagons fourgons lestés,
fourgons lestés à 30 tonnes, 1891-1915 ; wagons à haussettes, 1890-1897 ; matériel
pour le transport des masses indivisibles de plus de 8 000 kilos, 1889 ; wagons
capitonnés pour le transport des meubles, 1879-1882 ; ridelles à coke, 1878-1925 ;
wagons bergerie, 1878-1912.
1878-1925
202 AQ 1294 Matériel américain, 1918-1924 ; matériel allemand, 1920-1924 ; échange de matériel
allemand "Armistice" ; cession aux réseaux de l'Europe centrale, 1922-1923 ; matériel
anglais, 1921 ; matériel polonais, 1922, 1924-1925 ; matériel serbe-croate-slovène,
1922, 1924 ; matériel tchécoslovaque, 1921-1925 ; matériel roumain, 1922, 1928.
1918-1928
202 AQ 1295-1296 Machines locomotives.
202 AQ 1297-1299 Locotracteurs.
Matériel - Machines
1295 1883-1924. (dont une photographie).
1296 1923-1930. (dont croquis de locomotives américaines).
1297 1920-1925.
1298 1921-1925.
1299 1925-1929.
Matériel étranger – Échange du matériel
Échange du matériel avec les compagnies françaises et étrangères.
1883-1930
1920-1929
202 AQ 1300 Échange du matériel roulant entre les grandes compagnies françaises et utilisation de
wagons étrangers (règles d'échange, de restitution ; résultats des échanges ;
conférences). 1889-1908.
Révision des règles d'échange entre réseaux français. 1920, 1925-1926.
Règles d'échanges : comptes du matériel étranger. 1924-1925.
1889-1926
150

202 AQ 1301 Commission chargée de l'examen relatif à l'échange des voitures et fourgons circulant
dans les trains internationaux.
1911-1913
202 AQ 1302-1303 Échange du matériel avec les compagnies françaises. Règles en vigueur.
1302 1882-1921.
1303 1924-1929.
1882-1929
202 AQ 1304 Restitution du matériel destiné aux différents services de la Compagnie. Pénalités en
cas de retard. 1902-1906.
Roues en fonte.
Conditions à remplir par les voitures étrangères ou appartenant à des particuliers pour
être admises à circuler sur le réseau du Nord. 1887-1927.
1887-1927
202 AQ 1305-1308 Règlement international pour l'admission réciproque du matériel.
1305 Documents anciens, 1877-1892. Conférence de Rome, octobre 1919.
Conférence de Strésa, avril 1921. 1919-1922.
1306 Règlement R.I.C., convention pour l'emploi réciproque des voitures et des
fourgons en trafic international. Révision des accords concernant la
compensation des parcours des voitures et fourgons en trafic international.
1922-1927.
1307-1308 Règlement R.I.V., pour l'emploi réciproque des wagons en service
international. 1922-1929.
1307 1922-1926.
1308 1924-1929.
202 AQ 1309-1312 Chemin de fer français.
1874-1928
1309 Compromis d'arbitrage sur les échanges de matériel pendant la période de
la guerre et après la guerre. 1918-1922.
Office du mouvement des wagons : règlement, redevances. 1921-1922.
1310 Office du mouvement des wagons (suite) : règlement, redevances. 1923-
1925.
1311-1312 Compagnies.
1311 Ouest-Etat, 1886-1914 ; Est, 1877-1926 ; Paris-Lyon-
Méditerranée, 1874-1927.
1312 Orléans, 1878-1914 ; Midi, 1890-1917 ; Alsace-
Lorraine, 1872-1928 ; Achiet à Bapaume, 1883-1889 ;
Ceinture, 1888-1924 ; petites compagnies, 1912, 1921-
1924 ; Compagnie de Saint-Gobain, 1910-1928.
202 AQ 1313-1314 Chemins de fer allemands.
Chemin de fer Rhénan. Échanges de matériel avec les allemands. Règlement financier.
1874-1929
202 AQ 1315 Transport de charbon pour la Compagnie parisienne de Gaz.
202 AQ 1316-1318 Chemins de fer belges.
1883-1914
1866-1929
1316-1317 État belge.1880-1929.
1316 1898-1912.
1317 1880-1899 et 1917-1929.
1318 Grand central belge, 1866-1884 ; convention avec Société de la Flandre-
Occidentale, 1869, 1899 ; Nord-Belge, 1908-1929 ; chemin de fer de
Malines à Terneuzen, 1914 ; chemin de fer du Prince Henri, 1924-1929 ;
chemin de fer de la Sarre, 1922, 1926.
151

202 AQ 1319 Chemins de fer hollandais et néerlandais. 1884-1927.
Chemins de fer suisses. 1879-1927.
202 AQ 1320 Chemins de fer italiens. 1881-1926.
Chemins de fer autrichiens. 1885-1927.
202 AQ 1321 Chemins de fer de Lübeck-Buchen. 1894-1895, 1904-1908.
Chemins de fer suédois. 1909, 1912.
Chemins de fer de l'État bulgare et lituanien. 1910-1927.
Compagnie Madrid-Saragosse. 1902.
Chemins de fer orientaux. 1912.
Chemins de fer roumains. 1922, 1927-1928.
Chemins de fer tchécoslovaques. 1922-1928, 1927.
Chemins de fer polonais. 1923-1924, 1928.
Chemins de fer russes. 1927-1928.
1879-1927
1881-1927
1894-1928
202 AQ 1322 Mines 10 : Affaires diverses sur les mines (1861, 1899, 1910-1911, 1924) ; mines de
Bruay, Béthune, Courrières, Lens, Liévin, Vicoigne et de Noeux. 1861-1926.
1861-1926
202 AQ 1323 Mines de Hasard, Flénu-produits ; L'Escarpelle, Carvin, Aniche, Meurchin, Ostricourt,
Société houillère de Thivencelles, Douchy, Ferfay, Drocourt. 1886-1919.
Mines d’Anzin. 1905-1927.
Mines de Flines-lès-Raches. 1907.
Mines de Dourges. 1903-1912.
Matériel : voitures appartenant à des particuliers.
1886-1927
202 AQ 1324 Conditions à remplir pour les voitures appartenant à des particuliers (wagons-réservoirs,
wagons-citernes, wagons frigorifiques ou isothermes…).
Dossier 1.
1881-1928
202 AQ 1325-1332 Voitures appartenant à des particuliers 11 .
1325-1326 A partir de 1883.
1325 Dossiers 2 à 10 :
2. Félix Dehaynin et Cie.
3. M. Lefebvre - M. Es. Blanc.
4. Forges de Montataire.
5. Cie anonyme du Gaz de Maubeuge.
6. Sté des Carrières en Pas-de-Calais.
7. Wagons de M. M. Saint frères.
8. M. Savary, Distillateur (Distillerie de Nesle).
9. Société S. Lir, Godlewski et Cie.
10. Etablissements Kuhlmann.
10 Voir aussi 202 AQ 1616–1629.
11 L'inventaire primitif mentionnait la description des dossiers 151 à 218. Ils n'ont pas été trouvés mais leur description a été
reproduite en annexe.
152

202 AQ 1325-1332 (suite) Voitures appartenant à des particuliers. (suite)
1326 Dossiers 11 à 20 :
11. Wagon salon pour la famille royale
d'Angleterre.
12. Compagnie nationale de Travaux Publics
(Carrières de la Vallée Heureuse).
13. Haras de Taintignies (M. Grombez).
14. M. le baron de Hirsch.
1325-1326 A partir de 1883.
15. Compagnie d'importation de produits
alimentaires (M. Lowis).
16. Train impérial russe.
17. Wagons citernes de M. Paul Paix.
18. Wagons réfrigérants.
19. M. Mackay - M. Jonas.
20. Wagons à verre de M. Hoffmann.
1327 A partir de 1887. Dossiers 21 à 40 (manque le n° 39) :
21. Wagons réservoirs de M. Agache.
22. Wagons pour le transport des viandes de M. Gothel, de
Chicago.
23. Wagon écurie de M. Donon.
24. Wagons citernes de M. Trystram.
25. Wagons à viande de Schade et Koch.
26. Wagons à viande de M.M. Joham Koch, de Mayence.
27. Wagons du Grand Duc de Mecklembourg.
28. Wagon du Grand Duc de Bade.
29. Wagon écurie de M. Lebaudy.
30. Wagon citerne de M.M. Delplace frères.
31. Wagons de la maison Hénaux de Marquise.
32. Wagons réservoirs de M. Garette.
33. Wagon plateforme de la fabrique de meubles d'Ungwar
(Hongrie).
34. Wagon à 4 essieux pour transport de meubles, étudié par une
Société autrichienne.
35. Wagon pour la laiterie Brayonne, à Forges-les-Eaux
(M. Bochet).
36. Fourgons spéciaux (M. A. Vrancken à Cologne.
37. Wagons Célérier frères.
38. Wagons réservoirs de M. Beauchamp.
39. Wagons réservoirs de M. Janin. (manquant).
40. Compagnie des Wagons-Réservoirs.
1328 A partir de 1895. Dossiers 41 à 60 :
41. Voiture du Comite du pélérinage beige pour le transport des
pèlerins malades.
42. Compagnie générale d'alimentation.
43. Wagons réservoirs de MM. Dépinay et Compagnie.
44. Idem. M. Scalabrino-Chantreni.
45. Wagons-citernes de la raffinerie de pétrole du Nord.
46. Wagons-citernes M. Mallet (Huiles minérales).
47. Compagnie des glaces et verres du Nord à Jeumont.
48. Wagons-citernes de M.M. Tilloy-Delanne et Compagnie.
49. Wagon beige pour le transport de meubles (M. Cambier).
50. Wagons-réservoirs de la Compagnie des Magasins généraux
de Paris.
51. Wagons-écuries de M. Menier.
52. Wagons-citernes de M.M. Solvay et Compagnie de Hénin-
Liétard.
53. Wagon écurie à M. Ephrussi.
54. Société anonyme de Mat. Col. de Saint-Denis.
55. Manufacture des produits chimiques du Nord.
56. Wagons de la Sucrerie de Bertancourt-Epourdon.
57. Wagons de la Compagnie Française des Levure, Alcool et
"drêchure" des grains.
58. Wagons-réservoirs de la Société de Lille et Bonnières.
59. Wagon du dépôt de glace de La Chapelle - (?).
60. Wagons-réservoirs de M.M. Lesaffre et Bonduelle.
1329 A partir de 1898. Dossiers 61 à 80 :
61. Wagons-réservoirs de M.M. Collette et Compagnie.
62. Wagon-salon de La princesse Schabovskoy Gleboff-Strechneff.
63. Wagons des Etablissements Cail - Société française de
construction mécanique.
64. Wagon écurie de M. le Vicomte d'Harcourt.
65. Blanchisserie et Teinturerie de Cambrai.
66. Wagon-Salon du Prince du Furtenberg.
67. Trucks et essieux de la Maison (?)riger.
153

202 AQ 1325-1332 (suite) Voitures appartenant à des particuliers. (suite)
68. Wagons de M.M. Dujardin et Compagnie.
69. M. Abeille.
70. Wagons de M. Delaune.
71. Wagons de la Compagnie Royale Asturienne.
72. Wagon écurie de M. E. Deschamps.
73. Wagon-salon de M. le Baron Ed. de Rothschild.
74. Wagon-salon de M. Krupp.
75. Wagons-citernes de la Société Industrielle française des
pétroles.
76. Wagons-citernes de la Compagnie Parisienne des Asphaltes.
77. Wagons de la Société Américaine "Barnum et Bailey".
78. Salon de Mme la Princesse Schabovskoy Gleboff Strechneff.
79. Société des Wagons-Citernes.
80. Wagons de M. Delattre.
1330 A partir de 1901. Dossiers 81 à 99 :
81. Wagons de M. Lorilleux.
82. Wagons-réservoirs de M. Allemand.
83. Wagons de la Société de Saint-Gobain, Chauny et Cirey.
84. Wagon-réservoir de M. Prieur.
85. Wagons de M. Gruyelle (Sucrerie d'Henin-Liétard).
86. Wagon-salon de S.M. la reine Mère d'Italie.
87. Chassis pour transport de chaudières présenté par la Société
française de Constructions Mécaniques de Denain.
88. Wagons à meubles de la Maison Leinkauf à Vienne.
89. Wagons-citernes de M. Audernach.
90. Wagons-réservoirs de M.M. Lacaussade, Viallet et Compagnie.
91. Voiture de S. M. le Roi des Belges.
92. Wagon de M. le Prince Murat.
93. M.M. Franchomme et Delespaul, chocolatiers à la Madeleine.
94. Wagon de M.M. Franchomme et Delespaul, chocolatiers à la
Madeleine.
95. Wagons de la Société anonyme des Usines et Produits
chimiques d'Hautmont.
96. Wagons de la Société d'Industrie Chimique de Villers Saint
Sépulcre.
97. Wagons des usines Charles Dècle et Compagnie.
98. Wagon-salon de la Cour Autrichienne.
99. Wagon réfrigérant de l'Intercontinental Railway Company.
Wagons pourvus d'un moteur à benzine.
1331 A partir de 1905. Dossiers 100 à 118 :
100. Wagon-citerne de la Société Française des Levure, Alcool, et
Drèchure de grains à Amiens.
101. Truck de 50 T. de la Société Métallurgique de Senelle-
Maubeuge. Wagons plateformes.
102. Châssis-tamponneurs de la Société des Ateliers de construction
du Nord de la France.
103. Wagons de M.M. Bocquet et Compagnie.
104. Wagons mortuaires de la Société Deutsche.
Wagon-Leihanstalt à Berlin.
105. Wagon-salon de S. M. la reine de Suède et de Norvège.
Wagon-salon de la Reine mère de Suède.
106. Wagon auto-décharqueur 10 T. de M. Canon-Legrand.
107. Wagons-réservoirs de la Société de Produits chimiques de la
Seine à Aubervilliers.
108. Wagon-réservoir de M. Goeman, fabricant d'huiles à Comines.
109. Wagons-écuries de M. le Comte Le Marois.
110. Wagon-écurie de M. J. Arnaud.
111. Wagons-réservoirs des Raffineries Say.
112. Wagon-isotherme de la Société des Magasins et transports
frigorifiques de France.
113. Wagon frigorifique de la Société Laitière Maggi.
114. Wagons-réservoirs de M. Henri Schotsmans.
115. Wagons de la Société de location des wagons de grande
capacité.
116. Wagon à trémies destiné aux transports intérieurs des
houillères.
117. Wagon-réservoir de M.M. Jonas et Compagnie.
118. Wagons-citernes de la Compagnie des Pétroles Fauts.
1332 A partir de 1910. Dossiers 119 à 150 :
119. Wagon-réservoir de la Société Lorraine de carbonisation
d'Oluby.
120. Wagon foudre de 360 hectol. proposé par M. Arbel.
121. Wagons-réservoirs de la Société d'Eclairage, chauffage et
Force Motrice.
122. Wagons de M. Bris, industriel à La Biette.
154

202 AQ 1325-1332 (suite) Voitures appartenant à des particuliers. (suite)
123. Wagon 20 t des Asturies de Pont de la Deule.
124. Wagons-réservoirs de la Société des Produits chimiques de
l'Aisne.
125. Wagons de Mme la Baronne de Forest.
126. Wagons-foudres de M. Fontan.
127. Wagons-citernes des usines de Libercourt.
128. Wagon-écurie de M. Jean Stern.
129. Wagon de la Sté française pour la fabrication des Tubes, à
Louvroil.
130. Wagons de M.M. Thiery et Compagnie.
131. Wagon-citerne de la distillerie de Villers Saint Sépulcre.
132. Wagons-réservoirs de M.M. Piot, Pidou et Compagnie.
133. Wagons-citernes de M. Lesieur.
134. Société des Wagons-Foudres.
135. Wagons pour transport de ferrailles (M. Schauer).
136. Wagons-citernes de M.M. Beauchamps Wacles et Compagnie.
137. Wagons plateformes de M. Galtier.
138. Wagon-citerne de la Société anonyme pour l'importation des
huiles de graissage d'Anvers et Lyon.
139. Wagon-écurie de M. le Comte de Chalus.
140. Wagons-citernes 15 t de la maison Fanto (voir 118).
141. Wagons-réservoirs de la Société anonyme de récupération de
produits chimiques de Bruxelles.
142. Wagons de la Société sucrière de Missy-les-Pierrepont (Aisne).
143. Wagons à ballast de M.M. Beauchamps.
144. Wagons de la Société des Entrepôts et Magasins généraux de
Ham.
145. Wagons de l'Entreprise Jardin.
146. Wagons de la Société des Magasins généraux de Soissons.
147. Wagon de la Société des Établissements Carel, Fouché et
Compagnie.
148. Wagon 10 t de M. Bornozi.
149. Wagon restaurant de S.M. le Roi de Bulgarie.
150. Wagons-citernes de M. Jos Bogaerts.
Emploi, répartition et fourniture du matériel.
202 AQ 1333 Composition des trains express de voyageurs. 1888-1924.
Utilisation du matériel : stationnement du matériel dans les gares ; instructions pour
activer la rotation du matériel. 1880-1927.
1880-1927
202 AQ 1334 Pénurie du matériel : réclamations au sujet de l'insuffisance du matériel. 1870-1925.
Emploi et répartition du matériel à houille. 1881-1907.
Ravitaillement du réseau Nord en wagons tombereaux (graphiques sur la totalisation
des échanges en wagons tombereaux). 1924.
Wagons marqués. 1894-1905.
Redevance à faire payer par la 3e division. 1898.
Conditions d'application de tarifs spéciaux petite vitesse. 1913.
1870-1925
202 AQ 1335 Office central du mouvement des wagons.
202 AQ 1336 Répartition du matériel américain entre les réseaux.
1336 1919-1923.
1337 1919-1928.
202 AQ 1338 Commandes en Amérique.
155
1919-1929
1919-1928
1917-1927

Électricité
Électricité – Généralités.
202 AQ 1339 Pièces diverses : Laboratoire central d'électricité, traités, instructions, conférences.
1884-1929
202 AQ 1340 Brochures et notes concernant l'électricité.
1877-1922
202 AQ 1341 Machines, moteurs, chaudières-Accumulateurs voltmètres… Correspondance, notes,
documentation, plans, calques.
1877-1928
202 AQ 1342 Commandes : outillages électriques divers. 1892-1923.
Traversée des lignes de la Cie par des conducteurs d'énergie électrique.
Réglementation et divers. 1901-1921.
1892-1923
202 AQ 1343 Irrégularités dans le fonctionnement des appareils électriques de la Cie occasionnées
par des lignes électriques étrangères. 1901-1922.
Lignes de transport de force à haute tension. (Arrêté Ministériel du 30 juillet 1921.
Travaux à exécuter aux abords des lignes. Mesures contre les accidents. Distribution
d'énergie électrique). 1897-1929.
1897-1929
202 AQ 1344 Postes disperseurs de brouillard. 1905-1907.
Manœuvre électrique des Ponts tournants. 1912.
Stérilisation de l'eau par les rayons ultra-violets. 1912-1913.
Électrification des réseaux à l'étranger (1928-1929), et des réseaux de chemin de fer
d'intérêt général (1919-1930). 1919-1930.
1905-1930
Électricité - Éclairage électrique.
202 AQ 1345 Divers :
Irrégularités dans la fourniture de courant, Interruptions… 1891-1908.
Dépenses de l'éclairage électrique, Prix de revient. 1888-1890.
1888-1908
202 AQ 1345 (suite)-1346 Fourniture de courant par les sociétés. Répartition du courant et restrictions (Décrets du
4 mai 1922, 4 mars 1924) ; fusion des Sociétés ; statistique de production et distribution.
1902-1929
1345 (suite) 1902-1925.
1346 1925-1929.
202 AQ 1347-1348 Éclairage électrique des voitures à voyageurs : suppression de l'éclairage au gaz
(Dépêche ministérielle du 11 octobre 1921) ; éclairage électrique des trains de grande
ligne et de lignes d'embranchements ; dépense engagée par le réseau.
1893-1928
156

202 AQ 1349 Éclairage électrique de l'avant des machines-wagons. 1881-1882.
Éclairage électrique des signaux. 1890-1929.
Éclairage et Force :
- Installation de l'éclairage électrique dans le logement des fonctionnaires et agents du
réseau : compteurs - cités ;
- des bureaux de la Compagnie ;
- de l'ascenseur de l'ancien Bâtiment. 1890.
1881-1929
202 AQ 1350-1353 Éclairage électrique des gares du réseau.
1882-1928
1350 Amiens, 1896-1927 ; Arras, 1893-1928 (plans).
1351 Beauvais, 1892-1927 ; Béthune, 1898-1925 ; Boulogne, 1894-1904.
1352 Calais et halte des Fontinettes, 1882-1927 (plans).
1353 Cambrai, 1890-1922 ; Chantilly, 1891-1921 ; Chaulnes, 1890, 1924, 1927 ;
Creil, 1889-1926 (plans).
1354 Douai, 1889-1924 (plans) ; Dunkerque, 1888-1922 (plans).
1355 Erquelines, 1888-1908 ; Fives-Lille, 1879-1923 (plans) ; Fives-Saint-
Maurice, 1897.
1356 Hirson, 1886-1929 (plans) ; Jeumont, 1893-1923 ; Kinkempois, 1885-1928
(plans).
1357-1358 La Chapelle, La plaine, Le Landy, (plans). 1891-1923.
1357 1891-1905.
1358 1905-1923.
1359 Le Bourget, 1885-1927 (plans) ; Le Tréport, 1889-1926 (plans).
1360 Lille (Saint-Sauveur et Délivrance), 1891-1926 (plans).
1361 Longueau, 1884-1928 (plans), dont un dossier : Amiens-Longueau-
Valenciennes, 1913-1915. Paris, La Chapelle, La Plaine. 1875-1890.
1362-1363 Paris, éclairages de la gare de Paris. 1891-1928.
1362 1891-1900.
1363 1901-1928.
1364 Projet d'utilisation de forces motrices pour l'alimentation en électricité de la
ville de Paris et autres. Correspondances, notes, documentation, plans.
1905-1907.
1365 Éclairage électrique de la ville de Paris. Correspondance, notes, plans,
documentation, Assemblées générales de compagnies, commission
d'organisation du futur régime de l'Électricité. 1902-1905.
1366 Paris, La Chapelle, banlieue, abords de Paris, lignes Nord-Belges :
canalisations électriques. 1911-1929.
1367 Éclairage électrique des gares du réseau. Roubaix, 1888-1926 (plans) ;
Rouen, 1880-1926, (port de).
1368 Saint-Martin, 1882-1922 (plans) ; Saint-Omer, 1901-1925 (plans).
1369 Saint-Ouen-Les-Docks, 1888-1928 (plans).
Saint-Quentin, 1889-1928 (plans).
1370 Soissons, 1889-1925 (plans) ; Somain, 1889-1928.
Traction électrique - Cabestans…
202 AQ 1370-1371 Généralités : Utilisation de l'électricité dans l'industrie, règlement pour l'installation des
conducteurs affectés au transport de force par l'électricité.
1887-1929
202 AQ 1371 (suite) Expérience de traction au moyen des Accumulateurs Faure etc… 1880-1929.
Chariots transbordeurs électriques (plans). 1893-1911.
Cahiers des charges relatif aux concessions de canalisations électriques. 1867-1888.
1880-1929
202 AQ 1372 Locomotives électriques : traction électrique des tramways-chemins de fer (plans,
courbes).
1890-1929
157

202 AQ 1373 Voiture monorail à traction électrique. 1898.
Cabestans électriques. 1891-1920 ; Établissement des cabestans électriques à Paris,
Saint-Denis, Lille, Saint-Ouen-Les-Docks, 1890-1892.
1890-1920
202 AQ 1374 Dépense des cabestans électriques. 1894.
Tricycles électriques - quadricycle électrique, (plan). 1899-1905.
Commission instituée en vue de l'application de la traction électrique aux chemins de fer.
1918.
Monte-charges. 1897, 1914.
Treuil électrique, furet-transporteur Temperley. 1903-1924, (plans).
Camion électrique. 1900.
1894-1924
Chauffage par l'électricité
202 AQ 1374 (suite) Réchauffage des chaufferettes par l'électricité, 1888-1895 ; chauffage par l'électricité.
1896-1898, 1930
202 AQ 1375 Comité consultatif des Postes et Télégraphes.
202 AQ 1376-1377 Comité d'électricité.
1376 1895-1904
1377 1906-1913. (feuillets fiables).
Électricité - Éclairage de Paris.
Société de transmission de la force.
1863-1928
1895-1913
202 AQ 1378 Éclairage de Paris. Usines, poste central et postes secondaires. Consommation et
Production. Correspondance, Études, rapports, cahier des charges, devis, budgets,
comptes d'exploitation, plans, Assemblées générales de différentes sociétés d'électricité.
1888-1909
202 AQ 1379 Éclairage de Paris. Accumulateurs (rapports, brevets, notices, plan, prix de revient…),
1889-1893. Lampes, 1887-1903. Retaillage des limes par procédé électrique, 1889-
1891. Soudure électrique des métaux, riveuse électrique (plans), 1887-1906. Machines
diverses (chaudières, dynamos, machines à vapeur etc), 1886-1901.
1887-1906
202 AQ 1380 Affaires particulières : Bourganeuf ; Lyon (Etude de la Compagnie Lyonnaise d'Electricité
pour Oyonnax ; plans et graphiques) ; Marseille ; Nantes ; Théâtres et gares de Paris
(plan d'ensemble de l'éclairage projeté pour la Gare de Montparnasse) ; Toulouse ; Turin
(cartes de Turin et des environs, Canal de Lanzo et sa force motrice).
1888-1906
202 AQ 1381-1382 Éclairage de Paris. Notes, rapports et propositions des secteurs.
158
1905-1906

Voies 12
202 AQ 1383-1384 Service des voies : organisation, entretien, circulation, matériel, études et essais sur le
matériel et les matériaux.
1872-1929
1383 1872-1921.
1384 1922-1929.
202 AQ 1384 (suite) Surveillance des voies. 1898-1912.
Kilométrage du réseau (cartes). 1876-1891.
202 AQ 1385 Jonctions de voies, soudures de lignes. 1877, 1901-1902.
Améliorations et modifications de voies. 1864-1927.
Voies simples branchées sur doubles voies. 1875-1888.
Quais hauts. 1889-1926.
1876-1912
1864-1927
202 AQ 1386 Vitesse des trains sur certaines lignes. Tournées de vérification de la voie.
Raccordements paraboliques. Révision de la signalisation de certaines bifurcations.
1897-1904
202 AQ 1387 Office central des bois : étude de la constitution de l'office, problème du manque de
traverses, adhésion de l'Alsace-Lorraine, fonctionnement de l'office. 1919-1929.
Essais de bois de l'Afrique occidentale française, 1921 ; créosote, 1922-1929 ; éclisses,
tire-fond, écrous, boulons indesserrables. 1920-1929.
1919-1929
202 AQ 1388 Traverses en bois : acquisitions, études sur les bois coloniaux, demandes de
renseignements de pays étrangers ou d'entreprises, substitution par des traverses
métalliques....
1819-1929
202 AQ 1389 Rails : fourniture de rails ; accord avec le Comité des forges ; amélioration à apporter à
la fabrication des rails, mission de M. Merkelen.
1920-1929
12 Voir aussi 202 AQ 1812 Commission mixte des rails.
159

202 AQ 1390-1398 Raccordements directs 13 .
Fin XIXe-début XXe siècles
1390 Jussy ; Boulogne ; Soissons avec la ligne des Docks ; Aubigny-au-Bac au
canal de la Sensée ; Aulnoye ; Pierrefitte ; étude de raccordements à
Somain et à Lourches :
1°) à Somain entre les lignes de Douai à Somain et de Somain à Aubignyau-Bac,
2°) à Lourches entre les lignes de Somain à Lourches et de Lourches à
Denain,
3°) à Somain entre Wallers et Lourches. (1887-1926) ;
La Chapelle-Charbons et la Ceinture, Saint-Sauveur avec les voies de Lille
à Douai et à Béthune (1887-1900), Ormoy des lignes Chantilly à Crépy et
d'Estrées St-Denis à Ormoy, Saint-Ouen l'Aumône entre les lignes de
Paris-Creil à Pontoise et de Achères-Conflans à Pontoise, Buchy à Clères
et de Motteville à Clères.
1391 Entre la gare du Nord et la Ceinture (travaux, établissement de mise en
service du Block système et des deux branches de raccordement). 1890-
1899.
1392-1393 Entre les gares de Roubaix et de Tourcoing-les-Francs. (Avant-projet,
enquête d'utilité publique, mise en service, agrandissement des deux gares
en vue du raccordement...). 1894-1911.
1394 La Madeleine et Lille ; Saint-André et La Basse-Deule ; Gare du Nord et la
ligne de Lyon par les fortifications ; à Saint Roch de la ligne d'Abbeville et
de Rouen ; à Cambrai entre la ligne venant de Somain et celle de Picardie-
Flandre ; près d'Arras entre la ligne des Houillères et celle d'Arras à Douai ;
entre les voies des tramways et la ligne de Soissons.
1395 A Saint-Maximin entre la ligne de Paris et de Chantilly à Crépy.
Entre Beuvrages et Saint Saulve.
1396 A Saint Amand entre la ligne à Blanc Misseron et Saint Amand.
A Blanc Misseron entre Valenciennes à Quiévrain et Saint Amand à Blanc
Misseron.
A la Plaine Saint-Denis entre les voies de Pontoise et celles de Saint-Ouen
Ermont.
D'Annoeullin, Templeuve et des Fontinettes.
1397 De Béthune à Béthune-Rivage.
Entre la ligne de Saint-Ouen Ermont et La ligne des Espinettes.
Abords de Santes entre La ligne de Lille à béthune et celle d'Haubourdin à
Saint-André.
Entre la ligne de Visé à Liège et la ligne de Liège à Namur.
De Vitry entre la ligne de Paris à Lille et celle de Lens à Brebières.
Pierrelaye.
De Trie-Château à Gisors-Ville.
1398 Entre la ligne de Saint-Quentin-Erquelines et la ligne de Busigny à Hirson.
Au sud d'Abancourt, entre les lignes d'Amiens à Rouen et de Saint-Omeren-Chaussée
à Abancourt.
Le Bourget (Bas-Martineau).
Duvy.
De Montataire.
Entre la ligne de Dunkerque à Ghyvelde et la ligne d'Hazebrouck à
Dunkerque.
De Ronckin entre les lignes de Béthune, Valenciennes et Tournai.
Blangy.
Abbeville.
Le Manoir, Paris à Rouen, Gisors à Pont de l'Arche.
Longueil-Sainte-Marie.
Liart entre la ligne de Laon et la ligne d'Hirson.
Abords de Laon entre les lignes de Reims-Liart et Hirson.
Saint-Denis-La Briche entre la ligne de Chantilly et les lignes de Pontoise et
Montsoult.
13 Le contenu de chaque dossier est très inégal, allant de la fiche de déplacement ou de la pièce unique au dossier complet.
160

202 AQ 1399 Dédoublement de troncs communs.
Divers ; Bully-Grenay-Ligne d'Arras à Hazebrouck et de Bully-Grenay à Brias ;
Valenciennes et La Tourelle ; tronc commun aux lignes d'Hazebrouck à Dunkerque,
Dunkerque à Calais et Dunkerque à Furnes ;Tergnier à Mennessis ; Amiens et
bifurcation de La Neuville ; tronc commun compris entre le triangle de Fives et celui de la
Madeleine aux abords de Lille ; Arras et bifurcation de Blangy ; Arras et bifurcation
d'Achicourt ; lignes de Quiévrain et de Hautmont à Mons ; gare de Douai et bifurcation
de Notre-Dame ; gare de Creil-tronc commun aux lignes de Pontoise, Chantilly et
Beauvais ; tronc commun aux lignes de Frévent à Doullens et de Frévent à Lens ;
bifurcations de Pentemont et de Montguillain ; Cambrai à Douai-Aubigny à Somain ;
bifurcations d'Escandoeuvres et Cambrai ; tronc commun aux lignes de Maubeuge à
Fourmies et de Saint-Quentin à Erquelines ; tronc commun aux lignes de Saint-Quentin
à Erquelines et de Busignes à Somain ; tronc commun aux lignes de Calais et de
Dunkerque entre Hazebrouck et La bifurcation de la Haute-Loge ; tronc commun aux
lignes de Lille à Calais et à Blanc-Misseron ; Hirson, lignes de Laon et de Busigny ; tronc
commun aux lignes de Lille à Valenciennes et Saint-Amand à Blanc-Misseron ; tronc
commun du Tunnel d'Huy ; tronc commun entre la bifurcation de Corbehem et la
bifurcation de Saint-Eloi.
1889-1913
202 AQ 1400-1407 Lignes. Doublements de voies.
Fin XIXe-Début XXe siècles
1400 Divers : règlementation des conditions de circulation sur l'ensemble des
réseaux des trois grues "Industriel Works" ; prolongements et doublements
de voies etc...
Paris à Saint-Denis ; Epinay à Beaumont par Montsoult ; Creil à Beauvais-
Beauvais à Gournay ; Beauvais à Gisors ; Amiens à Tergnier ; Amiens à
Estrées-Saint-Denis.
1401 Paris à Soissons - Soissons à Laon - Laon à Anor -Anor à Aulnoye -
Aulnoye à Valenciennes.
1402 Saint-Quentin à Erquelines - Namur à Liège ; Soissons à la Frontière ; Lille
à Valenciennes ; Lille à Béthune ; Ermont à Valmondois ; Prouvy-Thiant et
la bifurcation de La Tourelle ; La Plaine à Saint-Ouen-les-Docks ; Paris à La
Plaine Saint-Denis (service des trains tramways).
1403 Beaumont à Méry et au Tréport.
1404 Orchies à Tourcoing ; Arras à Saint-Pol ; Douai à Lille ; Douai à Saint Just
et Cambrai ; double voie entre Paris-Nord et la Ceinture, dans la partie
comprise entre Paris-Nord-Auteuil et la Rapée Bercy ; Tourcoing à Menin ;
Templeuve à Orchies (voir aussi Lille à Valenciennes) ; mise à quatre voies
de la ligne de Douai à Somain ; mise à quatre voies de la ligne de Douai à
Pont de la Deule ; Cambrai à Montdidier ; Arras à Amiens et Longueau ;
Denain à Lourches.
1405 Lille à Armentières ; Lens à Don-Sainghin ; Compiègne à Estrées-Saint-
Denis ; Lapugnoy à Fouquereuil-Brias Saint-Pol ; Béthume à Abbeville.
1406 Saint-Denis à Survilliers et Orry la Ville ; Armentières à Berguette.
1407 Doublement de la voie entre Boulogne et Saint-Omer ; Houdain à Farbus et
Lens ; Aulnay-sous-Bois à Ormoy-Villers ; Dunkerque à Furnes ; Abancourt
à Aumale.
1408 Calais à Dunkerque ; doublement Dunkerque vers Arras et Lille ;
doublement Aubigny au Bac à Somain ; doublement Seclin à Don ; Givet à
Namur ; Berguette à Saint-Omer ; Paris à Creil par Chantilly ; Busigny -
Rivecourt ; Douai - Orchies - Tournai ; Saint-Omer et Prouzel ; Ormoy à
Mareuil ; mise à 4 voies d'Amiens à Saint Roch.
202 AQ 1409-1413 Circulaires pour tous les services).
1409 1889-1901.
1410 1901-1914.
1411 1914-1919.
1412 1919-1925.
1413 1926-1937.
Ordres de services
161
1889-1937

202 AQ 1414-1463 Série trains. Mouvements-horaires.
1414 1875-1883 (manque 1877).
1415 1884-1888.
1416 1889-1891.
1417 1892-1894.
1418 1895-1896.
1419 1897.
1420 1898.
1421 1899.
1422 1900, 1er semestre.
1423 1900, 2e semestre.
1424 1901.
1425 1902.
1426 1903.
1427 1904.
1428 1905.
1429 1906.
1430-1431 1907.
1432-1433 1908.
1434 1909.
1435 1910.
1436-1437 1911.
1438-1439 1912.
1440-1441 1913.
1442 Janvier 1914-août 1914.
1443 Août 1914-juin 1915.
1444 Juillet 1915-juin 1916.
1445 Juillet 1916-décembre 1917.
1446 1918-1919.
1447 1920.
1448 1921.
1449 1922.
1450 1923.
1451 1924.
1452 1925.
1453 1926.
1454 1927.
1455 1928.
1456 1929.
1457 1930.
1458 1931 (l'année 1932 est en déficit).
1459 1933.
1460 1934.
1461 1935.
1462 1936.
1463 1937.
Règlements
Lois, ordonnances, règlements.
1875-1937
202 AQ 1464-1465 Ordonnance du 15 novembre 1846 portant règlement d'administration publique sur la
police, la sûreté et l'exploitation des chemins de fer.
1846-1914
202 AQ 1466 Lois et règlements divers : police des chemins de fer en Belgique ; loi du 15 juillet 1845
sur la police des chemins de fer ; distribution de ladite loi et de l'ordonnance du
15 novembre 1946 au personnel ; projet de révision de l'ordonnance de 1846 ;
règlement pour les lignes d'intérêt local (Tréport-Abancourt).
1846-1907
202 AQ 1467 Modification de l'ordonnance de 1846 (décrets des 1er mars 1901 et 11 novembre
1917).
1901-1926
162

Règlements de la Compagnie des Chemins de fer du Nord
202 AQ 1468 Commentaires d'articles des règlements, notamment du règlement des signaux ; divers.
1864-1927
202 AQ 1469 Règlements, consignes et prescriptions : raccordements directs avec la gare aux
charbons et le chemin de fer de ceinture ; consignes pour les gares de Paris et de
Arras ; projets de règlements ; révision générale des ordres de service et circulaires -
projet de recueil ; règlements à remettre aux agents des administrations étrangères ;
instructions relatives aux mesures de sécurité.
1873-1928
202 AQ 1470 Règlements des lignes Nord-Belges. 1855-1908. Projets de règlements généraux, 1856
(signaux, conducteurs, mécaniciens, surveillance de la voie, aiguilleurs).
Révision des règlements de 1894.
1855-1908
202 AQ 1471 Règlements pour la circulation sur voie unique et les agents spéciaux de voie unique.
1857-1927
202 AQ 1472 Règlements des mécaniciens et des chauffeurs (application, modification d'articles,
mesures à prendre...).
1857-1928
202 AQ 1473 Règlement de la surveillance de la voie (application, modification, protection des
agents).
1872-1929
202 AQ 1474 Règlement des sous-facteurs (projet de révision ; affaires diverses sur les services
chargés des bagages dans les gares, notamment de Paris et de Lille).
1847-1907
202 AQ 1475-1487 Règlement général des chefs de gare et de station :
1864-1930
1475 Homologation, 1878 et 1888 ; édition du nouveau règlement, 1894.
1476-1478 Application, modification d'articles, rappels des prescriptions, accidents…
1892-1928
1479 Manœuvres par lancement, manœuvres par refoulement. 1894-1928.
1480-1481 Mesures spéciales pour la protection des trains stationnant sur les voies
principales (révision de l'article 11, 1910-1914 ; application des
prescriptions, infractions, accidents...). 1896-1927.
1482-1484 Travaux à effectuer dans les gares (application de l'article 10, mesures à
prendre, instructions, accidents...). 1902-1928.
1485 Homogénéité des trains rapides et des trains de marchandises. 1921-1930.
1486-1487 Freins à placer dans les trains de marchandises et autres trains
(modification d'articles...). 1864-1926.
202 AQ 1488-1489 Règlement général des signaux (application, révision, modification d'articles, infractions,
accidents...).
1887-1927
163

202 AQ 1490 Règlement des conducteurs (modifications, instructions). 1873-1927.
Règlement des aiguilleurs (modifications, instructions). 1882-1924.
Nouveaux règlements pour le passage des trains aux bifurcations et ponts tournants.
1892-1924.
Règlementation pour la circulation des voitures automobiles. 1895-1919.
1873-1927
202 AQ 1491 Règlementation pour la circulation des tricycles et quadricycles sur rails (projet de
règlements des tricycles, circulation et emploi des draisines en cas d'accident ou pour la
vérification des signaux,…).
1888-1929
Statistiques
Statistiques ministérielles
202 AQ 1492 Demandes et affaires diverses (préfets). 1879-1909.
Demandes de renseignements divers (nombre de voyageurs victimes d'accidents,
effectifs et dépenses de personnel, longueur des lignes concédées...). 1859-1912.
Profits particuliers que l'État retire des chemins de fer. 1864-1906.
1859-1912
202 AQ 1493 Dépenses de premier établissement et résultats d'exploitation. 1855-1907.
Recettes brutes par kilomètres. Longueurs moyennes exploitées. 1866-1896.
Marchandises transportées aux prix et conditions des tarifs de transit et d'exportation.
1864-1902.
Tonnage kilométrique des marchandises transportées à P.V. 1879-1901.
Relevé du nombre des voyageurs par kilomètre transportés sur le réseau du Nord. 1884-
1908.
Nombre d'expéditions G.V. et P.V. ayant donné lieu à perception de 0,10 c
d'enregistrement. 1874-1901.
Mouvement des voyageurs et marchandises G.V. et P.V. à Paris et à La Chapelle. 1869-
1893.
Tonnage des houilles et cokes. 1865-1887.
Publication des recettes. 1871-1928.
1855-1928
202 AQ 1494 Situation financière de la compagnie. 1863-1920.
Résultats techniques et financiers de l'exploitation. 1886-1910.
Lignes à livrer à l'exploitation.1885-1908.
Comptes de répartition des dépenses des gares communes entre les diverses
compagnies. 1883-1885.
Tonnage manutentionné à l'aide de grues à vapeur. Manutention au moyen d'estacades.
Wagons à parois mobiles...1880-1885.
Mouvement de la circulation parisienne (intra et extra muros). 1885-1891.
Circulation moyenne journalière des trains de voyageurs. 1887.
Mouvement des voyageurs par les points frontières pendant les années 1867, 1878,
1888 et 1889.
Mise en application des nouveaux tarifs G.V. 1892-1893.
Opérations se rattachant à l'exécution des conventions de 1883. 1894-1896.
Renseignements statistiques divers fournis au ministère des Travaux publics. 1926-
1929.
1863-1920
Renseignements statistiques
202 AQ 1495 Résultats statistiques du trafic des parcours et des dépenses des chemins de fer du
Nord. 1897-1911 (manque 1907), imprimés. Renseignements statistiques divers. 1858,
1876-1879, 1883, 1906.
1858-1911
164

202 AQ 1496 Renseignements statistiques divers.
1906-1926
202 AQ 1497 Résultats statistiques du trafic des parcours et des recettes (1922-1930) et
renseignements statistiques divers (1921-1930)
1921-1930
202 AQ 1498 Statistiques des voyageurs avec billets directs entre Paris, l'Angleterre, la Belgique,
l'Allemagne, 1858-1867 ; statistiques des voyageurs avec billets directs entre Paris,
l'Angleterre, la Belgique, la Hollande, l'Allemagne, 1874-1887.
1858-1887
Commission spéciale de l'exploitation
202 AQ 1499 Relevé des dossiers de la commission spéciale.
Répertoire alphabétique des questions inscrites à l'ordre du jour de la commission.
Procès-verbaux de la commission spéciale de l'exploitation instituée par décision du
Comité de ceinture en date du 2 décembre 1914. N° 1 à 185.
1914-1916
202 AQ 1500 Procès-verbaux de la commission. N° 186 à 260. 1916-1918.
Questions examinées à la réunion des directeurs, questions retirées de l'ordre du jour
sans procès-verbal, et questions ayant fait l'objet de procès-verbaux. 1915.
1915-1918
202 AQ 1501-1518 Dossiers des commissions.
1914-1918
1501 33 : Expédition en retour à vide des wagons particuliers utilisés pour les
transports de la Guerre.
36 : Trains sanitaires.- Location du matériel roulant à la Guerre.
1502 37 : Utilisation par la Guerre, des locomotives et du matériel roulant dans
les conditions non prévues au traité de 1898.
38 : Programme d'ensemble des demandes à présenter à la Guerre. Étude
des lacunes du traité de 1898 (Traité Cotelle) et des modifications à y
apporter.
42 : Taxe à appliquer à des transports de macadam expédié par rames
importantes avec des ordres de transport.
43 : Règlement des comptes d'échanges de matériel en suspens depuis le
1er août 1914 (Voir C.S. 175).
1503 44 : Responsabilité des transports commerciaux.
48 : Remboursement des dépenses faites par les réseaux pour l'Armée
anglaise.
50 : Transport des prisonniers ou blessés par trains express.
55 : Renseignements statistiques à fournir au ministère des Travaux
publics.
1504 56 : Transports de la Guerre en provenance ou en destination des
embranchements particuliers.
58 : Frais de transbordement des transports militaires en provenance ou à
destination de réseaux à voie étroite.
1505 60 : Transports exécutés pour les Armées alliées (Anglaises, Belge,
Russe).
1506 62 : Transport des G.V.C. avec ordres de transport.
63 : Mesures à prendre pour réclamer le minimum de 5 francs par kilomètre
prévu pour les trains militaires.
64 : Remboursement des frais de traction, de pilotage et de conduite des
trains militaires.
67 : Prisonniers civils rapatriés.
68 : Frais de chargement des masses indivisibles.
70 : Transports pour les fournisseurs de la Guerre, et à leur compte, au
delà des gares régulatrices.
71 : Transports faits pour le compte des Administrations publiques et de
l'État.
165

202 AQ 1501-1518 (suite) Dossiers des commissions. (suite)
1507 72 : Transports de la Marine effectués avec des ordres modèle A ou B.
74 : Transport de matériel de guerre par trains express.
75 : Calcul du prix moyen devant servir de base aux allocations à payer aux
grands réseaux par l'administration de la guerre pour les transports
militaires effectués pendant la durée des hostilités.
76 : Réquisition dans les gares des locaux donnés à bail (buffets).
77 : Remboursement par la guerre des dépenses relatives à l'exploitation
des raccordements militaires mis en service depuis la mobilisation.
78 : Répartition de la prime d'assurance entre les grands réseaux
secondaires.
79 : Transport de colis postaux adressés aux prisonniers de guerre internés
en Hollande.
80 : Transport des Convoyeurs de la Marine.
81 : Transport des sous-officiers courriers postaux, en 2ème classe : avec
ordres A.
1508 85 : Transport des wagons-bazars.
86 : Matériel roulant belge.
91 : Permissionnaires du front.
1509 93 : Responsabilité des réseaux du Nord et de l'Est en matière de
transports militaires.
94 : Location de matériel roulant autre que celui des trains sanitaires.
1510 96 : Transport des locomotives, voitures et wagons roulant sur rails.
102 : Conditions de transport des auxiliaires des places fortes, ouvriers des
compagnies agricoles, ouvriers mis à la disposition des usines.
103 : Bons de transport pour le rapatriement des réfugiés.
105 : Ravitaillement du Camp retranché de Paris.
107 : Dépenses supplémentaires ou anormales.
108 : A.L.V.F. (artillerie lourde sur voie ferrée).
1511 109 : Transport du personnel de la Marine.
110 : Situation des réclamations présentées ou à présenter à la Guerre.
112 : Trains de munitions - wagons de choc.
113 : Installation du service militaire dans les gares (manutention,
éclairage...).
116 : Transport de Kabyles envoyés dans un établissement d'artillerie avec
ordres A.
118 : Matériel anglais mis à la disposition des réseaux.
120 : Portée des stipulations du traité de 1898.
121 : Répartition des taxes irrécouvrables.
124 : Location de plates-formes à 20 tonnes imposée par la Guerre au
profit de la société de Saint-Gobain.
125 : Itinéraire par lequel doivent être déterminés les distances pour
l'application des taxes des transports de la Guerre.
126 : Taxation des marchandises vendues après évacuation.
1512 135 : Taxation des chiens de guerre.
136 : Compartiments réservés et places de luxe.
137 : Arrangement S.C.F. (Compagnies de sapeurs de chemins de fer
français).
138 : Mutilés et réformés.
141 : Arrêté ministériel du 2 mars 1916 relatif aux mesures à prendre pour
l'évacuation des marchandises en souffrance dans les gares du réseau des
Armées.
146 : Relèvement des tarifs après la Guerre.
149 : Camionnage des transports militaires.
152 : Transports d'explosifs.
1513 156 : Théorie de l'imprévision pour la révision du traité de 1898.
157 : Agences belges de colis postaux.
165 : Transports des colis postaux militaires anglais.
166 : Évaluation des réclamations des réseaux.
167 : Stockage des houilles.
173 : Colis postaux militaires de l'armée d'Orient.
174 : Mobiliers évacués de Verdun.
175 : Comptes d'échange de matériel.
177 : Métaux en souffrance dans les gares.
178 : Matériaux métallurgiques évacués de la zone des armées.
179 : Calculs de distances.
180 : Priorité pour les transports de la Marine.
181 : Spoliations militaires dans les gares.
1514 186 : Simplification des travaux du contrôle commun.
187 : Révision des conventions de partage de trafic.
166

202 AQ 1501-1518 (suite) Dossiers des commissions. (suite)
1515 190 : Transports américains.
194 : Colis postaux militaires.
195 : Trains sanitaires envoyés en Italie.
196 : Circulation des militaires américains.
197 : Projet de convention pour extension de la convention des accidents
avec les anglais.
197 bis : Note américaine sur la procédure à adopter en ce qui concerne le
règlement des accidents.
198 : Dénonciation du traité de 1898 (mesures à prendre).
199 : Dénonciation du traité de 1891 des transports de la Guerre en temps
de paix.
200 : Réclamations à maintenir en cas d'échec du projet d'avenant au traité
de 1898.
1516 201 A : Modification de l'article 56 du cahier des charges (dossier vide).
201 B : Projet de transaction avec l'administration des Postes.
202 : Colis postaux militaires (responsabilité).
203 : Transport des civils envoyés en mission par le service de santé.
204 : Impôts sur les transports.
206 : Poste américaine.
207 : Évacuation des usines de Guerre.
208 : Responsabilité des réseaux pour les transports militaires avec
ordres B.
210 : Règlement des litiges afférents aux transports américains.
211 : Prix de l'heure des agents mis à la disposition des autorités militaires.
212 : Transport des titres évacués.
213 : Transport de Paris en province de divers services des ministères
(personnel et matériel).
214 : Prix de revient des transports G.V. et P.V.
1517 215 : Révision des tarifs spéciaux (simplification des travaux du contrôle
commun).
216 : Impôt sur les taxes de fourniture et l'envoi du matériel sur
embranchement particulier pour les transports de la Guerre.
218 : Fermeture de lignes par ordre de l'autorité militaire. Indemnité à
réclamer.
220 : Rémunération de la Ceinture pour certains trafics déviés.
221 : Transport du matériel remorqueur et roulant livré par les allemands.
223 : Répartition des trains T.U. et sanitaires entre les armées interalliées.
224 : Conséquences du décret pour la fixation de la date de cessation de
l'état de guerre.
225 : Transport des militaires démobilisés rentrant dans leurs foyers.
1518 226 : Conditions dans lesquelles les wagons mis à la disposition des
services de la Guerre peuvent être livrés au public.
227 bis : Ports de raccordement créés pendant la guerre (exploitation).
228 : Représentation commune des transporteurs français en Suisse.
229 : Questions soulevées par exécution de l'avenant du 12 juin 1919
(liquidation des dépenses relatives à l'utilisation des embranchements
particuliers pendant la guerre).
230 : Évaluation des dommages de guerre.
231 : Transport des hommes rappelés sous les drapeaux.
233 : Wagons aménagés, à démonter par la Guerre, encore en
stationnement après le 1er janvier 1920 (frais de stationnement à
percevoir).
234 : Liquidation des ordres de transport pour lesquels le service de la
liquidation allègue un dépassement des délais réglementaires.
235 : transport des cercueils militaires.
237 : Traité à conclure avec le ministère de la Marine pour l'exécution de
ses transports ordinaires.
238 : Modification de l'arrêté ministériel du 9 mai 1903.
Tarifs généraux
202 AQ 1519 Affaires diverses, 1909-1927 ; instructions, recueils des tarifs, 1899-1925 ;
homologations et propositions de tarifs, 1855-1927 ; affichage, publicité, statistiques,
1862-1928 ; calcul de distances ; nomenclature des gares.
1855-1928
202 AQ 1520 Dossier 1.- Étude d'un tarif spécial commun général. Correspondance officielle.
167
1879-1880

202 AQ 1520 (suite)-1521 Dossier 2.- Récépissés (lois portant modification des droits de timbre applicables aux
récépissés ; nouveaux modèles de récépissés ; instructions diverses...).
1863-1926
1520 (suite) 1863-1901.
1521 1901-1926.
202 AQ 1522 Groupage des colis ; déclarations d'expéditions ; envois contre remboursement, frais de
transport ; mélange des marchandises pour former un wagon complet de 5 000 kilos ;
petits colis, colis express, colis agricoles ; transport des masses lourdes et indivisibles.
1856-1928
202 AQ 1523 Délais de transport, de réception, de livraison, de stationnement.
1856-1927
202 AQ 1524 Lettre de voiture ; lettre d'avis obligatoire ; lettre d'avis, avis de livraison, avis de
souffrance.
1877-1927
202 AQ 1525 Droits de transmission sur les marchandises en transit d'un réseau sur l'autre ; droits de
magasinage des marchandises et de stationnement des wagons ; pesage et frais de
pesage ; application des tarifs généraux et spéciaux aux lignes à petit trafic et aux lignes
concédées.
1847-1928
202 AQ 1526-1527 Tarifs généraux de grande vitesse.
1856-1929
1526 Affaires ponctuelles ; tarif général commun ; mise en vigueur de nouveaux
tarifs. 1856-1929.
1527 Places de luxe, compartiments réservés ; enfants ; itinéraires détournés ;
priorités aux voyageurs payants ; répartition du produit des cartes
d'abonnement du tarif commun grande vitesse... 1858-1928.
202 AQ 1528 Dossier 1.- Tarifs de moyenne vitesse.
202 AQ 1528 (suite)-1529 Dossier 2.- Tarifs de petite vitesse.
1864-1899
1846-1928
1528 (suite) Affaires ponctuelles. 1846-1928.
1529 Conditions d'application ; classification générale des marchandises ;
assimilations. 1858-1928.
202 AQ 1530 Dossier 1.- Tarifs par zones (notamment des chemins de fer de l'État hongrois), tarifs
spéciaux. 1890-1926.
Dossier 2.- Tarifs internationaux. 1878-1928.
1878-1928
202 AQ 1531 Cartes de circulation à 1/2 tarif, tarifs pour les voyageurs de commerce.
202 AQ 1532 Billets excursions, billets circulaires.
1879-1894
1888-1928
202 AQ 1533 Tarifs saisonniers pour diverses marchandises, denrées périssables ; tarifs spéciaux
communs de grande vitesse.
1859-1928
168

202 AQ 1534 Tarifs communs grande vitesse et petite vitesse avec les compagnies de navigation…
1912-1928. Participation des chemins de fer sarrois aux tarifs français. 1921-1928.
1912-1928
202 AQ 1535-1536 Partage de trafic.
1924-1928
1535 Produits du trafic direct de grande vitesse et de petite vitesse). 1924-1928.
1536 Détournements, prélèvements forfaitaires. 1927-1928.
202 AQ 1537 Tarif commun, petite et grande vitesse, aux réseaux de chemins de fer : Nord, PLM, Est,
Ouest, Orléans-Midi, Ceinture.
1847-1926
202 AQ 1538 Tarifs communs de transit et d'exportation avec divers pays d'Europe, et les ports de
mer.
1858-1915
202 AQ 1538 (suite)-1551 Tarifs généraux. - Affaires diverses, année 1929 essentiellement.
1927-1929
1539-1543 Stations et haltes 14 .
1539 A - B.
1540 C - E.
1541 F - L.
1542 M - R.
1543 S - Z.
1544-1551 Lignes diverses 15 .
1544 Liasse 9 : Houillères du Pas-de-Calais ; Hénin-Liétard à
Don.
Liasse 10 : Lille à Tournai ; Lille à Valenciennes ; Lille à
Comines ; Orchies à Tourcoing ; Tourcoing à Menin ;
Douai à Tournay ; Orchies à la frontière belge (vers
Tournay) ; Saint-Amand à Tournai ; Valenciennes et
Solesmes au Cateau.
1545 Liasse 11 : Arras à Saint-Pol et Saint-Pol à Béthune ;
Arras à Doullens et à Saint-Pol par Frévent ; Berguette
à Saint-Omer ; Saint-Pol à Etaples ; Bully-Grenay à
Bryas ; Abbeville à Frévent.
Liasse 12 : Compiègne à Soissons ; Compiègne à
Roye ; Compiègne à Villers-Côtterets et à Silly-La-
Poterie.
Liasse 13 : Estrées-Saint-Denis à Ormoy Estrées-Saint-
Denis à Compiègne.
Liasse 14 : Lens à Armentières ; Armentières à la
frontière belge.
1546 Liasse 15 : Valenciennes à Solesmes et au Cateau ;
Laon à Sains-Richaumont.
Liasse 16 : Busigny à Hirson.
Liasse 17 : Maubeuge à Fourmies ; Ferrière-la-Grande
à Cousolre.
Liasse 18 : Valenciennes à Lourches ; Thiant à
Lourches.
Liasse 19 : Laon à Liart.
1547 Liasse 20 : Don à Templeuve.
Liasse 21 : Ormoy à la vallée de l'Ourcq.
1548 Liasse 22 : Haubourdin à Saint-André.
Liasse 23 : Saint-Amand à Denain.
1549 Liasse 24 : Avesnes à Sars-Poteries.
Liasse 25 : Roubaix-Wattrelos à la frontière belge.
1550 Liasse 26 : Laon au Cateau et à Valenciennes.
Liasse 27 : Ligne des Epinettes (chemise vide).
1551 Liasse 28 : La Plaine à Pantin.
14 Série classée par ordre alphabétique de stations et de haltes.
15 Série dont les liasses sont numérotées jusqu'à 28. Les liasses 1 à 8 manquent.
169

Frais accessoires
202 AQ 1552 Commission des frais accessoires : séance du 15 décembre 1901 ; réunion des
directeurs, 3 mars 1902 ; enquêtes, 1876-1878 ; arrêté du 27 mai 1878 sur les délais et
les droits de stationnement des marchandises ; renseignements sur les frais accessoires
dans les autres pays…
1876-1903
202 AQ 1153 Frais accessoires : révision de l'arrêté du 26 avril 1892 portant fixation des frais
accessoires ; arrêtés ministériels fixant la division des frais accessoires des transports
en petite vitesse, en frais de gare, en frais de chargement et de déchargement....
1847-1902
202 AQ 1554 Frais accessoires : projet d'arrêté relatif à la fixation des frais accessoires, 1888 ; tarif
concernant les formalités en douane, 1892-1897 ; arrêté ministériel du 8 mars 1890 sur
les droits de transmissions à percevoir ; réunion du 6 mars 1902...
1888-1928
Comptabilité
202 AQ 1555 Commission de comptabilité : réunions des 20 mars 1917, 18 octobre 1917, 22 mars
1918, 17 octobre 1918, 22 mars 1919 et 23 octobre 1919 (statistiques d'exploitation,
cartes du réseau, variation du personnel, dépenses du personnel, réforme des tarifs du
charbon et produits métallurgiques…).
1917-1919
202 AQ 1556 Commission de comptabilité (dossiers préparatoires de l'ingénieur en chef de
l'exploitation). 1927-1929.
Ordres de service : instructions diverses. 1858-1927.
1858-1929
202 AQ 1557 Vérification des caisses des gares. 1859-1923.
Régime comptable entre les 1ère, 2ème et 3ème divisions. 1859-1928.
Comptabilité des gares, transports P.V. et G.V.... (mise en application de la comptabilité
simplifiée, recettes approximatives des gares…). 1866-1925.
1859-1928
202 AQ 1558 Comptabilité des encaissements, détaxes, recouvrements. 1857-1927.
Régime comptable en trafic international. 1855-1927.
Comptabilité des services de l'exploitation (services électriques, de l'éclairage et du
chauffage, petit matériel...). 1888-1928.
Comptabilité des caisses-finances, versement des recettes à la caisse centrale. 1861-
1919.
1855-1927
202 AQ 1559 Comptabilité avec les établissements raccordés : sucreries, cuisines, sociétés,
cautionnements bancaire et autres (notamment règlement des frais de transport au
moyen du chèque transport). 1867-1928.
Erreurs de caisse, bons de caisse, fonds de roulement de la caisse de l'exploitation.
1847-1926.
1847-1928
170

202 AQ 1560 Émissions de bons et obligations. 1921-1928.
Établissements de crédit (émission d'obligations, paiement des coupons,
remboursement des titres, projet de modèle de titres). 1876-1925.
Commission des commandes. 1890.
Répartition par ligne des recettes et des dépenses d'exploitation. 1890.
Réorganisation du service de la comptabilité générale : création de l'inspection générale
des comptabilités. 1887.
Budget des recettes et des dépenses ; prévisions et ordonnancements. 1889-1920.
Paiement des pensions, secours, allocations. 1889-1927.
1876-1928
202 AQ 1561 Conférence des chefs de comptabilité. 1925.
Comptabilisation et paiement de la solde des agents. 1899-1928.
Agents comptables. 1901-1909.
Règlement des avaries causées par des tiers. 1913-1914, 1923-1925.
Comptes de 1920 : ristournes sur les charbons. 1924-1927.
1899-1928
202 AQ 1562 Créances des réseaux avec divers ministères, 1922-1928 ; créances entre la France et
l'Allemagne, 1923-1927 ; créances entre la France et l'État-Belge, 1926-1929.
1922-1929
202 AQ 1563 Transports américains : règlement des dettes et créances de l'armée américaines.
1920-1928
202 AQ 1564 Créances entre la France et l'Angleterre (incidents pendant les hostilités).
202 AQ 1565 Affaires financières diverses, opérations de comptabilité.
Comptes d'exploitation
1917-1921
1857-1929
202 AQ 1566 Comptes comparatifs d'exploitation approximatifs des lignes françaises et lignes Nordbelges.
1906-1915
1566 Exercices 1906, 1907, 1908.
1567 1909-1912.
1568 1913, 1914, 1915 (seulement le 1er semestre, juin, septembre et octobre).
202 AQ 1569 Comptes comparatifs d'exploitation pour le réseau général : au 31 décembre 1913 et
31décembre 1914 ; au 31 décembre 1918 et au 31 décembre 1919, 1923-1924, 1924-
1925, 1925-1926.
Comptes comparatifs d'exploitation par mois et compte comparatif d'exploitation pour le
réseau général : 1913-1919-1920 ; 1913-1920-1921 ; 1913-1921-1922 ; 1913-1922-
1923.
Comptes comparatifs d’exploitation de première division, 1913-1925-1926, 1913-1924-
1925 et 1913-1923-1924.
1913-1926
202 AQ 1570-1571 Comptes comparatifs d'exploitation de la 1ère division.
1570 1917-1918 ; 1918-1919 ; 1919-1920 ; 1920-1921 ; 1921-1922 ; 1922-1923 ;
1923-1924. Dépenses d'exploitation de 1923-1924.
1571 1924-1925 ; 1925-1926 ; 1926-1927.
1917-1927
171

202 AQ 1572 Dépenses d'exploitation : 1925-1926 ; 1926-1927 ; 1927-1928 ; 1928-1929.
202 AQ 1573 Comptes d'exploitation : budgets, évaluations, graphiques…
1925-1929
1928-1929
202 AQ 1574 Comparaisons des dépenses entre les compagnies des chemins de fer du Nord et de
l'Est (1926), du Nord et le PLM (1929).
1926-1929
202 AQ 1575 Aperçus des résultats d'exploitation pour les lignes françaises et Nord-belges : juin 1925novembre
1926 ; 1927-1926 ; 1928-1927 ; 1929-1928.
1925-1929
202 AQ 1576 Comptes d'exploitation (divers), 1917-1926 ; situation mensuelle comparative du compte
d'exploitation, 1887 ; compte d'exploitation Nord-belge, 1921-1922.
1887-1926
Contributions et impôts
202 AQ 1577 Lois, projets de lois, instructions, ordres de services relatifs à divers contributions et
impôts.
1852-1926
202 AQ 1578 Contributions et patentes dues par la compagnie et prestation payées par les agents,
1846-1920 ; impôt de 10% sur les marchandises transportées (loi de 1855), 1855-1872 ;
impôt de 10% sur le prix des places des voyageurs et sur les transports à grande vitesse
(loi du 16 septembre 1871), 1871-1897 ; l'enregistrement et le timbre (lois des 23-25
août 1871, loi du 30 mars 1872), 1871-1916.
1846-1920
202 AQ 1579 Impôts de 5% sur la petite vitesse, 1873-1874 ; projet de loi relatif aux marchés à livrer
et autres contrats conclus avant la guerre, 1918 ; taxes établies sur les paiements et
versements (loi du 31 décembre 1917), 1918 ; taxe exceptionnelle de guerre (loi du 30
décembre 1916) due par les hommes mobilisables non présents sous les drapeaux,
1916-1926 ; impôt sur les taxes d'enregistrement, 1924-1928.
1873-1928
202 AQ 1580 Ligne Denain-Prouvy-Thiant. - Dégrèvements de l'impôt de la grande vitesse (loi du
16 septembre 1871) à partir du 1er avril 1892.
1881-1896
"Spécial armistice"
Restitution, récupération, recherche du matériel industriel, suite à la Convention d'Armistice.
202 AQ 1581 Documents divers. 1918-1928.
Questions générales relatives au matériel à moteur roulant. 1918-1921.
Répartition entre les réseaux du matériel P.V. "armistice et prise de guerre". 1920-1927.
1918-1928
172

202 AQ 1582 Matériel allemand. Livraison, répartition, inventaires, location, vente.
1918-1925
202 AQ 1583 Matériel de la compagnie perdu par faits de guerre ; matériel avarié ; matériel allemand
cédé à la Belgique, à l'Alsace-Lorraine ou à des particuliers ; attribution et utilisation du
matériel capturé.
1918-1925
202 AQ 1584 Machines et tenders : matériel attribué aux réseaux français ou rétrocédé à des
puissances étrangères (règlement des frais de transport de ce matériel) ; location de
machines allemandes pour intensifier les transports de houille de la Rühr (litige avec les
chemins de fer allemands) ; pièces de rechange ; divers.
1919-1926
202 AQ 1585 Wagons français, allemands, remise en état des wagons, wagons réservoirs, citernes et
autres.
1919-1927
202 AQ 1586 Voitures à voyageurs (matériel français, allemand) ; matériel de voie, de signalisation et
d'atelier ; fournitures diverses (bois et autres matières premières).
1919-1921
202 AQ 1587 Comptabilité : règlements de frais de réparation, de transports et autres règlements
relatifs au matériel "armistice" ou "prise de guerre".
1919-1927
202 AQ 1588 - Personnel : agents des réseaux français détachés auprès de la C.I.R.M. (Commission
interalliée de réception de matériel roulant) ; paiement du personnel allemand chargé de
convoyer les locomotives ; personnel allemand travaillant dans les réseaux français ;
agents des réseaux français mis à la disposition des services français de restitution.
1919-1925.
- Accords de Wiesbaden (octobre 1921) : texte des accords, notes, coupures de presse,
correspondance sur les réparations en nature.
- Accords de Londres (août 1924) : rapports des experts, notes, coupures de presse sur
les questions des réparations.
1919-1925
202 AQ 1589-1592 Prestations en nature.
Exécution des accords de Wiesbaden - Plan Dawes.
1919-1929
1589 Règlements, offres ; travaux d'agrandissement des gares ; organisation
d'un contrôle des charbons allemands dans la Ruhr. 1919-1929.
1590 Commandes des chemins de fer du Nord de matériel roulant. 1923-1929.
1591 Commandes des chemins de fer du Nord de charbons, ponts tournants,
bois, créosote allemande... 1922-1926.
202 AQ 1592-1593 Rapports divers de la commission des réparations.
1592 1924-1927.
1593 1928-1929.
1924-1929
202 AQ 1593 (suite) Prestations en nature : application de la loi du 24 mars 1928 prévoyant des dispositions
spéciales pour la poursuite des travaux et des fournitures dans le cadre du plan Dawes.
1928
173

Dommages de guerre
202 AQ 1594-1595 Dommages de guerre des lignes du Nord : correspondance entre le ministère des
Travaux publics et des Transports et la compagnie relative à la préparation de la
demande de dommages ; études préparatoires.
1919-1923
1594 1919-1921.
1595 1920-1923.
202 AQ 1595 (suite) Reconstitution des ateliers, dépôts et magasins de la 2ème division ; reconstitution du
réseau ; prestation en nature par l'Allemagne ; projet de loi relatif à la réparation des
dommages de guerre des concessionnaires de voies de communication.
1924-1929
202 AQ 1596 Restitution industrielle. Demande adressée au ministère des Travaux publics et des
Transports.
1919
202 AQ 1597-1598 Dommages de guerre des lignes Nord-belges : préparation de la demande de
dommages, 1918-1920 ; études, 1920-1924.
Dommages de guerre du chemin de fer de Chimay 16 . 1917, 1920-1921.
1917-1924
Block-système
202 AQ 1599 Circulaire du ministre des Travaux publics sur les moyens de prévenir les accidents
de chemin de fer et installation du Block Système sur les lignes où le trafic est de 5
trains à l'heure, 1880-1887 ; rapport sur le Block Système présenté au Comité
technique des chemins de fer, 1880-1882 ; renseignements statistiques sur les
accidents de 1872 à 1875 ; gardiennage des électro-sémaphores, 1883-1893 ;
rapport sur les modifications à apporter au Block Système, 1883-1890 ; plans et
figures d'appareils sémaphoriques, rapports et notes sur le Block Système, 1881-1894.
1872-1890
202 AQ 1600 Règlements et instructions sur l'emploi des électro-sémaphores, 1879-1919 ; nonfonctionnement
des sémaphores, 1892-1924.
1879-1924
202 AQ 1601 Notes, brochures, inventions sur le Block Système (par exemple le Block Système Hall,
1896-1903, Flamache, 1887-1888...).
1874-1928
202 AQ 1602 Notes, brochures, inventions sur le Block Système automatique ; rapport sur le Block
Système aux Etats-Unis (mission du PLM, 1926).
1926
202 AQ 1603 Uniformisation des règles d'application du Block Système. 1901-1904.
Relevés des incidents de sémaphores. 1921-1928.
202 AQ 1604 Enquêtes sur les moyens de prévenir les accidents.
16 Pour le Chemin de fer de Chimay, voir 202 AQ 1722-1730.
174
1901-1928
1876-1900

Éclairage
202 AQ 1605 Instructions pour le service de l'éclairage. Huiles (cahiers des charges, soumissions,
adjudications, projet de spécification technique du pétrole d'éclairage). Usines à gaz
(fournisseurs, traités, résiliation de marchés). Primes de consommation. Personnel.
Divers.
1856-1925
202 AQ 1606 Inventions, offres diverses, expériences relatives au gaz, à l'huile, au pétrole...
1860-1923
202 AQ 1607 Installation de l'éclairage au pétrole dans les gares ; éclairage au gaz des gares
(Système Auer). Éclairage au gaz des voitures Nord-belges et des services
internationaux.
1877-1924
202 AQ 1608 Éclairage au gaz des voitures à voyageurs (prix de revient, installation, accidents).
1908-1916
202 AQ 1609 Éclairage à l'huile des voitures à voyageurs, des trains des services internationaux.
1876-1928.
Éclairage des trains pour leur passage sous les tunnels ; éclairage des tunnels. 1889-
1926.
1876-1928
202 AQ 1610 Gaz : augmentation du prix du gaz ; relations entre la Compagnie et la Compagnie
Parisienne du Gaz.
1864-1926
Chauffage
202 AQ 1611 Chauffage des voitures : plaintes, contrôle du chauffage ; installations ; inventions,
expériences.
1876-1828
202 AQ 1612 Chauffage des voitures au moyen de l'appareil à circulation d'eau Thermo-siphon (mise
en service, installation).
1893-1921
202 AQ 1613 Chauffage des trains par la vapeur.
Télégraphe - téléphone
1891-1928
202 AQ 1614 Affaires ponctuelles relatives aux relations télégraphiques ou téléphoniques, notamment
améliorations du réseau téléphonique de certaines lignes, mise en service du nouveau
réseau téléphonique B.D.N. (Bernheim, dérivation Nord), installations diverses.
Règlementation, traités et conventions passés entre la compagnie et l'administration des
Télégraphes.
1853-1915
175

202 AQ 1615 Appareils divers ; expériences ; appareil morse. 1857-1924.
Société du télégraphe sous-marin, service des dépêches entre la France et l'Angleterre
(traités, correspondance), 1875-1887.
1857-1924
Charbon - houille de traction - mines
Charbon
202 AQ 1616 Notices relatives aux compagnies houillères du Nord et du Pas-de-Calais : cartes des
charbonnages du bassin houiller du Nord et du Pas-de-Calais et de la concession de
houille de Courrière (6 pièces).
Procès-verbaux des réunions des ingénieurs en chef du Matériel et de la Traction ;
procès-verbaux du Comité consultatif des charbons et de la sous-commission des
Importations ; documents officiels ; prix ; étude, mise en vigueur, application et
suppression de la Péréquation des charbons. 1920-1923, 1926.
Organisme projeté pour La répartition des charbons de réparation, 1924-1925.
1920-1926
202 AQ 1617-1620 Affaires diverses.
1853-1929
1617 Permis de circulation, chaulage des wagons de houille et de coke, primes
sur les arrivages, manquants sur des wagons de houille, visite des wagons
de houille par la douane ; fourniture de matériel pour le transport de la
houille ; statistiques diverses et états sur les transports de combustible, le
poids de la houille, la production des charbonnages ; impôts à la production
et à l'importation ; congrès du charbonnage (1928)… 1855-1929.
1618-1620 Importations et exportations, consommation, approvisionnements des
réseaux, prix, taxes, péréquation... 1853-1928.
Houille de traction
202 AQ 1621-1623 Transports de la houille de traction destinés aux réseaux.
1881-1928
1621 Généralités ; réseaux divers ; compagnies du Nord, du Midi et de l'Est.
1881-1928.
1622 Compagnies du PLM et d'Orléans. 1887-1922.
1623 Compagnies de l'Ouest et des chemins de fer de l'État français. 1887-1926.
Mines
202 AQ 1624 Généralités : renseignements sur l'exploitation des houillères, statistiques et études,
transports de la houille (notamment AGO du 26 avril 1922 de la Société anonyme de
Commentry-Fourchambault ; AGO du 26 juin 1922 de la Société des mines de Lens,
projet de loi sur la nationalisation des mines (1920)…).
1880-1925
202 AQ 1625-1627 Tarifs de la houille.
1856-1928
1625 Réclamations, abonnements, traités, tarifs sur les autres réseaux... 1856-
1913.
1626 Importation des houilles belges ; houilles françaises sur la Suisse ;
réception des houilles dans les gares de Paris ; transport du coke ; tarifs
spéciaux au départ ou à destination des gares du Nord ; nouveau barème
de la houille. 1859-1927.
1627 Tarifs communs P.V. applicables au transport des combustibles entre les
chemins de fer du Nord et les autres réseaux. 1882-1928.
176

202 AQ 1628 Houilles du Nord et du Pas-de-Calais sur Rouen. Etude demandée par M. Javary,
ingénieur en chef de l'Exploitation des Chemins de fer du Nord, sur la consommation de
la houille à Rouen et dans sa banlieue et sur les moyens de développer la
consommation des charbons français dans cette région (plan de la ville de Rouen
représentant la consommation des charbons, mars 1903, grand format ; plan du
"Nouveau Rouen monumental, industriel et commercial", s.d.). 1902.
Enquête annuelle faite dans la région normande par le représentant des mines de
Courrière (fiches donnant les prix des transports fer, canal, mer, mixte, par localité et
consommation, catégorie et provenance des combustibles par industriels ; notes des
services commerciaux ; fiches des industriels pouvant ou pas être raccordés au réseau
des tramways.
1902-1903
202 AQ 1629 Mines de Lens : application des règles en matière de classement des wagons ;
application du tarif P.V. ; doublement de voie près de la gare de Pont-de-Vendrin. 1900-
1927.
Projet d'établissement d'un garage public pour le déchargement des charbons sur la
ligne de la Plaine à Pantin (cartes, plans et dessins). 1896-1910.
1896-1927
Administration de l'octroi
202 AQ 1630 Octroi de Paris : affaires et demandes diverses entre la compagnie et l'administration de
l'octroi (suppression des droits d'octroi et remplacement par un droit statistique, révision,
statistiques des charbons entrés par eau, exonération, mode de perception sur la
houille, prix, installations diverses...).
1905-1927
202 AQ 1631 Octroi de Paris et autres villes : instructions et divers (tableaux des vidanges en fûts
d'après le manuel de l'octroi...) ; locaux de l'octroi aux gares de La Chapelle, La Plaine-
Saint-Denis, Pontoise, Lens, Lille. (Plans).
1852-1929
Fraudes
202 AQ 1632 Fraudes en matière de douanes commises par des agents de la compagnie, 1856-1898.
Découvertes de tabac de contrebande, saisies, procès-verbaux à la charge de La
compagnie, 1857-1908.
1856-1908
202 AQ 1633 Fausses déclarations dans le poids et la nature des colis (affaires diverses, classification
et assimilation des marchandises, circulaires et ordres de services).
1894-1897
202 AQ 1634 Fausses déclarations (expédition d'or et d'argent, vérification du poids des colis,
billets...).
1872-1918
177

Voitures de correspondance
202 AQ 1635 Affaires ponctuelles relatives aux voitures de correspondance chargées du factage et du
camionnage (notamment traités passés avec la Compagnie générale des Voitures
Moreau-Chaslon ; comptes d'exploitation, 1871-1872 ; chevaux et écuries à Paris, 1863-
1886).
1849-1901
Trains de pèlerinage
202 AQ 1636-1637 Trains de pèlerinage organisés par la compagnie, de France ou d'Europe, notamment
pour Lourdes.
1898-1929
202 AQ 1638 Trains de pèlerinage organisés dans les régions dévastées du nord de la France par la
compagnie ; trains de pèlerinage spéciaux pour les membres de la Conférence de la
Paix, de la presse étrangère et autres missions officielles...
1919
202 AQ 1639 Trains de pèlerinage organisés dans les régions dévastées, sur les champs de bataille
installation d'un train-hôtel à Arras ; publicité (1 affiche de Jean Lacaze, Lens, 1920)...
1920-1921
Trains ouvriers
202 AQ 1640-1642 Demandes de création de trains d'ouvriers, d'admission des ouvriers sur certaines lignes
à différents horaires, organisation de trains d'ouvriers, pétition, délibérations...
1886-1929
1640 1886-1899.
1641 1900-1903.
1642 Notamment un dossier sur l'état des rames affectées aux ouvriers mineurs.
1904-1929.
202 AQ 1643 Garantie des trains ouvriers mis en marche par les mines, des sociétés diverses et le
ministère des Régions libérées.
1920-1928
Indigents
202 AQ 1644 Réductions accordées par la compagnie pour le rapatriement des indigents français et
étrangers dans leur pays d'origine ; les sociétés de bienfaisance, notamment israélites ;
les asiles, notamment de Villers-Côtterets.
1862-1923
202 AQ 1645 Réductions accordées par la compagnie pour les malades des hôpitaux et sanatoriums,
1887-1913, des cliniques ophtalmologiques et institutions de sourds-muets et aveugles,
1885-1918.
1885-1918
178

Dynamite
202 AQ 1646 Transport de la dynamite et de matières dangereuses : règlements et modifications de la
règlementation ; transport des dynamites étrangères ; pourvoi des compagnies de
chemin de fer contre l'arrêté du 10 janvier 1879 ; surveillance à effectuer pendant le
transport ou le stationnement dans les gares ; tarification...
1872-1896
Expositions
202 AQ 1647 Exposition franco-britannique des sciences, arts et industries, Londres, mai-octobre
1908.
Relations entre la compagnie et le comité de l'exposition (publicité, participation des
réseaux français, comité français des expositions à l'étranger, transport des
marchandises). 1906-1912.
Exposition universelle internationale de Saint-Louis en 1904 : dossiers de M. Sartiaux,
notamment notice biographique. 1900-1903.
1900-1912
202 AQ 1648 Exposition du Progrès social. Lille et Roubaix. 15 mai-15 octobre 1939.
Participation de la S.N.C.F., réunions diverses, relations avec les services organisant
l'exposition, concession, organisation, visite-presse, crédits, correspondance diverses.
1938-1941.
1938-1941
Conférence de Berne
202 AQ 1649-1650 Convention internationale pour le transport des marchandises par chemins de fer.
1874-1926
1649 1ère conférence, 18 mai-4 juin 1878 (conférences, notes et observations
relatives au projet élaboré à Berne ; procès-verbal et résultat des
délibérations. 1874-1882.
3ème conférence (procès-verbaux, propositions d'amendements...). 1883-
1886.
Convention du 14 octobre 1890 et arrangement additionnel du 16 juillet
1895. 1890-1896.
Documents divers (projet de loi, journal officiel, convention de 1890…).
1650 Convention spéciale avec la Belgique, la Hollande et le Luxembourg. 1892-
1898.
Révisions de la convention de Berne pour le transport des marchandises,
des voyageurs et des bagages. 1905-1926.
202 AQ 1651 Gabarits. Commission internationale du gabarit passe partout, étude du gabarit passe
partout…
1911-1914
202 AQ 1652 Gabarits des voitures et des wagons, notamment pour le transport des verreries de
Bohême entre Anor et La Chapelle (plans de gare) ; livret des gabarits.
1891-1924
202 AQ 1253 Gabarits des voitures et des wagons.
Correspondance, profils de gabarits, essais…
179
1887-1908

202 AQ 1654 Unité technique des chemins de fer. 1ère et 2ème conférences : écartement maximum
des essieux ; proposition de règlement technique de l'Union internationale des
prescriptions de la conférence de Berne. 1882-1913.
3ème conférence : propositions des réseaux français, allemands, belges relatives au
programme du Conseil fédéral Suisse. 1905-1909.
1882-1913
202 AQ 1655-1656 Unité technique des voies et du matériel des chemins de fer. Écartement maximum des
essieux, tableaux...
1891-1914
202 AQ 1657 Affaires diverses : révision et modification de la convention ; écartement des essieux ;
promulgation de la convention signée à Berne le 23 octobre 1924 (décret du 9 mars
1928) relative au transport des voyageurs et des bagages et au transport des
marchandises ; projet de convention et de statut sur le régime international des voies
ferrées.
1923-1928
202 AQ 1658 Comité international des transports par chemins de fer (procès-verbaux des
délibérations des conférences). 1923-1928.
Office central des transports internationaux (organisation, notes, circulaires). 1892-1928.
1892-1928
Grands réseaux des chemins de fer français - Contrôle commun aux grands
réseaux français - Chemins de fer de ceintures
202 AQ 1659 Grands réseaux des chemins de fer français ; comité de direction, janvier-juillet 1927 ;
statistiques financières, 1913, 1921-1932 ; rapport financier sur les grands réseaux
français par M. Fournier, septembre 1931.
1913-1932
202 AQ 1660 Réformes à introduire dans l'organisation actuelle du trafic direct de grande vitesse,
1892-1894.
Conseil d'administration du Contrôle commun, 1894-1900.
1892-1900
202 AQ 1661-1664 Conseil d'administration du Contrôle commun.
1661 1901-1907.
1662 1908-1912.
1663 1913-1922.
1664 1923-1929.
1901-1929
202 AQ 1665 Commission administrative du Contrôle commun. 1927-1931. Conseil d'administration
du Contrôle commun 1928.
1927-1931
202 AQ 1666 Locaux et bureaux pour le Contrôle commun, la petite ceinture et les organismes
communs aux réseaux français.
1894-1929
202 AQ 1667 Répartitions des dépenses des gares communes avec la ceinture. 1890-1928 ; part de la
ceinture dans les dépenses d'exploitation des gares communes de grande et petite
ceintures, 1903, 1906-1907,1926, 1930, 1934.
1890-1934
180

202 AQ 1668 Résultats d'exploitation, 1880-1888 ; budgets des exercices de 1889 à 1908 des
chemins de fer de ceinture.
1880-1908
202 AQ 1669 Résultats d'exploitation des chemins de fer de ceinture, 1918-1928, 1933-1934.
202 AQ 1670 Tarifs des chemins de fer de ceinture : voyageurs, bagages, marchandises.
202 AQ 1671-1673 Transit des marchandises sur les chemins de fer de ceinture.
1671 1880-1919
1672 1923-1934.
1673 Grande ceinture. 1880-1916.
1918-1934
1859-1921
1880-1934
202 AQ 1674 Gares communes aux chemins de fer de ceinture : affaires diverses, notamment
répartition des dépenses, 1910-1936 ; ligne d'Amiens à Rouen, 1916-1937 ; traité de
communauté des gares de Juvisy, 1882, 1914-1915.
1882-1937
202 AQ 1675 Gares communes du réseau de l'État et de la Compagnie des chemins de fer du Nord :
affaires générales ; installation de la traction ; dossiers par gares (traités, conventions,
divers au sujet de la communauté des gares) ; Argenteuil ; Clères ; Darnetal ; Pontoise ;
Eragny et Pierrelaye ; Eu-la-Chaussée ; Etaimpuis ; Gisors ; Gournay ; Le Tréport ;
Serqueux. 1862-1937.
Chemins de fer de Petite Ceinture et de Grande Ceinture de Paris. Recueil de
documents. Paris, 1929. (Mis à jour jusqu'en 1934).
1862-1937
Lignes diverses : chemins divers et tramways. Trains légers. Métropolitain.
Chemins divers.
Cette série classée par ordre alphabétique des lignes de chemins de fer divers est incomplète. Les dossiers sont
d'inégale importance. Ils concernent des établissements de lignes nouvelles, des raccordements à des usines,
des travaux de prolongement, mais on y trouve également des conventions ou traités, des rapports, de la
correspondance, et des affaires diverses entre ces lignes et la compagnie des chemins de fer du Nord. Certains
dossiers contiennent des plans ou des croquis, essentiellement dans le cas de travaux importants.
202 AQ 1676 Chemins de fer de :
Marquion à Aubigny au Bac ;
Martainneville à Ault par Feuquières ;
Martigny à Turin ;
Maubeuge à Solre-le-Château - Ferrière-la-Grande à Cousolre ;
Maubeuge à Valenciennes ;
Meaux à Dammartin et à Survilliers ;
Meaux à Fismes - Laon à Château-Thierry ;
Méru-Valdampierre (ligne automobile) ;
Mézières à Vendeul - Mézières à Tergnier La Fère.
181

202 AQ 1677 Milly à Abancourt par Songeons ;
Milly à Saint-Paul ;
Chemin de fer Mouvrail, système Brennam ;
Chemin de fer Mouvrail à traction électrique, système Devic ;
Moutières (chemin de fer industriel), plans.
Montsoult à Saint-Leu (prolongement de La ligne de Luzarches) ;
Montsoult à Luzarche ;
Morgny à Gournay ;
Nanteuil-le-Naudouin à Senlis ;
Nord-Est (Compagnie du) ;
Norrent-Foutes à la ligne d'Arras à Hazebrouck ;
Noyon à Vic-sur-Aisne par Blérancourt ;
Orléans (Compagnie d’) ;
Orléans à Châlons ;
Orléans à Rouen ;
Ouest (Compagnie de l’Ouest).
202 AQ 1678 Nord (chemins de fer d'intérêt local), cartes et plans.
202 AQ 1679 Pas-de-Calais (chemins de fer d'intérêt local), plans ;
Paris-Nord à Rouen ;
Paris-Nord à Paris-Lyon par les fortifications.
202 AQ 1680 Péronne Flamicourt à la halte de la Chapelette ;
Picardies et Flandres (Compagnie de) ;
Pierrefitte à La Raillère par Cauterets -
Pierrefitte à Luz-Saint-Sauveur ;
Pontoise à Maurecourt et Chanteloup ;
Poperinghe à Esquelbecq.
202 AQ 1681 Recquignies (chemin de fer industriel) ;
Rosendaël à Malo ;
Roubaix (chemin de fer industriel) ;
Rouen à Beauvais ;
Rouen à Gournay ;
Rouen à Monville et à Clères ;
Saint-Amand à Paris (service de navigation) ;
Industriel de Saint-André ;
Saint-Saëns à Dieppe ;
Saint-Denis ;
Saint-Denis aux abattoirs de La Villette
Saint-Gobert à Sains-Richaumont ;
Saint-Just à Douai ;
Saint-Omer à Watten et Audruicq ;
Saint-Ouen du Breuil à Buchy par Bosc-le-Hard.
202 AQ 1682 Saint-Ouen à Gennevilliers ;
Prolongement de la ligne de Saint-Ouen-les-Docks à Ermont par Epinay et
Gennevilliers ;
Saint-Ouen à Saint-Ouen-ville ;
Saint-Ouen-les-Docks sur Asnières ;
Saint-Ouen-les-Docks (voie mère).
202 AQ 1683-1684 Saint-Ouen à Ermont, plans.
182

202 AQ 1685 Saint-Pol à Saint-Omer ;
Chemin de fer industriel de Saint-Quentin ;
Saint-Quentin à Noyon ;
Saint-Quentin à Aisonville ;
Sarcelles à Villiers-le-Bel ;
Sarragosse ;
Sarre ;
Saulchoy à Berck-sur-Mer ;
Industriel de Seclin, plans ;
Seine-et-Oise ;
Senlis à Pont-Sainte-Maxence ;
Sevran à Villeparisis ;
Société générale de Halage à vapeur (gare de Pont de la Deûle) ;
Soissons à Epagny ;
Soissons à Oeuilly.
202 AQ 1686-1687 Soissons à Rethel - Prolongement vers Soissons de Guignicourt à Ciry.
202 AQ 1688 Solesmes à Caudry ;
Survilliers à Estrées-Saint-Denis et Péronne ;
Templeuve à Cysoing ;
Tergnier à Guiscard ;
Industriel de Tourcoing, plans ;
Tournai à Roubaix ;
Tournehem-Zonafques à Audruicq.
202 AQ 1689 Transcapien et Sibérien ;
Trilport à Port aux Perches ;
Vailly à Ciry ;
Valenciennes ;
Valenciennes à Roisin ;
Valenciennes à Vieux-Condé ;
Valmondois à Gournay par La Bosse ;
Valmondois à Méru ;
Vasceuil à Morgny ;
Vic-sur-Aisne à Epagny ;
Vic-sur-Aisne à Villers-Cotterets ;
Vieux-Condé à Bernissart ;
Villers-Cotterets à Guiscard par Vic-sur-Aisne,
Blérancourt et Chauny ;
Voharies à Sains-Richaumont ;
Wimereux à Ambleteux et Andresselles ;
Ypres à Neuveeglise par Baïlleul ;
Ypres à Steenwerck.
202 AQ 1690 Industriel de Valenciennes (chemin de fer).
Tramways.
202 AQ 1691 Organisation des trains tramways (règlement, arrêtés, correspondance…), 1886-1889 ;
affaires diverses, locomotive routière, voiture automobile (système Mékarski)...
1886-1889
202 AQ 1692 Affaires relatives aux tramways de :
Amiens ;
Auchel à Aire-sur-La Lys ;
Armentières à Bailleul ;
Armentières (traction électrique) ;
Armentières à Haverskerque ;
Arras à Cambrai ;
Arras à Saint-Laurent Blangy ;
183

202 AQ 1692 (suite) Artois (Tramways de l') ;
Aubervilliers-Pantin-Le Bourget ;
Aulnay-les-Bondy à Claye par Livry, Vaujours et Villeparisis ;
Aubervilliers à la place de la République ;
Bailleul à Caëstre ou Saint-Sylvestre ;
Bailleul à La Gorgues Estaires ;
Baisieux à Bourghette ;
Beauvais à Breteuil (service automobile) ;
Bavay sur la Belgique ;
Beauvais à Saint-Just (tramway électrique) ;
Berck-Ville à Berck-Plage ;
Berck à Varton ;
Béthune à Bruay et Houdain.
202 AQ 1693 Béthune à Béthune par Noeux-les-Mines, Hersin et Barlin ;
Béthune à Lens ;
Béthune à Lestrem et à La Gorgue ;
Billy Montigny à Libercourt ;
Blanc-Misseron à Condé et Saint-Aighert ;
Blangy-les-Arras ;
Bonsecours à Condé et Saint-Amand par Hergnies ;
Boulogne ;
Calais (tramways électrique) ;
Cambrai (création d'un réseau de tramways électriques) ;
Cambrai à Cautimpré ;
202 AQ 1694 Cassel ;
Clermont à Beauvais, Creil, Pont-Sainte-Maxence,
Verberie, Compiègne ;
Colombes à Saint-Denis par Gennevilliers ;
Compiègne à Blérancourt ;
Creil à Nogent-les-Vierges et à Montataire ;
Dannes-Camiers à La plage Sainte-Cécile ;
Denain à Lourches.
202 AQ 1695 Douai à Aniche ;
Douai à Hénin-Liétard ;
Douai à Lallaing Douai à Lens ;
Douai à Liévin
Dunkerque ;
Dunkerque à Loon plage à Gravelines ;
Dunkerque (Fort-Louis) à Coudekerque Branche.
202 AQ 1696 Dunkerque à Petite Synthe ;
Dunkerque à Rosendaël ;
Dunkerque à Saint-Pol
Ecouen-Ezanville à Villiers-le-Bel-Gonesse ;
Ecouen à Saint-Denis ;
Enghien à Montmorency - Enghien à Saint-Gratien - Epinay à Montmorency ;
Enghien à Neuilly ;
Epinay-gare à Epinay-ville ;
Epinay à Saint-Ouen ;
Esquelbecq à Wormhoudt ;
Etaples à Paris-Plage ;
Eu au Tréport.
202 AQ 1697 Fives à Lannoy et prolongement jusqu’à
Armentières du tramway de Lille à Lomme ;
Fort-Mahon à Conchil-le-Temple ;
Fourmies à Wigneluis ;
Fort-Mahon à Quend ;
Fouquières-les-Lens à Pont à Vendin ;
Frévent à Hesdin ;
184

202 AQ 1697 (suite) Friville-Escarbotin à Woincourt ;
Gargan à Livry et à Claye ;
Gonesse (village) à La station de Villiers-le-Bel-Gonesse.
Grandvilliers à Saint-Just et Estrées-Saint-Denis ;
Guise à Epehy.
202 AQ 1698 Grande banlieue.
202 AQ 1699 Hazebrouck à Merville ;
Hem à Roubaix ;
Houilles à Saint-Ouen ;
La Bassée à Estaires ;
La Bassée à Haubourdin ;
La Gorgue à Hazebrouck par Merville ;
Leers à Roubaix ;
Leers à Roucq ;
Lens à Hénin-Liétard - Lens vers Hénin-Liétard,
Courrières, Harnes ;
Le Raincy à Gonesse ;
Liège ;
Liège à Jemeppe.
202 AQ 1700-1701 Laon-gare à Laon-ville ; Laon à Nouvion par Bruyères.
202 AQ 1702 Lille.
202 AQ 1703 Lille à Haubourdin ;
Lille à Houplines ;
Lille à Lens ;
Lille à Lomme ;
Lille à Leers ;
Lille à Saint-André ;
Lille à Roubaix ;
Lille à Tourcoing ;
Lille à Wambrechies ;
Lille à Wattignies ;
Livry à Aulnay-les-Bondy ;
Malo-Terminus, Dunkerque et Cassel ;
Marly à Verchain - Marly à Blanc-Misseron ;
Marquise ;
Marquise à Rinxent.
202 AQ 1704 Maubeuge ;
Nouveaux à Bousbecques ;
Namur à Huy ;
Neuilly à Herblay ;
Nord.
202 AQ 1705 Place des Abbesses à la gare Montparnasse ;
Pantin au Bourget ;
Pantin aux Champs-Elysées ;
Paris à Enghien ;
Paris.
202 AQ 1706 Raisme à Fontaine-Bouillon ;
Reims (banlieue) ;
Roubaix à Wattrelos ;
Roubaix ;
Roubaix à Lannois ;
Roubaix à Tourcoing ;
185

202 AQ 1706 (suite) Rouen ;
Rouen (traversée à niveau des lignes du Nord) ;
Rouen à Sotteville-Elbeuf ;
Rueil à Saint-Denis ;
Saint-André à Hellemmes, par La Madeleine et Saint-Maurice ;
Saint-Denis à Gonesse ;
Saint-Denis à Neuilly ;
Saint-Germain à Argenteuil ;
Saint-Dosse à Merlimont ;
Saint-Ouen-les-Docks au Bois de Boulogne par Asnières.
202 AQ 1707 Saint-Quentin.
202 AQ 1708 Seclin à Annoeullin ;
Senlis (arrondissement de) ;
Senlis à Estrées ;
Senlis à Mortefontaine par Survilliers ;
Senlis à Paris ;
Sevran à Claye ;
Sevran à Livry et à Vaujours ;
Sevran au Raincy ;
Soissons.
202 AQ 1709 Valenciennes ;
Valenciennes à Tourcoing ;
Valenciennes à Denain - Raismes à Saint-Amand - Bruay à Condé - Valenciennes à
Saint-Amand ;
Valenciennes au Quesnoy et à Landrecies ;
Vieux-Condé à Hergnies
Villeparisis à Claye ;
Villiers-le-Bel Gonesse à la commune de Villiers-le-Bel ;
Wambrechies à Quesnoy-sur-Deûle ;
Wimille-Wimereux à Aubengue, Ambleteuse et au Cap-Gris-Nez ;
Wissant à Boulogne.
Trains tramways - Trains légers.
202 AQ 1710 Dossiers divers relatifs aux trains tramways : mise en place de trains tramways sur les
lignes desservant la Seine-et-Oise, l'Oise, implantation d'arrêts, régime des points
d'arrêts... (rapports, notes, correspondance).
1887-1900
202 AQ 1711 Matériel, machines : construction de machines, construction et répartition des voitures...
(correspondance, dessins). 1886-1889.
Règlement spécial des trains légers. 1889.
Trains légers : arrêt du pont Marcadet (installations diverses). 1888-1905.
Affaires ponctuelles : demande de prolongation jusqu'à la gare du Champ-de-Mars des
trains tramways effectuant le service entre Paris, Saint-Ouen, Saint-Denis et Pantin ;
organisation de services de trains tramways entre Paris-Nord, la ceinture, Saint-Ouen,
Saint-Denis et Pantin, entre Paris-Nord et le Champ-de-Mars, 1889-1890 ; établissement
de trains tramways sur la petite ceinture, 1889 ; documentation sur le Métropolitain de
Londres, 1887-1888 ; établissement d'un service de trains entre Paris-Nord et Saint-
Ouen, quai de Seine par la ceinture et la ligne des Epinettes. 1891-1894.
1886-1905
202 AQ 1712 Résultats d'exploitation.
Lignes secondaires.
186
1878-1913

202 AQ 1713 Exploitation des lignes secondaires et des gares communes : affaires ponctuelles
(chemin de Montmorency ; Somain à Orchies ; Saint-Just ; Aulnay-les-Bondy ; Blanc-
Misseron à Quiévrain ; Beauvais). 1872-1878.
Lignes secondaires. Dossier général. 1884-1900.
Métropolitain.
1872-1900
202 AQ 1714 Projets de métropolitain à Paris, notamment à l'occasion de l'exposition universelle de
1900 (entre autres : projet des établissements Eiffel, 1889-1892 ; Société civile d'études
du chemin de fer métropolitain de Paris (avant-projet Haag), 1887).
1886-1896
202 AQ 1715 Prolongement de lignes, amélioration des transports parisiens en vue de l'exposition de
1900.
1893
Lignes nord-belges 17 .
202 AQ 1716-1717 Affaires diverses relatives aux lignes Nord-belges, exploitées par la compagnie ou en
commun avec l'État belge (résultats financiers, comptes d'exploitation, affaires
financières...).
1858-1929
1716 1858-1925.
1717 1926-1929.
202 AQ 1718 Société nationale de chemins de fer belges (anciennement chemin de fer exploités par
l'État belge) : constitution, rapports financiers, rapports sur l'exploitation (1926-1927),
résultats de juin 1929.
1919-1929
202 AQ 1719-1720 Exploitation des gares communes entre la SNCF, région Nord, et la Société nationale
des chemins de fer belges, notamment Hazebrouck-Poperinghe.
1924-1941
202 AQ 1721 Société nationale des chemins de fer belges (relations entre la SNCFB et La SNCF
relatives au personnel, aux gares communes, etc). 1938-1948.
Conférences des chemins de fer belges. 1858-1892.
1858-1948
Chemin de fer de Chimay (Belgique) 18
202 AQ 1722 Traités et conventions entre la Société anonyme du chemin de fer de Chimay et la
compagnie. 1869-1926.
Concession du chemin de fer de Mariembourg à Chimay, 1856.
1856-1926
17 Voir aussi les dommages de guerre des lignes Nord-belges, 202 AQ 1597-1598.
18 Voir aussi les dommages de guerre du chemin de fer de Chimay, 202 AQ 1597-1598.
187

202 AQ 1723 Affaires et pièces diverses (dont : copie d'un traité entre les compagnies du Nord et de
l'Ouest, 1874 ; situation du personnel ; 14 plans, profils et cartes - papier et calque).
1870-1924.
Accidents (secours à des veuves d'agents) personnel ; action intentée contre Eugène
Dognée fils, par Caroline de Meister, au sujet de négociations de bourse ; amélioration
des bâtiments (dont Plans de La station de Momignies). 1875-1928.
1870-1928
202 AQ 1724 Service des trains ; entretien des voitures ; billets de voyageurs ; entretien de la voie ;
machines et matériel ; parcours effectués par les machines, 1886-1908.
1876-1926
202 AQ 1725 Remplacement des haies par des clôtures ; caisses de retraite et de secours ;
raccordement direct de la gare de Givet ; organisation du service télégraphique ;
gratifications et augmentation de M. Baillet, directeur, nominations de M. Hayez, en tant
que directeur, et de M. Gellé, administrateur, remplacement de M. Baillet au Conseil
d'administration... ; service postal sur la ligne de Chimay ; travaux divers.
1886-1924
202 AQ 1726 Station de Mariembourg : règlement du service commun de la station avec le Grand
central belge, 1862-1906.
Gare de Hastières : répartition des dépenses de la gare, 1864-1923.
Budgets des dépenses de Chimay. 1876-1878, 1880-1913, 1920.
1862-1923
202 AQ 1727-1729 Comptes d'exploitation.
1727 1877-1889.
1728 1890-1907.
1729 1908-1929.
1877-1929
202 AQ 1730 Résultats statistiques, 1887 ; assemblées générales ordinaires des 30 avril 1873, 30
avril 1874, 28 avril 1888, 26 avril 1890 et 30 avril 1892 ; note sur La gestion du chemin
de fer de Chimay de 1885 à 1889 ; conventions entre la compagnie et le chemin de fer
de Chimay, 1871 ; assemblée générale ordinaire de la compagnie de Saint-Quentin à
Guise du 26 mai 1883 ; dossier factice de l'année 1884 relatif aux problèmes de
conventions entre les deux compagnies : correspondance entre la compagnie et le
Conseil d'administration de la compagnie du chemin de fer de Chimay... ; statuts de
Chimay, 1856 ; démission de M. Gellé, directeur, et nomination de M. Baillet ;
organisation .des trains-tramways, 1884-1899 ; réclamations de Chimay relatives à la
baisse de ses recettes, 1886-1887 ; assemblée générale ordinaire du 28 avril 1886 ;
assurance contre l'incendie 1888-1904.
1873-1904
Maison Hachette et Cie.
202 AQ 1731 Traités conclus entre la compagnie et la maison Hachette et Cie pour l'exploitation de la
vente d'ouvrages, journaux, guides et autres produits de la librairie dans les gares.
1853-1926
202 AQ 1732 Ouvrages interdits à la vente dans les bibliothèques des gares.
202 AQ 1733 Affaires ponctuelles relatives aux bibliothèques des gares.
188
1902-1929
1856-1929

Agences diverses
202 AQ 1734 Création d'agences à l'étranger pour les voyages, le tourisme, les cures thermales ;
représentation de la compagnie à l'étranger...
1884-1924
202 AQ 1735 Représentants de la compagnie dans les agences en France et à l'étranger. 1875-1927.
Agence de Londres : création d'un bureau de documentation et de propagande des
industries françaises, subventions pour la Société française de bienfaisance et l'Hôpital
français à Londres, représentants, affaires diverses.
1856-1927
202 AQ 1736 Représentation commune des réseaux à Bruxelles, New-York et Rome (décisions des
conférences, dépenses, quotes-parts, et rapports de l'agence de New-York de 1923 à
1928).
1921-1929
Service maritime entre la France et l'Angleterre
202 AQ 1737-1740 Relations maritimes postales entre la France et l'Angleterre.
1892-1924
1737 Correspondance entre la compagnie et le ministère des Travaux publics ;
convention du 16 mai 1895 pour l'exploitation du service maritime. 1892-
1895.
Correspondance entre la compagnie et l'administration des Postes
(convention, cahier des charges, loi du 13 juin 1896, service maritime postal
provisoire exécuté par le Chatham-Railways, francisation des noms de
bateaux, détournement des dépêches...). 18921913.
1738 Réquisition des paquebots, renouvellement du contrat postal, projet de
construction d'un bateau postal, études et statistiques. 1902-1906.
1739 Renouvellement du contrat postal, convention du 1er mai 1907...). 1907-
1924.
202 AQ 1740-1741 Rapports avec le gouvernement anglais (lois, droits et obligations).
1891-1921
1740 Modification au Mail chips act de 1891 (caution à fournir au gouvernement
anglais) ; application du Merchant shipping act aux navires français ; Bill
shipowners négligence, remèdes contre la négligence des armateurs...
1891-1921.
1741 Taxe de capitation à Douvres ; jaugeage des paquebots ; pilotage dans les
ports anglais ; Aliens act de 1905, loi sur l'immigration dans les ports
anglais... 1899-1914.
202 AQ 1742-1743 Construction et réparations des paquebots le "Nord" et le "Pas de Calais".
1893-1922
1742 Contrôle de la construction par l'État. Commissions de surveillance,
commissions spéciales d'examen et de recettes des paquebots, permis de
navigation, congés, visites de partance.
Projet de marché, commande de deux paquebots à la Société des ateliers
et chantiers de la Loire (marché du 21 septembre 1896) ; modifications du
marché ; commission arbitrale entre la compagnie et la Société des ateliers
et chantiers de la Loire établissement d'un modèle de paquebot rapide
(plans et calculs). 1896-1913.
1743 Dossier 1.- Convention du 30 octobre 1898 entre la compagnie et la Société
des ateliers et chantiers de la Loire garantissant l'exécution des travaux et
l'amélioration du chenal à Calais, 1893-1907. (cartes des sondages
effectués dans le port de Calais).
Dossier 2.- Achats et ventes de paquebots. Offres d'acquisition et d'achat,
notamment vente du "Nord" et du "Pas-de-Calais". 1919-1924. Acquisition
du vapeur "Capitaine Illiaquer" (contrat, paiement, assurance, prise en
possession, travaux), 1922.
189

202 AQ 1744 Exploitation du service maritime postal. organisation générale (projet de règlement du
service, conférences, comptabilité, assurance, courtiers maritimes, emploi de
compagnies maritimes...).
1896-1925
202 AQ 1745 Organisation commune entre la compagnie et le South Eastern and Chatham Dover
Railways (conférence anglaise du 13 mai ; projet de traité pour l'exploitation commune ;
exécution du service ; modification du service ; partage des recettes des services
maritimes "chapeau").
1893-1913, 1934
202 AQ 1746 Organisation commune et comptes communs (suite), notamment dossier sur le
règlement des suppléances effectuées par les anglais, réorganisation du service (1913-
1914).
1899-1914
202 AQ 1747-1748 Marche et conduite des paquebots. Affaires ponctuelles : remorquage, avaries,
machines, vitesse, manœuvres, approvisionnements...).
1899-1909
202 AQ 1749-1750 Mouvement des paquebots. Affaires ponctuelles, notamment détournement du service
sur Boulogne, usage du port de Folkestone.
1897-1914
202 AQ 1751-1754 Personnel.
Lois, décrets : sécurité de la navigation, règlementation du travail à bord des navires de
commerce, caisse de prévoyance des marins français (pensions de la caisse des
invalides). Conditions générales de l'engagement, organisation à bord des bateaux,
attributions, responsabilités des officiers, congés, primes, gratifications...
1897-1914
202 AQ 1755 Voyageurs.
Cartes et permis de circulation. Transports divers à prix réduits. 1899-1920.
Services aux voyageurs. 1898-1912.
1898-1920
202 AQ 1756 Droits divers : droits de port, de quai, péages, exemptions de la taxe de capitation.
1894-1920
202 AQ 1757 Bagages, colis postaux, dépêches.
Conférences relatives à la manutention, installation de grues (plans, 3 photographies)...
1896-1903
202 AQ 1758 Bagages. Enregistrement, embarquement, débarquement...
202 AQ 1759 Manutention à Douvres, Calais et Boulogne. 1900-1913.
Questions douanières. 1906-1911.
202 AQ 1760 Billets. Prix, contrôle, excursions spéciales...
190
1899-1914
1900-1913
1899-1913

202 AQ 1761 Exercices et appareils de sauvetage. 1899-1915.
Publicité guides, livrets... (affiche, spécimen de boîte de Delphinine contre le mal de
mer). 1899-1913.
1899-1915
202 AQ 1762 Comptabilité.
Comptes d'exploitation, 1899-1914 ; résultats statistiques financiers depuis l'origine à
1914.
Télégraphe, téléphone. 1897-1906.
Plaintes diverses et réclamations. 1901-1924.
1897-1924
202 AQ 1763-1765 Accidents et incidents.
1899-1923
1763 Abordage avec d'autres bateaux. 1900-1923.
1764 Échouages des paquebots. 1901-1911.
1765 Avaries aux machines et aménagements des paquebots. 1899-1914.
Accidents à des agents, à des voyageurs ; avaries causées aux
appontements, jetées et outillages des ports. 1899-1914.
202 AQ 1766-1767 Collision du "Nord" avec le "Lockwood" le 1er mars 1912.
1912-1913
1766 Photographies, articles de presse, rapport, correspondance relative à la
collision et aux responsabilités, expertise des réparations, règlement des
comptes, relevé des dépenses réglées par le service maritime. 1912.
1767 Dépenses réglées par le service maritime, projet de règlement à proposer
aux assureurs, jugement... 1912-1913.
Renseignements divers.
202 AQ 1768 Renseignements et demandes diverses (notament procès du South-Eastern and
Chatham Railways contre le Post-office au sujet de l'exécution du contrat postal anglais).
1894-1923
202 AQ 1769 Documents officiels divers (lois sur la destruction des rats à bord des navires, loi sur la
marine marchande...).
Bureau Véritas (Bureau de renseignements pour les assurances maritimes).
Documents sur le détroit du Pas-de-Calais (cartes des ports de Douvres et de
Fokelstone).
1900-1913
202 AQ 1770-1771 Renseignements sur les lignes maritimes et les paquebots étrangers.
1889-1927
202 AQ 1772 Paquebots à turbines (conférence, congrès, documentation ; notes et dessins,
photographies de paquebots...). 1903-1908.
Moteurs Diesels (documentation, conférence). 1926-1928.
1903-1928
202 AQ 1773 Renseignements sur les ports de Boulogne, Calais, Douvres, Fokelstone, Dieppe
(notamment : travaux dans le port de Douvres ; cartes et plans de douvres et autres
ports).
1899-1912
191

202 AQ 1774 Dossier 1.- Comité central des armateurs de France.
Congrès, assemblées générales, adhésion de la compagnie (statuts)... 1902-1926.
Dossier 2.- Allocations, étrennes... pour des établissements divers ou des fondations.
1901-1916.
1901-1926
Voies navigables
202 AQ 1775 Lois, décrets... 1875-1927.
Droits de navigation. 1879-1919.
Canaux divers (projets, améliorations, code fluvial). 1898-1927.
1875-1927
202 AQ 1776 Chômage des voies navigables. 1890-1891.
Hâlage électrique des bateaux. 1876-1929.
Compagnie de navigation fluviale. 1895-1906.
Rapports sur la concurrence faite par la navigation. 1896-1913.
Trafic des voies navigables.
Dépréciation des combustibles transportés par eau. Rapport Grüner. 1902-1906.
Navigation dans La région du Nord.
Canal de La Sambre à l'Oise.
Projet de loi tendant à compléter l'outillage national pour l'exécution de voies navigables,
ports, canaux, rivières. 1901-1909.
1876-1929
202 AQ 1777 Canal du Nord-Est.
202 AQ 1778 Canal du Nord.
1880-1927
1903-1927
202 AQ 1779-1780 Congrès international de la navigation (communications des Ier, XIIIe et XIVe congrès -
incomplet ; rapports et publications diverses). 1907-1929.
Compagnie générale de navigation sur le Rhin. 1921-1926.
1907-1929
202 AQ 1781 "Voies navigables du Nord de La France". 1 registre (plans, coupes, élévations, profils
d'ouvrages exécutés pour les voies navigables du Nord).
s.d.
202 AQ 1782-1784 Inspections.
Divers
1894-1930
1782 Répartition des inspections principales et secondaires, révision. 1894,
1913. Rapports des services électriques, 1928. Rapports des inspecteurs et
des gares des 2e, 3e et 4e régions pour l'année 1928.
Réponses du service de l’exploitation à des questions soulevées dans les
rapports établis par les ingénieurs d’arrondissement, inspecteurs ou chefs
de gare, 1930.
Renseignements annuels fournis par les coopératives de cheminots, 1920-
1929.
1783 Rapports des inspecteurs et des gares des 5e et 6e régions pour l'année
1928.
1784 Rapports des inspecteurs et des gares des 7e, 8e, 9e, 10e et 11e régions
pour l'année 1928.
192

Personnel 19
202 AQ 1785 Prêt de personnel de la 2ème division en période intensive, 1882-1921 ; fonctionnaires
et agents de la compagnie entrant dans des chemins de fer étrangers, 1909-1929 ;
agents détachés au ministère des Travaux publics, 1927-1929 ; tournées d'inspections :
procès-verbaux de visite des gares, 1867-1914 ; instruction professionnelle des
militaires, 1924 ; salaires des gérantes de bureaux auxiliaires, 1911-1913 ; démission de
M. Dégardin, chef de l'Exploitation, de sa fonction d'administrateur de La S.T.A.P.O.
(Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans), 1938.
1867-1938
202 AQ 1786-1787 Economat.
1786 Organisation et gestion. 1905-1929.
1787 Dossiers par magasins. 1877-1929.
1877-1929
202 AQ 1788 Coopératives et restaurants. Renseignements annuels, bilans, avances remboursables,
procès-verbaux de la Commission des coopératives.
1920-1929
202 AQ 1789 Jardins des gares et stations.
202 AQ 1790-1792 Administration des Postes.
1862-1929
1912-1929
1790 Négociations sur le régime des wagons-poste. 1912-1913.
1791 Arrangements du 12 juin 1918 (colis postaux, wagons-poste, modification
de l'article 56 du cahier des charges...). 1918-1921.
1792 Nouvelles conventions, notamment du 19 décembre 1925 sur les colis
postaux et wagons-poste. 1920-1929.
202 AQ 1793 Transport de betteraves et industrie sucrière (statistiques, tarifs...).
1872-1908
202 AQ 1794-1795 Surtaxes locales.
Règlementation, application, institution de surtaxes locales pour La réalisation de divers
travaux dans les gares ; produits des surtaxes locales ; affaires ponctuelles.
1897-1929
202 AQ 1796 Grèves des mineurs et des ouvriers dans divers secteurs industriels correspondance
des inspecteurs généraux 20 . 1877-1890.
Timbres antituberculeux. 1923-1929.
(6 affiches ; tracts). Daltonisme (notes, circulaires) 21 . 1873-1883.
1873-1929
19 Dossiers complémentaires à la série Personnel, 202 AQ 1166-1244. Pour les économats et les coopératives, voir 202 AQ
1220-1223.
20 Sur les grèves, voir 202 AQ 1213-1218.
21 Voir Service médical, 202 AQ 1245-1258 (1er supplément).
193

202 AQ 1797-1800 Gares d'eau.
1895-1929
1797 Raccordement aux chemins de fer de ports fluviaux création de gares
d'eau. 1900-1928.
(Carte de navigation du Nord, du Centre de la France et de la Belgique,
1903).
1798 Raccordement des voies ferrées et des voies navigables (projet de loi).
1901-1909, 1913.
1799 Béthune-Rivage ; Cambrai ; Coudekerque ; Creil ; Don-Sainghin ; Douai.
1884-1926 22 .
1800 Hautmont ; Pont-à-Vendin ; Pont-de-la-Deule ; Saint-Quentin 23 . 1895-1929.
202 AQ 1801 Compagnie générale française des distributeurs automatiques. Traités, correspondance,
documentation sur cette compagnie créée par M. Lavanchy-Clarke pour venir en aide à
l'œuvre des Ateliers d'aveugles ; suspicion d'espionnage allemand.
1892-1929
202 AQ 1802 Bascules automatiques (traité, divers). 1891-1928.
Appareils stéréoscopiques Lévy et Fils. 1895-1923.
Appareils cireurs (photographie). 1901-1929.
202 AQ 1803 Journées diverses (affiche pour la Journée de Paris, 1916).
202 AQ 1804 Emprunt national : versement d'or pour la Défense nationale (3 affiches).
1891-1929
1914-1929
1915-1925
202 AQ 1805 Demandes d'autorisations de circulation dans les trains ou de réductions, notamment du
casino d'Enghien-les-Bains.
1861-1910
202 AQ 1806 Nouvelles conventions passées entre le Ministère des Travaux publics et les grandes
compagnies de chemins de fer, relatives à l'incorporation de lignes aux différents
réseaux 24 .
1883
202 AQ 1807 Cimetières parisiens, notamment organisation d'un service de trains entre Paris et le
cimetière de Méry-sur-Oise. (Documentation, procès-verbaux du Conseil municipal de
Paris, rapports, calques représentant des wagons mortuaires...).
1866-1874
202 AQ 1808-1809 Docks et entrepôts.
1861-1914
1808 Questions diverses sur les entrepôts et magasins généraux (concession à
des compagnies de chemins de fer, vente, embranchement et
raccordement...). 1861-1914.
Dossiers par entrepôts : Compagnie anonyme du chemin de fer et des
docks de Saint-Ouen, puis Société anonyme des entrepôts et magasins
généraux de Paris (traités, statistiques, exploitation). 1863-1882.
1809 Saint-Denis ; Roubaix ; Le Tréport ; Arras ; Cambrai : Lille-Saint-Sauveur ;
Péronne ; Lourches. (Plans, calques). 1899-1914.
22 Le volume de chaque dossier est variable. Certains d'entre eux contiennent des plans, des calques ou des graphiques.
23 Idem.
24 Voir dans la série Traités (ler supplément) 202 AQ 1153.
194

202 AQ 1810 Renseignements statistiques fournis par les inspecteurs principaux ou divisionnaires sur
les réunions de courses et de concours hippiques. 1912-1914, 1920-1923.
1912-1923
202 AQ 1811 Enquêtes diverses :
Commission d'enquête sur la construction et l'exploitation des chemins de fer, 1861-
1864.
Enquête sur les voies de communication du Conseil supérieur du Commerce et de
l'Industrie et du Ministère des Travaux publics, 1900. (urgence des travaux à effectuer
pour l'amélioration ou l'extension des voies de communication).
Commission d'organisation des chefs des Chemins de fer du Nord : note sur
l'organisation moderne des ateliers, mars 1929, 40 p.
1861-1864
202 AQ 1812 Commission mixte des rails 25 : procès-verbaux des réunions du 4 juillet et 22 décembre
1927 au Comité des Forges de France ; réglementation relative à l'entretien et à la
surveillance de la voie suite au déraillement d'un rapide à Saint-Benoît survenu le 25
mars 1926 ; améliorations à apporter à la fabrication et à la livraison des rails.
1925-1927
202 AQ 1813 Mementos et ordres du jour des réunions des directeurs, mai 1915-décembre 1918.
Commission mixte des compagnies du Nord, de l'Est et des Ardennes procès-verbaux,
1859-1862.
Conférence relative à l'exploitation de certaines lignes du réseau par l'armée
britannique, janvier 1919.
Mobilisation : armée territoriale, 1872-1875 17e corps d'armée, septembre 1887.
1859-1919
202 AQ 1814 Association internationale du Congrès des chemins de fer. Congrès de Paris, 1937 :
journal du congrès ; réunions du Comité exécutif visites techniques.
1937
202 AQ 1815 Organisation du service de l'exploitation et du service de la voie ; organisation
scientifique du travail (commission d'organisation, visites dans des usines, des forges...,
organisation des ateliers des services électriques et du matériel roulant de la
compagnie).
1930-1931
202 AQ 1816 Notes bimensuelles sur la situation du réseau (trafic marchandises, voyageurs...), 1920-
1923. "Le réseau du Nord et la crise économique". S.d., dactylographié, 73 p.
1920-1923
202 AQ 1817-1819 Comité technique départemental des transports.
1935-1939
1817 Aisne : procès-verbaux des réunions, rédaction, approbation. 1935-
1939.
1818 Somme. 1935-1939.
1819 Seine-Inférieure, 1935-1936 ; Seine-et-Oise, 1935-1936 ; Seine,
1935-1937 ; coordination des transports Fer-Air-Mer, 1935-1939.
25 Voir aussi la série Voies (ler supplément), 202 AQ 13831408.
195

202 AQ 1820 Conseil supérieur des chemins de fer : réunion du 26 novembre 1932 de la commission
spéciale chargée d'examiner les programmes de matériel roulant et de travaux
complémentaires pour 1933 ; programmes quinquennal de 1933 à 1937.
Commission spéciale interréseaux chargée de l'examen de la loi sur les Assurances
sociales. 1930-1934.
Office central d'études du matériel (O.C.E.M.) : procès-verbaux du Conseil
d'administration, 1928, 1929 et 1932 ; Conseil de direction, 1935.
1928-1937
202 AQ 1821 Conférences des ingénieurs en chef du matériel et de la traction.
202 AQ 1822 Conférences des ingénieurs en chef de la voie.
202 AQ 1823 Mementos des conférences de la SNCF, direction régionale Nord :
- conférence hebdomadaire, 1951-1953.
- réunion des inspecteurs du trafic. 1951.
- conférence des directeurs de région. 1951.
- conférence des chefs d'arrondissements de l'exploitation. 1951.
- commission consultative des affaires administratives. 1951-1953.
- réunion des chefs du service de l'exploitation. 1950-1952.
202 AQ 1824 Commission secondaire des personnels centraux.
202 AQ 1825 Réorganisation du Conseil d'administration de la SNCF, loi du 10 octobre 1940.
Réclamations et plaints d'usagers. 1937-1955.
Chemins de fer britanniques (renseignements divers). 1948-1954.
1935
1937
1950-1953
1951-1954
1937-1955
202 AQ 1826 Houillères du bassin Nord et du Pas de Calais, 1942-1948.
Compagnie des chemins de fer de Somain à Anzin et à la frontière belge. 1905-1951.
Mines diverses. 1930-1943.
Cahier des charges : établissement d'un projet de cahier des charges pour la SNCF,
novembre 1937.
1905-1951
202 AQ 1827 Divers sur les gares et les ports : nouveaux types de stations des Chemins de fer de
l'Est (plans) ; études de travaux ou de modification à faire dans certaines gares
(calques) ; ligne de Doullens à Bouquemaison ; gare et port de Rouen (voies...) ; notices
sur les ports de Boulogne et Dunkerque.
S.d.
196

Archives imprimées extraites du fonds Bertrand Gille,
conservateur.
202 AQ 1828-1840 Secrétariat général de la Compagnie : documentation imprimée.
1848-1924
1828 Société générale pour favoriser le développement du commerce et de
l'industrie en France : rapports imprimés du Conseil d'administration aux
assemblées générales, tome 1. 1864-1880.
1829 Société générale pour favoriser le développement du commerce et de
l'industrie en France : rapports imprimés du Conseil d'administration aux
assemblées générales, tome 2. 1881-1886.
1830 Société générale pour favoriser le développement du commerce et de
l'industrie en France : rapports imprimés du Conseil d'administration aux
assemblées générales, tome 3. 1887-1904.
1831 Société générale pour favoriser le développement du commerce et de
l'industrie en France : rapports imprimés du Conseil d'administration aux
assemblées générales, tome 4. 1905-1924.
1832 Banque de France : rapports imprimés du Conseil d'administration aux
assemblées générales. 1882-1886.
1833 Banque de France : rapports imprimés du Conseil d'administration aux
assemblées générales. 1887-1891.
1834 Banque de France : rapports imprimés du Conseil d'administration aux
assemblées générales. 1906-1914.
1835 Comptoir national d'escompte de Paris : rapports imprimés aux assemblées
générales. 1848-1861.
A noter : statuts du Comptoir de juillet 1854.
1836 Comptoir national d'escompte de Paris : rapports imprimés aux assemblées
générales. 1864-1865 et 1883-1886.
1837 Société générale de crédit industriel et commercial : rapports imprimés aux
assemblées générales. 1862-1870.
1838 Société générale de crédit industriel et commercial : rapports imprimés aux
assemblées générales. 1871-1880.
1839 Société générale de crédit industriel et commercial : rapports imprimés aux
assemblées générales. 1881-1890.
1840 Société générale de crédit industriel et commercial : rapports imprimés aux
assemblées générales. 1891-1900.
Achats de la Direction des Archives de France.
202 AQ 1841-1843 Achat en vente publique auprès de l'étude VMC à Lapalisse le 22 septembre 2001 :
documentation imprimée et manuscrite par M. A.-C. Benoit-Duportal, ingénieur civil,
inspecteur chargé de la réception du matériel au chemin de fer du Nord. 3 volumes.
S. d. [1850 et 1970]
1841 De la réception du matériel des chemins de fer et des appareils
mécaniques en général de Benoit-Duportal, imprimé à Paris : ensemble de
notes techniques, tableaux et croquis. S. d. [1850].
1842 Volume manuscrit faisant suite au précédent. S. d. [1850].
1843 Volume manuscrit faisant suite au précédent. S. d. [1870].
202 AQ 1844 Achat auprès de la Maison Saffroy – 3, quai Malaquais à Paris, 6e – le 6 avril 1965 :
lettre autographe signée de Louis Mathieu Molé (1781-1855), premier ministre de Louis-
Philippe, Champlâtreux, 26 octobre 1855.
1 pièce estampillée : Molé propose d'intervenir auprès du baron de Rothschild, président
du conseil d'administration du chemin de fer du Nord pour obtenir que “la ligne de fer” de
Saint-Denis à Creil passe par Luzarches.
1855
197

Acquisition de la Direction des Archives de France par
donation de la Maison Rothschild
202 AQ 1845 Comité de direction de la Compagnie du chemin de fer du Nord durant la guerre avec la
Prusse et durant la Commune de Paris : ensemble de lettres adressées au baron de
Saint-Didier, membre du Comité de direction, relatives à divers épisodes du siège de
Paris et à l'exploitation du chemin de fer durant 1870-1871. Ces lettres ont été envoyées
par Alphonse de Rothschild, Lionel de Rothschild, Marc Caillard, membre du Comité de
direction, O. Delebecque, vice-président de la Compagnie, et de Ronceray (non identifié
avec une annotation manuscrite indiquant : “correspondance par ballon monté et
dépêches par pigeons.”). [22 pièces estampillées]
Février 1870-mai 1871
Deux laissez-passer en français et en allemand, cachet de la Préfecture de Police et de
l'Armée de Paris (État-major général), mentions non remplies. 1871.
Une lettre d'Alphonse de Rothschild au baron de Saint-Didier. 24 mars 1870.
“La ligne Paris à Saint-Denis est rouverte au public.”
Trois lettres signées de Ronceray (non identifié) au baron de Saint-Didier. Septembre
1870 et janvier 1871.
“Les Prussiens sont à la porte de la ville.”
Une lettre de Lionel de Rothschild au baron de Saint-Didier. 19 janvier 1871.
Quatorze lettres de Delebecque pendant le siège de Paris adressées au baron de Saint-
Didier . Février 1870-1er mars 1871.
“On pouvait donc considérer la gare de La Chapelle comme délivrée des envahisseurs...
On suppose que les rouges n'ayant que leur nombre ne grossissent pas et que la
population ne leur témoignant aucune sympathie, ont été pris d'une certaine peur et d'un
découragement certain. On dit que les Prussiens sont au nombre de trente mille dans
les Champs-Elysées et aux environs.”
Une lettre de Marc Caillard au baron de Saint-Didier. 7 mai 1871.
“Il faut pourtant que je vous dise que, aujourd'hui, en vertu du dernier décret, le contrôle
général des chemins de fer procède au recensement des employés inutiles ou
indispensables et vous savez que ce même décret nous contraint à servir les
appointements aux inutiles.”
198

Vrac retrouvé au rez-de-chaussée des ANMT
Compagnie du chemin de fer du Nord
Conseil d'administration
202 AQ 1846-1865 Rapports présentés aux assemblées générales 26 .
202 AQ 1866-1870 Rapports 27 .
1846 1846-1854.
1847 1855-1860.
1848 1861-1865.
1849 1866-1870.
1850 1871-1875.
1851 1876-1880.
1852 1881-1885.
1853 1886-1890.
1854 1891-1895.
1855 1896-1900.
1856 1901-1905.
1857 1906-1909.
1858 1910-1914.
1859 1915-1921.
1860 1922-1927.
1861 1928-1935.
1862 1936-1953.
1863 1953-1959.
1864 1959-1968.
1865 1968-1973.
1866 1880-1884.
1867 1885-1890.
1868 1891-1898.
1869 1899-1906.
1870 1906-1912.
Service du Contentieux
202 AQ 1871-1875 Législation sur la Compagnie : documents officiels.
1871 1845-1869.
1872 1869-1876.
1873 1876.
1874 1876-1883.
1875 1883-1893.
1846-1973
1880-1912
1845-1893
202 AQ 1876 Législation sur la Compagnie, ligne Nord-Belges de 1845 à 1866 : documents officiels.
1867
Société d'investissement du Nord
202 AQ 1877-1878 Conseil d'administration : rapports aux assemblées générales.
1877 1954-1961.
1878 1962-1967.
26 Cette série est plus complète que celle cotée de 48 AQ 570 à 575 (microfilmée en 2005 013 M 119 à 129).
27 Les procès-verbaux sont conservés aux cotes 48 AQ 10 à 53.
199
1954-1967

Affiches achetés par la Direction des Archives de France
202 AQ 1879 « Chemin de fer du Nord et Nord belge. Dinant
s. Meuse (Belgique), casino ouvert toute
l'année ». H. Gray et Leverd, affiche similiaquarelle,
imprimerie Courmont frères, Paris,
108 x 72,5 cm. [vers 1900]
202 AQ 1880 « Le Tréport-Mers, à 3 heures de Paris,
nouveau casino ». D'après H. Gray, imprimerie
Bourgerie, Paris, 103,5 x 70,5 cm. [vers 1900]
202 AQ 1881 « Merlimont, à 3 heures de Paris par Berck, la
plus belle plage du littoral entre Berck et Paris-
Plage ». C. Nogaro, affiche simili-aquarelle
Courmont Frères, Paris, 105,5 x 74 cm. [1903]
202 AQ 1882 « Montreuil-sur-Mer, ville historique, site
admirable ». Anonyme, imprimerie Champenois,
Paris, 105 x 75 cm. [vers 1910]
202 AQ 1883-1884 « Senlis-Abbaye de Chaalis, à 10 kilomètres de
Senlis ». Alo [Charles-Jean Hallo], imprimerie
Cornille et Serre, Paris, 103 x 75 cm : 2 affiches. [1923]
202 AQ 1885 « Abbaye de Chaalis, à 10 kilomètres de
Senlis », Alo [Charles-Jean Hallo], imprimerie
Lucien Serre et compagnie, Paris, 100 x 62 cm. [1929]
[vignette non disponible]
[vignette non disponible]
202 AQ 1886 « Senlis-Ermenonville, à 12 kilomètres de
Senlis ». Alo [Charles-Jean Hallo], imprimerie
Cornille et Serre, Paris, 103 x 75 cm. [1926] [vignette non disponible]
200

202 AQ 1887-1888 « Ses belles cathédrales ». Anonymes,
imprimerie L. Danel, Lille, 100 x 62 cm. s.d.
1887 Cathédrale de Laon.
1888 Cathédrale d'Abbeville.
202 AQ 1889 « Noyon, sa cathédrale ». Tournier, imprimerie
G. Jenin, Paris, 105 x 74 cm. s.d.
202 AQ 1890 « Paris à Londres, via Calais Boulogne,
traversée maritime en 60 minutes ». Anonyme,
lithographie Courmont, Paris, 106 x 76 cm. s.d.
202 AQ 1891 « Dover for bacing air and sunshine. 3 services
rapides par jour entre Paris et Douvres ».
Anonyme, printed at the Standard office, Dover,
100 x 61 cm. s.d.
202 AQ 1892 « Lens, 1920». Julien Lacaze, Imprimerie
Cornille & Serre, Paris, 104x75cm, non entoilée. [1920]
202 AQ 1893 « Pélerinages aux régions dévastées, par trains
spéciaux » [une fosse des mines de Lens].
Imprimerie Langlois, Paris, 59 x 39 cm, non
entoilée. s.d.
202 AQ 1894 « Thiepval » [paysage dévasté, soldat assis au
sol, fusil posé, cimetière]. H. Gray, Imprimerie
Cornille & Serre, Paris, 104x75cm, non entoilée. [1920]
201
[vignettes non
disponibles]
[vignette non disponible]
[vignette non disponible]

202 AQ 1895 « Noyon sa cathédrale après le départ de
l’ennemi ». [Joe Fourmi ?], imprimerie G. Jenin,
Paris, 104x74cm, non entoilée.
202 AQ 1896 « Cambrai, après le départ de l’ennemi ». ALO
(C. Hallo), imprimerie Cornille & Serre, Paris,
104x75cm , Non entoilée.
[1920]
202 AQ 1897 « Aulnay-sous-Bois, ses nouveaux
lotissements » [vue aérienne, avion avec son
pilote, la future place Edouard VII]. Imprimerie
Eugène Verneau, H. Chachouin, Paris, 275 x 21
cm, entoilée. s.d.
202 AQ 1898 « Touquet Paris Plage, La mer, la forêt, la
dune ». Imprimerie L. danel, Lille, 104,5 x 75
cm, entoilée. s.d.
202
s.d.
[vignette non disponible]
[vignette non disponible]
[vignette non disponible]

Archives volées aux Archives nationales, restituées par la
Justice belge en 2011
202 AQ 1899 Société nationale des chemins de fer belges, Signalisation lumineuse, Bruxelles, 1932,
brochure de 6 pages et 3 planches.
1932
202 AQ 1900 « La Manche et son tunnel », conférence de M. Le Trocquer sur le tunnel sous la
Manche, extrait du Rotary du 20 janvier 1930, brochure anopistographe de 14 pages.
1930
202 AQ 1901-1902 Brochure rassemblant des articles de M. Le Trocquer sur le tunnel sous la Manche dans
Le Capital de 1930 (2 exemplaires).
1930
202 AQ 1903 Le Rotary, numéro 13 du 20 janvier 1930, 22 pages.
202 AQ 1904 Notes on the Central London Railway, Londres, 1895, contenant un plan et un
prospectus.
1895
202 AQ 1905 Dix années d'exploitation par la Société nationale des chemins de fer belges, 1926-
1936, brochure de 30 pages.
1936
202 AQ 1906 La Micheline de 100 places type 23, Michelin, 1936, plaquette tapée à la machine de
9 pages.
1936
202 AQ 1907 Société nationale des chemins de fer belges, assemblée générale du 23 mai 1930,
Rapport présenté par le conseil d'administration, rapport du collège des commissaires,
1929, brochure de 74 pages.
1929
202 AQ 1908 Documents sur la locomotive diesel 1000 CV de Renault, 2 notes dactylographiées,
1 photographie noir et blanc 21 x 27 cm, 3 plans et coupes.
1931
202 AQ 1909 Devis 6547 de la Société Gaston Moyse pour la Société des combustibles purifiés à
Paris concernant un locotracteur à essence et transmission électrique, 8 janvier 1925.
1925
202 AQ 1910 Note sur les locotracteurs à essence de Paris-Saint-Lazare par M.Polart, Dunod, 1926,
extrait de la Revue générale des chemins de fer, 7 pages.
1926
203
1930

202 AQ 1911 Note sur la réglementation des chemins de fer d'intérêt local et des tramways et sur la
rédaction de leurs cahiers des charges, par M.Donial, Paris, 65 pages, sans date.
[1906]
202 AQ 1912 Ministère des travaux publics, Chemins de fer d'intérêt local, cahier des charges,
brochure de 24 pages sans date.
s.d.
202 AQ 1913-1914 Société nationale des chemins de fer belges, enseignement professionnel, Note sur le
réseau ferré du port d'Anvers, 2 fascicules, l'un de 28 pages, l'autre avec les annexes
(25 plans, graphiques, coupes, schémas), sans date.
s.d.
202 AQ 1915 L'électrification des lignes de Bruxelles à Anvers, étude nouvelle du point de vue
économique par R.Richard, renseignements extraits de cette étude, janvier 1932,
brochure de 41 pages et 19 annexes.
1932
202 AQ 1916 Société nationale des chemins de fer belges, Signalisation lumineuse, Bruxelles, 1932,
brochure de 6 pages et 3 planches.
1932
202 AQ 1917 Société nationale des chemins de fer belges, Signalisation lumineuse, Son application
aux installations à manœuvre mécanique des aiguillages de la ligne de Charleroi-Namur,
Bruxelles, 1932, brochure de 58 pages.
1932
202 AQ 1918 L'organisation du travail à la chaîne dans les ateliers de la Société nationale des
chemins de fer belges, par N.Rulot, conférence faite au CNBOS le 28 mai 1931, juillet
1931, brochure de 26 pages.
1931
202 AQ 1919 Instructions sur les signaux en usage sur le réseau de la Société nationale des chemins
de fer belges et mesures spéciales à prendre sur ce réseau, Lille, 1927, brochure petit
format de 118 pages.
1927
202 AQ 1920 Locomotives à essieu intermédiaire par Lionel Wiener, Bruxelles, 1935, brochure de
Il pages.
1935
202 AQ 1921 « Machine de grande banlieue à 2 bogies de la Compagnie du chemin de fer du Nord
par M. G. Du Bousquet », extrait de la Revue générale des chemins de fer, Paris,
Dunod, 1901, brochure de 8 pages avec planches.
1901
202 AQ 1922 Revue générale des chemins de fer, N°2, février 1891, Dunod, brochure de 55 pages
(numérotées de 55 à 110).
1891
202 AQ 1923 Transport : weekly railway and dock review, revue anglaise de 24 pages (numérotées
353 à 376), n°488, 1er novembre 1901.
1901
204

202 AQ 1924 M.Sartiaux, Instruction sommaire sur les voies ferrées de 0m60 à employer pour la
défense des places, 20 septembre 1888, 15 pages et 7 annexes.
1888
202 AQ 1925 Automotrice Diesel-Sulzer de 290 CV des chemins de fer fédéraux suisses, 2 mars
1936, rapport tapé à la machine de 9 pages anopistographes et 2 annexes.
1936
202 AQ 1926 Ministry of transport, Report of the committee on main line railway electrification, 1931,
brochure en Anglais de 57 pages.
1931
202 AQ 1927 Locomotive à vapeur à moteur démultiplié sans bielles d'accouplement, Société
d'exploitation des procédés Dabeg, brochure de 22 pages sans date (1935).
1935
202 AQ 1928 Notice par M.Weidknecht, Nouveau système de locomotive articulée à adhérence totale
avec pendule compensateur, Paris, 1895, 31 pages et 5 planches.
1895
202 AQ 1929-1930 La traction mécanique des marchandises sur les voies ferrées urbaines, son rôle au
point de vue de l'utilisation du matériel des Compagnies de chemin de fer d'intérêt
général, Reims, 1902, brochure de 10 pages en 2 exemplaires. (2 pièces)
1902
202 AQ 1931 La railroute Dunlop, démonstration du 4 août 1932, plaquette de 8 pages tapées à la
machine.
1932
202 AQ 1932 Compagnie lilloise des moteurs, moteurs à l'huile lourde, brochure sans date de 16
pages accompagnée de 3 plaquettes. (4 pièces)
s.d.
202 AQ 1933-1935 Truck transbordeur du chemin de fer de Somain à Anzin et à la frontière belge par
M.Bacle, Dunod, 1930, brochure de 7 pages, en 3 exemplaires. (3 pièces)
1930
202 AQ 1937 Société nationale des chemins de fer belges, Rapport sur l'exploitation pendant le
1er exercice 1926-1927, brochure de 222 pages.
1927
202 AQ 1938-1939 La traction mécanique des marchandises sur les voies ferrées urbaines. Reims, 1902,
brochure de 8 pages.
1902
202 AQ 1940 Machine de type Pacific Etat munie d'un capotage réalisation de la société
L'Aérodynamique industrielle : photographie noir et blanc, 17,5 x 23 cm, 1935.
1935
202 AQ 1941 Carte du réseau des Chemins de fer du Nord en 1876.
205
1976

202 AQ 1942 Carte du réseau des Chemins de fer du Nord en 1875.
202 AQ 1943-1944 2 planches tirées de la Revue générale des chemins de fer de 1888, l'une sur les lignes
en gare de Noyelles/Mer et St-Valéry/Somme, l'autre représentant le pont-tournant pour
la traversée du canal de la Somme à la sortie de la gare de St-Valéry, en annexe à
l'article de M.Cossmann, Note sur l'exploitation à 4 rails de la ligne à voie unique de
Noyelles à Saint-Valéry.
1888
202 AQ 1945 Brouillon de discours prononcé en 1938 devant le 12ème régiment de ligne pour
l'anniversaire de la bataille de l'Yser.
1938
202 AQ 1946 Coupon donnant droit à un billet de train à prix réduit pour les régates de Calais les 21 et
22 juillet 1867.
1867
202 AQ 1947 Petit dossier de documents épinglés ensemble, contenant l'oraison funèbre prononcée
par l'aumônier adjoint De Groote à La Panne le 18 février 1915 (tapuscrit), avec le
brouillon et des coupures de presse.
1915
202 AQ 1948 Enveloppe vide à en-tête de la ville de Calais, Inauguration du monument des
sauveteurs 8, 9 et 10 septembre 1899, adressée au président de la Société les
Messagers aériens.
1899
202 AQ 1949 Chemin de fer d'intérêt local de Hermes à Persan-Beaumont, traité, cahier des charges
et décret, Beaumont, 14 juillet 1877, brochure de 44 pages.
1877
202 AQ 1950 Dossier du congrès de la VIle exposition technique des ingénieurs, Liège, Il juin au 14
juillet 1922, contenant le plan, le programme, le bulletin d'adhésion, le forum aire
d'inscription pour les exposants.
1922
202 AQ 1951 Bulletin de l'Association des ingénieurs sortis de l'École de Liège, recueil des notices
nécrologiques 1920-1924, Liège, 1925, brochure de 160 pages.
1925
202 AQ 1952 Association des ingénieurs sortis de l'École de Liège, Liste des membres 1923 et 1924,
brochure de 140 pages.
1924
202 AQ 1953 Annales de l'Institut océanographique, tome VIII fascicule IV, La marée, par Eugène
Altazin, Paris, 1931, brochure de 24 pages.
1931
202 AQ 1954 Le chemin de fer métropolitain de Berlin par P.Gaudin et J.Zuber, Paris, Baudry, 1887,
ouvrage non coupé de 136 pages.
1887
206
1875

202 AQ 1955 Les chemins de fer métropolitains à New-York et dans les grandes cités américaines par
M.D.Banderali, Paris, Hachette, 1886, brochure de 42 pages avec planches.
1886
202 AQ 1956 Nouveau truck transporteur, par Dulait et Le Roy, Reims, 1900, brochure de 8 pages.
202 AQ 1957 Les chemins de fer d'intérêt local, étude critique du cahier des charges par Auguste
Moreau, Paris, Capiomont et Renault, 1883, brochure de 41 pages.
1883
202 AQ 1958 Les chemins de fer d'intérêt local par Octave Noël, extrait de la Revue britannique, Paris,
Revue britannique, 1883, brochure de 32 pages.
1883
202 AQ 1959 Matériel roulant pour lignes de chemin de fer à voie d'un mètre par R.Seguela, Paris,
Baudry, 1894, brochure de 13 pages.
1894
202 AQ 1960 Vom Güterverkehr der Reichsbahn, 1936, brochure en Allemand de 8 pages.
202 AQ 1961 Drewry car Co Ltd international combustion railway motor cars & locomotives, 1925,
brochure en Anglais de 48 pages.
1925
202 AQ 1962 Société anonyme des tramways à vapeur de la province d'Alexandrie (Italie), Statuts,
Bruxelles, 1882, brochure de 21 pages.
1882
202 AQ 1963 Rapport général sur le projet d'établissement dans le Pas-de-Valais d'un 3e réseau de
chemins de fer d'intérêt local présenté par M.Boudenoot, sénateur et conseiller général,
Arras, 1912, brochure de 38 pages.
1912
202 AQ 1964 5 enveloppes timbrées, vides, adressées à la Compagnie des chemins de fer du Nord,
1920-1931.(5 pièces)
1920-1931
202 AQ 1965 Lettre de l'agent voyer de Creil au président du Conseil de direction des chemins de fer
du Nord, Creil, 24 janvier 1857 ; 1 timbre. Demande d'explications et de
dédommagement pour le dysfonctionnement du passage à niveau coupant le chemin
vicinal 8 de Montataire à Saint-Leu, resté fermé toute la journée du 17 janvier.
1857
202 AQ 1966 Affiche du Chemin de fer du Nord, Avis au public d'ouverture de la ligne d'Hénin-Liétard
à Don, avec horaires, sans date.
s.d.
202 AQ 1967 Affiche du Chemin de fer du Nord, avis d'ouverture au public de la section Arras à
Béthune par Lens le 4 janvier.
s.d.
207
1900
1936

202 AQ 1968 Affiche du Chemin de fer du Nord, avis d'ouverture du service des marchandises à petite
vitesse de la section de Lens à Béthune, Ligne des Houillères, Paris, 19 septembre
1861.
1861
202 AQ 1969 Affiche du Chemin de fer du Nord, avis d'ouverture du service des marchandises à petite
vitesse de la section d'Ostricourt à Lens, avec tarifs, Paris, 27 octobre 1860.
1860
202 AQ 1970 Affiche du Chemin de fer du Nord, avis d'ouverture du service des voyageurs de la
section d'Ostricourt à Lens, avec tarifs, Paris, 15 avril 1861.
1861
202 AQ 1971 Affiche du Chemin de fer du Nord, tarif spécial pour le transport de la houille et du coke
sur la ligne d'Ostricourt à Lens, 26 septembre 1860.
1860
202 AQ 1972 Affiche du Chemin de fer du Nord, avis d'ouverture au service de la grande et petite
vitesse (marchandises et voyageurs) de la section de Lille à Comines, Paris, 1er juin
1876.
1876
202 AQ 1973 Affiche du Chemin de fer du Nord, avis d'ouverture au public de la ligne d'Orchies à
Tourcoing le 15 mai 1878, avec horaires.
1878
202 AQ 1974 Affiche du Chemin de fer du Nord, avis de parution des tarifs de grande et petite vitesse
à l'ouverture de la section de Solesmes à Valenciennes, Paris, 26 septembre 1884.
1884
202 AQ 1975 Affiche du Chemin de fer du Nord, avis de parution des tarifs généraux pour les
transports à petite vitesse à l'ouverture de la section Arras-Lens, Paris, 1er décembre
1861.
1861
202 AQ 1976 Affiche du Chemin de fer du Nord, avis de parution des tarifs généraux pour les
transports à grande vitesse, à l'ouverture des sections Arras-Lens et Lens-Béthune,
Paris, 25 décembre 1861.
1861
202 AQ 1977 Affiche du Tramway de Marquise, Note sur les conditions probables d'exploitation du
tramway à vapeur projeté entre Marquise et Rinxent, supplément à l'Avenir de Marquise
du 21 mai 1903.
1903
202 AQ 1978 Affiche du Chemin de fer du Nord, avis d'ouverture de la section de Valenciennes à
Solesmes, organisation du service des trains entre Valenciennes, Le Cateau et Busigny,
avec les horaires, 1er novembre 1884.
1884
202 AQ 1979 Affiche du Chemin de fer du Nord, avis d'ouverture au public de la section de Pont-de-la-
Deûle à Orchies, ligne de Douai à Orchies, avec horaires, à partir du II décembre 1880.
1880
208

202 AQ 1980 Affiche du Chemin de fer du Nord, modification du service du PN 98 sur la ligne de Lens
à Ostricourt, par arrêté préfectoral, Arras, 23 juin 1928.
1928
202 AQ 1981 Affiche du Chemin de fer du Nord, établissement d'une passerelle publique pour piétons
au PN 94 en gare de Bully-Grenay par arrêté préfectoral, Arras, 5 décembre 1923.
1923
202 AQ 1982 Affiche du Chemin de fer du Nord, modification du service de 2 passages à niveau, le
PN 127 à Carvin (ligne Paris-Lille) et le 118 à Molinghem (ligne Arras-Hazebrouck) par
arrêté préfectoral, Arras, 16 juillet 1926.
1926
202 AQ 1983 Affiche du Chemin de fer du Nord, modification du PN 120 à Leforest sur la ligne Paris-
Lille, par arrêté préfectoral, Arras, 2 juin 1927.
1927
202 AQ 1984 Affiche du Chemin de fer du Nord, modification du PN 119 à Isbergues sur la Ligne
Arras-Hazebrouck, par arrêté préfectoral, Arras, 2juin 1927.
1927
202 AQ 1985 Affiche du Chemin de fer du Nord, annonçant le projet de création de surtaxes locales
temporaires pour améliorations à la gare de Béthune, arrêté d'enquête, Arras, 27 août
1925.
1925
202 AQ 1986 Affichette du chemin de fer du Nord, service d'hiver à dater du 1er novembre 1850.
202 AQ 1987 Affichette du chemin de fer du Nord indiquant le service d'été à partir du 15 avril 1851
pour les trains entre Amiens et Boulogne/Mer.
1851
202 AQ 1988 Affichette du chemin de fer du Nord indiquant le service d'hiver à partir du 1er novembre
1850 pour les trains entre Amiens et Boulogne/Mer.
1850
202 AQ 1989 Affiche d'annonce de l'adjudication le 4 février 1882 de la construction de la partie
comprise entre Avion et la limite départementale de la ligne de Lens à Armentières, par
le préfet du préfet du Pas-de-Calais le 4 janvier 1882.
1882
202 AQ 1990-1991 2 affichettes du chemin de fer du Nord indiquant les dates des trains spéciaux de
Boulogne à Paris en octobre 1861.
1861
202 AQ 1992 Affiche annonçant le classement des passages à niveau de la ligne de Lille à Béthune
par arrêté préfectoral, Arras, 22 mars 1878.
1878
209
1850

202 AQ 1993-1995 3 affiches annonçant l'enquête d'utilité publique pour le tramway de Béthune à Estaires
par arrêté préfectoral, Arras, 29 mai 1895.
1895
202 AQ 1996 Affiche du Chemin de fer du Nord, modification du service de 7 passages à niveau, par
arrêté préfectoral, Arras, 16 juillet 1926.
1926
202 AQ 1997 Affiche annonçant les heures d'ouverture et de fermeture des gares par arrêté
préfectoral, Arras, 20 août 1919.
1919
202 AQ 1998 Affiche du Chemin de fer du Nord, annonçant la modification du régime de gardiennage
du PN 91 sur la ligne Arras-Hazebrouck, par arrêté préfectoral, Arras, 18 juin 1921.
1921
202 AQ 1999-2000 2 affiches du Chemin de fer du Nord, annonçant le classement en lere catégorie du PN
100 sur la ligne d'Hénin-Liétard à Don par arrêté préfectoral, Arras, 8 mai 1895.
1895
202 AQ 2001 Affiche du Chemin de fer du Nord, fixant les tarifs des droits de magasinage par arrêté
préfectoral, Arras, 25 septembre 1847.
1847
202 AQ 2002 Affiche du Chemin de fer du Nord, annonçant des modifications du tarif pour le transport
du coke par wagon complet, par arrêté préfectoral, Arras, 28 décembre 1852.
1852
202 AQ 2003-2005 3 affiches de la préfecture du Pas-de-Calais annonçant l'ouverture à la consultation
publique des registres des traités passés entre les compagnies de chemin de fer et
certains expéditeurs, dans les gares de Boulogne, Arras et Calais, Arras, 20 mai 1854.
1854
202 AQ 2006 Affiche du Chemin de fer du Nord annonçant la fixation d'un tarif spécial pour le transport
du coke par arrêté préfectoral, Arras, 24 janvier 1854.
1854
202 AQ 2007-2008 Affiche annonçant l'ouverture d'une enquête complémentaire d'utilité publique pour le
tramway de Béthune à Lens et de Lens à Hénin-Liétard, par arrêté préfectoral, Arras,
22 octobre 1898.
1898
202 AQ 2009 Affiche annonçant l'adjudication à Arras le 16 juin 1923 de la reconstruction de la ligne
de Béthune à Estaires, Arras, 18 mai 1923.
1923
202 AQ 2010-2012 3 affiches annonçant ['ouverture d'une enquête d'utilité publique pour le tramway à voie
métrique de Fouquières-lez-Lens à Pont-à-Vendin par arrêté préfectoral, Arras,
1er février 1898.
1898
210

202 AQ 2013-2014 Affiche annonçant l'ouverture d'une enquête d'utilité publique pour le tramway de
Béthune à Lens et de Lens à Hénin-Liétard, par arrêté préfectoral, Arras, 1er février
1898.
1898
202 AQ 2015 Affiche annonçant l'ouverture d'une enquête sur le nombre et l'emplacement des gares
pour le tramway de Béthune à Lens et de Lens à Hénin-Liétard, par arrêté préfectoral,
Arras, 19 avril 1900.
1900
202 AQ 2016-2018 3 affiches annonçant le classement des passages à niveau du chemin de fer de la
Société de la verrerie d'Hénin-Liétard par arrêté préfectoral, Arras, 21 novembre 1889.
1889
202 AQ 2019-2020 2 affiches annonçant l'ouverture d'une enquête d'utilité publique pour les tramways
électriques à voie métrique sur 6 lignes du Nord-Pas-de-Calais, par arrêté préfectoral,
Arras, 21 novembre 1902.
1902
202 AQ 2021-2022 2 affiches annonçant l'ouverture d'une enquête sur le nombre et l'emplacement des
gares pour le tramway de Béthune à Lens et de Lens à Hénin-Liétard, section de Lens à
Hénin-Liétard, par arrêté préfectoral, Arras, 5 février 1901.
1901
202 AQ 2023-2026 4 affiches annonçant le classement des passages à niveau du chemin de fer du sieur
Denaës-Hanicotte par arrêté préfectoral, Arras, 20 décembre 1889.
1889
202 AQ 2027-2029 3 affiches du Chemin de fer du Nord, annonçant le projet de création de surtaxes locales
temporaires pour améliorations à la gare de Pont-à-Vendin, par arrêté préfectoral, Arras,
2 septembre 1924.
1924
202 AQ 2030 Affiche annonçant le classement des passages à niveau du chemin de fer des mines
d'Auchy-au-Bois par arrêté préfectoral, Arras, 26 avril 1890.
1890
202 AQ 2031 Affiche du Chemin de fer du Nord, annonçant le projet de création de surtaxes locales
temporaires pour améliorations à la gare de Pont-à-Vendin, par arrêté préfectoral, Arras,
13 novembre 1924.
1924
202 AQ 2032 Feuille imprimée intitulée Tarif spécial GV n°1, billets d'aller et retour, de la Compagnie
du Nord, 1er octobre 1864.
1864
202 AQ 2033 Feuille imprimée intitulée Tarif spécial GV n°7, beurre frais, fromage frais, gibiers, lapins,
œufs, viande fraîche, volaille par expédition d'au moins 500 kg, de la Compagnie du
Nord, 15 septembre 1864.
1864
202 AQ 2034 Feuille imprimée intitulée Tarif spécial GV n° 15, transport en voitures de 3e classe des
colons et leurs familles se rendant en Algérie munis d'un titre de propriété, moitié prix de
la 3e classe du tarif général, de la Compagnie du Nord, 15 septembre 1864.
1864
211

202 AQ 2035 Tarif des marchandises à petite vitesse au départ de Billy-Montigny, 1er août 1864.
202 AQ 2036 Affiche annonçant l'ouverture d'une enquête pour le projet de chemin de fer à vapeur
entre Arras et Etaples avec embranchements sur Béthune et Frévent, par arrêté
préfectoral, Arras, 10 septembre 1862.
1862
202 AQ 2037 Affiche concernant les chemins de fer du Nord et d'Orléans annonçant les tarifs
communs et réduits pour le transport des vins en fûts par arrêté préfectoral, Arras,
26 octobre 1854.
1854
202 AQ 2038 Affiche concernant les chemins de fer du Nord et de Paris à Rouen, Le Havre et Dieppe,
annonçant les tarifs communs pour le transport des marchandises par arrêté préfectoral,
Arras, 2 octobre 1854.
1854
202 AQ 2039 Affiche annonçant la suppression d'un tarif commun du chemin de fer du Nord avec le
chemin de fer d'Orléans pour le transport des vins et vinaigres en fûts, par arrêté
préfectoral, Arras, 9 août 1854.
1854
202 AQ 2040 Affiche annonçant la fixation d'un tarif réduit commun pour les voyages circulaires des
bords du Rhin entre les chemins de fer du Nord et de l'Est, par arrêté préfectoral, Arras,
5 juillet 1854.
1854
202 AQ 2041 Affiche annonçant le tarif pour le transport des tuyaux de drainage par le chemin de fer
du Nord, par arrêté préfectoral, Arras, 5 décembre 1854.
1854
202 AQ 2042 Affiche annonçant la prorogation jusqu'au 1er septembre 1856 des tarifs réduits pour le
transport et la manutention des céréales, Arras, 26 octobre 1855.
1855
202 AQ 2043 Affiche annonçant l'ouverture d'une enquête sur les projets de création de chemins de
fer à traction de chevaux entre Arras et Etaples, par arrêté préfectoral, 22 octobre 1859.
1859
202 AQ 2044 Affiche annonçant l'ouverture de l'enquête parcellaire à Carvin pour l'extension des
installations du service local de la station de Libercourt (ligne Paris à la frontière belge
du chemin de fer du Nord), par arrêté préfectoral, Arras, 10 mai 1911.
1911
202 AQ 2045 Affiche annonçant l'ouverture de l'enquête d'utilité publique pour l'extension des
installations du service local de la station de Libercourt (ligne Paris à la frontière belge
du chemin de fer du Nord), par arrêté préfectoral, Arras, 8 juin 1910.
1910
202 AQ 2046-2047 Great western progress 1835-1935, 2 ouvrages en Anglais de 180 pages.
212
1864
1935

202 AQ 2048 Chemin de fer du Nord, Documents officiels, cahier des charges, convention de 1883,
police des chemins de fer, transit et exportation, Lille, 1899, brochure de 132 pages.
1899
202 AQ 2049 Règlement pour l'emploi réciproque des wagons en trafic international valable au
1er janvier 1925, brochure de 103 pages.
1925
202 AQ 2050 « Loi relative aux chemins de fer d'intérêt local », Dépôt des lois, Bulletin des lois
n°1314, Paris, Muzard, 1865, plaquette de 32 pages.
1865
202 AQ 2051-2052 Freight Trafic report, Freight coordination motive power equipment (from appendix Il),
tiré du Bulletin of the international railway congres s, 1935, 2 brochures en Anglais de 46
pages.
1935
202 AQ 2053 La gare centrale de Milan, extrait de la Revue générale des Chemins de fer d'octobre
1932, Dunod,1932, plaquette de 4 pages.
1932
202 AQ 2054 Union internationale des chemins de fer, Ve commission, sous-commission chargée de
l'étude des questions intéressant les soufflets et passerelles d'intercirculation,
Passerelles rotatives d'intercirculation, procès-verbal de la réunion tenue à Budapest les
19 et 20 septembre 1929, tapuscrit de 8 pages et 5 annexes.
1929
202 AQ 2055 ltinerari rapidi per l'inaltra di trasparti di merci a carro (Itinéraires les plus rapides pour le
transport de wagons complets de marchandises, horaires et itinéraires de l'Italie vers
l'Europe), Bologne, 1930, brochure de 70 pages.
1930
202 AQ 2056 Brochure publicitaire sur le locotracteur à essence et transmission électrique Jeumont,
sans date (années 1920).
Prospectus publicitaire sur le locotracteur à essence pour voie normale à transmission et
démarrage électriques, poids 20 tonnes puissance 90 HP, sans date (années 1920).
3 feuillets publicitaires (attachés par une épingle) des tracteurs agricoles à chenilles
Renault, sans date (années 1920).
Prospectus publicitaire sur les camionnettes Berliet type VMBG et VMPG à gazogène à
bois, sans date (années 1920).
Prospectus publicitaire sur les camions Berliet type CBABG et CBACG à gazogène à
bois, sans date (années 1920).
Prospectus publicitaire de la Société d'applications des moteurs à l'huile lourde
(SAMHUL), sans date (années 1920).
Prospectus publicitaire de la Société d'applications des moteurs à l'huile lourde
(SAMHUL), sur l'huile lourde combustible moderne, foire de Paris, sans date (années
1920).
Prospectus publicitaire de la Société d'applications des moteurs à l'huile lourde
(SAMHUL), liste de clients, sans date (années 1920).
Prospectus publicitaire de la Société d'applications des moteurs à l'huile lourde
(SAMHUL), sur la traction diesel, sans date (années 1920).
213

202 AQ 2056 (suite)
Prospectus publicitaire sur les locotracteurs Moyse à gazogène, sur le remplacement de
l'essence par le charbon de bois, sans date (années 1920).
Plans et coupes et tracteur pétroléo-électrique de 23 tonnes de la F.A.C.E Jeumont,
1927.
Plans et coupes et tracteur pétroléo-électrique de 20 tonnes de la F.A.C.E Jeumont,
1927.
Dépliant publicitaire sur le moteur Peugeot 1 Pl 60, moteur de l'avenir, sans date
(années 1920).
Lettre de l'administrateur délégué de la SAMHUL à M.Besnerais, ingénieur aux Chemins
de fer du Nord à Paris, Paris, 20 mai 1926. Invitation à la foire de Paris où sont
exposées les machines SAMHUL.
Lettre de Gaston Moyse, ingénieur et constructeur, à M.Piot, ingénieur au service central
de la Compagnie des Chemins de fer du Nord, Paris, 19 novembre 1925. Informations
sur le prix de revient d'un locotracteur en service au Bourget.
Lettre des usines Renault à l'ingénieur en chef de la Compagnie des chemins de fer du
Nord, Billancourt, 29 avril 1926. Essais de matériel agricole à expédier au chef de gare
de Paris-La Chapelle.
2 brochures publicitaires des locomotives Diesel-Deutz, avec le tampon de S.Marchak,
représentant des usines Deutz-Oberursel, sans date (années 1920). (2 pièces)
7 fiches publicitaires des locomotives Diesel-Deutz, sans date (années 1920). (7 pièces)
Lettre de Louis Ducret, des automobiles Berliet à l'ingénieur en chef de l'exploitation des
Chemins de fer du Nord, Paris, 21 janvier 1926. Envoi de prospectus publicitaires sur les
camions et camionnettes Berliet équipés avec le gazogène à bois Imbert-De Dietrich.
Prospectus publicitaire sur les camionnettes Berliet type VMBG et VMPG à gazogène à
bois, sans date (années 1920)
Prospectus publicitaire sur les camions Berliet type CBABG et CBACG à gazogène à
bois, sans date (années 1920)
Lettre de réponse en double exemplaire de M.Moyrand, ingénieur en chef de
l'exploitation des Chemins de fer du Nord, Paris, 27 janvier 1926. Accusé réception de la
lettre et des prospectus de la société Berliet et transmission de ce courrier à M.Piot,
ingénieur en chef du service central de l'exploitation. (5 pièces)
1920-1927
202 AQ 2057 20 suppléments au Règlement général des voies et travaux de la Société nationale des
chemins de fer belges, fascicule IV, signalisation, 1931 à 1935.
Dépliant publicitaire, Die eisenbahn ins Haus, en Allemand, sans date (vers 1930-1939),
4 exemplaires. (4 pièces)
Article sur la Question du tunnel sous la Mache dans la Revue économique de l'Ouest
de mai-juin 1932, 2 exemplaires. (2 pièces)
Chemin de fer de Metz à Reims par Verdun et le camp de Châlons, Metz, 1861,
plaquette de Il pages.
Petit guide en Allemand, Frachtübernahmen-tarif für die Beforderung von Stückgütern un
Wagenladungsverkehr ab Forst i. L. (tarifs du transport de marchandises depuis Forst),
1896.
1861-1935
214

202 AQ 2058 Metropolitan Railways, par Baker et Barry, Londres, 1885, brochure de 76 pages et 4
planches.
Règlement pour la surveillance de la voie, lignes Nord-belges, brochure de 64 pages
sans date, en 2 exemplaires.
Metropolitan railway company, General rules and regulations, 1875, petit guide relié de
88 pages.
Chemins de fer d'intérêt local, discours de M.Boudenoot à l'occasion de la session
d'août 1908 du Conseil général du Pas-de-Calais, Arras, 1908, brochure de 10 pages.
1875-1908
202 AQ 2059 Rapport présenté au comité de l'exploitation technique des chemins de fer au nom de la
sous-commission du matériel des chemins de fer de Corse par MM. Sartiaux et
Banderalli, Paris, Dunod, 1883, brochure (abîmée) de 94 pages et 10 planches.
Union technique des chemins de fer d'intérêt local et des tramways de France, Liste des
sociétés adhérentes, 1909, brochure de 90 pages.
Mémoire sur le chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Neuilly-en-Thelle et Noailles
à Beaumont/Oise par M.Sartiaux, Senlis, 1874, brochure de 20 pages.
Règlement général des voies et travaux de la Société nationale des chemins de fer
belges, fascicule IV, signalisation, 3ème partie, Block-system, Bruxelles, 1931, brochure
de 122 pages.
Règlement général des voies et travaux de la Société nationale des chemins de fer
belges, fascicule IV, signalisation, 3ème partie, Block-system, Bruxelles, 1926, brochure
de 101 pages.
1874-1931
215

ANNEXE
Annexe n°1. Description des dossiers relatifs aux voitures
appartenant à des particuliers n'ayant pas été retrouvés
aux cotes 202 AQ 1324 à 1332.
Numéro de dossier non
trouvé
Description
151. Wagons-réservoirs de la Société anonyme pour l'Exploitation du Matériel roulant
152. Voiture-salon de S.A.R. le Grand Duc de Bade
153. Wagons réfrigérants de la Société Internationale pour le développement de l'Industrie
métallurgique "Sidéa" à Genève
154. Wagons-réservoirs de M.M. Blot et Malot
155. Wagons couverts P.V. de la Société Lorraine des Établissements de Dietrich
156. Wagons-citernes de M. Huguenin
157. Wagon-citerne de M. Peureux
158. Wagons-citernes de M. Ruch
159. Wagons de la Sucrerie de Cambrai
160. Wagons-réservoirs de la Société française pour l'Exploitation des Produits Lianosoff
161. Wagon-réservoir de M.M. Ternoy et Goube
162. Wagon-citerne de M.M. Dérôme
163. Wagons-citernes de la Compagnie Française pou la location de matériel (Compagnies Centrale
des Alcools)
164. Wagons-réservoirs de M. Leprètre. Raffinerie Predinger
165. Wagon-frigorifique de M.M. Kraft et Compagnie
166. Wagons-citernes de la Société anonyme des Fours à coke Sernet-Solway (?)
167. Wagons-citernes de M. Modiano
168. Wagons-citernes de M. Delerue
169. Wagon-citerne de M. Andernach (Voir 69)
170. Wagons-citernes de la Sucrerie de Coudun.
M.M. Fantanzzi et Compagnie
171. Wagons-citernes de la Société anonyme des Établissements Tencé
172. Wagons-réservoirs de M. Trolliet
173. Wagons à houille 20 t à déchargement automatique de la Société anonyme des fours à coke de
Douai
174. Wagons plateformes spéciaux de la Société Schneider
175. Wagons plateformes 20 t de M. Duboc
176. Wagons-citernes de la Société Francs-Romana
177. Wagon-citerne de M. Georges Voituriez et Compagnie
178. Wagons-couverts de M. Hollier (transports de bananes de Dunkerque à Paris)
179. Wagon-citerne de M. Mahault
180. Wagons-citernes de M. Borit
181. Wagon-citerne de la Société anonyme des Aciéries de Paris et d'Outreau
182. Wagons 20 t de la Société des Forges et Aciéries de Denain et d'Anzin
183. Wagons-citernes de M.M. Thomas-Marquant
184. Wagon de 80 t de charge de la Société Cockerill
185. Wagons-citernes de la Société du Gaz de Paris
186. Wagon de la Société d'Explosifs et de Produits chimiques
187. Wagons-réservoirs de la Société André et Fils
188. Wagons-réservoirs des Établissements Durand, Giroux, Froment et Compagnie
189. Wagon-réservoir de M.M. Durand et Bureau
190. Wagon spécial 50 t de la Société Française de constructions mécaniques (Anciens
établissements Cail)
216

Numéro de dossier non
trouvé
Description
191. Salon de S.A.R. le grand Due de Mecklembourg-Schwerin
192. Wagon plateforme de 60 t sur bogies de la Fonderie Buissin
193. Wagons-citernes des Établissements Robbe frères
194. Wagons-trucks de la Fonderie d'Artillerie Navale à Ruelle
195. Wagon à essieux des ateliers Siemens-Schnekert
196. Wagons-citernes de la Société des Aciéries de France
197. Wagons-citernes de M. Menat
198. Wagons de la Compagnie des Forges de Châtillon, Commentry et Neuves Maisons
199. Wagons de M. Boussin et de M. Bibeill
200. Wagons de M. Victor Claisse
201. Wagons foudre de M. Deros
202. Wagons-réservoir de M. Amblard
203. Wagon-écurie de M.M. Glastron, Baschet et Compagnie
204. Wagons de M. Allemand
205. Wagons de M. Derode et Damman
206. Wagons-citernes de M. Plattard
207. Wagons-réservoirs de la Compagnie Industrielle des Pétroles
208. Fourgon 10 tonnes de M.M. Buchet et Compagnie
(Pharmacie Centrale des Pharmaciens de France)
209. Wagons des Fonderies de Dreux
210. Wagon Essen 37831 loué par l'entreprise "Ouest-Métaux" pour transports d'oxygène
211. Wagons-citernes de la Maison Deutsch de la Meurthe
212. Wagon-citerne de M.M. Liénard et Geoffray
213. Wagons réservoirs de la Société français e des Carburants
214. Train hôpital de la Princesse Christian
215. Wagons-Établissements Schneider-Jacquet à Strasbourg-Koenigshoffen
216. Société française de Transports et Entrepôts Frigorifiques
217. Wagons-réservoirs de La Société anonyme de peignage de Roubaix
218. Wagons-citernes Louis Barthe
217

202 AQ 4
202 AQ 7
202 AQ 22
202 AQ 36
202 AQ 41
202 AQ 45
202 AQ 71
202 AQ 98
202 AQ 101
202 AQ 102
202 AQ 132
202 AQ 139
202 AQ 147
202 AQ 151
202 AQ 152
202 AQ 153
202 AQ 157
202 AQ 158
202 AQ 159
Annexe n°2. Dossiers manquants dans 202 AQ.
A. 0037
A. 020/01
A. 0443/01
A. 433/30
A. 05 : « Enseignement de questions ferroviaires à l'école, visite d'installations ferroviaires par des élèves des
enseignements primaire et secondaire »
A. 0810
A. 311/10
A. 312/66
A. 322/32 à 35 qui sont dans 202 AQ 102
A. 322/34
A. 51422 : « Comptabilité des gares. Agents comptables »
A. 525/55
A. 603/28
A. 64/20 à 23
A. 64/76
A. 69/1 à 38 « Fournitures divers. Généralités, 1930-1938 et 1948 »
A. 70/2
A. 7121/3 à 5
A. 73/043
A. 73/067
A. 73/073
A. 73/3
A. 73/31
218

202 AQ 160
202 AQ 163
202 AQ 173
202 AQ 175
202 AQ 179
202 AQ 183
202 AQ 187
202 AQ 189
202 AQ 193
202 AQ 208
202 AQ 210
202 AQ 212
A. 73/83
A. 74/17
A. 74/21
A. 74/36
A. 74/45
A. 74/48
A. 7726/2
A. 774/28
A. 779/13
A. 779/86
A. 779/206
A. 78/28
A. 78/29
A. 78/82
A. 94/14
A. 95/2
A. 95/5
A. 95/10
A. 95/13
A. 95/14
A. 95/16
A. 95/32
A. 95/047
A. 99/4
A. 99/01
219

202 AQ 213
202 AQ 220
202 AQ 230
202 AQ 231
202 AQ 274
202 AQ 275
202 AQ 287
202 AQ 288
B 00/1 à2
B 00/7 à 9
B 00/11 à 13
B 00/15 à 22
B 00/24
B 00/26 à 28
B 229/19
cote non attribuée sur l'inventaire
B 2605/5
B 4104/8 à 9
B 4104/11
B 4104/13à19
B 4104/21 à 23
B 4107 et 4108 qui sont dans 202 AQ 274
B 422 « Loi du 9 avril 1898 et modifications, 1932-1936 »
B 424 « Loi belge du 24 décembre 1903 et modifications, 1931-1932 »
B 425 « Pensions des accidentés du travail (notamment loi du 7 août 1936), 1929-1941 »
B 43/3
B 43/6 et 7
B 43/17
B 43/19
B 43/23 et 24
B 43/26 et 27
B 43/29 et 30
B 43/32 à 36
B 43/40
B 43/43
B 43/48
B 43/56 à 59
B 43/62
B 43/66
B 43/68 à 73
220

202 AQ 290
202 AQ 299
202 AQ 303
202 AQ 309
202 AQ 314
202 AQ 315
202 AQ 321
B 43/90
B 4443 « Association de solidarité fraternelle des agents de la Compagnie du chemin de fer du Nord, 1930 »
B 640 et B 641, qui sont dans 202 AQ 302
B 776 « Variole »
C 100/15
C 100/18
C 100/22
C 100/30
C 100/47 et 48
C 100/65
C 100/69 et 70
C 100/78
C 100/81
C 100/83
C 100/86
C 100/92
C 100/95
C 100/97
C 100/100
C 100/102 et 103
C 100/115 et 116
C 100/118
C 100/123
C 100/125
C 100/127-135
C 100/137
C 100/139
C 100/142-145
C 100/148
C 100/153
C 100/155-158
C1116 « Transfert des travailleurs français se rendant en Allemagne, 1941 »
221

202 AQ 382
202 AQ 386
202 AQ 391
202 AQ 440
202 AQ 441
202 AQ 471
202 AQ 474
202 AQ 481
202 AQ 484 Q
202 AQ 488
202 AQ 489
202 AQ 501
C 26/021
C 26/025 à 027, qui sont dans 202 AQ 383
C322
Manquent les photographies
D 102/24 et 25
D 102/28
D 102/35
D 102/37
D 102/39
D 102/47 à 52
D 102/55
D 102/57
D 25 « Points irréguliers. Limitation de vitesse, 1938-1939 »
D 31/23 et 24
D31/28 et 29
E 01/17 et 18
E 01/23
E 01/32, qui est dans 202 AQ 483
E 06/3
E 06/24 et 26
E 06/34
E 06/39
E 06/69
E 06/78 et 79
E 06/94
E 06/102
E 13/4
222

202 AQ 502
202 AQ 503
202 AQ 504
202 AQ 508
202 AQ 594
202 AQ 612
202 AQ 694
202 AQ 695
202 AQ 696
202 AQ 716
E 13/10
E 13/15 et 16
E 13/18
E 13/21 à 25
E 13/27
E 13/31 et 32
E 13/35
E 13/38 et 39
E 13/42 et 43
E 13/48
E 13/56 et 57
E 13/59
E 13/63-65
E 13/68
E 13/70
E 13/74 à 79
E 201/3 et 4
E 201/6-15
E 201/18-20
E 201/22 et 23
E 201/26-32
E 201/37 et 38
E 201/43
E 294/5
G 1724 « Grande ceinture. Travaux, 1929-1937 »
G 301, qui est dans 202 AQ 611
G 306 « Petites compagnies français, tramways. Généralités. Personnel, 1931-1936 »
G 6100 (Généralités et conventions), qui est dans 202 AQ 693
G 6100, qui est dans 202 AQ 694
G 6113, qui est dans 202 AQ 695
G 7043 « Avenant au traité du 6 septembre 1895 »
223

202 AQ 767
202 AQ 783
202 AQ 786
202 AQ 931
202 AQ 1062
202 AQ 1143
202 AQ 1227
202 AQ 1291
202 AQ 1292
202 AQ 1293
202 AQ 1328
202 AQ 1330
202 AQ 1332
202 AQ 1400
202 AQ 1689
H 4112
H 4627
H 4634
H 4637 à 41
H 4662 à 4666
H 4668 à 4671
H 4673 à 4675
L 600/1 règlement d'administration publique pour l'exécution dy décret du 19 avril 1934 relatif à la coordination
des transports ferroviaire et routier. Projet et études y relatifs, 1934-1935 »
Dossier 3« Projet de chemin de fer secondaires dans la vallée du Condroz (Belgique), 1881-1884 »
Dossier 6« Ligne de Gandelu à Neuilly-Saint-Front, 1902 »
Dossier « L'union cycliste des cheminots français »
Dossier « Wagons pour le transport des fruits, 1885-1927 »
Dossier « Wagons à deux trains, 1868-1927 »
Dossier « Ridelles à coke, 1878-1925 »
Dossier 59 « Wagon du dépôt de glace de La Chapelle »
Dossier 93 « Wagon de la distillerie de Marquette-lès-Lille, MM. Lesaffre et Bonduelle »
Dossier 126 « Wagons-foudres de M. Fontan »
Dossier 140, qui est dans 202 AQ 1331
Dossier « Beauvais à Gisors »
Dossier « Wimereux à Ambleteuse » qui est dans 202 AQ 1690
Dossier « Ypres à Neuveéglise », qui est dans 202 AQ 1690
Dossier « Ypres à Steenwerk » qui est dans 202 AQ 1690
224

202 AQ 1708
202 AQ 1722
202 AQ 1729
202 AQ 1782
Dossier « Sevran au Raincy »
Dossier « Concession du chemin de fer de Mariembourg à Chimay, 1856 »
Dossiers « Comptes d'exploitation, 1915 à 1918 »
Dossier « Répartition des inspections principales et secondaires, 1894-1913 »
225

TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION..................................................................................................................2
SOMMAIRE.......................................................................................................................4
BORDEREAU D'ENTRÉE........................................................................................................5
Secrétariat d'exploitation.................................................................................................................5
A. Organisation générale administrative et financière................................................................................5
0. Généralités. Régime général des chemins de fer......................................................................................5
00. Questions générales. Renseignements..............................................................................................5
01. Régimes antérieurs à 1883.................................................................................................................7
02. Régime des conventions de 1883.......................................................................................................7
04. Régime de la convention de 1921.......................................................................................................8
042. Convention du 28 juin 1921...........................................................................................................8
043. Organismes communs aux réseaux..............................................................................................8
044. Fonds Commun.............................................................................................................................9
045. Matériel........................................................................................................................................11
046. Tarifs............................................................................................................................................11
047. Personnel.....................................................................................................................................11
05. Visites d'installations ou de matériel de la compagnie......................................................................11
06. Fusion des réseaux ou des services des régions.............................................................................11
07. Régime de la convention de 1937.....................................................................................................12
08. Rachat de chemins de fer..................................................................................................................12
09. Rationalisation, normalisation, standardisation.................................................................................13
1. Administration générale S.N.C.F.............................................................................................................13
10. Généralités........................................................................................................................................13
12. Comité de direction............................................................................................................................13
16. Secrétariat général............................................................................................................................14
2. Administration centrale............................................................................................................................14
21. Secrétariat général............................................................................................................................14
22. Service des retraites..........................................................................................................................14
23. Contentieux et Domaine....................................................................................................................14
24. Services financiers............................................................................................................................14
25. Services centraux de la S.N.C.F.......................................................................................................15
26. Directions Régionales........................................................................................................................15
3. Comptabilité générale et finances...........................................................................................................15
30. Généralités........................................................................................................................................15
31. Budget...............................................................................................................................................15
32. Titres..................................................................................................................................................19
33. Comptes d'exploitation......................................................................................................................20
34. Contributions, impôts, taxes et surtaxes...........................................................................................21
35. Comptabilité générale........................................................................................................................22
Imputations des dépenses...................................................................................................................22
4. Guerre...................................................................................................................................................... 22
41. Personnel civil et militaire..................................................................................................................22
42. Exercices, manœuvres......................................................................................................................22
43. Aménagement, outillage....................................................................................................................23
44. Installations et travaux militaires........................................................................................................23
45. Mobilisation........................................................................................................................................23
47. Guerres..............................................................................................................................................23
5. Organisation administrative et matérielle de l’exploitation.......................................................................24
50. Généralités........................................................................................................................................24
51. Comptabilité.......................................................................................................................................24
52. Statistiques et renseignements financiers.........................................................................................25
53. Matériels et matières.........................................................................................................................26
55. Archives.............................................................................................................................................26
56. Établissement, expédition, réception, répartition et distribution de la correspondance.....................26
6. Fournisseurs et entrepreneurs. Commandes diverses............................................................................26
60. Généralités........................................................................................................................................26
61. Commissions des commandes et diverses.......................................................................................27
63. Entreprises diverses..........................................................................................................................27
64. Fournisseurs divers...........................................................................................................................27
69. Fournitures diverses..........................................................................................................................27
226

7. Participations, allocations diverses, conférences, appuis donnés à divers groupements, organismes,
sociétés ou œuvres étrangers au réseau....................................................................................................28
70. Généralités........................................................................................................................................28
71. Établissements, œuvres et actions de bienfaisance, philanthropiques et scientifiques....................28
72. Besoins locaux ou régionaux............................................................................................................28
73. Écoles, cours d'instruction, caisses des écoles, bourses de voyages..............................................28
74. Érections de monuments, statues, etc..............................................................................................29
77. Sociétés diverses, courses, concours...............................................................................................29
78. Congrès, conférences, expositions...................................................................................................31
8. Police....................................................................................................................................................... 32
82. Police dans les trains et dans les emprises S.N.C.F.........................................................................32
83. Gendarmerie et Garde Mobile...........................................................................................................32
84. Police, sûreté et exploitation des chemins de fer..............................................................................32
86. Délits..................................................................................................................................................32
9. Contrôle administratif...............................................................................................................................33
91. Organisation du contrôle administratif...............................................................................................33
92. Personnel administratif......................................................................................................................34
94. Questions diverses............................................................................................................................34
95. Service des trains et des gares.........................................................................................................34
96. Travaux. voies et signaux..................................................................................................................34
97. Transports.........................................................................................................................................35
98. Questions concernant le personnel de la Compagnie.......................................................................35
99. Questions comptables.......................................................................................................................35
B. Personnel...................................................................................................................................................35
0. Généralités..............................................................................................................................................35
00. Questions générales..........................................................................................................................35
01. Bureau International du Travail.........................................................................................................35
02. Commission du personnel.................................................................................................................35
03. Effectifs du personnel........................................................................................................................35
04. Dépenses de personnel....................................................................................................................35
06. Contrat de travail...............................................................................................................................36
1. Organisation des services.......................................................................................................................36
11. Conseil d'administration. Comité de direction...................................................................................36
12. Direction de l'exploitation...................................................................................................................36
13. Exploitation........................................................................................................................................36
14. Matériel et traction.............................................................................................................................37
15. Travaux et surveillance......................................................................................................................37
16. Administration centrale......................................................................................................................37
2. Organisation du travail.............................................................................................................................37
22. Instruction du personnel....................................................................................................................37
25. Organisation du travail dans les services et dans les gares.............................................................38
27. Heures de présence, feuilles de présence, tableaux de service, contrôle de la présence................39
3. Régime administratif du personnel. ........................................................................................................40
30. Généralités. ......................................................................................................................................40
31. Régime statutaire. Délégués.............................................................................................................40
32. Recrutement......................................................................................................................................41
33. Rémunération....................................................................................................................................41
34. Mesures disciplinaires.......................................................................................................................42
35. Congés, repos, absences..................................................................................................................42
36. Avantages accessoires......................................................................................................................42
Fondations, legs, dons.........................................................................................................................44
37. Cessation de fonctions. Réintégration...............................................................................................45
38. Fonctionnaires et agents hors cadres ou détachés...........................................................................45
4. Assurances et prévoyance sociales........................................................................................................45
40. Généralités........................................................................................................................................45
41. Retraites............................................................................................................................................46
42. Accidents du travail...........................................................................................................................47
43 Œuvres patronales.............................................................................................................................48
44. Sociétés de secours mutuels, de prévoyance et d'assurance...........................................................48
5. Missions, voyages d'études, stages........................................................................................................50
52. Missions à l'étranger ou aux colonies françaises..............................................................................50
6. Grèves. Associations syndicales et professionnelles..............................................................................51
61. Grèves d'agents de chemins de fer...................................................................................................51
62. Coalitions. Manifestations diverses...................................................................................................51
63. Union civique.....................................................................................................................................51
64. Associations syndicales et professionnelles.....................................................................................51
65. Organisations nées de la Libération (août 1944)..............................................................................52
227

7. Hygiène et Santé.....................................................................................................................................52
71. Service médical.................................................................................................................................52
72. Examens et visites.............................................................................................................................52
73. Matériel de secours...........................................................................................................................52
74. Fourniture de médicaments et d'appareils........................................................................................52
75. Hospitalisation, séjour ou soins dans divers établissements............................................................53
77. Epidémies. Maladies contagieuses. Alcoolisme................................................................................53
79. Installations d'hygiène.......................................................................................................................53
C. Exploitation commerciale........................................................................................................................53
0. Généralités..............................................................................................................................................53
1. Transports................................................................................................................................................54
10. Généralités........................................................................................................................................54
11. Voyageurs.........................................................................................................................................55
12. Bagages. Consignes.........................................................................................................................55
13. Marchandises ordinaires...................................................................................................................56
Conditions spéciales à certaines catégories de marchandises...........................................................56
14. Finances. Valeurs. Objets d'art.........................................................................................................58
15. Animaux.............................................................................................................................................58
18. Transports de l'État...........................................................................................................................59
2. Plaintes. Réclamations. Indemnités. Assurances....................................................................................60
22. Plaintes. Réclamations. Marchandises en souffrance.......................................................................60
3. Services de correspondance...................................................................................................................61
32. Factage. Camionnage et réexpédition..............................................................................................61
4. Mesures spéciales prises à l'occasion de certaines manifestations. ......................................................61
41. Courses de chevaux..........................................................................................................................61
43. Foires. Expositions............................................................................................................................61
5. Publicité et tourisme................................................................................................................................62
50. Généralités........................................................................................................................................62
52. Tourisme............................................................................................................................................62
53. Publicité et affiches de la compagnie................................................................................................63
54. Publicité commerciale........................................................................................................................63
56. Publicité et affiches diverses.............................................................................................................63
57. Publications et ouvrages achetés et distribués par la Compagnie....................................................64
6. Renseignements. Représentation. Agence.............................................................................................64
63. Représentants de la compagnie........................................................................................................64
66. Agences de voyages et de transports...............................................................................................65
7. Ventes, locations et distributions d'objets ou de marchandises dans les gares et dans les trains..........65
71. Buffets, buvettes................................................................................................................................65
72. Bibliothèques.....................................................................................................................................65
8. Douane.................................................................................................................................................... 65
D. Exploitation technique.............................................................................................................................66
0. Généralités..............................................................................................................................................66
1. Mouvement..............................................................................................................................................66
10. Généralités........................................................................................................................................66
Régime et modes d'exploitation des lignes. Signal de clôture.............................................................66
11. Service des trains..............................................................................................................................67
12. Service des gares..............................................................................................................................67
13. Acheminement des trains..................................................................................................................67
14. Matériel..............................................................................................................................................68
15. Accidents et incidents........................................................................................................................68
2. Sécurité.................................................................................................................................................... 69
20. Généralités........................................................................................................................................69
21. Signalisation......................................................................................................................................69
22. Block-système...................................................................................................................................69
26. Enclenchements................................................................................................................................70
3. Électricité................................................................................................................................................. 70
31. Traction électrique.............................................................................................................................70
35. Fournitures d'énergie. Interruptions de courant.................................................................................70
44. Établissement et entretien des lignes télégraphiques et et téléphoniques........................................70
6. Télégraphie sans fil..................................................................................................................................70
7. Éclairage..................................................................................................................................................71
228

E. Matériel et traction....................................................................................................................................71
01. Commandes..........................................................................................................................................71
1. Traction.................................................................................................................................................... 72
13. Tracteurs. Locotracteurs....................................................................................................................73
2. Matériel roulant........................................................................................................................................73
20. Généralités........................................................................................................................................73
21. Matériel de voyageurs.......................................................................................................................73
22. Matériel à marchandises...................................................................................................................73
22. Matériel divers...................................................................................................................................74
4. Freins....................................................................................................................................................... 74
F. Bâtiments - Domaine et voies..................................................................................................................75
0. Généralités..............................................................................................................................................75
03. Budgets des travaux complémentaires et d'entretien. Installations à titre précaire...........................75
1. Voies........................................................................................................................................................ 75
10. Généralités........................................................................................................................................75
11. Linges................................................................................................................................................76
12. Doublement et quadruplement de voies............................................................................................77
14. Ouvrage d'art.....................................................................................................................................77
15. Passages à niveau............................................................................................................................77
16. Bifurcations........................................................................................................................................77
17. Aiguillages.........................................................................................................................................77
2. Gares, stations, haltes, dépendances, dépôts et ateliers........................................................................78
3. Embranchements particuliers..................................................................................................................78
30. Généralités........................................................................................................................................78
4. Docks et entrepôts...................................................................................................................................78
5. Concessions et autorisations diverses....................................................................................................79
6. Locations, prêts, achats, échanges et aliénations de terrains ou d’immeubles du domaine public.........79
7. Domaine privé..........................................................................................................................................79
G. Chemins de fer divers et tramways. Mines............................................................................................80
01. Conférences. Réunions.........................................................................................................................80
1. Grands réseaux français..........................................................................................................................80
17. Ceintures...........................................................................................................................................81
2. Organismes communs.............................................................................................................................81
21. Contrôle Commun.............................................................................................................................82
22. Office central du mouvement des wagons........................................................................................82
23. Office central d'études de matériel....................................................................................................82
24. Consortium forestier et maritime des grands réseaux français.........................................................83
25. Bureau de renseignements et d'études des transports industriels et commerciaux. (B.R.E.T.I.C.)..83
26. Office central des bois.......................................................................................................................83
27. Contentieux commun.........................................................................................................................84
28. Services communs divers..................................................................................................................84
3. Petites compagnies françaises, tramways...............................................................................................84
30. Généralités........................................................................................................................................84
31. Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local.......................................................................84
32. Compagnie des chemins de fer secondaires du nord-est.................................................................84
33. Compagnie du chemin de fer du Cambrésis.....................................................................................85
34. Compagnie des chemins de fer économiques du nord.....................................................................85
35. Société générale des chemins de fer économiques..........................................................................85
36. Petites compagnies diverses.............................................................................................................85
37. Tramways et autobus divers..............................................................................................................85
38. Transports en surface dans le département de la Seine...................................................................85
4. Mines et chemins de fer miniers..............................................................................................................85
41-42. Mines............................................................................................................................................86
5. Organismes internationaux......................................................................................................................86
51. Association internationale du congrès des chemins de fer...............................................................86
52. Union internationale des chemins de fer (U.I.C.)..............................................................................88
53. Accord internationaux pour les transports par chemins de fer..........................................................89
55. Groupements régionaux de chemins de fer......................................................................................90
56. Bureau central de compensation.......................................................................................................90
6. Chemins de fer étrangers........................................................................................................................90
61. Chemins de fer belges.......................................................................................................................90
Lignes Nord-belges..............................................................................................................................91
Société nationale des chemins de fer belges......................................................................................91
Chemins de fer de Chimay..................................................................................................................91
62. Chemins de fer anglais et irlandais...................................................................................................92
63. Chemins de fer allemands.................................................................................................................92
64. Chemins de fer divers........................................................................................................................93
229

7. Compagnie internationale des wagons-lits..............................................................................................93
70. Généralités........................................................................................................................................93
71. Exploitation........................................................................................................................................94
72. Matériel..............................................................................................................................................94
8. Chemin de fer sous-marin entre la France et l'Angleterre. (tunnel sous la Manche)...............................94
9. Chemins de fer métropolitains.................................................................................................................94
H. Transports et entreprises extra-ferroviaires..........................................................................................94
1. Transports maritimes...............................................................................................................................95
11. Service maritime franco-anglais........................................................................................................95
12. S.A.G.A. (Société anonyme de gérance et d'armement)..................................................................95
13. A.L.A. (Angleterre - Lorraine - Alsace)..............................................................................................96
14. Ports..................................................................................................................................................97
15. Ferry-boats........................................................................................................................................98
2. Transports fluviaux..................................................................................................................................98
4. Transports automobiles...........................................................................................................................99
40. Généralités........................................................................................................................................99
41. Société des transports auxiliaires de la région du nord.....................................................................99
5. Transports aériens.................................................................................................................................101
6. Entreprises diverses..............................................................................................................................102
61. Société des consommateurs de pétrole..........................................................................................102
62. Sociétés des "combustibles purifiés" et "anthracite de Lapugnoy...................................................103
I. Administrations et organismes civils et militaires................................................................................104
J. Affaires propres au personnel dirigeant...............................................................................................107
L. Coordination............................................................................................................................................107
1. Le rail et la route à l'étranger.................................................................................................................108
2. Les transports routiers en France (statuts, organisation, etc.)..............................................................108
3. La concurrence du rail et de la route en France....................................................................................108
4. La coordination du rail et de la route en France....................................................................................109
5. La coordination voyageurs sur le réseau du Nord.................................................................................110
6. La coordination marchandises sur le réseau du Nord...........................................................................111
7. Comités techniques départementaux des transports. Organisation et fonctionnement........................112
Expositions................................................................................................................................................112
Expositions françaises en France et dans les colonies.........................................................................112
Expositions étrangères..........................................................................................................................116
Chemins de fer de ceinture........................................................................................................................120
I. Petite ceinture,....................................................................................................................................120
II. Grande Ceinture................................................................................................................................121
Chemin de fer métropolitain (Métro)..........................................................................................................122
Grands projets et réalisations diverses.................................................................................................122
Projet de la ville de Paris, 1876.........................................................................................................122
Projet de la ville de Paris, 1882.........................................................................................................122
Projet gouvernemental, 1886.............................................................................................................122
Projet gouvernemental, 1887.............................................................................................................123
Projet Berlier, 1887-1892...................................................................................................................123
Projet des établissements Eiffel, 1889-1891.....................................................................................123
Projet de la ville de Paris, 1890.........................................................................................................124
Projet du syndicat des grandes compagnies, 1894...........................................................................124
Projet de la ville de Paris à traction électrique, 1897-1898................................................................124
Projets et réalisations diverses..........................................................................................................125
Projets divers.....................................................................................................................................125
Études sur les métros étrangers........................................................................................................126
Prolongement des lignes du Chemin de fer du Nord et raccordement avec le métro.......................126
Correspondance, études et renseignements divers..........................................................................127
Lignes diverses......................................................................................................................................127
A. Affaires générales et diverses.......................................................................................................127
B. Compagnie générale des voies ferrées d'intérêt local (lignes Level)............................................128
C. Chemins de fer secondaires du Nord-Est, Chemins de fer de l'Aisne et chemins de fer d'intérêt
local du nord de la France.................................................................................................................131
D. Compagnie du chemin de fer du Cambrésis.................................................................................132
E. Compagnie des chemins de fer économiques du nord,................................................................132
F. Société générale des chemins de fer économiques......................................................................132
G. Compagnies diverses...................................................................................................................133
Traités........................................................................................................................................................... 138
Personnel..................................................................................................................................................... 139
Service médical...........................................................................................................................................146
230

Matériel et traction.......................................................................................................................................147
Matériel a voyageurs.................................................................................................................................147
Matériel à marchandises............................................................................................................................150
Matériel - Machines...................................................................................................................................150
Matériel étranger – Échange du matériel...................................................................................................150
Échange du matériel avec les compagnies françaises et étrangères...................................................150
Matériel : voitures appartenant à des particuliers......................................................................................152
Emploi, répartition et fourniture du matériel...............................................................................................155
Électricité..................................................................................................................................................... 156
Électricité – Généralités.............................................................................................................................156
Électricité - Éclairage électrique................................................................................................................156
Traction électrique - Cabestans….............................................................................................................157
Chauffage par l'électricité..........................................................................................................................158
Électricité - Éclairage de Paris...................................................................................................................158
Société de transmission de la force...........................................................................................................158
Voies............................................................................................................................................................. 159
Ordres de services......................................................................................................................................161
Règlements.................................................................................................................................................. 162
Lois, ordonnances, règlements..................................................................................................................162
Règlements de la Compagnie des Chemins de fer du Nord.....................................................................163
Statistiques.................................................................................................................................................. 164
Statistiques ministérielles..........................................................................................................................164
Renseignements statistiques.....................................................................................................................164
Commission spéciale de l'exploitation.....................................................................................................165
Tarifs généraux............................................................................................................................................167
Frais accessoires........................................................................................................................................170
Comptabilité.................................................................................................................................................170
Comptes d'exploitation...............................................................................................................................171
Contributions et impôts..............................................................................................................................172
"Spécial armistice"......................................................................................................................................172
Restitution, récupération, recherche du matériel industriel, suite à la Convention d'Armistice.................172
Exécution des accords de Wiesbaden - Plan Dawes................................................................................173
Dommages de guerre................................................................................................................................174
Block-système.............................................................................................................................................174
Éclairage....................................................................................................................................................... 175
Chauffage..................................................................................................................................................... 175
Télégraphe - téléphone...............................................................................................................................175
Charbon - houille de traction - mines........................................................................................................176
Charbon.....................................................................................................................................................176
Houille de traction......................................................................................................................................176
Mines......................................................................................................................................................... 176
Administration de l'octroi...........................................................................................................................177
Fraudes......................................................................................................................................................... 177
Voitures de correspondance......................................................................................................................178
Trains de pèlerinage....................................................................................................................................178
Trains ouvriers.............................................................................................................................................178
Indigents....................................................................................................................................................... 178
Dynamite...................................................................................................................................................... 179
Expositions.................................................................................................................................................. 179
Conférence de Berne..................................................................................................................................179
Grands réseaux des chemins de fer français - Contrôle commun aux grands réseaux français -
Chemins de fer de ceintures......................................................................................................................180
Lignes diverses : chemins divers et tramways. Trains légers. Métropolitain. .....................................181
Chemins divers..........................................................................................................................................181
Tramways.................................................................................................................................................. 183
Trains tramways - Trains légers................................................................................................................186
Lignes secondaires....................................................................................................................................186
Métropolitain..............................................................................................................................................187
Lignes nord-belges....................................................................................................................................187
Chemin de fer de Chimay (Belgique).........................................................................................................187
231

Maison Hachette et Cie. .............................................................................................................................188
Agences diverses........................................................................................................................................189
Service maritime entre la France et l'Angleterre......................................................................................189
Renseignements divers..............................................................................................................................191
Voies navigables.........................................................................................................................................192
Divers............................................................................................................................................................ 192
Personnel..................................................................................................................................................... 193
Archives imprimées extraites du fonds Bertrand Gille, conservateur.....................................197
Achats de la Direction des Archives de France.........................................................................197
Acquisition de la Direction des Archives de France par donation de la Maison Rothschild. 198
Vrac retrouvé au rez-de-chaussée des ANMT............................................................................199
Compagnie du chemin de fer du Nord .....................................................................................................199
Conseil d'administration.............................................................................................................................199
Service du Contentieux..............................................................................................................................199
Société d'investissement du Nord.............................................................................................................199
Affiches achetés par la Direction des Archives de France.......................................................200
Archives volées aux Archives nationales, restituées par la Justice belge en 2011................203
ANNEXE......................................................................................................................216
Annexe n°1. Description des dossiers relatifs aux voitures appartenant à des particuliers
n'ayant pas été retrouvés aux cotes 202 AQ 1324 à 1332. .......................................................216
Annexe n°2. Dossiers manquants dans 202 AQ. .......................................................................218
232