RoHS chinoise – une vue d'ensemble - Farnell

z Déclaration
z Restriction
Une filiale de Premier Farnell
RoHS chinoise – une vue d’ensemble
z Champ d’application
z Emballage
Version 6 Avril 2009
z Différences avec la directive européenne
z FAQ
Web: www.global-legislation.com
Q&A: glegislation@premierfarnell.com
Développez avec le meilleur

RoHS en Chine
z Mesures pour l’administration du contrôle de la pollution
(provoquée) par des produits d’information électronique…
« RoHS chinoise »
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Date limite : Produits fabriqués depuis le 1er mars 2007
S’applique aux produits importés en Chine pour être
vendus en Chine, et
Produits fabriqués en Chine et vendus en Chine, mais
exclut :
•
•
•
Importés en Chine pour réexportation ou fabrication
de produits en vue d’exportation
Composants vendus à un OEM qui les utilisent dans ses
propres produits
Hong Kong et Taïwan
La RoHS chinoise présente certaines dispositions
absentes de la RoHS européenne
•
•
•
•
•
Champ d’application produits plus étendu
Catalogue produits prioritaire
Dates d’entrée en vigueur variables par produit
Etiquetage
Procédure de certification et de test obligatoire pour
les produits en catalogue
RoHS chinoise – Phase 1 : Déclaration
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z
Tous les produits d’information électronique (EIP)
Plus de 1800 répertoriés
« Mis sur le marché » : Tous produits fabriqués à compter
du ou après le 1er mars 2007 :
•
•
•
•
•
•
6 substances limitées sont toujours autorisées à ce
stade
Doivent porter en caractères très lisibles les «
symboles de Contrôle de pollution (recyclage) »
Symbole 1. Aucun symbole de substances limitées
(au-dessus des seuils autorisés)
Symbole 2. Symbole des substances limitées
(au-dessus des seuils autorisés) plus d’autres
informations :
Période (nombre d’années) d’utilisation sans risques
pour l’environnement
Tableau de déclaration précisant les substances
dangereuses et toxiques et leur emplacement (facilite
le recyclage)
1
Marquage sur l’emballage requis dans les deux cas
RoHS chinoise – Phase 2 : Limitation
z
z
z
z
Produits inclus dans « le Catalogue de la RoHS chinoise »
Le Catalogue (révisé chaque année) définira :
•
•
•
Les limitations de substances (certaines, toutes, voire
plus que les 6 substances limitées en UE)
Les exemptions par produit
Le moment où chaque catégorie devra être conforme,
en déterminant un délai pour :
•
•
Le processus de test via un laboratoire chinois
agréé
L’obtention du Certificat obligatoire chinois (CCC)
Si le produit n’est pas spécifiquement inscrit au catalogue
•
•
Aucun test ni certificat requis
Aucune restriction de substances
À ce stade, la liste des produits qui seront inclus dans le
Catalogue n’est pas connue
Web: www.global-legislation.com
Q&A: glegislation@premierfarnell.com

Champ d’application
z
10 catégories :
1. produits de radiodétection électronique - couvre
radar à missile et radar aéronautique
2. produits de communication électronique – ex.,
transmetteurs, navigation, téléphones, stations de base
3. produits du secteur de l’équipement de télédiffusion
- transmetteurs, caméscopes, antennes
4. produits d’informatique – tous types d’ordinateurs,
d’équipement en réseau, imprimantes, sources
d’alimentation, CD, cartouches toner, etc.
5. produits électroniques ménagers – TV, DVD,
magnétoscopes, CD, etc.
6. instruments de mesure électroniques
- équipement de test, appareils de mesure, etc.
7. produits d’équipement électronique à usage professionnel –
couvre l’équipement de production pour les EIP, les outils de
soudure, les outils électriques et pneumatiques
8. composants électroniques – passifs, PCB, capteurs,
connecteurs, commutateurs, haut-parleurs,
8a. dispositifs électroniques – tubes à vide, diodes, semiconducteurs,
CI, circuits électroniques, fils et câbles,
lampes et piles
9. produits d’application électronique
- équipement ménager (consoles de jeux, micro-ondes),
appareils médicaux
10. matières servant dans l’électronique professionnelle –
matériaux utilisés dans les composants, les soudures, les
lamifiés, etc.
*Les produits signalés en bleu n’entrent pas actuellement
dans le cadre de la RoHS européenne
2
Limitation de l’utilisation de certaines
substances
z
Tous les EIP – les exigences de marquage s’appliquent au :
•
•
•
•
•
•
Plomb
Cadmium
Mercure
Chrome hexavalent
Biphényls polybromés (PBB)
Diphényls éthers polybromés (PBDE) mais pas le Deca-
BDE
z Equipement inscrit au catalogue – les restrictions de
substances incluront les six mentionnées, ou certaines –
cela sera spécifié - plus D’autres substances possibles qui
seront annoncées par le gouvernement
Note: medical devices and monitoring and control instruments are proposed new categories
as part of the revised EU RoHS (“RoHS”) Directive
Classification of materials/maximum permitted values
z
Type Definition
EIP - A tout matériau homogène contenu dans des EIP -
Tous à 0,1% par poids, sauf le cadmium à 0,01% (comme la RoHS
européenne)
EIP - B Matériaux métallisés contenus dans chaque pièce des EIP -
Les substances limitées ne doivent pas être ajoutées intentionnellement
EIP - C Petits composants qui ne peuvent pas être séparés (format stipulé

Exigences de marquage/recyclage
z
Symboles de contrôle de pollution
z Symbole 1 - à utiliser si aucune des substances limitées
n’est présente au-dessus des seuils autorisés
z
•
Logo obligatoire
« Période d’utilisation sans
risques pour l’environnement »
Symbole 2 - à utiliser si toutes substances limitées sont
présentes au-dessus des seuils autorisés
•
Obligation de fournir également un tableau des
matériaux dangereux indiquant l’emplacement
dans le produit (facilite le recyclage) et une période
d’utilisation sans risques pour l’environnement (en
années)
Symboles de contrôle de pollution
z
z
z
Doit être apposé sur le produit si un espace suffisant de
5000mm2 est disponible.
•
En cas d’espace insuffisant ou de forme irrégulière, ou
si la fonction l’empêche, justifier la présence dans le
manuel d’utilisation
Lisible, visible, indélébile
Dans un endroit en vue
Couleur
•
•
•
Symbole 1 - logo vert recommandé
2 – logo orange recommandé
Ou toute couleur contrastée (vive) en l’absence de vert
/ orange
Le marquage peut être moulé sur les EIP
3
Période d’utilisation sans risques pour
l’environnement (EFUP
z Période d’utilisation sûre de l’équipement avant tout
danger de fuite de substances dangereuses dans
l’environnement
•
•
•
•
Normalement à déterminer par les fabricants
- La date de fabrication imprimée sur le produit ou
l’emballage indiquera la date de démarrage EFUP
L’étiquetage est annuel jusqu’à 10 ans, puis multiplier
de 5 à 95
Projet de normes publiées :
Quelques exemples de méthodes :
- Méthode expérimentale
- Basée sur des tests de vieillissement accéléré
- Méthode de calcul de la période d’utilisation sans
risques
- Si le produit présente une période d’utilisation
sans risques
- Méthode technique de longévité
- Durée de service prévue + temps entre production
et mise en service + temps additionnel si des
réparations et remises en état sont possibles
- (Deux) méthodes comparatives
- L’une compare à des produits et technologies
similaires et l’autre adopte simplement des EFUP
définis dans l’Annexe A de la norme
- Téléphone mobile = 10 ans, Ordinateur portable = 8 ans,
etc. (3e projet)
Présence de plusieurs substances
- La période EFUP la plus courte prévaut
- Exclut les consommables à durée de vie courte,
utilisés dans l’entretien courant
4

Tableau répertoriant des substances limitées - exemple
z
z
z
z
z
z
Logos sur l’emballage
z
S’applique à, et doit spécifier :
•
•
•
•
•
•
Plastiques
Papier
Métaux
Aluminium
Verre
Bois
Résumé
La « RoHS chinoise » est en vigueur depuis le 1er mars 2007
et couvre une grande variété de produits
Initialement, elle ne requiert que le marquage des produits
(EIP)
z
z
Part name Toxic and hazardous substances and elements
Symbole 1 : Aucune substance limitée
Symbole 2 : Substances limitées
•
•
+ EFUP
+ Déclaration des substances
Pb Hg Cd Cr(VI) PBB PBDE
PCB X 0 0 0 0 0
Enclosure X 0 X X 0 X
Cable X 0 0 0 0 0
Chaque case doit comporter X (oui) ou O (non) (aucune exemption, contrairement à la directive RoHS européenne)
Informe le recycleur sur les substances présentes, en précisant l’emplacement
Doit être sous format papier et accompagner le produit, idéalement dans le manuel d’utilisation, ou sur un CD
(peut être en ligne à condition que tous les utilisateurs aient accès à Internet)
Le tableau doit être en chinois et expliquer la signification de « X » et « O »
« Pièce » désigne des PCB, sous-assemblages, etc.
Auto-déclaration – aucune obligation d’analyse
z
Réutilisable
4
Information sur l’emballage dans les deux cas
Initialement fin 2008 / début 2009 - certains produits
spécifiques seront inscrits au « Catalogue »
•
•
•
•
•
Recyclable
Des restrictions de substances s’appliqueront
(certaines ou l’ensemble des 6 substances UE)
D’autres substances peuvent être définies
Exemptions
z
Procédure de test requise
Inclut des matériaux
recyclables
z Apposer le logo sur l’emballage,
sauf si espace insuffisant (dans
le manuel d’utilisation)
Devrait inclure les
caractères chinois, plus les
codes pour « matériaux
majeurs »
Certificat obligatoire chinois (CCC) requis
•
5

La RoHS européenne et la réglementation RoHS chinoise présentent un certain nombre
de similitudes et différences. Celles-ci sont récapitulées dans le tableau suivant :
Caractéristiques RoHS européenne RoHS chinoise
Législation adoptée 13 février 2003 26 février 2006
Entrée en vigueur 1 er juillet 2006 1 er mars 2007
Champ d’application Huit grandes catégories de produits
finis. Les types de produits individuels
ne sont pas spécifiés et la législation
en laisse l’interprétation au
producteur
sujet à modifications
Principales exigences Six substances RoHS ne doivent pas
être présentes dans des matériaux
homogènes au-delà des valeurs de
concentration maximale, sauf si
couvertes par une exemption
Substances limitées Plomb, cadmium, mercure, chrome
hexavalent, PBB et PBDE
Exigences de marquage Aucune
Valeurs de concentration
maximale
sujet à modifications
La directive DEEE requiert l’utilisation
du symbole de la poubelle sur roues
barrée d’une croix pour indiquer aux
utilisateurs que le produit doit être
correctement recyclé en fin de vie.
Les produits concernés doivent
contenir moins de : 0,1% pour tous,
excepté le Cd (0,01%) Tous sont au
poids dans les matériaux homogènes
(sauf si couverts par des exemptions)
Exemptions 32 jusqu’à présent
(sujet à modifications)
Méthode de mise en
conformité
Auto-déclaration, essais par tierce
partie non requis
Conditionnement Non inclus car couvert par la directive
relative au conditionnement
Piles Non incluses car couvertes par la
nouvelle Directive relative aux
batteries
Produits non électriques Exclus si le produit fini vendu à
l’utilisateur ne dépend pas de
l’électricité pour sa fonction principale
Utilisation militaire et
de sécurité nationale
uniquement
5
Tous les produits d’information électronique (EIP). Liste complète
publiée, comprenant plusieurs produits non couverts par la RoHS
européenne, tels que les systèmes radar liés à l’aviation ou la
navigation, l’équipement médical, l’instrumentation de mesure,
certains équipements de production, batteries et la plupart des
types de composants.
Deux niveaux d’exigence :
Tous les EIP doivent porter un marquage indiquant s’ils contiennent
l’une des six substances.
Produits qui seront répertoriés dans un catalogue - des restrictions
de substances seront spécifiées et concerneront certaines ou
l’ensemble des six substances RoHS européennes et peut-être
d’autres
Comme pour la RoHS européenne, d’autres pouvant être ajoutées
Marque de contrôle de pollution. Si aucune substance RoHS
n’est présente au-dessus des seuils autorisés (les six de la RoHS
européenne, sauf Deca-BDE), utiliser :
Si une substance RoHS est présente dans au moins un matériau,
utiliser :
Le chiffre indiqué correspond à la période d’utilisation sans
risques pour l’environnement (en années).
Un tableau est également requis si une substance RoHS est
présente, indiquant son emplacement dans le produit.
Marquage par un tableau et le logo orange si les valeurs de
concentration de Pb, Hg, Cr(6), PBB ou PBDE sont >0,1% ou >0,01%
de Cd par poids dans les matériaux homogènes, sauf pour les
revêtements en métal où des substances RoHS ne doivent pas être
ajoutées intentionnellement et des éléments de 4 mm3 ou moins
considérés comme des matériaux homogènes simples.
Seront spécifiées dans le catalogue des produits avec les
restrictions de substances
Auto-déclaration pour le marquage de tous les EIP
Procédure de test des produits répertoriés par des laboratoires
chinois autorisés
Doit être marqué pour signaler le contenu des matériaux, l’absence
de substances toxiques et le caractère recyclable.
Incluses car comprises dans les EIP
Hors champ d’application Hors champ d’application
« Mise sur le marché » Les produits doivent être totalement
conformes au 1er juillet 2006
Inclus si répertoriés dans les EIP Inclut les CD et DVD
S’application à la production à compter du ou après le 1 er mars
2007.

Q 1. Quels sont les produits concernés par la RoHS
chinoise ?
Réponse. Le champ d’application de la RoHS chinoise est
plus étendu que celui de la RoHS européenne et couvre «
tous les produits d’information électronique » (EIP). Ceuxci
comprennent les équipements de radar, informatiques,
de télécommunication, l’équipement de production utilisé
pour fabriquer des EIP, certains types d’instruments de test,
les appareils médicaux, les composants électroniques tels
que résistances et circuits intégrés (CI), les batteries, PCB,
matériaux et certains appareils ménagers. Le gouvernement
chinois a publié un guide qui répertorie plus de 1800 EIP.
Q 2. Quelles sont les restrictions de substances qui
s’appliquent ?
Réponse. Aucune restriction de substances pour le moment.
Des restrictions s’appliqueront cependant à certains produits
spécifiques qui seront répertoriés dans un « catalogue » .
Les six substances de la RoHS européenne (plomb, cadmium,
mercure, chrome hexavalent, PBB et PBDE) devraient être
limitées quoique la législation stipule que d’autres substances
additionnelles pourraient également être incluses dans le
catalogue.
Q 3. Quelles sont les valeurs de concentration maximale
pour la RoHS chinoise ?
Réponse. Le gouvernement chinois a publié une norme qui
définit les valeurs de concentration maximale (MCV). Ce sont
pratiquement les mêmes que pour la RoHS européenne, mais
avec de légères différences. Pour la plupart des pièces, les
seuils sont de 0,1% de Pb, Hg, Cr(6), PBB et PBDE (sauf le
Deca-BDE) et de 0,01% de Cd dans les matériaux homogènes.
Le placage métal est cependant différent et les substances
dangereuses ne doivent pas être ajoutées délibérement.
Néanmoins, si la substance peut être détectée par analyse,
elle sera présumée avoir été ajoutée intentionnellement. Les
très petites pièces de

Q 8. Comment dois-je présenter le tableau des substances dangereuses et quel format utiliser ?
Réponse. La première étape consiste à déterminer quelles substances RoHS sont présentes dans chacune des principales pièces
de l’équipement.
Certaines sont connues, mais pour la grande majorité, il est préférable de s’adresser au fournisseur. Rappelez-vous qu’il n’y a pas
d’exemptions et que les produits conformes à la RoHS européenne peuvent contenir des substances dans des teneurs dépassant
les seuils de la RoHS chinoise. L’exemple suivant concerne un téléphone mobile hypothétique (nota : il ne s’agit pas d’un téléphone
mobile moderne car la plupart utilisent des LCD plastique, sans plomb).
Composants
comportant des
substances RoHS
Utilisé dans quelle
pièce ?
LCD – plomb dans
le liant verre
aux couches
d’ahérence
Puce-résistance
- plomb dans le
verre
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MLCC - plomb
dans la céramique
Plastique - PBDE
Plomb dans la
soudure pour
connexion batterie
Module LCD PCB PCB Case Boîtier Pack
batterie
Parts containing at least one RoHS substance
PCB
Boîtier
Pack batterie
Dès que ces informations ont été déterminées, imprimer la tableau dans le manuel.
Pièce Plomb Cadmium Mercure Chrome
hexavalent
PBB PBDE
PCB X 0 0 0 0 0
Case 0 0 0 0 0 X
LCD module X 0 0 0 0 0
Battery pack X 0 0 0 0 0
Le tableau doit être en chinois, selon la norme, et inclure les définitions des signes X et O.

Q9. Comment puis-je savoir qu’un composant contient une substance RoHS ?
Réponse. Le plus simple est de demander au fournisseur. S’il vous répond que la pièce est conforme à la RoHS européenne,
attention ; cela ne signifie pas nécessairement qu’aucune substance RoHS n’est présente car
celles-ci peuvent être utilisées sous forme d’exemption. Pour les fabricants d’équipement électrique, il est de plus en plus
important de savoir si des substances dangereuses sont utilisées. En voici quelques exemples :
Substance
RoHS
Q 10. Que devrais-je faire si mon produit est inclus dans le catalogue ?
Réponse. Les produits inscrits au catalogue ne peuvent pas être importés ou vendus en Chine après la date spécifiée tant qu’un
laboratoire chinois agréé ne l’a pas testé en vue de l’obtention du « Certificat obligatoire chinois ».
S’il satisfait aux exigences, le produit peut être étiqueté avec le cachet CCC et vendu en Chine. Il sera nécessaire de fournir un
échantillon test au laboratoire pour l’analyse par méthode destructrice. Cependant, aucune consigne n’a été publiée à ce jour
concernant la procédure détaillée que le laboratoire appliquera.
Veuillez noter :
Où est-elle utilisée
Plomb Soudure, revêtements de terminaison, encres, PVC, céramique, certains types de verre (ex., enduit
puce-résistance), laiton au plomb, etc.
Cadmium Pigments, PVC, placage, contacts de commutation, matériaux à couches épaisses, batteries NiCd
Mercure Diverses lampes, piles bouton Alkaline
Chrome
hexavalent
Couches de passivation, pigment jaune brillant (normalement avec du plomb)
PBB Très improbable. Seulement possible dans les câbles haute tension
PBDE Retardateur de flamme courant dans de nombreux plastiques
Les informations contenues dans ce document sont de nature générale et non destinées à répondre au cas particulier de toute
personne ou entité. Malgré le soin apporté à fournir des informations précises et actuelles, nous ne pouvons pas garantir
l’exactitude de ces informations, liée à la date de réception de celles-ci, ou qu’elles continueront à être exactes à l’avenir. Il n’est
pas conseillé d’agir sur la base de ces informations sans avoir pris conseil auprès d’un professionnel compétent après un examen
approfondi de la situation spécifique.
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