Classification de Dewey - Regnat

343.087 7 Réglementation des importations
343.087 8 Réglementation des exportations
Classification Dewey
343.088 Réglementation du commerce intérieur (commerce pendant les jours d'observance religieuse)
343.088 1 Réglementation du commerce intérieur des denrées agricoles
343.088 131 8 Réglementation du commerce intérieur du riz
343.088 131 802 64 Jurisprudence concernant le commerce intérieur du riz
343.088 7 Réglementation du commerce de détail
343.088 8 Réglementation du commerce de gros
343.09 Droit des services publics (contrôle, gestion, ouvrages généraux ; réglementation des secteurs d'activité
fortement réglementés : communications, transports)
343.091 Considérations générales sur le droit des services publics (activités, généralités, installations, services, tarifs)
343.092 Réglementation de l'approvisionnement en eau et en énergie (droit du nucléaire)
343.092 4 Réglementation de l'approvisionnement en eau
343.092 5 Réglementation de l'approvisionnement en énergie nucléaire (électricité produite à partir de l'énergie nucléaire)
343.092 6 Réglementation de l'approvisionnement en gaz et pétrole
343.092 7 Réglementation de l'approvisionnement en charbon
343.092 8 Réglementation de l'approvisionnement en énergie solaire
343.092 9 Réglementation de l'approvisionnement en électricité (cogénération de chaleur et d'électricité)
343.093 Droit des transports (généralités ; ouvrages généraux sur la législation relative aux transporteurs, les
catégories particulières de transports ; pipelines, réglementation du transport)
343.093 2 Réglementation du transport de marchandises (fret)
343.093 22 Réglementation du transport de matières dangereuses
343.093 3 Réglementation du transport de voyageurs (passagers, transports en commun)
343.093 8 Réglementation de la sécurité dans les transports
343.094 Réglementation du transport routier (code de la route, transport par autoroute et route, transport terrestre)
343.094 2 Réglementation des autoroutes et routes
343.094 4 Réglementation des véhicules automobiles (autorisations, dispositifs de sécurité, immatriculation, inspection,
maisons mobiles, mobil homes , rappel des produits dangereux, rappel des véhicules automobiles, véhicules
utilitaires)
343.094 6 Réglementation de la conduite des véhicules et du contrôle de la circulation (conduite des véhicules utilitaires,
limitations de vitesse, permis de conduire, signalisation routière)
343.094 8 Réglementation des services commerciaux de véhicules
343.094 82 Réglementation des autobus
343.094 83 Réglementation des camions
343.095 Réglementation du transport ferroviaire (exploitation de compagnies de chemins de fer)
343.095 2 Réglementation des infrastructures ferroviaires (gares, gares de triage, installations fixes, signalisation, voies
ferrées)
343.095 5 Réglementation du matériel roulant ferroviaire (locomotives, wagons)
343.095 8 Réglementation des services ferroviaires (marchandises, voyageurs)
343.096 Réglementation du transport par eau (droit de prise, droit maritime ; ouvrages généraux sur les activités,
catégories particulières de transport maritime, installations, services ; transport fluvial et maritime, transport
maritime local)
343.096 2 Réglementation du transport maritime (transports océaniques)
343.096 4 Réglementation du transport de navigation intérieure (canaux et voies navigables interocéaniques)
343.096 5 Réglementation des bateaux et navires (compétences de l'équipage et des officiers, documents,
immatriculation)
343.096 6 Réglementation de la navigation (règles de route)
343.096 7 Réglementation des havres et ports (accords inter-états sur les ports maritimes et leurs installations, services
de pilotage et de remorquage)
343.096 8 Réglementation des services de transport maritime (fret, marchandises, opérations de sauvetage, voyageurs)
343.097 Réglementation du transport aérien et spatial (droit aérien, ouvrages généraux sur le transport aérien, transport
aérien local)
343.097 026 9 Organismes de contrôle du transport aérien
343.097 5 Réglementation des aéronefs (compétences de l'équipage et des officiers, documents, immatriculation)
343.097 6 Réglementation de la navigation aérienne (contrôle de la circulation aérienne)
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